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LACARRIERE Jules
La succession ab intestat.
Jouve & Cie, 1910, 284 p., broché, avec un envoi de l'auteur, bas du dos émoussé, bon état pour le reste.
Reference : 88871
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LA SUCCESSION AB INTESTAT DANS L'ANCIENNE COUTUME D'AUVERGNE.
Paris, Jouve et Cie Paris, Jouve et Cie éditeur 1910. In-8 broché de 283 pages.
Peu courant Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Code diplomatique des aubains. ou Du Droit conventionnel entre la France et les autres puissances relativement à la capacité réciproque d'acquérir ou de transmettre les biens meubles et immeubles par actes entre-vifs, par dispositions de dernière volonté, et par succession ab intestat
Paris, Foucault, décembre 1818 in-8, X-160-432 pp., basane fauve racinée, dos lisse orné de filets, guirlandes et fleurons dorés, pièce de titre cerise, encadrement de dent-de-rat, simple filet et guirlande d'oves dorés sur les plats, tranches marbrées (reliure de l'époque). Dos frotté, coins abîmés.
Unique édition de ce traité qui arrivait presque trop tard pour fournir un guide pratique aux juges et aux avocats : en effet, la loi du 14 juillet 1819 concéda à tous les étrangers résidant en France le droit de disposer et d'hériter aux mêmes titres que les Français, faisant disparaître ce qui restait du droit d'aubaine, déjà considérablement réduit sous l'Ancien Régime par des dispositions bilatérales entre Etats, aboli par la Constituante, mais partiellement rétabli dans le Code civil. En revanche, demeure une exceptionnelle documentation sur les dites stipulations, pour la plupart des Etats de l'Europe, qui forme la seconde partie de l'ouvrage.Jean-Baptiste Gaschon (1781-1836), originaire de Riom, exerça la profession d'avocat de 1815 à 1833, puis entra dans la magistrature. Dupin (1832), 232. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Essai critique sur les bases philosophiques du droit de tester et de la succession ab intestat
s.l., Cernier 1899 vi + 200 + 12 pp., 21cm., brochure originale, Dissertation présentée à la Haute Faculté de Droit de l'Université de Lausanne pour l'obtention du grade de docteur, cachet au verso de la page de titre, texte frais, F109816
"LA SUCCESSION ""AB INTESTAT"" D'APRES LES 12 TABLES"
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1921. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 120 à 164 pages.. . . . Classification Dewey : 346.05-Successions
Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 45° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 346.05-Successions
LA SUCCESSION « AB INTESTAT » ET LA RÉSERVE DANS LE DROIT HONGROIS ET DANS LE DROIT AUTRICHIEN DE LA TRANSYLVANIE, (Contribution à l’étude de l’esprit du droit transylvain), Coll. d’Études théoriques et pratiques de Droit Étranger, de Droit comparé et de droit International, t. XVI
, Paris, Rousseau & Cie 1929, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, (coiffes lég. frottées), IX- 254p.
Phone number : 01 43 29 46 77
