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‎[MANUSCRIT] [BARBOT DU PLESSIS ]‎

Reference : 209475

‎Du Prix‎

‎S.l.n.d. (vers 1840); in-4, [6] ff. n. ch., couverts d'une écriture moyenne et relativement lisible (environ 35 lignes par page), en feuilles, cousu. ‎


‎Appartient à une série de petits traités rédigés par Barbot du Plessis fils sur les questions économiques, qui semblent l'avoir spécialement intéressé.Le problème, c'est qu'avec des sentences du genre : "Le prix des biens dépend de ce qu'ils valent pour l'homme, de ce que l'homme vaut pour soi et pour la société. Valeur est une vertu qui soutient l'existence", on est très loin des données que l'époque exploite pour analyser les mécanismes économiques : par simple comparaison, c'est à peu près à la même époque que Marx élaborait, sur la base de Ricardo, sa théorie de la valeur, autrement lumineuse. C'est là une caractéristique de Barbot : le mélange de la signification commune la plus abstraite des termes employés avec leur usage spécifique. D'où, à la suite de cette définition liminaire, un long développement sur les "besoins de l'existence" d'une généralité décourageante ; d'où : "Le prix n'est pas une fraction purement numérique, mais résulte de la somme des besoins", ce dont on ne se serait nullement douté ... Ceci dit, les concepts remués ici étaient tout à fait dans l'air du temps, et commençaient à être solidement utilisés pour saisir les réalités financières et économiques nouvelles. ‎

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‎[MANUSCRIT] [BARBOT DU PLESSIS ]‎

Reference : 209519

‎La Division du travail‎

‎S.l.n.d. (vers 1840); in-folio, [28] ff. n. ch., couverts d'une écriture moyenne, globalement peu lisible (environ 35 lignes parpage), ratures et biffures, en feuilles, cousu. ‎


‎Le titre retenu est celui qui figure au début du texte, mais il ne correspond qu'à une petite partie (trois "chapitres"). Le reste est composé de ce que l'on pourrait appeler des "petits mélanges économiques", regroupant de courts textes sur des points précis relatifs aux finances ou à la production, spécialement en ce qui concerne les prix et les salaires ; l'on a ainsi successivement :1. Prix naturel des marchandises et prix du marché [chapitre 4]. - 2. De l'origine et de l'usage de la monnaie [chapitre 5]. - 3. Du prix réel et nominal [chapitre 6]. - 4. Des parties constituantes du prix, c'est-à-dire de la portion du prix qui doit revenir à ses divers principes producteurs [chapitre 6 encore, ce qui paraît un oubli]. - 5. Du salaire du travail [chapitre 7]. - 6. Du profit [chapitre 8]. - 7. Du salaire et du profit selon les différents emplois du travail [chapitre 9]. - 8. De la rente de la terre [chapitre 10]. - 9. Conclusion du [?] chapitre XI. ‎

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‎[MANUSCRIT] [BARBOT DU PLESSIS ]‎

Reference : 209522

‎[Mémoire sur le calcul de l'intérêt]‎

‎S.l.n.d. (vers 1840), in-4, [17] ff. n. ch., couverts d'une écriture moyenne, relativement lisible (environ 30 lignes par page), nombreuses biffures et ratures, en feuilles, cousu. ‎


‎Essentiellement mathématique dans ses attendus et sa conduite, ce mémoire s'intéresse aux différents modes de calcul des intérêts imples ou composés. Les formules mathématiques abondent et on sent l'auteur plus à l'aise dans cette matière, qu'il cultivait préférentiellement d'après ses travaux publiés, que dans la réflexion économique proprement dite, où tant de facteurs concrets sont à intégrer.A partir du f. 11, se trouve un long développement : Appendice sur la Caisse d'amortissement, qui occupe tout le reste du document. Barbot lie les notions d'étalement de la dette publique, gérée par la Caisse d'amortissement séparée en 1816 de la Caisse des dépôts et consignations, à toutes les notions développées dans sa première partie sur le calcul des intérêts. Il explique le mécanisme de l'amortissement, et essaye d'en dégager des conséquences pour la gestion des finances publiques. ‎

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‎[MANUSCRIT] [BARBOT DU PLESSIS ]‎

