‎[Ordonnance de Charles-Emmanuel III].‎

‎Chambéry, Marc-François Gorrin, s.d. (1750) placard in-folio de 50 x 41 cm, texte sur deux colonnes, armes de Savoie en-tête. en feuille. ‎

‎La participation du Royaume de Sardaigne à la Guerre de Succession d'Autriche jusqu'en 1748 avait grandement obéré les finances du petit Etat alpin, et, après les hostilités, le roi Charles-Emmanuel III (1701-1773) chercha à rétablir ses finances : "Nos finances devant satisfaire aux payements des capitaux des dettes qui ont été contractées pour le soûtien de la dernière guerre, à mesure des échéances des termes fixés pour leurs remboursemens, & n'étant pas en situation de pouvoir suppléer avec les revenus ordinaires ...."L'ordonnance recourt donc aux impositions extraordinaires dont le détail suit. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎[Guerre de succession de Pologne] Eclaircissemens sur le decret de commission imperiale a Ratisbonne, au sujet de la déclaration de guerre de la France, & d'un autre ecrit portant pout titre : Réponse aux Motifs de la France.‎

‎[Guerre de succession de Pologne] Eclaircissemens sur le decret de commission imperiale a Ratisbonne, au sujet de la déclaration de guerre de la France, & d'un autre ecrit portant pout titre : Réponse aux Motifs de la France. S.l., s.n., [1733-1734]. In-4, 40p. Justification de la guerre, avançant les arguments des Français contre ceux des Autrichiens. Sous couverture rigide ajoutée anciennement. [X] ‎

‎Testament politique. ou Derniers conseils d'un ministre de l'Empereur Léopold I. Traduit de l'Italien en François‎

‎Rotterdam [Lyon], s.n., 1707 in-12, titre, pp. 5-63, maroquin olive, dos lisse cloisonné et fleuronné, pièce de titre cerise, encadrement de triple filet doré sur les plats, simple filet doré sur les coupes, tranches dorées, dentelle intérieure (reliure de l'époque). Coins émoussés.‎

‎Seconde édition (la première est de 1706) de cette pièce de propagande française, stipendiée par Louis XIV pour effrayer ceux qui se prêteraient à la politique impériale en Europe.L'opuscule a l'avantage de préciser sans fard, mais aussi avec une nette et nécessaire déformation, les buts de guerre poursuivis par la maison de Habsbourg : "Le principal objet auquel doit tendre vôtre Sacrée Majesté dans cette guerre générale, est la ruine de la France, ou du moins l'affoiblissement de cette monarchie si entier & si certain, qu'elle ne soit plus en état de secourir les Allemans, comme elle a toujours fait, lorsque vos magnanimes prédécesseurs ont entrepris de les mettre sous le joug. La succession d'Espagne, qui est l'occasion de la guerre, vous doit moins toucher que l'humiliation de la France. Il faut pourtant emporter cette succession. Elle vous donnera tout l'or des Indes ; & avec l'or des Espagnols, & le fer des Allemans, vous deviendrez le maître du monde."L'attribution à Jean de La Chapelle (1651-1723) a été démontrée par l'historien américain Joseph Klaits en 1976, mettant fin à une controverse d'authenticité qui n'a plus lieu d'être, et on ne peut que s'étonner que les dépôts publics ne la mentionnent toujours pas. Au siècle prochain, peut-être ...Pas dans SHF. Au CCF, seule la bibliothèque de Lyon signale notre édition. Cf. Klaits (Joseph) : Printed propaganda under Louis XIV. Absolute monarchy and public opinion (Princeton, 1976, pp. 297-305).Bel exemplaire relié en maroquin. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Le Théâtre du monde ou les Nouveaux travaux de Mars et de Neptune. Où l'on traite exactement de tout ce qui se passe dans les païs & cours de l'Europe. On y a joint les traitez de paix, d'alliances, de commerce, &c. les declarations de guerre, lettres, relations de combats, & de siéges, avec les arrests, edits, declarations, & autres pieces autentiques, &c. &c. Avec des cartes geographiques, & autres tailles douces propres pour donner une parfaite intelligence à l'Histoire [5 parties sur7]‎

‎à Amsterdam, chez Daniel de la Feuille, proche la Bourse 1705 5 parties sur 7. In-8 20,5 x 14,5 cm. Reliure de l’époque parchemin, dos à nerfs, 60-60-80-120-93 pp., table des matières en fin de chaque partie. Reliure sensiblement défraîchie, manque page de titre de la première partie, intérieur correct sans les plans de villes et les cartes dépliants. En l’état. Ouvrage d’une relative rareté.‎

