‎L’IMPÔT SUR LE REVENU DES MÉNAGES, Assiette imposable, coll. Droit des affaires et de l’entreprise, série Études et Recherches‎

‎, Paris, Économica 1987, in-8, br., (couv. fanée), 876p.‎

‎LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE FISCALE, coll. Droit public‎

‎, Paris, Sirey 1988, in-8, br., (rares annotations au crayon), XVIII-653p.‎

‎Beyond Intolerance. The Milan Meeting in AD 313 and the Evolution of Imperial Religious Policy from the Age of the Tetrarchs to Julian the Apostate‎

‎, Brepols, 2019 Paperback, 307 pages, Size:156 x 234 mm, Language(s):English, Italian, . ISBN 9782503574493.‎

‎Summary 313 AD is generally considered a "turning point" in religious and political Western history. The meeting of Constantine and Licinius in Milan and the subsequent "edict" not only gave Christians the right to assemble and practice their faith, but opened the way to the Christianisation of Roman imperial structures and, finally, to the declaration of Christianity as the only religion allowed in the Roman Empire. The papers collected in this volume tackle this complex historical phase from a number of perspectives (from Church history and theology to political and juridical history), following a strongly multidisciplinary approach. The chronological schope, stretching from the decades preceding the meeting of 313 to the reign of Julian the Apostate, sheds light on the cultural, political and juridical premises of Constantine and Licinius's decisions as well as the way those premises affected a number of aspects of everyday life within the Empire up to Julian's pagan "restoration" and afterward. TABLE OF CONTENTS Foreword (Viola Gheller) Religious Intolerance in the Fourth-century AD Melting Pot: An Introduction (Ulrico Agnati) The Edict of Serdica and the Meeting in Milan as Reflected in the Legislation Promoted by Maximinus Daza: Notes for a Study on his Religious Policy through the Legislation (Valerio Massimo Minale) Identit e funzioni dello hiereus nel 'religious revival' di Massimino Daia e di Giuliano Imperatore (Daniela Borrelli) Intolerance at the Court of Constantine? The Case of Fausta and Helena (Marco Rocco) Ideological Premises and Legal Strategies in the 'Turning Point' in Constantine's Attitude towards Christian Communities (Michele Giagnorio) Bishops and the Emperor within the Framework of Late Antiquity. The Council of Nicaea in De vita Constantini (Davide Dainese) Considerazioni sulla propriet ecclesiastica: dalle origini del Cristianesimo a Costantino (Dario Annunziata) Constantine and Slavery (Alessia Spina) Constantine's De Iudaeis Statutes. The Jews and the Roman Empire from Diocletian to Constantine (Francesca Zanetti) List of Abbreviations Indexes - Ancient Authors and Texts - Biblical Texts - Juridical Sources - Epigraphic and Papyrological Sources The Authors‎

‎Code de droit international public. Textes au 1er janvier 2008.‎

‎Bruxelles, Bruylant, 2008, in-8vo, XV + 1774, brochure originale.‎

‎Droit usuel des marques de fabrique et de commerce comprenant toutes les indications utiles pour le choix d'une marque et son dépôt ainsi qu'un index de classification et un abrégé de jurisprudence‎

‎Librairie Comptable Pigier 164 pages collection Bibliothèque commerciale industrielle et financière. Paris. in-8. Sans date. broché. 164 pages. Sans date (années 1920). Avec de nombreuses illustrations en noir‎

‎Mauvais état. Couverture en mauvais état avec le 1er plat détaché et le dos manquant. Papier jauni‎

‎ÉLOGE D'ÉMILE BRIVES-CAZES. Discours de réception à l'Académie Nationale des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Bordeaux ‎

‎Bordeaux G. Gounouilhou 1891 in 8 (22x14) 1 volume broché, 88 pages. Discours de réception à l'Académie Nationale des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Bordeaux, prononcé en séance publique le 19 mars 1891. Envoi autographe signé de l'auteur à Mr. Labraque Bordenave. Bel exemplaire ‎

‎Très bon Signé par l'auteur ‎

‎Markenschutzgesetz, Muster- und Modellgesetz. Hrsg. von Heinrich Honsell u.a. 'Kommentar zum schweizer. Privatrecht'.‎

‎Basel / Frankfurt a.M., H. & L., 1994, in-4to, XIV + 1 Bl. + 535 S., O.-Kunstldr.‎

‎Le Patrimoine foncier de l'église de Lyon de 984 à 1267.. (Contribution à l'étude de la féodalité dans le Lyonnais)‎

‎Lyon, Les Impressions E.Vinay, 1942 in-8, 399 pp., broché. ‎

‎Thèse. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Travaux et enquêtes tome 1: La participation des travailleurs à la gestion des entreprises privées‎

