Paris, Guillaumin 1892 iv + 340pp., 19cm., reliure cart. (plats marbrés, dos en toile avec titre doré), bon état, rare, E81900
Paris, Editions d'Organisation, 1971. 16 x 24, 206 pp., broché, bon état.
Bruxelles, Ch. Torfs 1861 142pp., 26cm., reliure cart. (plats marbrés, dos en toile noire), quelques rousseurs, bon état, [l'auteur Colbrant était premier clerc de notaire à Anvers (Antwerpen)], E83170
Bruxelles, Ferdinand Larcier, 1960. 15 x 24, 276 pp., reliure dos cuir, bon état.
Bruxelles, Van Fleteren / Ecole des Sciences Politiques et Sociales de Louvain 1913 viii + 362pp., 25cm., br.orig. (petite étiquette sur couverture), non coupé, qqs.cachets, texte en bel état, B74052
Bruxelles/ Paris, Van Fleteren / Arthur Rousseau 1913 viii + 362pp., 19cm., br.orig., non coupé, dans la série "Bibliothèque de la Société d'Etudes morales et juridiques", bel état, B81132
Brussel 1972 Gemeentekrediet Soft cover
Langue: néerlandais. Finances publiques ancien régime Finances publiques contemporaines Processus de mutation Continuité et interruptions, Colloque international Spa ; 16 - 19 / IX / 1971 Néerlandais / Français / Allemand Éditions historiques, série en 8°, n° 34 Broché (couverture légèrement sale), 240 x 160 mm, 268 pages, bon état [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]
, La Haye/ Paris/ Saarbrücken, Inst. intern. de finances publiques 1964, in-8, br., (couv. légt salie, coins et bords légt émoussés), 330p.
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, Paris, les Édit. de l’Epargne 1955, in-8, br., non coupé, (couv. salie), int. frais, 344p.
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, Paris, Économica 1987, in-8, br., (couv. légt fanée), 690p.
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s.l., Crisp 1997 334pp., 23cm.
Paris, Alcan 1932 x + 233pp., br.orig., 19cm., cachet, bon état, E42098
, Paris, les Édit. de l’Epargne 1957, in-8, br., (couv. légt salie et insolée), int. frais, 341p.
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, Bruxelles, Ets Émile Bruylant 1960, in-8, br., non coupé, (couv. légt salie), int. frais, 349p.
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, Paris, Comité pour l’Histoire économique et financière de la France 2010, in-8, br., bon état, 579p.
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Paris, P.U.F., 1954 in-8, 157 pp., nombreuses ill. in-t., broché.
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, Banque Bruxelles Lambert 1977 111pp.avec quelques ilustrations (photos), br.orig., 24cm., B79012
Une plaquette de 16 pages, format 150 x 210 mm, illustrée, brochée couverture couleurs, publiée en 1989, bon état (absence de la pièce de 1 F en fin de document)
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, Paris, La Documentation Française 1981, in-8, br., neuf, 130p.
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, Paris, La Documentation Française 1981, in-8, br., neuf, 130p.
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Bruxelles, Institut d'histoire de l'université libre de Bruxelles 1970 398pp., br.orig., 26cm., dans la série "Acta Bruxellensia. Travaux de l'Institut d'histoire de l'Université libre de Bruxelles" vol. 2, tom. 2, bel état, non coupé, contient e.a. GHERET D., Le produit des licentes et autres impôts sur le commerce extérieur dans les Pays-Bas espagnols (1585-1621) et VAN NECK A. & SKINKEL-RANDOUR J., Les Finances des quatre grandes villes belges, 1856-1956
Neuchâtel, Université de Neuchâtel, Institut d'Histoire, 1985 in-4, tapuscrit de 154 feuillets, broché.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
[COLLECTIF] / ASSEMBLEE DES NOTABLES / CALONNE (Charles-Alexandre de)
Reference : 20505
[divers], 1786 - 1787 - 1788 - 1789 - 1790 1 volume 10,5 x 16,5cm Modeste reliure d'époque demi-basane; dos lisse au titre "Recueil de pièces" doré encadré d'un double filet doré; papier de couvrure des plats bleu. 19 textes reliés en 1 volume (1 incomplet). Petit manque en coiffe de tête, plats frottés; certaines feuilles découpées à la limite des textes (parfois peu élégamment, mais sans manque); manque angulaire à 1 feuille du 1er texte (petit manque de texte sur 8 lignes); nom manuscrit à l'encre sur le titre du 2è; plusieurs dates ajoutés à la main; pâles rousseurs; taches marron angulaires au 15è texte ("adresse" de la milice d'Aix).