Reference : 209507

‎[Mémoire sur le prêt à intérêt]‎

‎S.l.n.d. (vers 1840) in-folio, [30] ff. n. ch., couverts d'une écriture moyenne et relativement lisible (environ 35 lignes par page), [2] ff. viergres, nombreuses ratures et biffures, en feuilles, cousu. ‎


‎Long examen de la licéité du prêt à intérêt, à la fois sous l'aspect théologique et canonique, et sous celui de la justice dans les matières financières et commerciales. L'auteur défend la position canonique classique qui prohibe le prêt usuraire, contre les conceptions mitigeantes adoptées par le cardinal de La Luzerne (Dissertations sur le prêt-de-commerce, Paris, 1823, cinq volumes in-8, publiées à titre posthume). ‎

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‎[MANUSCRIT. - BUDGET DE 1817] ‎

Reference : 223418

‎Commission du budget. Séance du 26 juin [- 4 septembre] 1816‎

‎S.l. [Paris], 1816 27 pièces in-folio, en feuilles. ‎


‎Très intéressant dossier financier qui regroupe des brouillons (nombreuses ratures et biffures sur certaines pièces) ou des mises au net des procès-verbaux des travaux de la Commission consultative du budget de la Chambre des représentants préparant les recettes et dépenses de l'année 1817 :1. Séance du 26 juin 1816 (2e séance), consacrée à la question de l'augmentation des contributions directes : [3] ff. n. ch., un f. vierge. - 2. Séance du 3 juillet 1816 (4e séance), consacrée à l'examen des contributions indirectes : [4] ff. n. ch. - 3. Séance du 9 juillet 1816 (6ème séance) : [5] ff. n. ch., un f. vierge. - 4. Séance du 13 juillet 1816, sur les recettes de l'enregistrement et des domaines : [6] ff. n. ch. - 5. Séance du 16 juillet 1816 : [6] ff. n. ch. - 6. Séance du 20 juillet, sur les bases du crédit proposées par Laffitte : un f. n. ch., un feuillet vierge. - 7. Séance du 23 juillet 1816 [trois exemplaires, un raturé, deux au propre], sur un état prévisionnel des recettes et dépenses pour 1817 : [2] ff. n. ch. - 8. Séance du 24 juillet 1816 : [4] ff. n. ch. - 9. Séance du 27 juillet 1816, sur la loterie : [2] ff. n. ch., avec une collette. - 10. Séance du 30 juillet 1816 [deux exemplaires] : [3] ou [4] ff. n. ch. - 11. Séance du 31 juillet 1816 [deux exemplaires], sur les dépenses acquittées à ce jour par le département de la guerre : [3] ou [4] ff. n. ch. - 12. Séance du 3 août 1816 : [4] ff. n. ch. - 13. Séance du 6 août 1816, sur les divers moyens de crédit proposés à la Commission, et sur leur priorisation : [4] ff. n. ch. - 14. Séance du 10 août 1816, sur le plan d'emprunt volontaire proposé par Laffitte : [4] ff. n. ch. - 15. Séance du 13 août 1816, sur la conférence qu'ont tenue Laffitte et Gaudin (duc de Gaëte) à propos du plan d'emprunt : [3] ff. n. ch., un f. vierge. - 16. Séance du 3 septembre 1816 : [2] ff. n. ch. - 17. Séance du 4 septembre 1816 [deux exemplaires, un raturé, un au propre], sur le plan du comte Garnier : [3] ou [4] ff. n. ch. On joint un ensemble de documents relatifs au même budget 1817 :18. Projet ordinaire et extraordinaire des recettes et dépenses de 1817 : [3] ff. n. ch., un f. vierge. - 19. Budget sommaire pour les années 1817 et suivantes : [2] ff. n. ch. - 20. Note explicative sur le plan de finances appliqué aux budgets des années 1817, 1818, 1819, 1820 et 1821 : [7] ff. n. ch., un f. vierge. - 21. Détail sommaire des fonds demandés pour la dette publique, en 1817 : un f. n. ch. - 22. Note sur la Banque de France, situation le 17 décembre 1817 : [2] ff. n. ch. - 23. État des accroissemens et décroissemens des pensions inscrites au Trésor, pendant le mois de 7bre et présentant la situation au 1er octobre 1816 : [2] ff. n. ch.Enfin, on peut isoler quatre pièces qui formaient un dossier séparé joint à une lettre du baron de Talleyrand (Alexandre-Daniel de Talleyrand-Périgord, ancien préfet du Loiret de 1814 à 1815, député du même département et conseiller d'État) au duc de Lévis (membre de la Chambre des Pairs) en date du 24 juin 1816. Cette lettre ne figure pas ici, mais les pièces subsistantes présentent un réel intérêt et sont relatives à la même question du budget que traient les autres pièces du dossier :24. Observations [du baron de Talleyrand] sur les améliorations à apporter dans la répartition et le produit des contributions directes : [4] ff. n. ch. - 25. Extrait du procès-verbal de la session du Conseil général du département du Loiret, du mois de juin 1816 [sur la répartition de la contribution foncière] : un f. n. ch. - 26. Réclamation du même Conseil général sur le contingent du département du Loiret dans la répartition générale de la contribution foncière : [2] ff. n. ch. . - 27. Voeu du Conseil général sur les opérations du cadastre : [2] ff. n. ch. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