‎Dalloz. 1954. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 249 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ÉTUDES SUR L’INTERDIT QUOD VI AUT CLAM, Annales de l’Université de Lyon, 3e série, Droit, fasc. 10‎

‎, Paris, Sirey 1947, in-8, br., bon état, 204p.‎

‎LA NOTION DE FAIT DE LA CHOSE dans l’article 1384, 1, du Code Civil‎

‎, Paris, Arthur Rousseau & Cie 1934, in-8, br., non coupé, (br. fragile, couv. passée avec accrocs au dos, papier jauni), int. assez frais, 290p.‎

‎BIBLIOGRAPHIE DU DROIT FRANCAIS, 1945-1960‎

‎Mouton & Cie. 1964. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 252 pages.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎(Rare) Maison des Sciences de l'Homme, Publications Série A, Bibliographies, I. Pour le Comité International pour la Documentation des Sciences sociales, sous le patronage de l'AISJ. Avec L'Unesco. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"LE DROIT SOVIETIQUE - TOME 1 : LES DONNEES FONDAMENTALES DU DROIT SOVIETIQUE PAR RENE DAVID. COLLECTION ""LES SYSTEMES DE DROIT CONTEMPORAINS"" VII."‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE, R. PICHON ET R. DURAND-AUZIAS. 1954. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VIII+367 pages. Tampon sur le premier plat et la page de titre, et une annotation sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎INSTITUT DE DROIT COMPARE DE L'UNIVERSITE DE PARIS. SOMMAIRE : LES DONNEES FONDAMENTALES DU DROIT SOVIETIQUE (LA DOCTRINE MARXISTE ET LE DROIT, LES SOURCES DU DROIT SOVIETIQUE) / LE DROIT ET L'EVOLUTION DE LA SOCIETE DANS L'URSS (LE DROIT CRIMINEL, KOLKHOZ ET COOPERATIVES, LE DROIT DE LA FAMILLE) / ETC. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit anglais.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages.‎

‎Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 1162), 1969.‎

‎LE DROIT ANGLAIS, coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1965, br..‎

‎Le droit comparé droits d'hier droits de demain - Collection études juridiques comparatives.‎

‎Economica. 1982. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 362 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection études juridiques comparatives. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT COMPARÉ. DROITS D’HIER, DROITS DE DEMAIN, coll. Études juridiques comparatives‎

‎, Paris, Économica 1982, in-8, br., neuf, 364p.‎

‎Le droit du commerce international - Réflexions d'un comparatiste sur le droit international privé - Collection études juridiques comparatives.‎

‎Economica. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 152 pages - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Collection études juridiques comparatives. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LES GRANDS SYSTÈMES DE DROIT CONTEMPORAINS, coll. Précis Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1964, in-16, br., (fané, nb. soulignures et annotations au crayon, marques de bibl.), 630p.‎

‎Les grands systèmes de droit contemporains (droit comparé) - Précis Dalloz - 4e édition.‎

‎Dalloz. 1971. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 657 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Que sais-je? N° 1162 Le droit anglais‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition 1er trimestre 1965. 1965. In-12. Broché. Bon état, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Introduction à l'étude du droit privé de l'Angleterre.‎

‎ P., Sirey, 1948, fort in 8° broché, 477 pages. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎"Le droit français - En 2 tomes - 1/Les données fondamentales du droit français - 2/Principes et tendances du droit français - ""Les systèmes de droit contemporains"" - XI & XII"‎

‎L.G.D.J.. 1960. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 214 + 597 pages. 1er plat du tome 2 très légèrement déchiré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Institut de droit comparé de l'université de Paris. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COMMENTAIRE DE LA LOI DU 25 AVRIL 1845 SUR LES IRRIGATIONS (1) CODE DES IRRIGATIONS (2) RAPPORT fait au nom de la Commission chargée de l'examen de la proposition relative aux irrigations (Chambre des Députés session 1843) (3)‎

‎Paris Charles Hingray 1845 (1) Paris Dusacq et Durand sd v 1848 (2) Sans lieu 1843 (3). 3 ouvrages en 1vol in-8 164 XV 182 32pp. Demi basane cerise, dos lisse orné en place des nerfs de filets à froid et filets perlés dorés, chaînette et filets dorés en tête et en queue, rel époque. Coiffes léfégèrement frottées.‎

‎Le commentaire de Daviel est suivi des rapports faits aux deux Chambres par MM Dalloz et Passy relatifs aux irrgations; l'étude de Bertin contient aussi le rapport qui se trouve relié à la suite, ainsi que celui de Passy et il présente des textes de loi sur l'irrigation en vigueur dans les Etats Sardes, en Lombardie et en Prusse. ‎