Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 3 pp.
Abrogation de toute valeur légale (autre que domestique) aux cueilloirs. Ces registres présentaient sous l'Ancien Régime l'état des cens et des rentes dues et reconnues par les créanciers d'un seigneur. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, Imp. Nationale, s.d. in-8, 14 pp., broché.
L'auteur était député de la Marne.Martin et Walter, I, 9418. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
A Paris, Chez Baudouin, s.d. (1790); in-8, 26 pp., dérelié. L'auteur était député du Berry.
INED, 4319bis : "Nécessité du remboursement des dîmes au profit de l'Etat."Martin & Walter, IV, 32572. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Louvain, Librairie Universitaire 1928 xxi + 230pp., 25cm., dans la série "Université de Louvain. Recueil de travaux publiés par les membres des conférences d'histoire et de philologie" 2e série 15e fasc., reliure demi-toile brune, plats marbrés, feuilles de garde marbrées, 3 cachets au verso de la page de titre, texte frais, bon état, Dissertation présentée pour l'obtention du grade de docteur en sciences historiques à l'Université de Louvain, joint: 8pp. de thèses, R116109
1949 Paris, Armand Colin (Collection "Economies, Sociétés, Civilisations"), 1949, in 8° broché, IX-262 pages.
Orné d'une carte en frontispice. ...................... Photos sur demande ..........................
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Paris, armand Colin (Collection "U2 N°51"), 1968, in 12 broché, 336 pages ; cachets ex-libris.
...................... Photos sur demande ..........................
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Editions du Rocher, Jean-Paul Bertrand, 2001. 13 x 20, 143 pp., boché, état neuf.
Paris, Imprimerie impériale, s.d. (1804) in-8, 2 pp., en feuille.
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A Dijon, Causse, s.d. (1791) in-4, 2 pp.
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S.l.n.d. (1790) in-4, 3 pp., dérelié.
Sur la possible suppression des payeurs et contrôleurs des rentes et comparaison entre ces derniers et une caisse unique.Martin et Walter, IV, 11041. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, Imprimerie Royale, 1719; in-4, 4 pp., en feuille.
Sur le paiement des rentes sur l'Hôtel de ville de Paris et de Toulouse. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, Imprimerie nationale, s.d. (1790) in-8, 26 pp., dérelié.
Toutes les rentes foncières perpétuelles sont déclarées rachetables. Interdiction de créer à l'avenir des redevances foncières non rachetables.Martin & Walter, Anonymes, 1476. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, Imprimerie Nationale, (1791) in-8, 26 pp., en feuilles.
Toutes les rentes foncières perpétuelles sont déclarées rachetables. Interdiction de créer à l'avenir des redevances foncières non rachetables.Martin & Walter, Anonymes, 1476. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris et Nancy Berger-Levrault 1893. In-16 broché couverture en couleurs VIII 376pp. Orné de 2 grands tableaux dépliants. Pâles rousseurs par endroits, exemplaire bien complet.
Paris, Audin, Petit, Lyon, Chambet, Bohaire [Imprimerie de J.-M. Boursy], janvier 1817 in-8, [2] ff. n. ch., 140 pp., broché sous couverture moutarde imprimée. Dos renforcé, couvertures salies.
Unique édition, peu commune. L'auteur, au demeurant parfaitement obscur, fourmillait d'idées pour régler le gros problème de l'indemnité de guerre encore due aux Alliés. Il n'était alors pas le seul, et les opuscules de ce genre abondèrent dans les premières années de la Restauration.Absent de Quérard. Seulement deux exemplaires au CCF (BnF et Grenoble). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
1789 In-8, broché, couverture de papier marbré moderne, 6 p., (1) f. bl. (qqs rousseurs). Paris, Baudouin imprimeur de l'Assemblée Nationale, (1789).
Edition originale de ce document historique: labolition des privilèges, formulation définitive en 19 articles, des décisions prises durant la nuit du 4 août.Article Premier: "Les mains-mortes, mortes-tailles, corvées, droits de feu, guet et garde, et toutes autres servitudes féodales, sous quelques dénomination que ce soit, même les redevances et prestations pécuniaires établies en remplacement d'aucuns de ces droits, sont abolis à jamais sans aucune indemnité", etc.(Martin & Walter, IV, 2, 1878).Bon exemplaire.
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In-8, broché (sans couverture), 59, (1), (22) p. de modèles de formulaires et statistiques. Paris, Imprimerie Nationale, 1790.
Edition originale de cette disposition fondatrice qui établit la contribution foncière en France. "La loi du 23 novembre 1790 institue une contribution frappant les propriétés foncières à raison de leur revenu net (évalué par des officiers municipaux) selon le système de la répartition".Le décret, en 5 titres, est suivi de l'instruction qui détaille la procédure et les modalités d'application. Suivi de modèles de formulaires et de documents statistiques.Le décret est signé par Alexandre Lameth, président.(Goldsmiths'-Kress, n°14284).Bon exemplaire.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
In-8, broché, couverture papier moderne, tranches rouges, 26 p. Paris, Baudouin, 1790.
Edition originale. A partir de la page 23, abolition, par décret, des redevances spéciales qui frappaient les juifs de Metz, en particulier de la taxe dite taxe Brancas, mesure étendue à tout le territoire national, "sans aucune indemnité pour le concessionnaire et possesseur de ladite redevance".La taxe Brancas frappait, depuis 1715, chaque famille juive de Metz. Son rapport devait être versé, pour les trois quarts, au duc de Brancas.(Cf. Szajkowski, 'Jews and the French Revolutions', 233).Bon exemplaire.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
In-8, broché, couverture papier moderne, tranches rouges, 49 p. Paris, Imprimerie nationale, 1791.
Edition originale. Le nouveau tarif qui accompagne le régime de libéralisation du commerce extérieur de la France, par lallégement et luniversalisation des droits de douane. Suivi d'un "Etat des marchandises prohibées à l'entrée et à la sortie du Royaume". (Goldsmiths, 14806). Bon exemplaire, très frais.
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Revue Belge de Philologie et d'Histoire - Belgisch tijdschrift voor filologie en geschiedenis
Reference : 26874
1 vol in-8 broché - N° 4 de 1983 tome LXI - 292 pages -
assez bon état général . ( tampon de bibliothèque ) -
Troisième période - Tome Septième - XLVe année - 15 janvier 1875 - 2ème livraison - Paris. Bureau de La Revue des Deux Mondes - grand in-8 broché - 240 pages
Bon état - Petites déchirures au bas du dos - Quelques piqûres sur la couverture -
Troisième période - Tome Septième - XLVe année - 1er janvier 1875 - 2ème livraison - Paris. Bureau de La Revue des Deux Mondes - grand in-8 broché - 240 pages
Bon état - Petites déchirures au bas du dos - Quelques piqûres sur la couverture -
Seconde série de la nouvelle période - Tome septième - XXIVe année - 1er septembre 1854 - 5e livraison - Paris. Bureau de La Revue des Deux Mondes - grand in-8 broché - 222 pages
assez bon état - Couv. et premières pages légèrement piquées - petite tache au bas du dos, sur le 4me plat
Revue d'économie politique : ( Fondateurs : , Charles Gide, Edmond Villey, Alfred Jourdan )
Reference : 70674
Année 1919 - 1 vol fort in-4 - demi basane rouge / 4 nerfs - 824 pages
Bon état général malgré quelques traces de frottements sur les plats - Etiquette au dos de Faculté catholique de Droit
Sous la direction de Henry COSTON, décembre 1968, index, broché, non coupé, 356pp. très bon état, 227x141 . (p4)
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