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‎ Etat correct d’occasion ‎

‎Traitez de la représentation, du double lien et de la règle "Paterna paternis, materna maternis" par rapport à toutes les Coutumes de France‎

‎à Paris, chez Montant, Imprimeur-Libraire,..., M. DCC. XXVII. 1727 In-4 25,5 x 18,5 cm. Reliure de l’époque veau havane dos à nerfs encadrés de fers dorés, vignette au titre, [6]-362-[7] pp., bandeau, lettrine, culs-de-lampe, table des chapitres, table alphabétique des matières.‎

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‎ Bon état d’occasion ‎

‎LOTIE DE PARTAGE AVEC LES FRERES ET SOEURS DE LA SUCCESSION JEAN BERTHO MARCHAND : 4EME LOTIE ATTRIBUEE A GUILLAUME BERTHO - UNE MAISON SISE AU FAUBOURG SAINT-MICHEL A GUERANDE, DEVANT DECOINTE NOTAIRE ROYAL DE GUÉRANDE, LE 19 JANVIER 1668 ‎

‎guerande 1668 un document, broché de format : 19,5 centimètres de large par 22,5 centimètres de haut, manuscrit de 8 pages à l'encre brune sur papier vergé ligné filigrané, signature manuscrite à l'encre brune : DECOINTE NOTAIRE ROYAL DE GUÉRANDE ‎

‎ BEL EXEMPLAIRE ....... TRÉS INTÉRESSANT EN CE QUI CONCERNE LES GRANDES FAMILLES GUÉRANDAISES ...... EN TRÉS BON ÉTAT (VERY GOOD CONDITION). en trés bon état ‎

‎A Passage to Anthropology: Between Experience and Theory (Film and Culture)‎

‎Routledge 1995 232 pages in8. 1995. Broché. 232 pages.‎

‎proche du neuf‎

‎Catalogue des Objets d'art anciens (première partie) - Tableaux - dessins et gravures - Sculptures - Bronzes d'ameublement - Objets variés - Coffrets en cuir des XVe et XVIe siècles - Sièges et meubles des époques Louis XV, Louis XVI, Directoire et Empire. Le tout dépendant de la succession de feu M. Le Baron Bethmann et dont la 4e vente après son décès aura lieu à Paris - Catalogue de la vente à l'Hôtel Drouot, Salles N° 6 - Les jeudi 21 et Vendredi 22 juin 1923‎

‎ 1923 HOTEL DROUOT - Me F. LAIR-DUBREUIL - 1923 - 1 vol in-4, broché - Illustrations en noir et blanc hors texte sous serpente - 52 pages - 272 lots‎

‎Bon état malgré une couverture un peu passée avec quelques rousseurs ‎

‎Succession Jean Hugues, 2 volumes : René Char / Arthur Rimbaud - Paul Verlaine / Vente aux enchères à Prais chez Drouot - 20 mars 1998.‎

‎ Hôtel Drouot, 20 mars 1998 1998 2 vol. broché 2 vol. in-4, brochés, réunis sous une chemise à rabats, non paginés, nombreux fac-similés en couleurs. Précieux catalogues de vente contenant respectivement 112 et 154 numéros décrits (adjudications imprimées sur deux feuillets volants). On retrouve dans cette vente les lettres et manuscrits autographes - de première force - qui constituaient la collection d'Henry Saffrey, collectés par lui auprès de Rodolphe Darzens et d'Edmond Lepelletier. Très bon état.‎

‎La Guerra de Sucesion (1700-1714).‎

‎Critica.2010.In-8 toilé avec jaquette ill.en couleurs.553 p.Langue espagnole.Etat neuf.‎

‎SUCCESSION DE FEU PIERRE CANNUEL A CATHERINE CANNUEL SA FILLE MINEURE DEVANT LA JURIDICTION DU PLESSIS-GIFFARD EN SAINT-NAZAIRE, FIEF DE JULIEN LE POURCEAU DE ROLLIVAUD ET ANGELIQUE DE PLESSIS-GIFFARD, FAIT A RENNES, LE 21 DECEMBRE 1718 ‎

