‎CODE CIVIL PAR DEMANDES ET RÉPONSES, 3èmeéd. pour le t. 1, 2èmeéd. pour le t. 2‎

‎, Paris, A. David 1875-1872, 3 t. en 1 vol. in-8, rel. postérieure demi-chagrin bordeaux, dos à nerfs orné de filets dorés, tit. doré, (papier jauni, nombreuses soulignures et annotations, qq. piqûres), IV-378 / 389 / 524p.‎

‎PRINCIPALES DIFFÉRENCES ENTRE LE CODE NAPOLÉON (1804) ET LE CODE GUILLAUMEII (1900) En suivant l’ordre du Code Napoléon, Deuxième éd.revue et augmentée‎

‎, Paris, Recueil Sirey 1927, in-8, débr., ENVOIE À ÉDOUARD CLUNET, (couv. passée), int. très frais, 107p.‎

‎EINLEITUNG IN DEN CODEX NAPOLEONhandelnd von dessen Literatur–Geschichte– Plan und Methode–Verbindung mit der übrigen französischen Legislation–Quellen–Verhältnifs zu den älteren Gesetzen und Rechten, zu den supplementarischen Dispositionem und zur Doctrin–Verbreitung‎

‎, Tübingen, Tübingen J.G.Cotta 1972, in-8, pleine toile blonde, tit. & filets encadrants dorés sur pc. de tit. olive, dos lisse, (lég. trace d’humidité sur le plat avant, 4e de couv. passée), int. frais, 512p.‎

‎Code-formulaire de l'Etat civil d'Haïti‎

‎Imprimerie Chaix Relié 1888 In-8, (26x17.5 cm), relié pleine percaline verte, 465 pages, table des personnages cités, appendice, ouvrage rare ; petites déchirures sur le dos et les coiffes, petits chocs aux coins, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Les Six Codes annotés de toutes les décisions et dispositions interprétatives, modificatives et applicatives, jusqu'à l'année courante, avec renvoi aux principaux recueils de jurisprudence‎

‎Paris, bureau d'administration du Recueil Général des lois et des arrêts Relié 1829 In-4 (24 x 30,5 cm), reliure pleine peau, dos lisse, 903 + 44 + 198 pages ; épidermures sur les plats, mors supérieur un peu fendu en queue, coins usés, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎CODE CIVIL POUR LA SARDAIGNE‎

‎PUTHOD .ANNEE 1842 .‎

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‎SOLDATS de PLOMB de la GRANDE ARMEE de NAPOLEON - N° 41 - 2000‎

‎Une revue de 16 pages, format 220 x 285 mm, illustrée, brochée couverture couleurs, Editions Atlas, bon état‎

‎Au sommaire : Trompette des chasseurs à cheval de la Garde, petit uniforme ; La guerre d'Espagne ; Napoléon et le Code civil ; Joseph Bonaparte, le "Roi Joseph"‎

‎SOLDATS de PLOMB de la GRANDE ARMEE de NAPOLEON - N° 42 - 2000‎

‎Une revue de 16 pages, format 220 x 285 mm, illustrée, brochée couverture couleurs, Editions Atlas, bon état‎

‎Au sommaire : Officier de la Garde de Paris (2e régiment) ; La bataille de Medina del Rio Seco ; Napoléon et le prix du pain ; Portalis, le premier rédacteur du Code civil‎

‎Dictionnaire des codes français, ou Manuel du Droit, dans lequel toutes les matières que renferment les codes sont distribuées textuellement par ordre alphabétique, de manière à rendre les recherches faciles, même pour les personnes les plus étrangères à l'étude des Lois; avec une table des articles par ordre de numéros, renvoyant au texte même de chaque disposition. ‎

‎ 1836 A Paris, H. Plon, éditeur - 1836 - Fort In-8, reliure demi basane, plats en papier, dos lisse, filets, fleurons et titre en doré, étiquette de titre sur fond rouge - 784 pages - Texte sur deux colonnes ‎

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‎Assez bon état - Dos partiellement décolé - Coiffe supérieure frottée avec manque de matière - coins légèrement émoussés ‎

