‎ABC DU DROIT, 3 TOMES‎

‎Philippe Auzou. 1973. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1000 pages pour les 3 tomes. Illustrés de très nombreuses photos en noir et blanc dans et hors texte. Texte sur 2 colonnes. reliures d'éditeur rougen avec titre et filets dorés et mains de justice dorées sur les 1ers plats. Etiquettes de code sur les dos. Tampons et annotations de bibliothèque en pages de garde et de titre. Fichettes annotées au dos des plats. Scotch et traces au dos des plats et en pages de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sous la dir. de Philippe Auzou, Colette Gabet-Sabatier, Jean-Pierre Sabatier. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ABC du droit. Collection complètes de 8 volumes (7 tomes + un supplément)‎

‎AUZOU Philippe. 1987. In-4. Cartonnage d'éditeurs. Très bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 1920 pages pour l'ensemble de la collection. Nombreuses illustrations et photos en noir et blanc dans le texte et en planches hors-texte. Relié plein cuir marron clair. Titre, tomaisons dorés sur pièce de titre bleue. Caissons dorés. Tranche d'en-tête dorée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TOME I : Droit civil, pénal, public administratif, commercial, du travail... TOME II : Procédure civile, droit commercial, droit de la construction, Les baux, les droits de la femme... TOME III : Droit du consommateur, environnements et nuisances, sécurité sociale, droit du travail... TOME IV : Droit des assurances, rural et pénal... TOME V : Droit public, constitutionnel, administratif, libertés publiques, finances publiques, service national, droit communautaire... TOME VI : Identité et papiers, la famille et ses problèmes, le logement, Droit du consommateur, pénal, fiscal, commercial... TOME VII : Droit international, fiscal, comptabilité, société civile, Codévi, C.C.P. ... Supplément ( 422 pages) : Etude sur le cautionnement par Geneviève Meunier. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ABREGES- LEGISLATION DU TRAVAIL INSTRUCTION CIVIQUE- PREVENTION DES ACCIDENTS ET HYGIENE- 83-84‎

‎ANDRE CASTEILLA. 1984. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 159 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Abrégé chronologique des conciles généraux‎

‎Non précisé. Non daté. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 359 pages.Plats désolidarisés. Manques au dos. Vendu en l'état.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Académie des Inscriptions & Belles-Lettres - Comptes rendus des Séances de l'année 1976 Novembre-Décembre‎

‎Paris, Editions Klincksieck, avril 1977. Grand in-8 broché, 589 à 771 p. Illustrations. Sommaire : Recherches archéologiques d'époque islamique en Afrique du Nord - L'Iran et la migration des Indo-aryens et des Iraniens - Pour une histoire de l'environnement économique et social du Mont-Cassin - L'abbatiale de Marmoutier à l'époque romane... Très bon état.Publication trimestrielle.‎

‎ACTE PUBLIC POUR LA LICENCE, FACULTE DE DROIT DE TOULOUSE, M. PEREZ (Joseph-Amédée), NE A AUCH (GERS), SOUTIENDRA L'ACTE PUBLIC GENERAL SUR TOUS LES OBJETS D'ETUDE, FIXES POUR LES TROIS PREMIERES ANNEES, DESQUELS ONT ETE EXTRAITS LES LOIS, TITRES...‎

‎M.-J. Dalles, Imprimeur de la Faculté de Droit de Toulouse. 1820. In-Plano. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Affiche d'env. 53/42 cm. Cadre ornemental en noir et blanc. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎... et Articles suivants: Jus Romanum, Code Civil, Procédure Civile, Instruction Criminelle. Soutenance du 19 février 1820. En exécution de l'article 4, Titre 2, de la Loi du 22 Ventôse An XII. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Actes Administratifs. Accès aux documents, motivation des actes.‎

‎IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 3e édition. 1988. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 433 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Journal Officiel de la République Française N°1470 Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Actes Cahiers d'action juridique - Délinquances et ordre - Petite collection Maspero n°213.‎

