‎Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Calvados - Archives civiles - Série C - T. IV - Intendance de Caen - Articles 297- - 4186‎

‎ CAEN, Imp. F. Le blanc-Hardel - 1898 - Grand In-4 - Débroché - 350 pages y compris Table - Propre ‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Calvados - Archives civiles - Série E Supplément - T. II - Arrondissement de Caen - Cantons d'Evrecy & tilly-sur-Seulles - Articles 808- - 1296‎

‎ CAEN, Charles Valin - 1904 - Grand In-4 - Débroché - 357 pages y compris Table - Propre ‎

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‎Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Calvados - Archives civiles - Série C - T. V - Intendance de Caen (Articles 4187 - 4712 bis (Domaine, Taille, Capitation))‎

‎ CAEN, Lib. Jouan & Bigot - 1935 - Grand In-4 - Broché - II & 464 pages y compris Table - Très Propre‎

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‎Annales de la session de 1817 à 1818 , parties politique et financière . La session de 1817 aux habitants de lAin et du Rhone .‎

‎Béchet . Delauney . Paris 1817 . 1818‎

‎Bon état Deux livres bien différents dans cette demi reliure , dos lisse orné et pièce de titre . format 21 x 13,5 cm , 327 pages pour les annales de 1817 à 1818 . ouvrage composé de cinq cahiers , 3 pour la politique par benjamin constant et 2 pour la finance par m saint aubin ( paginé de 1 à 327 ) le deuxième livre : la session de 1817 aux habitants de lain et du rhone , par m camille jordan , 195 pages . poids total 650 gr . histoire france politique finance législation xixe . benjamin constant de rebecque, né à lausanne le 25 octobre 1767, décédé à paris le 8 décembre 1830 est un romancier, homme politique, et intellectuel . républicain et engagé en politique depuis 1795, il soutiendra le coup d'état du 18 fructidor an v, puis celui du 18 brumaire. il devient sous le consulat le leader de l'opposition libérale dès 1800. après avoir quitté la france pour la suisse puis l'allemagne, il se rallie à napoléon pendant les cent jours, et il revient en politique sous la restauration. élu député en 1818, il le sera encore à sa mort en 1830. chef de file de l'opposition libérale, connue sous le nom des « indépendants », il est l'un des orateurs les plus en vue de la chambre des députés et défend le régime parlementaire. lors de la révolution de juillet, il soutient l'installation de louis-philippe sur le trône. - largeur/hauteur : 13,5x21 cm - poids : 650 g - nombre de pages : 327 & 195 p. - langue : ‎

‎BENTHAM : principes de législation et d'économie politique, [éd. par] S. Raffalovich ‎

‎ Paris L. Hachette 1856 in-16 pleine percale un volume, reliure pleine percale havane in-seize cartonnage illustré Editeur (hard-back percale in-16 editor) (10 x 15 cm), à plaques spéciales editeur en noir pour le dos et les plats, tranches lisses (edges smoothes), orné d'un portrait lithographié de Bentham en frontispice en noir, (LXXI + 160) Pages, sans date [1888 d'après le dépôt légal ] à Paris Guillaumin Editeur,‎

‎Autre(s) auteur(s) : O'Brien, Sophie (1860-1960). Éditeur scientifique et Serge Raffalovich, Éditeur scientifique........Collection : Petite bibliothèque économique française et étrangère....RARE....en trés bon état (very good condition). trés bon état ‎

‎Repertoire de droit administratif. TRAITE de la COMMUNE. Organisation - Administration - Legislation.‎

‎ P., Paul Dupont, 1888, grand in 4° relié demi-basane verte, dos lisse orné de doubles filets dorés, X-543 pages ; texte sur deux colonnes ; table alphabétique ; rousseurs et qq. petites salissures ; reliure frottée avec petites épidermures ; dos passé. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ...................‎

‎Algérie-gouvernement-administration-législation. Trois tomes en trois volumes in 8, demi-chagrin rouge à‎

