‎ABREGES- LEGISLATION DU TRAVAIL INSTRUCTION CIVIQUE- PREVENTION DES ACCIDENTS ET HYGIENE- 83-84‎

‎ANDRE CASTEILLA. 1984. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 159 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Abrégé chronologique des conciles généraux‎

‎Non précisé. Non daté. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 359 pages.Plats désolidarisés. Manques au dos. Vendu en l'état.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ACTE PUBLIC POUR LA LICENCE, FACULTE DE DROIT DE TOULOUSE, M. PEREZ (Joseph-Amédée), NE A AUCH (GERS), SOUTIENDRA L'ACTE PUBLIC GENERAL SUR TOUS LES OBJETS D'ETUDE, FIXES POUR LES TROIS PREMIERES ANNEES, DESQUELS ONT ETE EXTRAITS LES LOIS, TITRES...‎

‎M.-J. Dalles, Imprimeur de la Faculté de Droit de Toulouse. 1820. In-Plano. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Affiche d'env. 53/42 cm. Cadre ornemental en noir et blanc. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎... et Articles suivants: Jus Romanum, Code Civil, Procédure Civile, Instruction Criminelle. Soutenance du 19 février 1820. En exécution de l'article 4, Titre 2, de la Loi du 22 Ventôse An XII. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Actes de l'Etat Civil (Décrets et arrêté du 15 mai 1974). Textes d'intérêt général.‎

‎IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 1974. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette perforée de 9 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Journal Officiel de la République Française N°74-124 Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Actes du 5ème colloque international sur la convention Européenne des droits de l'Homme-Organisé conjointement par le Gouvernement de la République Fédéral d'Allemagne et le secrétariat général du Conseil de l'Europe (Francfort, 9-12 1980).‎

‎Editions A. Pedone. 1982. In-8. Broché. Etat passable, Coins frottés, Dos fané, Papier jauni. 418 pages. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Organisé conjointement par le Gouvernement de la République Fédéral d'Allemagne et le secrétariat général du Conseil de l'Europe (Francfort, 9-12 1980). Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ACTES DU CONGRES INTERNATIONAL DE DROIT COMMERCIAL DE BRUXELLES (1888) PUBLIES PAR LES SOINS DU SECRETARIAT - DROIT MARITIME LETTRE DE CHANGE.‎

‎VVE FERDINAND LARCIER / G.PEDONE LAURIEL. 1889. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 562 pages - coins frottés - petite déchirure sur le 1er plat - pages non coupées - coiffe en tête abîmée.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Actes du deuxième congrès international de droit social (Bruxelles, 1958) [2 tomes]‎

‎Bruxelles, Imprimerioe De Breuck s.d. [+/- 1958] 2 tomes: 935pp., 24cm., br., étiquette de bibl.enlevé des dos, bon état, J73213‎

‎ACTES DU VII EME CONGRES INTERNATIONAL DE DROIT PENAL tenu à athènes du 26 septembre au 2 octobre 1957 sous les auspices du Gouvernement Royal Hellénique - COMPTE-RENDU DES DISCUSSIONS.‎

‎ATHENES, IMPRIMERIE NATIONALE. 1961. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos frotté, Intérieur acceptable. 400 pages. Une annotation sur la coiffe en pied. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ASSOCIATION INTERNATIONALE DE DROIT PENAL. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Actions et Recherches Sociales . Septembre 1981 . ( Nouvelle Série ) N° 2/3 : La Violence‎

‎Toulouse Erès 1981 Grand In-8 Revue interuniversitaire de sciences et pratiques sociales . Au sommaire : - Figures de la violence - Violence fondatrice et transgression - Justice et criminalité - Exclusion sociale et stratégie du tiers . . - 186 p. , 350 gr.‎

‎Couverture souple Très bon 1ère Édition‎

‎ADAPTER LE DROIT ET RENDRE LA JUSTICE AUX COLONIES, Thémis outre-mer (XVIe-XIXesiècle), sous la dir.de Éric Wenzel et Éric de Mari, coll. Histoires‎

‎, Dijon, Éd. Universitaires de Dijon 2015, in-8, br., très bon état, 246p.‎

‎Affaire de Maubreuil jugée définitivement à la Cour Royale de Douai, le 6 mai 1818 [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-toile grise, Delaforest, Paris, 1827, 46 pp.‎

8 Images

‎Etat très satisfaisant (lég. mouill. angulaire). "M. de Maubreuil cherche à confondre deux affaires toutes différentes , celles des diamans et de l'argent enlevés à la princesse Catherine de Wurtemberg, le 21 avril 1814, et l'insulte faite à M. le prince de Talleyrand, le 21 janvier 1827". Jacques de Guerry de Beauregard, dit le comte de Maubreuil et marquis d’Orvault, né le 26 mai 1783 au château de Maubreuil à Carquefou, sera condamné pour le vol, en avril 1814, dprès du relais de poste du Fossart, de plusieurs caisses contenant « or et pierreries » appartenant à la princesse Catherine de Wurtemberg. Maubreuil se défendra en invoquant la raison d'état et les ordres du gouvernement provisoire présidé par Talleyrand. Pour « venger son honneur », il donnera un soufflet à Talleyrand, le 20 janvier 1827 en la basilique Saint-Denis et, arrêté, donnera de nouvelles explications, notamment d'un ordre reçu d'assassiner Napoléon en partance pour l'île d'Elbe. ‎