‎François Maspero. 1978. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 230 pages - couverture contrepliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Actes de l'Etat Civil (Décrets et arrêté du 15 mai 1974). Textes d'intérêt général.‎

‎IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 1974. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette perforée de 9 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Journal Officiel de la République Française N°74-124 Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Actes du 5ème colloque international sur la convention Européenne des droits de l'Homme-Organisé conjointement par le Gouvernement de la République Fédéral d'Allemagne et le secrétariat général du Conseil de l'Europe (Francfort, 9-12 1980).‎

‎Editions A. Pedone. 1982. In-8. Broché. Etat passable, Coins frottés, Dos fané, Papier jauni. 418 pages. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Organisé conjointement par le Gouvernement de la République Fédéral d'Allemagne et le secrétariat général du Conseil de l'Europe (Francfort, 9-12 1980). Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ACTES DU CONGRES INTERNATIONAL DE DROIT COMMERCIAL DE BRUXELLES (1888) PUBLIES PAR LES SOINS DU SECRETARIAT - DROIT MARITIME LETTRE DE CHANGE.‎

‎VVE FERDINAND LARCIER / G.PEDONE LAURIEL. 1889. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 562 pages - coins frottés - petite déchirure sur le 1er plat - pages non coupées - coiffe en tête abîmée.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Actes du deuxième congrès international de droit social (Bruxelles, 1958) [2 tomes]‎

‎Bruxelles, Imprimerioe De Breuck s.d. [+/- 1958] 2 tomes: 935pp., 24cm., br., étiquette de bibl.enlevé des dos, bon état, J73213‎

‎ACTES DU VII EME CONGRES INTERNATIONAL DE DROIT PENAL tenu à athènes du 26 septembre au 2 octobre 1957 sous les auspices du Gouvernement Royal Hellénique - COMPTE-RENDU DES DISCUSSIONS.‎

‎ATHENES, IMPRIMERIE NATIONALE. 1961. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos frotté, Intérieur acceptable. 400 pages. Une annotation sur la coiffe en pied. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ASSOCIATION INTERNATIONALE DE DROIT PENAL. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Actions et Recherches Sociales . Septembre 1981 . ( Nouvelle Série ) N° 2/3 : La Violence‎

‎Toulouse Erès 1981 Grand In-8 Revue interuniversitaire de sciences et pratiques sociales . Au sommaire : - Figures de la violence - Violence fondatrice et transgression - Justice et criminalité - Exclusion sociale et stratégie du tiers . . - 186 p. , 350 gr.‎

‎Couverture souple Très bon 1ère Édition‎

‎Actualité Législative Dalloz - Lois Auroux - Code du travail extraits mis à jour - Commentaire législatifs - Numéro spécial hors série 1983.‎

‎Dalloz. 1983. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 90 pages - textes sur deux colonnes - étiquette collée sur la coiffe en pied - tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ADAPTER LE DROIT ET RENDRE LA JUSTICE AUX COLONIES, Thémis outre-mer (XVIe-XIXesiècle), sous la dir.de Éric Wenzel et Éric de Mari, coll. Histoires‎

‎, Dijon, Éd. Universitaires de Dijon 2015, in-8, br., très bon état, 246p.‎

‎Affaire de Maubreuil jugée définitivement à la Cour Royale de Douai, le 6 mai 1818 [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-toile grise, Delaforest, Paris, 1827, 46 pp.‎

