‎PRÉCIS DE DROIT CIVIL TOME1, ‎

‎Un des auteurs majeurs du droit civil, BAUDRY-LANCANTINERIE, Professeur de droit civil à la Faculté de Droit de L'université de Bordeaux, nous livre ici ses questions et ses réflexions sur les livres premier et deuxième du code civil après une introduction générale relative à la publication de la loi, ses effets et la théorie des actes juridiques. Demi marocain In 8 Coins légèrement émoussés Dos à 5 nerfs, marocain brun. 987 pages‎

‎Des annotations. Exemplaire signé de Me Duhen 8ème éd. 1902 Bel état. ‎

‎Les Codes annotés de Sirey, contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs : Code civil, Tomes 1 et 2 (2 volumes)‎

‎Marchal et Billard Relié 1889 Deux volumes in-4 (18,3 x 27,5 cm), reliure demi-chagrin, dos à 5 nerfs, gardes couleur, 791 et 941 pages, codes annotés de Sirey, contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs, continués par P. Gilbert, 3e édition complètement refondue et mise au courant par Jean Sirey, ici le tome 1 et 2 du Code Civil ; quelques frottements au cuir, éraflures au quatrième plat du tome 2, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎TRAITE DU CONTRAT DE LOUAGE.‎

‎Tome second articles 1752 à 1831 du code civil, et loi du 18 juillet 1889. Dos à cinq nerfs frotté avec petit manques, titre et tomaison doré, pages légèrement jaunies Livre III, Titre VIII Du Code Civil Tome deux Éditeurs A. Durand et Pédone - Lauriel. 3ème édition 483 pages + Appendice 5 pages + table par ordre des matières 71 pages. Bon État Format 14.5 x 22 ‎

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‎L.GUILLOUARD : Professeur de Code Civil à la faculté de droit de Caen, Ancien bâtonnier de l'ordre des avocats à la cour d'appel.‎

‎Πρόχειρον νόμων Κωνσταντίνου τοῦ Ἁρμενοπούλου. Promptuarium juris, Constantino Harmenopulo authore. Interprete Joanne Mercero. Dionysii Gothofredi J. C. Paratitla ad singulos Constantini Harmenopuli titulos variarum lectionum libellus ad eundem authorem. Nomenclator Graecarum dictionum Juris, ad eundem Harmenopulum ‎

‎Genève, Apud Guillelmum Laemarium, 1587, in-4, 495pp.-413-453pp., texte en grec avec sa traduction latine en face, sans couverture, manque la page de titre et les 5 premiers feuillets, travail de ver sur 30 feuillets sans atteinte, mouillure claire, quelques pages cornées en fin d’ouvrage. ‎

‎PREMIÈRE ÉDITION avec la contribution de Godefroy, aussi connu sous le nom l'Hexabible, ce recueil de droit byzantin fut rédigé vers 1346. Après l’effondrement de l’Empire byzantin, il devint le code des lois pour les chrétiens orthodoxes de l’Empire ottoman. C'était le code civil de la Grèce depuis son indépendance jusqu'en 1947. Comme l'indique son titre, l'Hexabible comporte six sections : I. Principes généraux, II. Droit de la propriété, III. Droit des gens, IV. Obligations légales, V. Droit de la famille et successions et VI. Droit pénal. Il a largement circulé sous forme manuscrite et a été publié pour la première fois à Paris en 1540, la première traduction latine suivit en 1547, la première édition de la traduction supérieure de Mercier fut publiée à Lyon en 1556, l'édition de 1587 est éditée par le grand juriste humaniste Denys Godefroy, qui ajouta une série de notes (paratitla) et un dictionnaire grec-latin de termes juridiques. ‎

‎Traités de législation civile et pénale. Ouvrage extrait des manuscrits de M. Jérémie BENTHAM, jurisconsulte anglais, par Et. DUMONT […] ‎