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‎[MANUSCRIT - CADASTRE] ‎

Reference : 216256

‎Projet à soumettre à Leurs Excellences les ministres de l'Intérieur et des Finances, sur les moyens de cadastrer en six années toutes les communes du Royaume, en diminuant considérablement les dépenses actuelles.‎

‎S.l.n.d. (vers 1820); in-folio, [6] ff. n. ch., couverts d'une écriture moyenne et très lisible (environ 35 lignes par page), avec 3 tableaux volants, quelques biffures, en feuilles, cousu. ‎


‎Esquisse d'un rapport sur l'avancement du cadastre, extrêmement lent et difficile dans la France post-napoléonienne. Il se divise en deux parties : exécution concrète des opérations d'arpentage au niveau de la commune, de l'arrondissement, du département, sous l'autorité du préfet ; fixation des revenus attachés à chaque propriété (le cadastre est essentiellement un outil fiscal, non juridique, et il n'a gardé de nos jours que ce premier caractère). ‎

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‎[MANUSCRIT - DIE] ‎

Reference : 206714

‎In nomine Domini. Estat répertorié des fonds, pensions, censes et de tous les droicts et privilèges concernants le convent des frères Prescheurs de Dye, faict en lannée mil six cens trente quattre après une recherche fort soigneuse de tous les tiltres qui pouvoient servir au convent et après des recognoissances générales. Amen‎

‎S.l. [Die], s.d. (1634) in-4, [2] ff. n. ch. (faux-titre et titre), 66 ff. entièrement réglés, renseignés d'une écriture moyenne et assez lisible, 4 ff. vierges, [8] ff. n. ch. de table alphabétique, vélin ivoire souple, dos lisse muet, titre poussé en lettres noires au centre du plat supérieur Bon exemplaire. (reliure de l'époque).‎


‎Très soigneusement exécuté, ce qui ne va pas de soi dans ce genre de texte, cet état donne, par ordre de débiteurs, l'état des créances dues au monastère des Dominicains de Die, et précise parfois l'historique des transactions (au début essentiellement), dont certaines remontent au début du XVIe siècle (décembre 1520 avec le sieur de Treschenu). Il ne semble pas qu'un manuscrit similaire soit répertorié dans les fonds dauphinois.Une partie importante concerne des immeubles de la ville de Die elle-même, mais pas les redevances du monastère s'étendaient au delà, comme l'atteste, à la fin du volume, une partie spéciale intitulée Pensions des villages (ff. 46-61), et qui concerne : Ponet, Marignac, Romeyer, Luc (dans le Diois) , Clelles et Saint-Martin de Clelles (en Trièves). Une dernière partie, enfin, (ff. 63-64) concerne spécifiquement le Vercors. Un nombre notable de ces localités sont actuellement sises dans le département de l'Isère, ce qui indique l'étendue des intérêts claustraux. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

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‎[MANUSCRIT- EURE] ‎

Reference : 222989

‎Reddition de compte fait à la diligence de Thomas Osmont garde pour Monsieur le marquis des Essars en sa terre de Bérengeville la Champagne par plusieurs trésoriers du maniement des [fonds] de la fabrique de Saint-Pierre dud[it] lieu (...) ce jourd'huy dishuitiesme mars 1725 (..)‎