1/"Etrennes au clergé de France pour lannée 1786" ["Explication dun des plus grands mystères de lÉglise"], sur les richesses du clergé (29p.); 2/"Discours du roi à l'assemblée des notables, tenue à Versailles, le 22 février 1787" [suivi du] "Discours prononcé de l'ordre du roi et en sa présence, par M. de CALONNE, contrôleur général des finances, dans l'assemblée des notables, tenue à Versailles le même jour" (32p.); 3)"Délibération du bureau de Monsieur du 5 mai 1787" (Assemblée des Notables), sur la création d'un Comité de finances (7p.); 4)"Septième bureau, du lundi 7 mai 1787 - Copie de l'ordre du roi" (7p.); 5)"Arrêté du bureau de M.gnr le prince de Conti du 10 mai 1787", propositions pour réduire certaines dépenses de l'État, par l'un des 7 bureaux de l'Assemblée des notables (15p.); 6)"Mémoire des princes présenté au Roi", par le comte d'Artois, le prince de Condé, le duc de Bourbon, le duc d'Enghien et le prince de Conti sur "les malheurs dont l'Etat est menacé" (1788; 14p.); 7)"Mémoire du Tiers-Etat à présenter au roi" (1788; 8p.); 8)"Lettre des Pairs au Roi du 20 Xbre [décembre]1788", 2 pages manuscrites; 9)"Bureau de Monsieur, cinquième question. Quel doit être le nombre respectif des députés de chaque ordre ? Sera-t-il égal pour chaque députation ? Délibération à la pluralité de treize contre douze" (1788 ?; 7p.); 10)"Remontrances du clergé, assemblé en 1788" (18p.); 11)"Discours prononcé devant le Roi par messieurs les députés et commissaires des Etats de Bretagne; M. l'évêque de Dol portant la parole, le 30 juillet 1788" et "Réponse du Roi [...]" (7p.); 12)"Protestations", dont ne subsistent que les pages 1 à 8 et la 17è (et dernière, indiquant in fine: "Fait à Perpignan ledit jour 16 juin 1788", suivent les noms des signataires); 13)"Mémoire des ministres du Roi, adressé à l'Assemblée nationale, le 24 octobre 1789", sur les moyens d'assurer les subsistances de Paris (extrait d'une publication, paginé de 105 à 116); 14)"Déclaration faite pardevant Me. Silvi, notaire royal de la ville d'Aix. Par MM. les députés des communautés & vigueries, ayant séance aux Etats de Provence. Du 28 janvier 1789", avec liste nominative des députés des vigueries et des communautés; signé SILVY, notaire (6p.); 15)"Adresse de la milice citoyenne d'Aix à l'Assemblée Nationale", saluant son "courage inébranlable", son "zèle" et ses "bienfaits"; avec liste des capitaines, lieutenants et sous-lieutenants; signée colonel PERRIN et Major ESPARIAT (Aix, Imprimeries Gibelin-David & Emeric-David, 1789; 8p.); 16)"Assemblée générale de la Ville de Vienne, du dimanche vingt-sept décembre 1789 [...]", sur son voeu de la division de la province du Dauphiné en 3 départements: extrait des registres des délibérations de l'Hôtel-de-Ville, signé BENATRU, secrétaire (Vienne, Imprimerie veuve Vedeilhié, 1789; 7p.); 17)"Avis au peuple de Lyon. Réponse à l'Usquequo", anonyme pamphlet écrit "pour le peuple, qui, moins éclairé, peut être abusé plus facilement" en réponse à l'anonyme "mauvais libelle" vantant "l'insurrection, le désordre et le carnage" ([1789], 16p.); 18)"Procès-verbal des négociants et autres notables citoyens de toutes les provinces du royaume, rassemblés à Beaucaire, du 20 juillet 1789" - "Délibération du 20 juillet 1789, dans l'église des Cordeliers de cette ville, où se sont rassemblés les principaux citoyens et les négociants de différentes provinces du royaume, que la tenue de la foire y a réunis" (8p.); 19)"Avis aux citoyens français, sur le choix des officiers municipaux, des membres des assemblées de districts et de départemens. Par l'auteur de l'Adresse au peuple breton" (Nîmes, chez C. Belle, [1790], 8p.)
[Imprimerie Nationale] - Collectif ; Ministère des Finances ; Histoire Générale des Impôts
Reference : 42555
(1959)
1 classeur à feuillet mobiles format in-4, Imprimerie Nationale, Paris, 1959, XV-834-70-47 pp.
Bon état. Peu commun. Sur la fiscalité française au début de la Ve République. Une époque marquée notamment par la mise en place progressive de la T.V.A.
, Paris, Presses de l’école nationale des ponts et chaussées 2000, in-8, br., bon état, 389p.
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