‎Trois tomes en trois volumes in 8, demi-chagrin rouge à nerfs et à coins.titre doré,filets à froid sur les plats. Tome 1faux-titre,titre 387 pages. Tome 2 :faux-titre, titre, 293 pages.Tome 3:faux-titre,titre,362 pages. Paris Société d’imprimerie et librairie administrative et des chemins de fer Paul Dupont 1883.Non rogné,tête dorée.Très bon état, bien relié. ‎

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‎Des moyens propres à généraliser en France le Système pénitentiaire, en l'appliquant à tous les lieux de répression du royaume, à tous les individus qui, à quelque titre que ce soit, sont mis sous la main de la justice, et en plaçant les libérés sous la protection organisée de la bienfaisance publique.‎

‎ In-8, broché, couverture imprimée (accrocs au dos), (4), 135 p., tableaux statistiques, 2 grands plans pliés hors texte. Paris, Imprimerie Royale, 1836.‎

‎Edition originale. Député de la Drôme en 1815 et de 1828 à 1839, membre de l'Académie des sciences morales et politiques, Bérenger de la Drôme devint l'un des principaux spécialistes des questions pénales et carcérales et l'un des pionniers de la réforme pénitentiaire en France. Dans cet ouvrage, lauteur soumet son projet de réforme du système carcéral, fondé sur la réinsertion sociale et la diminution du nombre de récidives. Tableaux statistiques et 2 grands plans pliés de "maison pénitentiaire départementale". (Coquelin & Guillaumin, I, 697).Couverture passée, rousseurs. Exemplaire non rogné. ‎

‎Rapport du Comité de Constitution, sur l'organisation du pouvoir judiciaire; présenté à l'Assemblée Nationale.‎

‎ In-8, broché (sans couverture), 64 p. (qqs rouss.) Paris, Baudouin, 1789.‎

‎Edition originale. "Nicolas Bergasse, avec son ami Brissot, sest illustré pendant les années 1780, dans la lutte contre le despotisme. Elu député aux Etats généraux par le Tiers-État de Lyon, acteur important des premiers mois de la Révolution, il est chargé de présenter le premier rapport du comité de Constitution sur lorganisation du pouvoir judiciaire dès le 17 août 1789. Il y développe, en termes volontaristes bien en accord avec lesprit dune ère nouvelle voulant satisfaire le voeu de la raison et de lhumanité, les principes essentiels dune nouvelle justice autour des questions centrales de la place du pouvoir judiciaire, - quil souhaite limitée - et de lorganisation des tribunaux et de leur personnel" (CriminoCorpus en ligne). (Conlon, 'Siècle des Lumières', 89:7281. Martin & Walter, I, 2667).Bon exemplaire. ‎

‎Natural Monopoly Regulation: Principles and Practice (Cambridge Surveys of Economic Literature)‎

‎Cambridge University Press 1988 580 pages 14 4x4x21 4cm. 1988. Broché. 580 pages. Cet ouvrage académique développe un cadre complet pour analyser le monopole naturel. Les auteurs présentent d'abord un aperçu historique de l'économie de la régulation suivi d'analyses sur la tarification et l'investissement optimaux pour les monopoles naturels à produit unique et multiproduits. Il aborde également des thèmes comme la durabilité du monopole naturel la tarification non linéaire et la régulation sous incertitude‎

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‎Très bon état tranche légèrement ternie intérieur propre bonne tenue‎

‎PREMIÈRE ET SECONDE ANNÉES DE DROIT ROMAIN. Troisième édition refondue et corrigée, contenant les matières des examens de première et de seconde années et du premier examen de doctorat (sciences juridiques) ‎

‎Paris Librairie de la Société du Recueil J.-B. Sirey, et du Journal du Palais. L. Larose et L. Tenin 1908 in 12 (18x12) 1 fort volume reliure demi basane rouge de l'époque, dos à nerfs orné de fleurons dorés, 605 pages. Troisième édition refondue et corrigée. Bel exemplaire ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎Ueber den nachtheiligen Einfluss des Zunftverfassung auf die Industrie. Mit besonderer Hinsicht auf Basel.‎