8 Images

‎Etat très satisfaisant (lég. mouill. angulaire). "M. de Maubreuil cherche à confondre deux affaires toutes différentes , celles des diamans et de l'argent enlevés à la princesse Catherine de Wurtemberg, le 21 avril 1814, et l'insulte faite à M. le prince de Talleyrand, le 21 janvier 1827". Jacques de Guerry de Beauregard, dit le comte de Maubreuil et marquis d’Orvault, né le 26 mai 1783 au château de Maubreuil à Carquefou, sera condamné pour le vol, en avril 1814, dprès du relais de poste du Fossart, de plusieurs caisses contenant « or et pierreries » appartenant à la princesse Catherine de Wurtemberg. Maubreuil se défendra en invoquant la raison d'état et les ordres du gouvernement provisoire présidé par Talleyrand. Pour « venger son honneur », il donnera un soufflet à Talleyrand, le 20 janvier 1827 en la basilique Saint-Denis et, arrêté, donnera de nouvelles explications, notamment d'un ordre reçu d'assassiner Napoléon en partance pour l'île d'Elbe. ‎

‎Affaire de Riguepeu. Procès sténographié de la Dame Euphémie Vergès Veuve Lacoste et du sieur Meilhan. Cours d'Assises du Gers - 10 Juillet 1844‎

‎1 brochure in-8, Imprimerie de J. Foix, Auch, 1844, 155 pp. avec un portrait hors texte‎

8 Images

‎Bon état (accrocs en couv., très bon état par ailleurs). Rare compte-rendu de l'époque du procès de la jeune veuve née Euphémie Lacoste (23 ans), accusée avec un instituteur septuagénaire, Meilhan, d'avoir empoisonné son époux, Lacoste, un usurier, être frustre, très porté sur le sexe et connu pour harceler ses servantes. Ce procès se déroule juste après le fameux procès de l'empoisonneuse de Corrèze, Marie Laffarge.Les jurés concluront à l'acquittement des deux accusés, l'empoisonnement à l'arsenic étant imputé à l'auto-médication de Lacoste par la "liqueur de Fowler".‎

‎AGENDA-CODE AVEC FORMULES ET RENSEIGNEMENTS PRATIQUES‎

‎Librairie du Journal des Notaires et des Avocats. 1962. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 534 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎72e année. Agenda. Code civil. Tarif des notaires... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau, du notariat et des officiers ministeriels - 1924 - 78eme annee ‎

‎ Paris, Journal des notaires et des avocats, 1924. Format 18x27 cm, reliure percaline marron, a decors et legendes gauffres en noir, (6)+752+XVI+(6) pages. Petite trace d'insolation sur la couverture.Bon etat, petites traces d'usage sur un livre d'occasion. ‎

‎Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau, du notariat et des officiers ministeriels - 1926 - 80eme annee ‎

‎ Paris, Journal des notaires et des avocats, 1926. Format 18x27 cm, reliure percaline marron, a decors et legendes gauffres en noir, (6)+752+XVI+(16+6) pages. Bon etat, petites traces d'usage sur un livre d'occasion. ‎

‎Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau, du notariat et des officiers ministeriels - 1932 - 86eme annee ‎

‎ Paris, Journal des notaires et des avocats, 1932. Format 18x27 cm, reliure percaline marron, a decors et legendes gauffres en noir, (6)+776+XVI+(16+6) pages. Bon etat, petites traces d'usage sur un livre d'occasion. ‎

‎Agir en Justice -Litiges - Procédures - Les frais - Les indemnisations - Les solutions Amiables - Les guides pratiques pour tous‎

‎Prat Editions. 2010. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 298 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎AIDES D’ÉTAT, sous la direction de MarianneDony et CatherineSmits, coll. Institut d’études européennes‎

‎, Bruxelles, Éditions de l’Univ. de Bruxelles 2005, in-8, br., (couv. très lég. passée, rares soulignures au crayon), bon état malgré les défauts soulignés, 234p.‎

‎Aide Sociale à l'enfance et protection de l'enfance. N°1219‎

‎JOURNAUX OFFICIELS. 1967. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 586 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Protection de la naissance. Aide sociale à l'enfance. Protection des mineurs placés hors du domicile paternel. Code civil. Ordonnances. Décrets. Arrêtés. Circulaires. Classification Dewey : 340-Droit‎