‎S.l., s.d. (1725-1738) petit in-4, 115 pp., couvertes d'écritures à plusieurs mains, vélin souple, dos lisse muet, tranches mouchetées de rouge Manques de cuir au dos, coupes abîmées, traces d'humidité en haut des ff. (reliure de l'époque).‎


‎Recueil de comptes de la fabrique de la paroisse de Saint-Pierre pour les années 1725-1738, présenté au chevalier François-César de Lombelon des Essarts (cité explicitement page 13), seigneur de Bérengeville-la-Champagne (ou la-Campagne), actuellement dans l'Eure, et formant alors une des 18 seigneuries possédées par la famille des Essarts en 1723, au moment de la succession de Pierre-François (cf. infra). Ce gentilhomme, issu d'une famille d'ancienne extraction remontant au XIIIe siècle, était né en 1696 de Pierre-François de Lombelon des Essarts (1649-1717) et de sa seconde épouse Jeanne-Catherine Le Franc (1675-1731). Il épousa en 1720 Marie-Éléonore de Bordeaux de Bargeville, qui lui donna dix enfants. D'une classe intermédiaire entre la haute noblesse et les petits hobereaux sans fortune, cette famille des Essarts chercha tout au long du XVIIIe siècle à consolider sa place à l'intérieur de la société normande, notamment par une politique avisée de dots. Notre livre de comptes ne comporte pas seulement un détail des dépenses faites par les différents trésoriers fabriciens de 1725 à, il présente également des détails vivants sur la vie d'une communauté paroissiale d'Ancien Régime, cellule élémentaire de la pyramide sociale, comme par exemple ce récit d'une assemblée délibérative :"Du consentement de Messire François-César, chevalier, seigneur de Bérengeville la Champagne, le huit de mars 1733, les parroissiens assemblés au son de la cloche issue de la grande messe en état de commun, après avoir délibéré, ont donné et donnent pouvoir à Charles Le Loutre et à François de La Vigne de transiger avec le sieur de la Barge au nom et pour la fabrique du dit Bérengeville, et ce par lavis de Mrs Duvivier et Des Rambours avocats en présence du sieur curé, au sujet d'un billet de cent livres qu'il redemande à laditte fabrique".Une longue addition au titre, biffée par la suite, et datée du 18 novembre 1764, donne des informations ultérieures sur un procès intenté par la fabrique, avec une ultime mention "Ils ont été remis ce 9 septembre 1766".Cf. 1. Hoock (Jochen) ; Jullien (Nicolas) : Dots normandes (mi-XVIIe - XVIIIe siècle), in : Clio (1996). - 2. Jullien (Nicolas) : Stratégies matrimoniales et mobilité sociale : le cas de la famille Lombelon Des Essarts (1662-1759), mémoire de maîtrise sous la direction de Jochen Hoock (Paris, 1995). LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

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‎[MANUSCRIT- FISCALITÉ] ‎

Reference : 168198

‎Privilèges des droits des officiers des Chancelleries‎

‎S.l.n.d. petit in-4, (1)-23 pp. ‎


‎Intéressant petit manuscrit rédigé après 1706 (le dernier feuillet mentionne plusieurs édits dont le dernier est daté de 1706) ; il donne d'utiles renseignements sur la fiscalité d'Ancien Régime.Certains textes sont barrés tout en restant lisibles. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

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‎[MANUSCRIT - LIÈGE] ‎

Reference : 223218

‎[Reconnaissance de dette]‎

‎Liège, 16 janvier 1794; petit in-folio, [4] ff. n. ch., initium imprimé, pour le reste couvert d'une écriture moyenne, régulière et lisible, en feuilles. ‎


‎Reconnaissance de dette contractée par Jean Walther Féchier, prêtre et bénéficier de l'église collégiale de Saint-Pierre (démolie entre 1811 et 1860), au profit de Gérard Ory, marchand brasseur : "Le révérend sieur premier nommé nous a déclaré de se reconnoître redevable (..) d'une somme de deux cent soixante un florins trois sous et douze liards brabant à raison de bière lui vendue et livrée à crédit, et n'ayant argent à la main pour y fournir". ‎

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‎[MANUSCRIT]. PHILIPPE (Jean-Antoine).‎

Reference : 225676

‎Mémoire concernant le Trésor royal par M. Philippe, premier commis au Trésor royal et cy devant commis à l'exercice dud[it] office‎