‎Basel, J.G. Neukirch, 1822, in-8°, VI + 138 S., stockfleckig, Stempel ‘Statistisches Amt Basel-Stadt’ und hs. Besitzeintrag auf Titelblatt, Pappband mit Buntpapier, Rücken oben und unten leicht beschabt.‎

‎Erstausgabe dieser staatswirtschaftlichen Denkschrift von Christoph Bernoulli, Naturforscher und Technologe. Er war Gründer und Leiter des philotechnischen Instituts, Professor der Naturgeschichte in Basel. Hauptkapitel: Die Vorteile welche das Innungswesen gewären soll. / Taxen als Schutzmittel gegen die Bedrückung des Publikums durch den Zunftzwang. / Jahrmärkte und Hausirhandel. / Die nachtheiligen Verhältnisse der Lehrlinge (und Gesellen) bei der Zunftverfassung. / Das gesetzliche Wandern der Gesellen. / Die Erlangung des Meisterrechts. / Die Beschränkung der Handwerke durch die Zunftverfassung. Barth 30170; HBLS II/194; Kress S. 6324. Image disp.‎

‎1- Cours de procédure civile fait à la faculté de Droit de Grenoble. Paris, Nève, 1813. vij, 672 p.2- Cours de droit criminel fait à la faculté de Droit de Grenoble. Grenoble, Imprimerie de la Ve Peyronard et Paris, Nève, 1817. vj, 167 p.‎

‎ 2 ouvrages reliés en un fort volume in-8, pleine basane de l'époque, dos lisse orné de filets, palettes et fers dorés, pièce de titre de maroquin, roulette d'encadrement dorée sur les plats, filet sur les coupes, tranches marbrées (rel. frottée). ‎

‎1- "Troisième édition, revue, corrigée et augmentée".2- Edition originale.(Rochas, 'Biographie du Dauphiné', I, 124).Bon exemplaire. ‎

‎Traité théorique et pratique de la subrogation a l'hypothèque légale des femmes mariées.‎

‎ In-8, demi-basane aubergine, dos à 4 nerfs plats orné de caissons fleuronnés, titre doré, tranches mouchetées, (6), 408 p. Paris, Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Cosse, Marchal et Cie, 1864.‎

‎La thèse de l'auteur, "refondue et complétée" en cette seconde édition.Grandin, I, p. 242.Quelques rousseurs.Bon exemplaire, bien relié à l'époque. ‎

‎Le Progrès des Nations Réunies : Grande Encyclopédie Générale (Guide pratique – Législation – Dernières lois) contenant en plus les sciences usuelles et d'utilité journalière (Histoire naturelle, Mécanique, Physique, Astronomie, etc.) ; Commerce – Industrie, Recettes pratiques de Médecine, Connaissances utiles, Exposés des grandes découvertes, Colonies Françaises, etc. ‎

‎Paris, Librairie Universelle des Connaissances Pratiques, s.d. – in-4, 390 pp. – broché, illustrations n. & b. (gravures et figures explicatives). ‎

‎Intéressant ouvrage richement illustré sur le progrès dans divers domaines scientifiques (mécanique, physique, médecine, etc. ), économiques (commerce, industrie) et historiques. Couverture flottante, quelques pages non rognées, légère mouillure sur la couverture, des piqûres. Bon ex.‎

‎Des droits de l'auteur en matière de reproduction photographique, cinématographique et radiophonique‎

‎ NANTES, Imp. de la Presse de l'Ouest - 1934 - in-8 - broché - 96 pages - Ex. non coupé - très propre‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Le guide des instituteurs : Législation - Programmes - Instructions officielles - Correspondance administrative.‎

‎Couverture souple. Broché. 650 pages.‎

‎Livre. Le Puy-en-Velay, 1980.‎

‎Le Préposé moderne - L'idée de représentation dans l'article 1384 5 nouveau du Code Civil‎

‎ PARIS, lib. Sirey/MARSEILLE, Imp. A. Ged - 1935 - Edition Originale - In-8 Broché - 295 pages - très propre - Envoi de Lucien AULAGNON :"Hommage bien cordial à mon excellent confrère Paul de LAPRADELLE", 1 novembre 1935‎