‎Format : 3 vol. In-8, reliés demi-basane rouge, dos lisse avec filets dorés, titre doré et motif imprimé à froid), signets, tranches mouchetées, 13,6 x 21,6 cm, T1 : [2] ff. (faux-titre, titre), 2 ff. (Table paginée vi à viii), [1] f. (blanc), 468 pp. T2 : [2] ff. (faux-titre, titre), 5 ff. (Table & Préface paginée vi à xiv), 421 pp. T3 : [2] ff. (faux-titre, titre), xxxiv (Discours préliminaire & Table), 468 pp. Éditeur : REY et GRAVIER, Libraires, Paris, 1830 [3ème édition] ‎

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‎Traduction et publication par Etienne DUMONT (1759 – 1829). Ex-libris manuscrit sur la 2ème garde : « L. Phulpin », peut-être Louis Quirin Phulpin, (1814 – 1881), négociant et banquier à Saint Dié (88) et ancien maire de cette ville. Marques d’usures / frottements sur les plats et la reliure (avec petites épidermures), coins émoussés / abimés, rousseurs et auréoles sur les pages, quelques soulignements et annotations en marge au crayon, marques au crayon sur les 1ères gardes du T1, quelques pages cornées, sinon état correct. Port : (France Mét.) : 9,29 Euros (Colissimo tarif 2026) – poids des 3 livres seuls : 1,5 kg MONDIAL RELAY (France Métro.) = 6,50 € International à domicile : Benelux, Italie, Espagne, Portugal, Allemagne : : 14,00 € via Mondial Relay / Hermès. Autriche 18,00 € International en Lockers et Points Relais : Benelux, Italie, Espagne, Portugal : De 8,30 € à 10,60 € via Mondial Relay Merci d’indiquer votre point relais avant de payer SVP Autres pays & Dom/Tom : SVP me consulter ‎

‎PRINCIPES DE DROIT CIVIL FRANÇAIS. ‎

‎In-8, demi cuir rouge, dos plats titre et tomaison dorés, filets dorés, plat en papier marbré, quelques rousseurs éparses. Des mors fendus, sans atteinte a la reliure. Bon état général. Complet de ses 33 volumes. Bruylant-Christophe éd. Bruxelles ; Librairie A.MARESCQ AINÉ, Paris ‎

‎Une interprétation magistrale de l'ensemble des articles du Code Napoléon par François Laurent, Professeur à l'Université de Gand, en Belgique.3ème édition de 1878, du vivant de l'auteur. La première édition, parue en 1869. La présente édition est une reproduction textuelle de la première avec complément en raison des modification du code civil : Des volumes supplémentaires ont été édités postérieurement à la modification du code civil français. Hors frais d'envoi d'envoi.‎

‎Le Code de l'éternelle mineure (philosophie du droit féminin). Précédé d'une étude sur la situation juridique et sociale de la femme à travers les âges. (EXEMPLAIRE AVEC ENVOI AUTOGRAPHE).‎

‎ In-8, broché ( pet. accrocs. à la couv.), viii, 419 p., non coupé. Paris, Plon, [1922].‎

‎Edition originale de cette importante étude sur la condition juridique des femmes.L'auteure était la veuve du député et économiste Armand Massip. Envoi autographe à Viel-Castel. Rare. ‎

‎Lois des Bâtiments. Tome I et II‎

‎ 1828 - reliure - A Paris, Masson et Yonet, Libraires - 1828 - In-8 (21 x 13 cm) reliure demi basane, plats marbrés, filets, fleurons et titre doré au dos - 475 + 378 pages - Deux volumes reliés en un seul ouvrage - Ouvrage intitulé : Lois des bâtiments, ou le Nouveau Desgodets contenant la Théorie et la Pratique, 1° des servitudes, telles que murs mitoyens, contre-murs, vues, égouts, haies mitoyennes, etc. 2° des réparations grosses et menues, locatives, usufruitières et de propriété, etc. 3° des formes à suivre, par les juges de paix, les tribunaux et les experts, pour visiter les lieux, avec formule des actes de procédure. Nouvelle édition corrigée et considérablement augmentée, d'après les arrêts et la doctrine des meilleurs auteurs ‎