‎S.l., s.d. (1749) in-4, [36] ff. n. ch. (y compris le titre), couverts d'une écriture régulière et soignée (environ 15/20 lignes par page), texte entièrement réglé, maroquin vieux-rouge, dos à nerfs cloisonné et orné de semis d'étoiles, et de fleurs de lis, pièce de titre verte, encadrement de triple filet doré sur les plats avec fleurs de lis en écoinçon, tranches dorées (reliure de l'époque).‎


‎La date donnée ici est celle retenue par la Bibliothèque de l'Arsenal, ce qui en ferait un mémoire composé après la fin des fonctions officielles de Philippe, ce qui est au demeurant cohérent avec le libellé du titre.Il s'agit essentiellement d'un travail historique, relatant les évolutions du Trésor royal depuis Philippe le Bel jusqu'au règne de Louis XV. Une seconde partie (à partir du f. 26) est formée par une chronologie recensant les Gardes du Trésor et les Trésoriers de 1356 à 1731.Jean-Antoine Philippe (mort en 1766), premier commis de Jean Pâris de Montmartel, fut commis aux exercices de garde du Trésor royal de 1726 à 1730. Il ne faut pas le confondre avec un de ses fils, Jean-Antoine-Gabriel (mort en 1769).Il semble avoir existé pas mal de copies de ce travail, si l'on en croit les exemplaires signalés par les dépôts publics. La Cour des Comptes possède par exemple une copie de ce mémoire effectuée en 1814 (cote 601 PHI) ; la Mazarine en signale également un exemplaire du XVIIIe siècle (Ms 2771) ; quant à la Bibliothèque de l'Arsenal, elle répertorie deux exemplaires du même texte (Ms-5299, qui avait appartenu à Victor Luzarches ; Français 14063).Cf. Claeys (Thierry) : Dictionnaire biographique des financiers en France au XVIIIe siècle, II, 724-726.Bel exemplaire. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

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‎[MANUSCRIT - SAINT-MAIXENT] LAMBERT (Charles-Guillaume)‎

Reference : 206303

‎L.S‎

‎Paris, 8 mars 1790 in-folio (32 x 20 cm), [3] pp. n. ch., couvertes d'une écriture moyenne et très lisible (environ 25 lignes par page), en feuille. ‎


‎Adressée au Conseil général de la commune de Saint-Maixent, cette lettre répond à un mémoire de réclamations concernant les octrois à l'entrée des villes et bourgs. Le texte ne permet pas de déterminer laquelle des communes portant ce toponyme est concernée.Charles-Guillaume Lambert (1726-1793) exerça les fonctions de contrôleur général des finances depuis 1787, avec une interruption d'août 1788 à août 1789. Il resta en poste, même après la retraite de Necker, jusqu'au 4 décembre 1790. ‎

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‎[MANUSCRIT - SALVANDY] ‎

Reference : 207061

‎26 et 28 février 1830. Obligation de 24. 000 francs par M. et Mme de Salvandy au profit de M. et Mme Widmer‎

‎S.l. [Versailles], s.d. (1831) in-4, [4] ff. n. ch., couverts d'une écriture moyenne et lisible (environ 25 lignes par page), en feuilles sous chemise de papier crème, rousseurs et piqûres. ‎


‎Copie authentique (grosse, signée seulement du notaire Marie-Joseph-Georges Rousse et de son notaire en second) d'un acte passé à Versailles le 4 février 1831 et constituant une hypothèque sur la maison des Salvandy sise au 30 de la rue Cassette à Paris, en vue de garantir l'acquittement d'une dette de 24 000 francs due aux époux Victor Widmer.Narcisse-Achille de Salvandy (1795-1856) était alors simple membre de la Chambre des députés pour le département de la Sarthe (jusqu'au renouvellement de mai 1831, où il ne fut pas réélu). Ses responsabilités ministérielles n'interviendront qu'en 1837. ‎

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‎MARCEL JULILIAN CHARLES MEYER‎

Reference : 13477

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ISBN : 2221008650

‎Histoire de France des commerçants.‎

‎ 1983 Robert Laffont, 1983, 381 pages, grand in 8 reliure éditeur cartonnée, bon état.‎


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‎MARCHAL (Jean) et LECAILLON (Jacques)‎

Reference : 28354

‎Théorie des flux monétaires. Evolution des idées et principes généraux d'analyse.‎

