‎Les six codes, avec indication de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux. Augmentés de la charte constitutionnelle, du tarif des frais de justice, de la loi sur le sacrilège; d'un choix des autres lois, décrets, ordonnances, formant le complément de la législation civile, commerciale et criminelle, et d'une table des matières. Seule éd. complète.‎

‎Paris, Froment et Lequien, 1827, pt. in-8°, 2 ff. + VI + 598 p. + 36 p. (de 38, manque le titre) , (code forestier), reliure en cuir originale, pièce de titre au dos.‎

‎ Image disp.‎

‎Le Traité Dalloz des retraites Ouvrières et Paysannes - Commentaire de la loi du 5 avril 1910 et des règlements d'administration publique.‎

‎ Paris, Lib. Dalloz, Sans date [1911] - In-8, 21 x 13,5 cm - Reliure éditeur - Dos lisse - VII-736 pages - Publicités - PropreEx-libris-cachet Henri Rocheteau‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques et sur les sites dans le département des Bouches-du-Rhône‎

‎Ministère Des Affaires Culturelles 1968 45 pages in8. 1968. broché. 45 pages.‎

‎Bon état‎

‎ Loi sur l'aviation au Liban du 11 janvier 1949‎

‎ BEYROUTH, Imp. Ad Dabbour - ss date (1949) - République Libanaise, Ministère des Travaux Publics, Direction des Communications, Service des Communications Aériennes - In-12 - Broché - Texte de loi en français, anglais et arabe - 74 pages - Propre‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Loi électorale et liberté politique‎

‎ PARIS, l'Economie - Supplément au n° 66 - sans date (1946 ?) - 30 pages - Très propre‎

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‎Législation Sociale Appliquée‎

‎Paris P.U. F 1943 GRAND In-8 Fort 433 pp, (.) Cours professé à l'Ecole supérieure d'organisation professionnelle. Par P. Waline, J. Pluyette, G. Maignan, E. Villey, G. de Lagarde, L. Poughon, M. Bourdon, J. Leblanc. Dos légèrement frotté et passé.‎

‎ Bon État Général Broché à raba‎

‎Notification d'un décret et d'un règlement du 1er septembre 1884, concernant les règles établies pour prévenir les abordages‎

‎Ministère de la Marine et des colonies Brochure 1884 Brochure in-8 (15 x 23 cm), 15 pages ; des marques et taches d'usure aux plats jaunis, notes manuscrites au 2ème plat, déchirures sans manque en queue des pages, corps d'ouvrage désolidarisé de la couverture, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Organisation forestière n°1324 (1971) - Journal Officiel de la République Française‎

‎Journaux officiels Broché 1971 In-8 (13.5 x 21 cm), 220 pages, édition mise à jour au 15 octobre 1971 ; l'ouvrage est équipé d'un protège-livre, mors inférieur un peu fendu en queue, bords des plats insolés, par ailleurs intérieur frais, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Palais-Bourbon, devenu Palais National du Conseil des Cinq-Cents - aujourd'hui Palais de la Chambre des Députés - Notice suivie d'un recueil des résolutions et décrets du Conseil des Cinq-Cents relatifs à l'achèvement et à l'inauguration de la salle des Séances en 1798‎

‎ PARIS, Librairies Imprimeries Réunies - 1898 - In-8 - 1/2 reliure, plats marbrés - Couverture illustrée conservée - 16 planches de gravures ou de plans HT NB - 61 pages - bon exemplaire - PHOTOGRAPHIES sur demande‎

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‎Pouvoirs 13 / le conseil constitutionnel‎

‎Presses Universitaires de France (PUF) 1994 222 pages 22x15x2cm. 1994. broché. 222 pages.‎

‎Bon état‎

‎Recueil des Arrests de Reglement du Parlement de Bretagne, concernant les Paroisses, qui fixent la maniere d'en faire les deliberations, assemblees, impositions des fouages et levees des dimes, depuis 1609 jusqu'a present - A la suite: Etat des paroisses de la province de Bretagne composées des Diocèses ou Recettede Rennes, Nantes, Vannes, S.Malo, Dol, Treguier & Quimper. ‎

‎ 1740 A Rennes, Chez Guillaume Vatar, imprimeur ordinaire du Roy - M.DCC.XL et MDCCXXXI (1740 & 1731) - In-12 - Reliure basane de l'époque, frottée, épidermure, sans coiffe de tête - Dos à nerfs orné - trous de vers sur 60 pages - Tranches rouges - 2 ff. 549 pp. 14 ff.de Table & Rennes Guillaume Vatar - 1731. 1 f. et 33 pp.2ff + 33 pages - Exemplaire de travail‎