‎LE DROIT CIVIL FRANÇAIS, SUIVANT L’ORDRE DU CODE, Ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique, 4eéd. revue et corrigée, On y a joint deux tables: l’une, générale et alphabétique des matières contenues dans les onze volumes; l’autre, des articles des cinq Codes qui y sont traités ou cités., (mq. les t.XIII et XIV)‎

‎, Bruxelles, Warée 1824 à 1826, 12 vol. in-8, demi-basane brune, tit. doré sur dos lisse délicatement orné de frises et filets soulignants dorés ainsi que de motifs estampés à froid, tr. jaspées, portrait gravé de l’auteur en frontispice, (certains vol. endommagés avec dos très fragile voire décollé, certaines coiffes accidentées, coupes frottées, coins émoussés, qq. mouillures et rousseurs, des traces de moisissures à l’int. du t.VII et IX).‎

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‎LE DROICT FRANCOIS ET COUSTUME DE LA PRÉVÔTÉ & VICOMTÉ DE PARIS, ou il est fait rapport du Droict romain, & Ordonnances de nos Rois: des Articles généraux & particuliers des autres Coustumes de ce Royaume, & de leurs differences. Avec les Arrests donnez en interprétation d’icelles, 4eéd. revue, corrigée, & augmentée de plus d’un tiers par le même Auteur avant sa mort‎

‎, Paris, Guillaume de Luyne et Jean Guinard 1664, in-folio, veau brun d’époque, tit. doré sur dos richement orné de fers et dentelles dorés, roulettes sur les coupes, Ex-Libris, (coiffes abîmées avec mq., plats, dos et coupes frottés avec des épidermures), intérieur frais, [13ff.]-830p.-[17ff.].‎

‎LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE, Ouvrage qui fait suite à celui de M.Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire: - DE LA VENTE, Ou commentaire du TitreVI du LivreIII du Code civil, t.I et II, 3eéd. entièrement conforme à la première et à la seconde; - DE L’ÉCHANGE ET DU LOUAGE, Commentaire des TitresVII et VIII du LivreIII du Code civil, t.I, II, [mq. t.III]; - DU CONTRAT DE SOCIÉTÉ CIVILE ET COMMERCIALE, Commentaire du TitreIX du LivreIII du Code civil, t.I et II; - DU PRÊT, Commentaire du TitreX, LivreIII du Code civil; - DU DÉPÔT ET DU SÉQUESTRE ET DES CONTRATS ALÉATOIRES, Commentaire des TitresXI et XII, LivreIII du Code civil; - DU MANDAT, Commentaire du TitreXIII du LivreIII du Code civil; - DU CAUTIONNEMENT ET DES TRANSACTIONS, Commentaires des TitresXIV et XV, LivreIII du Code civil; - DE LA CONTRAINTE par corps en matière civile et de commerce, Commentaire du titre XVI, livre III du Code civil, [mq. DU NANTISSEMENT DU GAGE ET DE L’ANTICHRÈSE, Commentaire du TitreXVII, LivreIII du Code civil]; - DES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES, Commentaire du TitreXVIII du LivreIII du Code civil, t.I à IV, 3eéd.; - DE LA PRESCRIPTION, Commentaire du TitreXX du LivreIII du Code civil, t.I et II, 3eéd.‎

‎, Paris, Ch. Hingray 1837/ 1837/ 1840/1840/ 1843/ 1843/ 1845/ 1845/ 1846/ 1846/ 1847/ 1838/ 1838/ 1838/ 1838/ 1838/ 1838, 17 vol. in-8, demi-chagrin grenat, tit. doré sur dos à quatre nerfs orné de filets à froid et de filets dorés, tr. mouchetées, (coupes légt frottées parfois accidentées, coins légt émoussés, page de tit. du 1ervol. partielt déchirée, qq. rousseurs dans certains vol.), XXXIJ-680/ 579/ CXII-401/ 524/ 499/ C-474/ 604/ CLXXV-460/ 508/ XVI-768/ 716/ XLVI-568/ LXXVIIJ-585/ 595/ 526/ 500/ XV-604/ 670.‎