‎ In-8, broché, couverture illustrée, 409 p. Paris, Cujas, 1967.‎


‎Édition originale. Histoire des doctrines de Jean Bodin à Keynes. Très bon exemplaire. ‎

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Reference : 7974

(1936)

‎PRECIS DE LEGISLATION FINANCIERE MAROCAINE‎

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Reference : 41878

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‎Bruxelles, De Boeck Université, 1992. 17 x 25, 467 pp., nombreuses figures, annexes listes comptables, reliure d'édition carton imprimé, bon état.‎


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Reference : 16131

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‎La presse française et lapremière guerre du golfe.‎

‎ 2003 L'Harmattan, Inter-National, 2003, préface de J.C Guillebaud, avants-propos Denis Rolland, postface Alain Gresh, 164 pages, in 8 broché, très bon état.‎


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‎MARCO KOSKAS‎

Reference : 15687

(2007)

ISBN : 2710329123

‎Avoue d'abord.‎

‎ 2007 La Découverte, 2007, 140 pages, in 8 broché, très bon état / état neuf.‎


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‎Marcon, Pierre‎

Reference : 1316

(1789)

‎Les Jetons,Apologue Politico-économique‎

‎ 1789 s.n., Paris, 1789. In-8 brochage moderne muet, 22 pages.‎


‎Ce texte "traduit de l'Arabe" est un prétexte (même un pré-texte) pour présenter un plan de Finance.Auteur du "Disciple de Montesquieu"Rare, bel état ‎

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‎MARCZEWSKI Jean‎

Reference : 13035

‎Planification et croissance économique des démocraties populaires. Bibliothèque de la Science Economique.‎

‎Paris, Presses Universitaires de France, 1956 14 x 23, 2 volumes, 313 + 572 pp., broché, non coupé‎


‎tome 1: Analyse historique, tome 2: Analyse économique‎

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‎MARECHAL Jos.‎

Reference : B38458

(1955)

‎Bijdrage tot de geschiedenis van het bankwezen te Brugge‎

‎Brugge, De Anjelier 1955 169pp.+ 8 platen buiten tekst, privé-uitgave, beperkte oplage van 845 exemplaren, 29cm., linnen band met titel in goudopdruk op rug, goede staat, B38458‎


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‎MARGAIRAZ André‎

Reference : 73230

‎"La fraude fiscale et ses succédanés; comment on échappe à l'impôt."‎

‎Lausanne, Imprimerie Vaudoise, 1971. 15 x 23, 534 pp., broché, bon état (pliures au dos).‎


Librairie Ausone - Bruxelles

Phone number : 32 (0)2 410 33 27

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‎[MARIAGES ESPAGNOLS] ‎

Reference : 207380

‎Eclaircissemens sur le remboursement de la dot de la Reine d'Espagne créé par son contrat de mariage, du 16 novembre 1721‎

‎S.l. [Paris], s.d. (1790) in-4, 4 pp., en feuille. ‎


‎L'opuscule forme un mémorandum à destination des membres de l'Assemblée nationale, sur les détails financiers du mariage de Louise-Elisabeth d'Orléans (1709-1742), dite Mademoiselle de Montpensier, fille du Régent, avec le Prince des Asturies, fils aîné de Philippe V, et bref souverain des Espagnes en 1724 sous le nom de Louis Ier en conséquence du renoncement de son père (ce que la brochure ignore, mentionnant "le décès de Philippe V", bien avant qu'il se produise effectivement). La dot n'avait jamais été payée, - à la différence des intérêts - et devint une créance de la Reine sur le trésor public, qu'elle se disposa à vendr le 26 avril 1742 à son frère Louis d'Orléans, qui devint ainsi nu-propriétaire de cette créance, ainsi que ses héritiers après lui ... A la Révolution, rien n'était encore réglé, et la somme faisait partie de la dette arriérée. Les constituants héritèrent de ce problème, comme de bien d'autres.Aucun exemplaire au CCF. Exemplaires au BM et dans plusieurs bibliothèques américaines. ‎

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‎MARIE FONTANEL NICOLAS GRIVEL VALERIE SAINTOYANT‎

Reference : 16246

(2007)

ISBN : 2738118550

‎Le modèle social français.‎

‎ 2007 Odole Jacob La Documentation Française, 2007, 181 pages, in 12 broché, très bon état / état neuf.‎


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