‎Annales Agricoles de Roville ou Mélanges d'Agriculture, d'Economie rurale et de Législation agricole par CJ.A. Mathieu de Dombasle‎

‎ A PARIS, Chez Mde Huzard, libraire -1829 t- cinquième livraison - In-8 - broché - 507 pages - bon exemplaire - envoi rapîde et soigné ‎

‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Le débat en droit processuel (contribution à une théorie général du débat)‎

‎Presses universitaires d'Aix-Marseille 2001 in8. 2001. Broché.‎

8 Images

‎Bon état général dos creusé intérieur propre écorchure sur le 2e plat‎

‎Appendixes referr’d to in the report from the committee appointed by order of the House of Commons to examine Christopher Layer... [à la suite] The Whole Proceeding upon the Arraignment, Tryal, Conviction and Attainder of Christopher Layer, Esq.; for High Treason, in compassing and imagining the death of the King.‎

‎London, Jacob Tonson ; Buckley 1722 In-folio plein veau raciné, dos à nerfs, caissons ornés, roulettes, pièce de titre de maroquin rouge, roulettes sur les coupes, 307- 152 pp. Coiffe sup. arrachée, coins lég. émoussés, brunissures et petite attaque de ver au second plat. Reliure entachée d’humidité & cintrée.‎

‎Réunion de pièces relatives à l’instruction et au procès du jacobite (protestant !) Christopher Layer qui projeta de renverser la Couronne au profit de Jacques II Stuart en 1721. Il fut pendu et écartelé. Appendice bien complet des 12 séries de documents ayant chacune une pagination particulière. Bon état d’occasion Livres anciens‎

‎INTRODUCCION AL DERECHO INTERNACIONAL HUMANITARIO‎

‎COMITE INTERNACIONAL DE LA CRUZ ROJA / INSTITUTO INTERAMERICANO DE DERECHOS HUMANOS. 1984. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 72 pages. Texte en espagnol.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Albert Christophle. Extrait de l'album Mariani. Figures contemporaines, second volume. Notice biographique de trois pages. Un portrait et un fac-similé d'autographe vantant les mérites du vin de coca Mariani.‎

‎- Quatre pages 19 x 27 cm.‎

‎Vieux papier. Vin Mariani, 1896.‎

‎DE LA REPRÉSENTATION PROPORTIONNELLE‎

‎, Paris, Rousseau 1887, in-8, br., (débroché), 178p.‎

‎DROIT FRANÇAIS DE LA REPRÉSENTATION PROPORTIONNELLE, Droit romain du Sénatus-Consulte Trébellien, Thèse‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1887, in-8, débr., non coupé, (qq. mouillures à l’int.), 116/ 182p.‎

‎Les droits et coutumes de la ville de Bruxelles, / Rechten ende costuymen van de stadt Brussel, Tome second (des 2) / Tweede deel (van 2 delen)‎

‎Bruxelles / Brussel, Moris 1762 [ du Chef-Banc de S.M. à Uccle, de la Ville de Nivelle, de la Souveraine Cour Féodale de Brabant, de celle de Lothier: ensemble, Les Status de la Ville de Bruxelles, pour les Chef-Tuteurs, pour les Divisions, les Préscriptions, les Partageurs & les Emborneurs jurez; les Turbes & Sentences / Van Syne Majesteyts Hooft-bancke tot Uccle, van de Stadt Nyvel, van den Souvereynen Leen-hove van Brabant, ende van Lothryck: mitsgaders, De Statuyten der Stadt Brussel nopende d'Overmemboiren, de Scheydinge, de Prescriptien, de gesworen Loters, ende Meerers, de Turben ende Vonnissen], xxxvi + 594pp., 18cm., br.muette d'époque, dos légèrement passé, bon état, [bilingue: néerlandais-français]‎

‎Arts et actes de France. ‎

‎ Berger-Levrault, Paris, 1979. Un volume in-4 pleine toile rouge, dos lisse, titre doré, sceau cartonné sur le plat supérieur, 269 pp., nombreuses illustrations en couleurs. Petite tâche sur le plat supérieur, bel exemplaire néanmoins. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎DE LA COMBUSTION SPONTANEE SURVENUE DANS LE REMBLAI DE LA VOIE FERREE PRES DU VIADUC DES COMBES D'ESPALY‎

‎MARCHESSOU FILS. 1881. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 264 à 272. Extrait des mémoires et procès-verbaux 1879-1880 Tome deuxième. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la haute-loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MEMOIRES - LA LIGUE EN VELAY / LETTRE DES CONSULS DE SAUGUES AUX ETATS DU GEVAUDAN 1586‎