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‎Règles essentielles des Conventions de Genève et de leurs Protocoles additionnels‎

‎Comité international de la croix rouge 1983 64 pages in8. 1983. broché. 64 pages.‎

‎Statut de l'étranger et respect du droit - police administration justice‎

‎Association de juristes pour la reconnaissance des droits fondamentaux des immigrés 210 pages in8. Sans date. broché. 210 pages.‎

6 Images

‎Table générale anlytique et raisonnée , des onze premiers volumes du journal des communes de 1828 à 1838 ‎

‎Bureau du journal Paris 1840‎

‎Bon état Suivie de la table chronologique des arrêts et de la table des noms des parties . demi reliure , dos lisse joliment orné ( piéces de titre , de tomaison et motifs ) . droit xixe législation droit municipal - largeur/hauteur : 13x20,5 cm - poids : 280 g - nombre de pages : 193 p. - langue : Français‎

‎Usages locaux ayant force de Loi dans le département d' Ille-et-Vilaine ‎

‎ RENNES, J. Plihon - 1934 - Nouvelle édition entièrement refondue et mise à jour - In-8 - Broché - Léger manque en couverture - Table alphabétique - X & 188 pages - Très propre‎

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‎FETE DE CUJAS - SEANCE PUBLIQUE EN SOLENNELLE DU 11 AVRIL 1886‎

‎DURAND, PILLOUS ET LAUGARDE. 1886. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. LVI pages - Des man ques sur les 1er et 2e plats -Coiffes en tete et pied manquantes. Des annotations sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 908.445-Régionalisme : Centre‎

‎ Classification Dewey : 908.445-Régionalisme : Centre‎

‎Sentance du Tribunal Arbitral Franco-Espagnol en date du 16 novembre 1957 dans l'affaire de l'utilisation des Eaux du Lac Lanoux‎

‎ PARIS, Ed. A. Pedone - Tiréà part de la Revue Générale de Droit International Public N° 1, Janvier-Mars 1958 - 45 pages - Propre‎

‎Envoi Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Mémoires de la société d'Histoire et d'Archéologie de Bretagne - Actes du congrès de Fougères -Tome LXXIV, 1996(Sommaire : L cahier de doléances de la sénéchaussée de Fougères - Les en-têtes de facture avec dessins d'usines : les usines de chaussures - René Louiche-desfontaines & A. Bachelot de La Pylaie (1780/1820) - La répression du duel :la journal de voyage de G. de Lamoignon en bretagne (5/06/30/08 1655) - J. Drouet & V. Hugo en Bretagne en 1836 - Voyageurs au temps de la Poste aux chevaux de 1738 à 18570 - Rôle des Bretons dans la politique de colonisation normande de l'angleterre (vers 1042/1135) - Approche de l'immigration italienne en Ill-et-Vilaine (1917/1924) - Les voyages du Capitaine François (1775/1853) - H. Kowalski (1841/1916) - La carrière du médecin brestois L. Rousseau - Le boire et le manger en Bretagne bretonnante - L'intérieur de la maison & le mobilier chez le paysan breton aux XVIII & XIX (2 è partie) - L'alimentation en finistère à la veille de la 2 è Guerre Mondiale - Commor : profil d'un chef breton du VI - L'oiseau .. dans l'oeuvre narrative de N. du Fail - Claude iou Renée? les lettres d'Anne de Bretagne à Mde du bouchage - Comptes rendus bibliographiques - Château de la Haye en Saint-Hilaire des Landes - Observations sur la plan quadrangulaire & la galerie dans les châteaux bretons (1575/1640 - Le rocher-Portal à Saint-Berice-en-Cogles) ‎