‎Rennes 1718 un parchemin manuscrit à l'encre brune sur velin, Format : 19,2 cm de haut par 25 cm de large, cachet fiscal en noir "G.Bretagne" 8 sols, Signature Manuscrite P. LEBRETON, fait à Rennes, le 21 décembre 1718,‎

‎BEAU ET TRES RARE PARCHEMIN DATANT DE L'EPOQUE DE LOUIS XV.......................en bon état (good condition). en bon état ‎

‎La succession ab intestat.‎

‎ Jouve & Cie, 1910, 284 p., broché, avec un envoi de l'auteur, bas du dos émoussé, bon état pour le reste.‎

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎LA SUCCESSION AB INTESTAT DANS L'ANCIENNE COUTUME D'AUVERGNE.‎

‎ Paris, Jouve et Cie Paris, Jouve et Cie éditeur 1910. In-8 broché de 283 pages. ‎

‎Peu courant Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Edouard de Monti de Rezé: L'inébranlable certitude : le mouvement légitimiste dans l'Ouest (French Edition).‎

‎Siloë, 1992 22 x 15 cm., 304 pp, broché ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎RENONCIATION DE LA SUCCESSION DE JACQUES RASTEAU L'AINÉ PAR LA FAMILLE RASTEAU AU COMPLET AU PROFIT DES DIVERS CRÉANCIERS (DONT PIERRE MOUSNIER ET DAVID BION NEGOCIANTS PROTESTANTS A AMSTERDAM) DEVANT LE LIEUTENANT GÉNÉRAL DE LA SÉNÉCHAUSSÉE DE LA ROCHELLE, FAIT A LA ROCHELLE, LE 17 MAI 1769, COPIE DE LA RENONCIATION EXPEDIÉE EN JUILLET 1769,‎

‎Saint-André (des Eaux) 1730 une renonciation de succession, de 12 pages manuscrites à l'encre brune sur papier vergé ligné et filigrané, format : 33 cm de haut par 22 cm de large, 1 cachet fiscal en haut de 1ère page, en noir : "generalité de LA ROCHELLE" trois sols , RENONCIATION DE LA SUCCESSION DE JACQUES RASTEAU L'AINÉ PAR LA FAMILLE RASTEAU AU PROFIT DES DIVERS CRÉANCIERS DEVANT LE LIEUTENANT GÉNÉRAL DE LA SÉNÉCHAUSSÉE DE LA ROCHELLE, FAIT A LA ROCHELLE LE 17 MAI 1769, COPIE DE LA RENONCIATION EXPÉDIÉE EN JUILLET 1769,‎

‎La RENONCIATION consiste dans le fait pour un héritier de refuser un héritage et de se rendre étranger à la succession (AFIN D'ÉVITER DE PAYER PLUS DE DETTES QUE D'HÉRITAGE) ......... JACQUES RASTEAU, né à La Rochelle le 25 août 1680 et mort dans la même ville le 26 février 1756, est un capitaine de navire, négociant, banquier, et armateur français. Il est également l'un des plus importants négriers de La Rochelle. Ancien capitaine de navire lui-même, il s'appuie principalement sur ses fils et ses relations familiales pour commander ses navires. Il dispose également d'un réseau de personnes en Europe et dans les îles : les commissionnaires du Port-de-Paix, du Fond-de-l'Île-à-Vache et du Cul-de-Sac, ainsi trois de ses fils et un de ses gendres négociants ou planteurs à Saint-Domingue ; son fils Paul à la Nouvelle-Orléans ; le réseau protestant en Europe (David Bion à Amsterdam, Pierre Boué à Hambourg, Jacob Albert à Londres, Jacques Mousnier et John Morshead Jr à Plymouth). Grâce à sa fortune et un bon réseau de renseignements aux Isles et en Europe, il peut spéculer sur de la marchandises et de l'outillage, qu'il stocke dans ses magasins dans l'attente des moments les plus favorables, afin de faire le plus de profit possible ..... PATRIMOINE FONCIER DE JACQUES RASTEAU : Sa demeure familiale est située « Grande rive » (actuel quai Duperré), face au port, sur la paroisse Saint-Sauveur. En 1720, il acquiert la maison voisine de Louis Poirel du Gué d'Alleré, conseiller au présidial, et se fait construire, à la place de cette maison et d'une partie de la sienne, un hôtel particulier, en trois corps de logis, évalué à 340 000 livres. Il est également propriétaire d'une maison de campagne à Rompsay, consistant en une borderie avec maison bourgeoise avec jardin, terres, prés et vignes. À cela s'ajoutent de nombreuses rentes foncières et hypothécaires. Il possède également des magasins à La Rochelle et à Saint-Domingue, une « maison et raffinerie à sucre » située rues de Dompierre (actuelle rue Fleuriau) et de Saint-Yon à La Rochelle, ainsi que des marais salants sur l'île d'Oléron ..... D'un autre côté, cette renonciation de succession si dans un premier temps elle a été bonne pour pour la famille RASTEAU au complet car elle a permis de ne pas payer les dettes de Jacques RASTEAU, dans un deuxième temps , leur crédibilité et le degré de confiance si important en affaires a du leur jouer un trés mauvais tour, car je ne vois pas les marchands d'AMSTERDAM, et tous les Autres, leur faire une grande confiance aprés cela !!! ..... BEAU DOCUMENT ORIGINAL ........ RARE .... en trés bon état (very good condition) . en trés bon état ‎

