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LACARRIERE Jules
La succession ab intestat.
Jouve & Cie, 1910, 284 p., broché, avec un envoi de l'auteur, bas du dos émoussé, bon état pour le reste.
Reference : 88871
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TRAITÉ DE DROIT CIVIL COMPARÉ: t.I: LES SUCCESSIONS, Généralités,- La succession ab intestat (1908, XXXI-495p.); t.II: LES SUCCESSIONS, La succession ab intestat (Fin), (1908, XIII-414p.); t.III: LES SUCCESSIONS, La succession testamentaire (1912, III-566p.); t.IV: LES SUCCESSIONS, La succession testamentaire (fin), La succession contractuelle., Rapports entre les deux successions, ab intestat et volontaire (1912, VIII-754p.); t.V: LES SUCCESSIONS, Questions communes., Considérations générales et finales (1912, LVIII-706p.); t.VI: LE RÉGIME MATRIMONIAL (1905, XVI-920p.); t.VII: LE MARIAGE (1904, 400p.)
, Paris, L.G.D.J. 1904-1912, 7 vol. in-8, demi-vélin ivoire, tit. et tom. dorés sur pc. de maroquin bordeaux avec filets dorés encadrants, dos ornés de dentelle dorée, rel. au chiffre «J.G.G.», couv. cons., (rares et légères épidermures sur pc. de maroquin, marques de bibl. à l’int. t.III et t.IV: rares soulignures au crayon), excellent état, [4384p.].
Phone number : 01 43 29 46 77
LA SUCCESSION AB INTESTAT DANS L'ANCIENNE COUTUME D'AUVERGNE.
Paris, Jouve et Cie Paris, Jouve et Cie éditeur 1910. In-8 broché de 283 pages.
Peu courant Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Essai critique sur les bases philosophiques du droit de tester et de la succession ab intestat
s.l., Cernier 1899 vi + 200 + 12 pp., 21cm., brochure originale, Dissertation présentée à la Haute Faculté de Droit de l'Université de Lausanne pour l'obtention du grade de docteur, cachet au verso de la page de titre, texte frais, F109816
Code diplomatique des aubains ou Du Droit conventionnel entre la France et les autres puissances relativement à la capacité réciproque d'acquérir ou de transmettre les biens meubles et immeubles par actes entre-vifs, par dispositions de dernière volonté, et par succession ab intestat
Paris, Foucault, décembre 1818 in-8, X-160-432 pp., basane fauve racinée, dos lisse orné de filets, guirlandes et fleurons dorés, pièce de titre cerise, encadrement de dent-de-rat, simple filet et guirlande d'oves dorés sur les plats, tranches marbrées Dos frotté, coins abîmés. (reliure de l'époque).
Unique édition de ce traité qui arrivait presque trop tard pour fournir un guide pratique aux juges et aux avocats : en effet, la loi du 14 juillet 1819 concéda à tous les étrangers résidant en France le droit de disposer et d'hériter aux mêmes titres que les Français, faisant disparaître ce qui restait du droit d'aubaine, déjà considérablement réduit sous l'Ancien Régime par des dispositions bilatérales entre Etats, aboli par la Constituante, mais partiellement rétabli dans le Code civil. En revanche, demeure une exceptionnelle documentation sur les dites stipulations, pour la plupart des Etats de l'Europe, qui forme la seconde partie de l'ouvrage.Jean-Baptiste Gaschon (1781-1836), originaire de Riom, exerça la profession d'avocat de 1815 à 1833, puis entra dans la magistrature. Dupin (1832), 232. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Phone number : 33 01 43 26 71 17
Code diplomatique des aubains, ou du droit conventionnel entre la France et les autres puissances, relativement à la capacité réciproque d'acquérir ou de transmettre les biens, meubles ou immeubles par actes entre vifs, par disposition de dernière volonté, et par succession ab intestat.
P., Foucault, 1818. Fort in-8 broché sous couverture d'attente, étiquette de titre au dos, X-432 pp.
L'ouvrage offre, en fin de volume, un "tableau substantiel et par ordre alphabétique, des Etats et Puissances, tels qu'ils étoient en 1789 ; de tous les Traités, Conventions ou Arrangemens quelconques qui ont été faits, jusqu'à présent, entre la France et les différens pays, pour l'abolition ou la modification réciproque des droits d'aubaine, de détraction et autres de semblable nature, ainsi que pour ce qui concerne la transmission des successions entre Nationaux et Etrangers ; ou analyse succinte et raisonnée du code diplomatique des aubains". Couv. usée, intérieur frais, bonne condition. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