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‎Bon état - Coins et coiffes émoussés - Frottements sur les plats et le dos - Reliure compacte et intérieur propre - Le premier mors a probablement été recollé ‎

‎La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou, Commentaire et complément des codes français (...). (COMPLET)‎

‎ 1827 31 volumes in-8: 23 volumes cartonnage à la Bradel et 8 volumes demi-veau fauve à petits coins. Paris, Strasbourg et Londres, Treuttel et Würtz, 1827-1832‎

‎Ensemble bien complet de cet ouvrage de référence.T. 1 à 16: Code civil -- T.17 à 20: Code de commerce -- T.21 à 23: Code de procédure civile -- T.24: Discussion du projet de Code criminel -- T.25-28: Code d'instruction criminelle -- T.29-31: Code pénal.Dramard, 82; Camus-Dupin; 1850, Grandin I, p. 168-169.Rousseurs éparses. Des défauts à la reliure. Néanmoins bon ensemble, solide. ‎

‎ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D’ÉTAT. CONTENANT Le texte des Lois ; Le précis des observations faites sur chaque article, et les Motifs de la décision du conseil ; L'Indication de la Conformité et de l'Opposition de ces Articles aux Lois Anciennes ; Les Arrêts rendus par la Cour de Cassation, pour en fixer le sens ; Et les Observations particulières de l'Auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces Articles, et faciliter l'intelligence des autres.‎

‎In-8, plein cuir fauve, dos lisse richement orné, pièce de titre rouge et titre doré, de tomaison noire et numérotation dorée, tranchefile, chasse dorée, page de garde marbrées, signet. DEUXIEME EDITION. GARNERY, LAPORTE,PARIS. TOME PREMIER : 504 pages, quelques rousseurs de la page 497 à 504 tache de rousseur intérieures, page de garde du 4éme de couverture légèrement jaunie, coins du bas effondrés, léger frottement aux mors. TOME DEUXIEME : 550 pages, Petit manque en haut du coin quatrième de couverture, traces de rousseur page de faux titre et a la page 550 et intérieur page de garde 4éme de couverture. Légèrement jaunie. TOME TROISIEME : 500 pages, rousseurs éparses de la page 185 à la fin du tome, petite épidermure sur le 4éme de couverture. petit manque au coin bas en 4éme de couverture.‎

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‎Jacques de MALVILLE est un des rédacteurs du code civil, ex-président de la section civile de la cour de cassation, membre du sénat-conservateur. Du temps de l'auteur‎

‎ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D’ÉTAT contenant Le Texte des Lois; Le Précis des Observations faites sur chaque Article, et les Motifs de la décision du Conseil; L’Indication de la Conformité ou de l’Opposition de ces Articles aux lois anciennes; Les Arrêts rendus par la Cour de Cassation pour en fixer le sens; Et les Observations particulières de l’Auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces Articles, et faciliter l’intelligence des autres; J. de M.Second Président de la dite Cour, et l’un des Rédacteurs de ce Code; (mq. le t. I)‎

‎, Paris, Garnery, Laporte An XIII/XIV - 1805, 3 vol. in-8, demi-veau fauve, tit. & tom. sur pc. oranges et vertes avec doubles filets dorés, tr. mouchetées rouge et vert, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], 542 / 500 / 495p.-[4ff.].‎

‎ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D’ÉTAT contenant Le texte des Lois; Le Précis des Observations faites sur chaque Article, et les Motifs de la décision du Conseil; L’Indication de la Conformité et de l’Opposition de ces Articles aux Lois anciennes; Les Arrêts rendus par la Cour de Cassation pour en fixer le sens; Et les Observations particulières de l’Auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces Articles, et faciliter l’intelligence des autres, J. de M., L’un des Rédacteurs du Code Civil, ex-Président de la Section civile de la Cour de Cassation, Membre du Sénat-Conservateur, 2eéd.‎