‎LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE, Ouvrage qui fait suite à celui de M.Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire: PREMIÈRE SÉRIE - De la VENTE 2 vol. 2eéd. 1835, entièrement conforme à la première et à la deuxième; commentaire du titre VI du livre III du code civil; - De l’ÉCHANGE et du LOUAGE 3 vol. 1reéd. 1840; commentaire des titres VII et VIII du livre III du CC. - Du CONTRAT de SOCIÉTÉ 2 vol. 1reéd. 1843; commentaire du titre IX du livre III du CC. - Du PRÊT 1 vol. 1reéd. 1845; commentaire du titre X livre III du CC - Du DÉPÔT et du SÉQUESTRE et des CONTRATS ALÉATOIRES 1 vol., 1reéd. 1845; commentaire des titres XI et XII livre III du CC. - Du MANDAT 1 vol. 1reéd. 1846; commentaire du titre XIII du livre III du CC. - Du CAUTIONNEMENT et des TRANSACTIONS, 1 vol., 1reéd. 1846; commentaire des titres XIV et XV livre III du CC. - De la CONTRAINTE PAR CORPS en matière civile et de commerce, 1 vol., 1reéd. 1847; commentaire du titre XVI livre III du CC. - Du NANTISSEMENT du GAGE et de l’ANTICHRÈSE 1 vol., 1reéd. 1847; commentaire du titre XVII livre III du CC. - Des PRIVILÈGES et HYPOTHÈQUES, 4 vol. 2eéd. 1835; commentaire du titre XVIII du livre III du CC. - Des PRIVILÈGES et HYPOTHÈQUES, 1 vol.éd. 1856; commentaire de la loi du 23 mars 1855 sur la TRANSCRIPTION; ce commentaire est suivi d’un appendice contenant 1° le rapport et la discussion au corps législatif; 2° les instructions de la direction générale des domaines et de l’enregistrement à ses agents, concernant l’interprétation de cette loi nouvelle. - De la PRESCRIPTION 2 vol., 1re éd., 1835; commentaire du titre XX du livre III du CC. SECONDE SÉRIE - Des DONATIONS et TESTAMENTS 4 vol., 1reéd. 1855; commentaire du titre II du livre III du Code Napoléon - Du CONTRAT de MARIAGE et des droits respectifs des époux 4 vol., 2eéd. 1851, augmentée d’une table alphabétique et analytique des matières et de plusieurs arrêts; commentaire du titre V du livre III du CC‎

‎, Paris, Ch. Hingray 1835 à 1847, 28 vol. in-8, demi-chargin grenat, tit. et tom. dorées sur dos lisse orné de filets dorés et estampés à froid, tr. mouchetées, (très légères épidermures, qq. impacts sur les plats et tr. de certains vol., des rousseurs et piqûres à l’int., papier parfois acidifié, rares mouillures), XXXIJ-680/ 579/ CXII-401/ 524/ 499/ C-474/ 604/ CLXXV-460/ 508/ XVI-768/ 716/ XLVI-568/ LXXVIIJ-585/ 595/ 526/ 500/ XV-604/ 670.‎

‎Mémentos Dalloz. Droit du travail‎

‎Dalloz Mémentos Dalloz Dos carré collé 1978 In-8 (16 x 24 cm.), dos carré collé, 211 pages ; coiffes et mors frottés, dos plissé, quelques traits au stylo, plats piqués aux bords, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎BEITRÄGE ZUR RECHTSVERGLEICHUNG–Ausgewählte Schriften–, eingeleitet und herausgegeben von Karlf.Kreuzer, Vorwort von KonradZweigert, Materialien zum Ausländischen und Internationalen privatrecht, t.25‎

‎, Tübingen, J.C.B. Mohr (Paul Siebeck) 1976, in-8, rel. éd. sous jaquette papier, tit. doré sur dos et plat lisses, portrait noir & blanc hors texte, impression en allemand, anglais, français, (jaquette lég. fanée), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], XXII-205p.‎