‎CHRONIQUE : LA REFORME DU DOCTORAT EN DROIT‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1924. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 564 à 572 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 3° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CHRONIQUE - PUBLICATIONS DIVERSES‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1922. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 680 à 686 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Nouvelles diverses, réformes de la licence en droit, Concours d'agrégation d'histoire du droit, histoire du droit civil français, histoire du droit public français, explications orale et critique d'un ou de plusieurs textes interessant le droit romain, 5° congrès international des sciences historiques, section d'histoire du droit. Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 46° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CHRONIQUES JUDICIAIRES, LES GRANDS PROCES DU MOIS, DANGER DE MORT !, N° 7, OCT. 1954‎

‎Chroniques Judiciaires. 1954. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 80 pages. Illustré de photos en noir et blanc danhs le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le nouveau 'Code de la route' permet de doubler sans visibilité en haut d'une côte ! Le Conseil d'Etat dit non au Maccarthysme... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CHRONIQUES - NECROLOGIE : M. FERNAND DESSERTEAUX‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1937. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 506 à 531 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 17° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CHRONIQUE SOCIALE DE FRANCE, n°1 (janvier-février 1948): OÙ VA LA BOURGEOISIE?‎

‎, Paris, Chronique Sociale de France 1948, in-8, br., (jauni), 80p.‎

‎CHRONIQUE SOCIALE DE FRANCE, n°4 (juillet-août 1949): LA FAMILLE DEVANT LES SCIENCES MODERNES‎

‎, Paris, Chronique Sociale de France 1949, in-8, br., (jauni), 77p.‎

‎CHRONIQUE - SOCIETE D'HISTOIRE DU DROIT‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1927. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 778 à 792 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 6° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CHRONIQUE - SOCIETE DU DROIT -‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1930. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 172 à 191 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Chronique : Thèses interessant l'histoire des institutions, histoire du droit public et histoire économique, a propos de la collatio legum mosaicarum et romanarum, les journées d'histoire régionale, Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 9° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CHRONIQUES - SUIVI DE - SOCIETE D'HISTOIRE DU DROIT‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1923. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 496 à 513 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 47° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CHRONIQUE - THESES INTERESSANT L'HISTOIRE DES INSTITUTIONS‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1926. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 154 à 190 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 5° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CHRONIQUE : THESES INTERESSANT L'HISTOIRE DES INSTITUTIONS - LE CONGRES DES SCIENCES HISTORIQUES D'OSLO - SOCIETE D'HISTOIRE DU DROIT‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1928. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 148 à 164 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 7° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Chrétiens et droits de l'homme. Fédération internationale ACAT: Rapport annuel 1997‎

‎Paris, Bayard Editions / Centurion 1998 180pp., 22cm., br., bon état, R76750‎

‎Circulaire n°532 du 20 juillet 1903 - 2e division - 2e bureau - nouveau régime des sucres - direction générale des contributions indirectes‎

‎Non précisé. non daté. In-8. Broché. Etat passable, Tâchée, Dos abîmé, Papier jauni. 308 pages dont quelques unes dépliantes - dos partiellement absent. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CIRCULAIRE N°591 FRANCE SECURITE DE LA NAVIGATION MARITIME ET REGLEMENTATION DU TRAVAIL A BORD DES NAVIRES DE COMMERCE - 20 MAI 1909.‎

‎IMPRIMERIE CHAIX. 1909. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. Paginé de 1312 à 1376 - déchirure sur la première page sans conséquence sur la lecture - plats manquant.. . . . Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎ Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎Circulaires instructions et autres actes émanés du Ministère de l'Intérieur ou relatifs à ce département de 1797 à 1830 inclusivement - Tome 6 : 1826 à 1830 inclusivement et tables générales - Seconde édition publiée par ordre du ministre.‎

‎Imprimerie Royale. 1834. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Coiffe en pied abîmée, Mouillures. 476 pages - tampon + annotation sur la page de titre - couverture muette - annotation sur le 1er plat - coiffes abîmées - mouillures à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Citoyens ! Défendons nos droits contre la répression‎

‎Editions La Défense Plaquette In-12 (10 x 13 cm), plaquette dos agrafé, 31 pages, sans date ; quelques traces au quatrième plat, par ailleurs bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎C...J...NOUVELLES - EDITION SPECIALE / LE BIG BANG? - C...J...NOUVELLES : CE QU'ON Y TROUVE / LE FONCTIONNEMEMENT DU GROUPE JOURNAL INTERNE.‎

‎C...J...NOUVELLES. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 pages illustrées de quelques photos en couleurs in texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CLASSEUR / CODE DES PENSIONS CIVILES ET MILITAIRE DE RETRAITE - EDITION 1971‎

‎MINISTERE DE LA DEFENSE. 1971. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. classeur cartonné en bon état, de 364 + XXIX pages perforées - 12 intercalaires cartonnées - 2 systèmes à 16 anneaux métaliques - + 32 feuillets supplémentaires (modifications de texte) sous enveloppe kraft. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎CODE ADMINISTRATIF‎

‎Dalloz. 1971. In-16. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Mouillures. 1137 pages. Tampons de tribunal sur le premier plate et en page de titre. Mouillures en tout début d'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎11e édition. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Code administratif - 12e édition‎

‎Dalloz. 1972. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur acceptable. VIII + 1145 + 13 pages. Plats pliés.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎CODE ADMINISTRATIF, ET CODE ADMINISTRATIF, ELECTIONS‎

‎Dalloz. 1964. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Intérieur bon état. 1048 pages, plus 198 pages du Code Administratif, Elections, agraffé au 2e plat. Ouvrage de bibliothèque avec tampons et quelques annotations.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎9e édition. Petits Codes Dalloz. Avec le concours de Jean Rondepierre. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Code Civil‎

‎DALLOZ. Non daté. In-18. Broché. Etat passable, 1er plat abîmé, Mors fendus, Intérieur frais. 954 pages. Manque la page de titre. Quelques pages abîmées en début d'ouvrage. 1er plat de couverture cassé.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Petite collection Dalloz. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎CODE CIVIL‎

‎Dalloz. 1974. In-16. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur bon état. 1262 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎73e édition. Petits Codes Dalloz. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE CIVIL.‎

‎R. de Rigny.. 1910.. In-12. Cartonné. Bon état, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 592 pages. Titre doré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Publié sous la direction de MM. G. Griolet et C. Vergé. 11ème édition. Annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec des renvois aux ouvrages de MM. Dalloz. Petite collection Dalloz. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code Civil‎

‎Prat. 1998. In-8. Broch. Bon tat, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intrieur frais. 486 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouvelle Edition 1999.‎