‎TRAITÉ DU DROIT DE RETOUR DES DOTS, DES DONATIONS, des Institutions Contractuelles, & des Testamens Mutuels; Suivant l’usage et les Maximes des Pays de Droit Écrit & des Pays coutumiers‎

‎, Paris, Huart 1737, 2 vol. in-12, pleine basane brune, tit. doré sur pc. de tit. havane, dos à 5 nerfs ornés de fers et frises et roulettes sur les coupes, tr. rouges, (ors lég. passés sur les nerfs, coiffes affaissées avec un lég. mq., coins émoussés avec des épidermures, qq. rousseurs), [22ff.]-248p.-[25ff.] / 364p. - 20p.‎

‎Mélanges. Documents. Treizième série. ‎

‎ 1937 Rouen, Lestringant, Paris, Picard, 1937. Un volume in-8 broché, 131 pages + table. Exemplaire sur papier vergé, non coupé, bel état. ‎

‎Inventaire des Biens Meubles dépendant de la Succession de Me Jehan Miffant et de celle de Nicolas Miffant, son fils (18 septembre 1559), publié avec une introduction et des notes. Compte des Réparations faites aux fortifications de Neuf-châtel-en-Bray en 1472. Déclaration généralle de la Terre et Seigneurie du Comté d'Eu et de tout ce qui en despend [1508]. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Tratado pratico de morgados. Segunda ediçao, correcta, e addicionada pelo author.‎

‎Lisboa, na impressão regia, 1814, in-8vo, 536 pp. + 3 leaves, small waterstain to lower corner of first two leaves, hw. former owner's name on title, bookplate and bookseller's label on front pastedown, half calf binding, green title label on spine, gold tooled and blindstamped spine, edge of rear board and both lower corners bumped, small imperfection to bottom of spine.‎

‎Second corrected and enlarged edition of this important Portuguese book of law and legislation on first-born sons, heredity, succession, and related matters. Image disp.‎

‎GUIDE de l'HERITAGE‎

‎Un ouvrage de 298 pages, format 145 x 230 mm, relié cartonnage sous jaquette, publié en 1986, Editions J.C. Lattès, bon état‎

‎Comment donner, léguer, hériter : les meilleures options fiscales‎

‎Lettres inédites de Mme de Maintenon et de Mme la Princesse des Ursins.‎

‎Paris, Bossange Frères (imprimerie de Firmin Didot), 1826 ; 4 tomes in-8, demi veau glacé bleu marine, 4 nerfs plats décorés d’une roulette décorative dorée, encadrant le titre et la tomaison, roulette et palettes dorées, roulette et fleurons à froid, tranches marbrées (Forest) ; II, 482 ; 448, 486 ; 540 pp.Tome 1 : Lettres de Mme de Maintenon à Mme la Princesse Des Ursins CLXIX (31 mai 1706 - 13 octobre 1709) ;Tome 2 : idem CLXX-CCCXIII (20 oct. 1709 - 16 janvier 1713 ; lettres CCXL à Mme la Duchesse d’Albe) ; lettres de Melle d’Aumale à Mme Des Ursins : CCCXIV-CCCXLVIII (23 janvier - 8 octobre 1713) ;Tome 3 : CCCXLIX au roi d’Espagne ; CCCL-CDXXVIII (16 octobre 1713 - 27 décembre 1715 ; CCCLXX à Mme la duchesse d’Albe) ; Lettres de Mme la Princesse des Ursins à Mme de Maintenon : I-LXXXIII (7 juillet 1705 ; 16 mai 1707 ; XX à M. le marquis de Torcy) ; Tome 4 : LXXXIV-CXCIII ; CXCIV-CCXI : au cardinal Acquaviva ; prince de Chalais, marquis de Torcy, Mme de Maintenon, cardinal del Giudice, au Roi, etc. ‎