‎Affaire de Riguepeu. Procès sténographié de la Dame Euphémie Vergès Veuve Lacoste et du sieur Meilhan. Cours d'Assises du Gers - 10 Juillet 1844‎

‎1 brochure in-8, Imprimerie de J. Foix, Auch, 1844, 155 pp. avec un portrait hors texte‎

8 Images

‎Bon état (accrocs en couv., très bon état par ailleurs). Rare compte-rendu de l'époque du procès de la jeune veuve née Euphémie Lacoste (23 ans), accusée avec un instituteur septuagénaire, Meilhan, d'avoir empoisonné son époux, Lacoste, un usurier, être frustre, très porté sur le sexe et connu pour harceler ses servantes. Ce procès se déroule juste après le fameux procès de l'empoisonneuse de Corrèze, Marie Laffarge.Les jurés concluront à l'acquittement des deux accusés, l'empoisonnement à l'arsenic étant imputé à l'auto-médication de Lacoste par la "liqueur de Fowler".‎

‎Agenda-Annuaire Des Tribunaux, Notaires et Officiers ministériels.1903‎

‎Elbeuf-Sur-seine Allain GRAND In-8 765 pp, percaline frottée avec manques aux coins du 2d plat, coupes usées. couvertures illustrées‎

‎ Correct Pleine Percaline Éditeur ‎

‎AGENDA-CODE AVEC FORMULES ET RENSEIGNEMENTS PRATIQUES‎

‎Librairie du Journal des Notaires et des Avocats. 1962. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 534 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎72e année. Agenda. Code civil. Tarif des notaires... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau, du notariat et des officiers ministeriels - 1924 - 78eme annee ‎

‎ Paris, Journal des notaires et des avocats, 1924. Format 18x27 cm, reliure percaline marron, a decors et legendes gauffres en noir, (6)+752+XVI+(6) pages. Petite trace d'insolation sur la couverture.Bon etat, petites traces d'usage sur un livre d'occasion. ‎

‎Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau, du notariat et des officiers ministeriels - 1926 - 80eme annee ‎

‎ Paris, Journal des notaires et des avocats, 1926. Format 18x27 cm, reliure percaline marron, a decors et legendes gauffres en noir, (6)+752+XVI+(16+6) pages. Bon etat, petites traces d'usage sur un livre d'occasion. ‎

‎Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau, du notariat et des officiers ministeriels - 1932 - 86eme annee ‎

‎ Paris, Journal des notaires et des avocats, 1932. Format 18x27 cm, reliure percaline marron, a decors et legendes gauffres en noir, (6)+776+XVI+(16+6) pages. Bon etat, petites traces d'usage sur un livre d'occasion. ‎

‎Agir en Justice -Litiges - Procédures - Les frais - Les indemnisations - Les solutions Amiables - Les guides pratiques pour tous‎

‎Prat Editions. 2010. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 298 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎AIDES D’ÉTAT, sous la direction de MarianneDony et CatherineSmits, coll. Institut d’études européennes‎

‎, Bruxelles, Éditions de l’Univ. de Bruxelles 2005, in-8, br., (couv. très lég. passée, rares soulignures au crayon), bon état malgré les défauts soulignés, 234p.‎

‎Aide Sociale à l'enfance et protection de l'enfance. N°1219‎

‎JOURNAUX OFFICIELS. 1967. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 586 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Protection de la naissance. Aide sociale à l'enfance. Protection des mineurs placés hors du domicile paternel. Code civil. Ordonnances. Décrets. Arrêtés. Circulaires. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎AINSI PARLAIT LA FRANCE - Les heures chaudes de l'Assemblée Nationale‎

‎Jean-Claude SIMOEN. 1978. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 316 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Discours et débats préfacés, choisis et annotés par Jean François Kahn. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Album François Dumont‎

‎Bruxelles, Librairie Encyclopédique 1977 309pp.+ frontispice (portrait), br., non coupé, bel état, dans la série "Etudes présentées à la Commission internationale pour l'histoire des Assemblées d'Etats - Studies presented to the International Commission for the history of representative and parliamentary institutions" vol.60, [contient bio-bibliographie de Fr.Dumont & 10 articles de divers auteurs]‎

‎Alcoolémie au Volant. Textes législatifs et règlementaires.‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1992. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. IV + 151 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎N°1599 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎A L EST ET AU SUD : DE LA CRISE DU GOLF A LA FIN D UN EMPIRE‎

‎HEREDOTE N 58/59. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 365 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Almanach du droit national pour l'année 1851‎

‎Dentu, libraire Broché 1851 RARE. In-12 (10 x 15,6 cm), broché, 77+45+23 pages ; manques et réparation au ruban adhésif au dos, manques dans les coins du premier plat, par ailleurs assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