‎Envoi de Lucien AULAGNON :"Hommage bien cordial à mon excellent confrère Paul de LAPRADELLE", 1 novembre 1935 Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Les Chambres Hautes - Leur composition et leur rôle en Europe et en Amérique - D'une chambre Haute en France‎

‎ 1875 PARIS, Lib. de la sté Bibliographique/Chez Dentu, Lib.-Ed. - 1875 - In-12 - Broché - 70 pages - mouillures en pied - exemplaire non coupé‎

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‎Des Proscriptions.‎

‎ 2 volumes in-8, demi-veau blond de l'époque, dos lisses orné de fer à froid répété et filets en place des nerfs, titre doré, palette en pied, tranches mouchetées, (4), vi, 390 p. et (4), vi, 437, (5) p. Paris, Librairie Constitutionnelle de Brissot-Thivars, 1819-1820.‎

‎Edition originale de cette réponse libérale aux restrictions en matière de libertés individuelles, civiles et politiques. Alors membre de la chambre, le baron Bignon "fait voir que les proscriptions sont inhumaines et périlleuses, affaiblissent ce qu'elles ont la prétention d'affermir, n'oppriment pas seulement ceux qui en souffrent, mais perdent à la longue ceux qui s'en servent. Outre la défense des vaincus politiques, M. Bignon s'y propose un objet plus haut: la défense des progrès des peuples" (Académie des Sciences Morales et Politiques, XIV, p. 120).(France Littéraire, I, p 330). Coiffe supérieure usée, mors fendillés.Intérieur très frais. ‎

‎Oeuvres de M. Billault, précédées dune notice biographique.‎

‎ 2 volumes in-4, couvertures imprimées (dos cassés), (4), 664 p. et (6), 694 p. Paris, Imprimerie Imperiale, 1865.‎

‎Edition originale de cet important document pour l'histoire politique de la période, édité à petit nombre d'exemplaires. Tome 1 : Plaidoyers - Études politiques - M. Billaut député : questions daffaires (1839 à 1846), questions politiques (1840 à 1848). Tome 2 : M. Billault député, puis ministre de lIntérieur (1854 à 1860), puis ministre sans portefeuille (1860 à 1863).Bâtonnier du barreau de Nantes, saint-simonien et anticlérical, Adolphe Billault (1805-1863) fut élu dès 1837 dans la Loire-Inférieure. Constamment réélu jusquà la chute de la monarchie de Juillet, il prit place à gauche et accepta cependant les fonctions de sous-secrétaire dÉtat à lagriculture et au commerce en 1840, avant de regagner lopposition. Réélu à la Constituante de 1848, il proclama ses opinions républicaines et soutint le parti de Cavaignac. Il se rallia au régime impérial, dont il devint une personnalité politique de premier plan, plusieurs fois député de la Loire-Inférieure, ministre et sénateur.Dos cassés, accrocs de papier à la couverture, quelques piqûres et rousseurs.Exemplaire numéroté (n°104/250), comportant un envoi manuscrit signé d'Albert Huet, auteur de la notice biographique, à la Comtesse de Beaulaincourt. ‎

‎Difendiamo la famiglia saggio contro il divorzio e specialmente contro la proposta di introurlo in Italia. 2da ed. intieramente riveduta, rifatta ed accresciuta con due appendici.‎

‎Torino, Ufficio del nuovo risorgimento, 1902, gr. in-8°, X + 275 p. + 1 lettre ms. de l'auteur, dédicace ms. ´A M. le Dr Guillaume, hommage de l'auteur reconnaissant´, demi-toilesur brochure orig.‎

‎Des causes des Révolutions et de leurs effets ; ou Considérations historiques et politiques sur les Mœurs qui préparent, accompagnent et suivent les Révolutions.‎