‎Edition originale de cette très importante correspondance qui concerne les affaires d’Espagne : Madame de Maintenon y avait envoyé la Princesse des Ursins pour espionner pendant la guerrre de succession d’Espagne (1702-1713). Bel exemplaire. ‎

‎Traicté de la Loi salique, Armes, blasons et devises des François‎

‎ Paris, chez Claude Collet, 1618. Petit in-8, [8]-93 pp., parchemin souple, tranchefiles à passe, titre manuscrit au dos (importants manques du parchemin et des derniers f. dû à un travail de rongeur mais sans dommage pour la compréhension, taches et rousseurs, pâles mouillures). ‎

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‎Seconde édition de ce traité relatif à la loi excluant les femmes de la succession de la couronne de France dont l'originale a paru en 1614. Cet ouvrage s'intéresse particulièrement à l'histoire de France et de sa noblesse. Il comporte quelques gravures de blasons dans le texte. Ex-libris manuscrit "Guibard Pres. Bis." Graesse, IV, 353. Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎Précis (copie corrigée) Pour madame Adelaïde Micoux, veuve de M. Jean Pierre La Combe -St-Michel (second mariage), général de Division; inspecteur général d'artillerie; grand officier de la Légion d'honneur; chevalier de la couronne de fer; demeurant à Paris, defenderesse.Contre Mr Eugène Boudon (fils de Jean-Pierre Lacombe de Saint-Michel, de par son premier mariage) propriétaire demeurant à St Michel de Vax (Tarn), demandant.Recel d'une somme immence et de plusieurs bijoux de prix, par un héritier (fils de Jean-Pierre Lacombe Saint-Michel, issu de son premier mariage), au préjudice de la veuve (second mariage de Jean-Pierre Lacombe Saint-Michel), légataire du quart de la succession de son mari.‎

‎ s.l., s.n., 1818, 1 cahiers libres. manuscrit de 28 pages, ‎

‎Mémoire d'un Procés survenu à la mort du général Jean-Pierre Lacombe de Saint-Michel, entre son fils (premier mariage) et sa veuve (second mariage).Dans ce mémoire est reproduit le contenu d'une lettre du général: "[...] je laisse ici dans un pot à eau vingt quatre mille napoléons; plus six mille dans mon secrétaire [...] de plus un rouleau de quelques Louis et quelques sacs d'écus sur lesquels je compte prendre le payement des diamants [..]".Le Conventionnel et général d'Empire tarnais, Jean-Pierre Lacombe-Saint-Michel est né et mort au château de Saint-Michel de Vax (Tarn). Il est l'ancètre direct du romancier, prix Nobel de littérature Claude Simon.Figure historique et romanesque, il est le personnage principal du roman de Claude Simon, les "Géorgiques". Choderlos de Laclos (auteur des "Liaisons dangereuses", son capitaine-major, l'initiat à la franc-maçonnerie. Il fût l'ami de Danton et participa à la Prise de la Bastille. ‎

‎Successions‎

‎ Encyclopedie Delmas pour la vie des affaires, 1997. Format 21x27 cm, broche, 316 pages.Etat neuf.‎

‎Mémoires du Mareschal de Bassompierre contenant l’histoire de sa vie. Et de ce qui s’est fait de plus remarquable à la Cour de France pendant quelques années. Volume I et volume II.‎

‎ Cologne, Pierre Du Marteau 1665 - 1666, 140x80mm, 140x85mm, ex-libris: Manfred Gsteiger. Reliure volmue I : parchemin de l’époque. Reliure volume II : veau marbré avec pièce de titre, et tomaison et caissons ornés doréa du dos à quatre nerfs, tranches marbrées, bordures dorées. Inscription manuscrite sur le haut du coin de la page de garde supérieure du tome premier et deux ratures sur le milieu du titre du tome second, autrement intérieur propre. Bel exemplaire. ‎

‎ page de titre - 4 ff. - 564 pages + pages de titre - 813 pages, volume I imprimé par les elzéviers, bandeaux, lettrines, culs-de-lampe, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