‎, Paris, Garnery/Laporte 1807, 4 t. en 3 vol. in-8, demi-basane ocre, tit. et tom. dorés sur dos à quatre nerfs orné de frises et filets dorés soulignants et de fleurons estampés à froid, (plats, coupes et coins lég. frottés, qq. rousseurs et piqûres à l’int.), assez bon état, XIX-446/480/424-519p. [pagination continue].‎

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‎EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un Traité résumé après le commentaire de chaque titre, 6eéd. augmentée de plusieurs Questions et des Lois et Arrêts récents, t. VI [seul]‎

‎, Paris, Delamotte 1868, in-8, rel. éd., vert bronze, tit., tom. et fleurons dorés sur dos à 4 faux nerfs, en bas du dos en lettres dorées “concours de 1871, 1ère année droit romain 1er prix M. Henri Mengin”, plats décorés de plusieurs fers à froids, sur le premier plat couronne dorée de lauriers contenant l’inscription dorée “Donné à titre de prix par la faculté de droit de Nancy”, (coiffe inférieure accidentée, 1 mors fragile), intérieur très frais, [3ff.]-612p.‎

‎EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un Traité résumé après le commentaire de chaque titre, 6eéd. augmentée de plusieurs Questions et des Lois et Arrêts récents, t. II (312 à 710)[uniquement]‎

‎, Paris, Delamotte 1869, in-8, demi-veau marron, tit. doré sur dos lisse orné de filets dorés, (papier des couv. décollé et lég. déchiré, coupes et coins émoussés avec ptt mq. aux coins, mouillures claires en marges), texte frais, [2ff.]-672p.‎

‎EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL CONTENANT L’ANALYSE CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE ET UN TRAITÉ RÉSUMÉ APRÈS LE COMMENTAIRE DE CHAQUE TITRE, 4eéd. corrigée, augmentée et notablement améliorée, - t. VII (1872) et VIIbis (1880): COMMENTAIRE-TRAITÉ DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES continué par P. Pont, 1reéd.; - t. VIII (1863) et IX (1867): COMMENTAIRE-TRAITÉ DES PETITS CONTRATS ET DE LA CONTRAINTE PAR CORPS, 1reéd.; - t. X en 2vol. (1856): COMMENTAIRE-TRAITÉ DES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES ET DE L’EXPROPRIATION FORCÉE MIS EN RAPPORT AVEC LA LOI SUR LA TRANSCRIPTION, 1reéd.; - t. XI (1854): COMMENTAIRE-TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA PRESCRIPTION, 1reéd.‎

‎, Paris, Delamotte/ Cotillon 1854à 1880, 13 vol. in-8, demi-basane vert empire, tit. et tom. dorés, dos lisse orné de triple filets dorés soulignants, rel. au nom de l’«Ordre des avocats de Riom», tr. mouchetées, (rel. usée avec de lég. épidermures, coupes frottées et coins émoussés, qq. rousseurs et piqûres à l’int.), bon état hors défauts mentionnés.‎

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‎EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL CONTENANT L’ANALYSE CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE ET UN TRAITÉ RÉSUMÉ APRÈS LE COMMENTAIRE DE CHAQUE TITRE, 5eéd. augmentée de plusieurs Questions et des Lois et des arrêts récents.: - t. VII (1872): COMMENTAIRE-TRAITÉ DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES, continué par P.Pont, 1reéd.; - t. VIII (1863) et IX (1867): COMMENTAIRE-TRAITÉ DES PETITS CONTRATS ET DE LA CONTRAINTE PAR CORPS, continué par P.Pont, 1reéd.; - t. X et XI(1856): COMMENTAIRE-TRAITÉ DES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES ET DE L’EXPROPRIATION FORCÉE MIS EN RAPPORT AVEC LA LOI SUR LA TRANSCRIPTION, continué par P.Pont, 1reéd.; -t.XII(1854): COMMENTAIRE-TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA PRESCRIPTION.‎