‎Par J. Blanc de Volx, auteur du Coup-d'œil Politique sur l'Europe à la fin du 18e siècle. Paris, Dentu, imprimeur-libraire, an IX - 1801. 2 volumes in-8 (20,5 x 13 cm) de (4)-28-XVI-351-(1) et (4)-373-(1) pages. Reliure demi-cuir de Russie violine, dos lisse orné, tranches jaunes. Reliure en très bon état. Papier des plats légèrement frotté, coins frottés. Intérieur frais. Quelques pâles mouillures et salissures sans gravité. Exemplaire signé par l'éditeur imprimeur Dentu (autographe) et l'auteur (signature fac-similé). Edition originale. L'ouvrage est divisé en deux parties. La première partie "rétrospective" étudie les mœurs des temps et des peuples anciens qui ont conduit aux différentes révolutions et qui leur succèdent. L'auteur passe ainsi en revue différents exemples depuis le temps des romains jusqu'au XVIIe siècle. Blanc de Volx donne, selon lui, quels sont les moyens propres à rétablir l'empire des mœurs, par la réforme des abus et par des institutions. La seconde partie traite des institutions publiques et des fêtes nationales ainsi que le plan d'exécution qu'il prône concernant les fêtes, l'administration et la police, les jeux, etc. C'est dans cette dernière partie que Blanc de Volx prône le rétablissement des Jeux olympiques (bien avant Pierre de Coubertin). L'Olympiade française, telle qu'il la suggère selon un plan très précis (toute la fin du deuxième volume depuis la page 250 y est consacrée), doit apporter union et paix pour le peuple à l'issue de ces dix années tumultueuses de révolution. En cela son ouvrage est original et novateur, à l'opposé de l'esprit de l'époque plus tourné vers la guerre et les conflits entre pays que vers la paix et le bonheur du peuple. Jean Blanc de Volx, né à Lyon, fonctionnaire de l'Empire, est l'auteur d'ouvrages intéressants et estimés sur la révolution française et ses suites, le commerce et la politique (Biographie universelle des contemporains, III, p. 50). Outre celui-ci, on lui doit un Coup d'œil politique sur l'Europe (1800), un Etat commercial de la France (1803) et Du commerce de l'Inde (1802). Blanc de Volx était receveur des douanes à Naples sous l'Empire sous le gouvernement de Murat. Il soutenait les théories mercantiles quant au commerce des Indes. Il est le père de l'historien de la peinture Charles Blanc et de l'historien républicain membre du gouvernement provisoire de 1848, Louis Blanc. Ses idées post-révolutionnaires sur la politique (libéralisme, mercantilisme, etc.) peuvent aujourd'hui paraître bien souvent en décalage par rapport à la situation que vivait alors la France et les français, néanmoins elles présentent un grand intérêt pour comprendre cette période des premières années du XIXe siècle. Bel exemplaire relié à l'époque.‎

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‎Table chronologique, contenant un recueil en abrégé des ordonnances, édits, déclarations, et lettres patentes des Rois de France, qui concernent la justice, la police, & les finances. Avec la datte de leur enregistrement dans les greffes des Compagnies souveraines. Depuis l'année 1115 jusqu'à présent.‎

‎Paris, Charles de Sercy, 1687. Fort vol. in-4 de (4) ff. n. ch. (titre, dédicace au Chancelier Boucherat, au lecteur), (638) pp. mal chiffrées 634 (il y a un saut de chiffrage de 488 à 485, sans manque), (12) ff. n. ch. de table des matières et de privilège, basane brune granitée, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, tranches mouchetées (reliure de l'époque). ‎

‎Unique édition de ce ce recueil chronologique, pratique, mais sommaire : placés à la suite chronologique, les items donnent une analyse rapide du contenu de chaque ordonnance ou édit. Ceci dit, c'est une excellente introduction à la législation royale jusqu'au règne de Louis XIV.Mouillure infra-paginale in fine, mais bon exemplaire. Dupin (1832), 1024. ‎

‎Législation professionnelle et sociale l'usage des kinésithérapeutes et des auxiliaires médicaux‎

‎Maloine Broché 1975 In-8 (21x13.5 cm), broché, 375 pages, préface de L. Robert, 3e édition ; pliures sur le dos, plats légèrement défraîchis, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