‎M.-P. MARCHESSOU. 1878. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 2 à 30. Extrait des Mémoires et proces-verbaux - première année, première série.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société des amies des sciences, de l'industrie et des arts de la Haute-Loire. Lettre missive de M. de Rochebonne, commandant en Velay à Messieurs des Etats du pays de Vivarais, à la Voute-sur Rhone (28-10-1572). III: Lettre de Monseigneur l'Evêque du Puy à Messieurs les gens des Troys estatz du haut et bas Vivarais. IV: Ordonnance de l'éveque Antoine de Senectere. V. Ordonnance du baron de Saint-Vidal sur l'état de qiege de la ville du Puy (24-05-1858). VI: Plaintes des habtants de... sur les déprédations commises par le capitaine protestant chambonas, après la prise du château d'Arlempdes (1588). VII: Quittance du sénéchal de Chase pour ses avances de guerre (13-05-1590). VIII: Lettre du duc de Nemours au sieur de Champetières, aux officiers et consuls de Montfalcon (30-08-1591) 1. IX: lettre du sénéchal de Chaste (1) au roi Henri IV, pour lui rendre compte de l'état du Valay (12-02-1592). X: lettre de Hneri IV au duc de Joyeuse. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Droit administratif - 16e édition 2018-2019 - ""Université"""‎

‎Sirey/LMD. 2018. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 877 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Les églises Sui Iuris‎

‎Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2004 232pp., 24cm., brochure originale, Thèse de doctorat, texte en français, cachet sur la page de titre, texte et intérieur sont frais, bon état, R120236‎

‎The admission and rejection of the Libellus in the canonical tradition and especially according to the 1983 Code of Canon Law‎

‎Romae [Rome], Pontificia Universitas Gregoriana 1993 xii + 249pp., 24cm., softcover, text in English, Academic Dissertation (Dissertatio ad Lauream in Facultate Iuris Canonici Pontificiae Universitatis Gregorianae), stamp at verso of title page, text is clean and bright, R110105‎

‎LA LOI DES PENSIONS MILITAIRES. LES SOINS AUX MUTILES. TEXTES, COMMENTAIRES, TARIFS.‎

‎BERGER LEVRAULT. 1923. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos plié, Intérieur frais. 176 pages. Légers manques au dos et sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Litigation and legislation, civil procedure at first instance in the great council for the netherlands in Malines (1522 - 1559)‎

‎Brussel 1997 Algemeen Rijksarchief Soft cover Good 1st Edition ‎

‎Litigation and legislation, civil procedure at first instance in the great council for the netherlands in Malines (1522 - 1559), soft cover, 24 x 15 cm, 515 pp, goede staat ‎

‎NOUVEAU MANUEL COMPLET DS EXPERTS, TRAITE DES MATIERES CIVILES, COMMERCIALES ET ADMINISTRATIVES, DONNANT LIEU A DES EXPERTISES‎

‎Arthus Bertrand - Roret, Paris. 1845. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 455 pages. Titre et filets dorés sur le dos.Plats et bords des plats très frottés. Signature d'époque au dos du 1er plat. 1re page de garde découpée avec manque dans sa partie supérieure.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎7e édition. Qui prés. sous une division plus rationnelle et plus commode, l'état actuel de la législation et de la jurisprudence, ainsi que les lois des bâtiments. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE DES VICES RÉDHIBITOIRES CHEZ LES ANIMAUX DOMESTIQUES (Loi du 2Août 1884 sur le Code rural), Petite encyclopédie juridique, t.XXXVI‎

‎, Paris, A. Durand et Pédone-Lauriel 1886, in-16, br., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (vieilli), assez bon état, 314p.‎

‎L'aube du moyen age - Naissance de la chrétienté occidentale - La vie religieuse des laics dans l'Europe carolingienne (750-900). ‎

‎ PARIS, Picard - 1991 - 1 ère edition - In-8 - broché - Couverture à rabats - 548 pages - Exemplaire de presse - exemplaire neuf - Envoi rapide et soigné ‎