‎, Paris, Delamotte/ Cotillon 1855à 1872, 12 vol. in-8, rel. hétérogène : demi-chagrin vert empire, tit. et tom. sur pc. de cuir grenat et ébène, dos à cinq nerfs orné de filets soulignants dorés et estampés à froid, fleurons estampés à froid, tr. mouchetées, (rel. frottées avec d’assez nb. et parfois importantes épidermures, deux dos insolés, deux coiffes manquantes, plats également lég. frottés, très nb. rousseurs et piqûres à l’int., papier parfois acidifié), état assez moyen; t.XII: demi-chagrin brune, tit. doré sur dos lisse orné de filets soulignants et de frises dorés, tr. mouchetées.‎

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‎EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un Traité résumé après le commentaire de chaque titre, 5èmeéd. augmentée de plusieurs Questions et des Lois et Arrêts récents, pour les t. 6 (2ème tirage) et Explication théorique et pratique (…) et de la jurisprudence t. 7, t. 8, t. 10 et t. XI par Paul PONT et t. XII, nouvelleéd. par MARCADÉ (t. 1 à 5 et t. 9 manquants)‎

‎, Paris, Cotillon / Delamotte 1859-1872-1863-1959-1859-1861, 6 vol. in-8, demi-basane havane, tit. et tom. dorés sur pc. rouges et vertes, (frottements aux dos, petit manque à la coiffe de pied du t. 11, rousseurs).‎

‎ Anecdotes du Temps de Napoléon 1er ‎

‎recueillies par MARCO DE SAINT HILAIRE In 12 broché, dos factice muet, faux-titre, titre 232 pages, 4 pages de catalogue Paris Librairie L.Hachette & Cie 1856. Bibliothèque des chemins de fer. Quelques taches sur les plats, intérieure en très bon état. ‎

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‎LA RÉFORME DU DIVORCE, t. II: Formules d’application‎

‎, Paris, Répertoire du Notariat Defrénois 1976, in-8, br., bon état, 240p.‎

‎LA RÉFORME DU DIVORCE, t.II: Formules d’application‎

‎, Paris, Répertoire du Notariat Defrénois 1976, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 240p.‎

‎L’OBLIGATION UNILATÉRALE ET LE CODE CIVIL‎

‎, Paris, Jouve & Cie 1919, in-8, br., (4ede couv. manquante, 1ede couv. désolidarisée), int. frais, 249p.‎

‎Codice di Napoleone il Grande pel Regno d'Italia. Traduzione ufficiale colle citazioni delle leggi romane.‎

‎ In-8, demi-veau marbré à coins de l'époque, dos lisse orné à froid de filets ondulés et d'un fer à la lyre répété, pièce de titre de veau indigo, tranches citron (petit accroc à la coif. sup. et en tête d'un mors), 422, xxxvii p. de table, titre compris. Firenze, Presso Molini, Landi, e comp., 1806.‎

‎Edizione originale fiorentina dell'originale stampata a Milano nello stesso anno della traduzione del Codice napoleonico entrato in vigore in Francia il 21 marzo dello stesso anno.Edition originale florentine publiée la même année que l'originale milanaise du code Napoléon entré en vigueur le 21 mars 1806.Très bon exemplaire, bien relié à l'époque. ‎

‎NAPOLÉON ET LE CODE CIVIL, Figurine qui met en scène Napoléon autour de son bureau devant ses ministres présentant son Code civil ‎

‎, ht.: 12 cm. ; larg.: 21cm. ; prof. 16 cm., figurine en étain, état quasi-neuf.‎

‎Nouveau manuel pratique et complet du Code Napoléon expliqué ‎

‎Livre Grande publication nationale napoléonienne, In-8 °de 703 pp., Expliqué et mis à la portée de toutes les intelligences à l'usage des familles, de la propriété, de l'agriculture, du commerce et de l'industrie. Explication claire des sept autres codes : commerce, procédure civile, pénal, instruction criminelle, contributions, rural, forestier, lois nouvelles les plus usuelles. ‎

‎Code civil par demande et réponses, 3e édition, tome 1, comprenant les matières du 1er examen (articles 1 à 710)‎

‎Paris, chez A. David, 1875 - in-8, 380 pp. - 1/2 maroquin noir, plats marbrés‎

‎Vol. 1 seulBel ex.‎