‎ BANNALEC, imp; Régionale/RENNES, Société d'Histoire et d'Archéologie de Bretagne - 1996 - In-8, 24 x 16 - Broché - Couverture illustrée - Illustrations, Tableaux généalogiques, shémas et cartes - 565 pages - Très bon état. ‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Mémoires de la société d'Histoire et d'Archéologie de Bretagne - Actes du congrès de Fougères -Tome LXXIV, 1996(Sommaire : L cahier de doléances de la sénéchaussée de Fougères - Les en-têtes de facture avec dessins d'usines : les usines de chaussures - René Louiche-desfontaines & A. Bachelot de La Pylaie (1780/1820) - La répression du duel :la journal de voyage de G. de Lamoignon en bretagne (5/06/30/08 1655) - J. Drouet & V. Hugo en Bretagne en 1836 - Voyageurs au temps de la Poste aux chevaux de 1738 à 18570 - Rôle des Bretons dans la politique de colonisation normande de l'angleterre (vers 1042/1135) - Approche de l'immigration italienne en Ill-et-Vilaine (1917/1924) - Les voyages du Capitaine François (1775/1853) - H. Kowalski (1841/1916) - La carrière du médecin brestois L. Rousseau - Le boire et le manger en Bretagne bretonnante - L'intérieur de la maison & le mobilier chez le paysan breton aux XVIII & XIX (2 è partie) - L'alimentation en finistère à la veille de la 2 è Guerre Mondiale - Commor : profil d'un chef breton du VI - L'oiseau .. dans l'oeuvre narrative de N. du Fail - Claude iou Renée? les lettres d'Anne de Bretagne à Mde du bouchage - Comptes rendus bibliographiques - Château de la Haye en Saint-Hilaire des Landes - Observations sur la plan quadrangulaire & la galerie dans les châteaux bretons (1575/1640 - Le rocher-Portal à Saint-Berice-en-Cogles) ‎

‎ BANNALEC, imp; Régionale/RENNES, Société d'Histoire et d'Archéologie de Bretagne - 1996 - In-8, 24 x 16 - Broché - Couverture illustrée - Illustrations, Tableaux généalogiques, shémas et cartes - 565 pages - Très bon état. ‎

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‎Travaux Juridiques et Economiques de l'Université de RennesPrincipaux articles : Etudes sur la Formation et les Variations des Prix - La conception économique de la Richesse et du Capital - Rapports, eloges et discours‎

‎ Rennes, Plihon & Hommay, 1923 - Revue In-8 - Brochés - T. VIII - PropreExemplaire non mis dans le commerce‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Travaux Juridiques et Economiques de l'Université de RennesPrincipaux articles : Introduction à l'étude de la valeur - Réflexions préliminaires sur la valeur - Critique de la loi de l'offre et de la demande - Valeur d'usage et valeur d'échange -La rareté économique et l'école mathématique - Critique de l'utilité finale ou marginale - Eloges, rapports et discours - Mr le Professeur Fettu -1856-1924) ‎

‎ Rennes, Plihon & Hommay, 1925 - Revue In-8 - Brochés - T. IX - PropreExemplaire non mis dans le commerce‎

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‎Travaux Juridiques et Economiques de l'Université de RennesPrincipaux articles : Economie dirigée, Economis scientifique - Esprit économique et social de rome - l'action sans valeur nominale - Compte-rendus des thèses‎

‎ Rennes, Plihon & Hommay, 1932 - Revue In-8 - Brochés - T. XII - Propre - 280 pagesExemplaire non mis dans le commerce‎

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‎Travaux Juridiques et Economiques de l'Université de RennesPrincipaux articles : La Renaissance. Ses désorganisations et ses reconstructions doctrinales - Le Sénatusconsulte des Bacchanales - La Constitution de l'Etat fédéral d'autriche de 1934 - L'apport de Lucien Brocard à la doctrine de l'économie nationale - La suppléance des commissaires de sociétés agréés - L'abandon de famille endroit français‎

‎ Rennes, Plihon & Hommay, 1937 - Revue In-8 - Brochés - T. XVI - Propre - 230 pages - bel exemplaireExemplaire non mis dans le commerce‎

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‎2 volumes Recueil des arrêts, avis consultatifs et ordonnances - Affaire de la compétence en matière de pêcheries (Royaume-Uni de Grande Bretagne & d'Irlande du Nord Contre Islande) - Fond - Arrêt du 25 juillet 1974 - Recueil des arrêts, avis consultatifs et ordonnances - Affaire de la compétence en matière de pêcheries (République Fédérale d'Allemagne c. Islande) - Fond - Arrêt du 25 juillet 1974 -‎

‎ Cours Internationale de justice - 1974 - In-8 - Broché - Texte en anglais et en français - Pagination continue 251pages ‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Conseil Général d'Ille-et-Vilaine - Session d'Avril 1902‎

‎ RENNES, Imp. Rennaise, Ve L. Caillot - 1902 - In-8 - Débroché - 507 pages - Ex. non coupé‎

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