‎PRESENTATION : Le siècle carolingien a été court. L'ordre politique et social se disloqua et sombra après 880. Ce naufrage ne peut abolir le projet de société que les clercs avaient élaboré. Dans ce schéma, la religion cimentait toute la construction sociale. Par le baptême reçu dans les premiers mois de la vie, l'enfant devient simultanément fils de l'église et sujet de l'empire. Tous apprennent le Notre Père et le Credo, symboles d'adhésion à la foi officielle. Les uns ont reçu la tonsure monastique ou cléricale et renoncé au mariage et au monde. Les laïcs se marient, mais désormais ils doivent choisir leur femme en dehors de leur parenté et la garder quoi qu'il arrive. Les nobles, qui ont reçu une éducation militaire et religieuse plus soignée, comme l'a décrite la princesse Dhuoda, conduisent les affaires du monde et font la guerre. Ces grands échappent à l'autorité de leur curé, qui s'exerce sans partage sur les paysans de sa paroisse. Pour eux, la dîme; messe et repos obligatoires, le dimanche; communion aux grandes fêtes après des jours de jeûne et de pénitence. L'évêque, le comte et les missi surveillent la pratique. Les récalcitrants sont soumis à la pénitence publique ou excommuniés. Cet aspect totalitaire et coercitif s'avère le plus déplaisant de la chrétienté carolingienne. Mais les germes d'évolution apparaissent. Le développement du culte des saints et des reliques, des pèlerinage, les premières étapes de la piété mariale, constituent autant d'amorces qui s'épanouiront plus tard. Encore fragiles, mais riches de promesses, les balbutiements d'une spiritualité du mariage, les progrès de la confession, la pratique de la communion plus fréquente, autant de germes d'une piété laïque plus personnelle et plus autonome. La chrétienté carolingienne est bien la mère encore rude de la chrétienté médiévale, qui deviendra plus humaine et plus raffinée. Charlemagne apparaît dans le mémoire des hommes l'idéal du prince catholique et son empire, le modèle de la société chrétienne. Il faut attendre saint Louis, pour que les hommes conçoivent un roi plus chrétien et une société plus évangélique. - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Les anciennes facultés des droits de Rennes (1735-1792)‎

‎Hthe Caillière, libraire éditeur Broché 1890 PEU COMMUN. In-8 (14,3 x 22,7 cm), broché, 200 pages ; réparation au ruban adhésif au dos, manque dans le coin supérieur des plats, ex-libris tamponné en première page, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Les Démembrements de la propriété foncière en France avant et après la Révolution‎

‎Paris, L. Larose et Forcel Broché 1881 In-8 (14 x 22,5 cm), broché, 178 pages ; dos et mors fendus (l'ouvrage tient cependant bien ensemble), traces, rousseurs et petits manques sur les bordures au premier plat, rousseurs à l'intérieur, note manuscrite au faux titre, état moyen. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎HISTOIRE GÉNÉRALE DU DROIT FRANÇAIS PUBLIC ET PRIVÉ DES ORIGINES À 1815, t.1 [seul]: Période gallo-romaine; période franke; période féodale et coutumière [Sources du droit, Droit public]‎

‎, Paris, Sirey 1926, in-8, rel. éd. bleue, tr. rouges, (1erplat tâché, coins légt marqués, qq. soulignures au crayon), int. frais, 984p.‎

‎Opinion sur cette question : A qui doit-on déléguer l'accusation publique ?.‎

‎Paris, Imp. Nationale, s. d. (1790) in-8, 11 pp. Légèrement défraîchi.‎

‎Réflexion sur l'un des aspects de l'indépendance du pouvoir judiciaire par un avocat qui se prononce contre la délégation de l'accusation publique aux Commissaires du pouvoir exécutif. Chépy, fils d'un procureur du Parlement de Paris, était tout comme son père, acquis aux idées révolutionnaires. Il n'a que 20 ans lorsqu'il rédige ce texte rempli de cette tendre grandiloquence propre à l'époque et à toutes les jeunesses.Martin et Walter, 7350. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎ABRÉGÉ CHRONOLOGIQUE D'ÉDITS, DÉCLARATIONS, RÉGLEMENS, ARRÊTS & LETTRES-PATENTES DES ROIS DE FRANCE DE LA TROISIEME RACE, CONCERNANT LE FAIT DE NOBLESSE; précédé d'un discours sur l'origine de la noblesse, ses différentes espèces, ses droits.. ‎

‎Dijon Chez Royez, Libraire 1788 in 12 (16,5x10) 1 fort volume reliure plein veau fauve de l'époque, dos à nerfs orné, caissons dorés, pièce de titre de maroquin rouge, tranches teintées, LVI et 619 pages avec un tableau généalogique dépliant (Tableau des seize quartiers de Monseigneur le Dauphin), petit cachet ancien annulé, ex-libris Joseph Santi. Précédé d'un discours sur l'origine de la noblesse, ses différentes espèces, ses droits & prérogatives, la manière d'en dresser les preuves, & les causes de sa décadence. Louis Nicolas Henri Chérin, Conseiller de la Cour des Aides, & Généalogiste des Ordres du Roi. Importante étude sur le droit nobiliaire et les preuves de noblesse. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎LA LOI DU 9 MARS 1918 SUR LES LOYERS. COMMENTAIRE‎

‎, Paris, Dalloz circa 1919, in-8, débr., on y joint de nombreux extraits de journaux et notes manuscrites relatifs à cette loi., 341p.‎