‎L'indispensable guide en affaires ou formulaire général des actes sous seings privés mis à la portée de tout le monde, suivi du secrétaire des familles et des commerçants contenant des modèles de pétitions, demandes, réclamations, lettres d'affaires, de commerce, etc. Nouvelle édition revue, corrigée et augmentée.‎

‎ 1874 P., Bernardin-Béchet, sans date (1874), in 12 relié demi chagrin noir, dos à nerfs, 584 pages ; rousseurs ; cachet de colportage. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ...................‎

‎Forschungen über das Recht der Salischen Franken. vor und in der Königszeit. Lex Salica und Malbergische Glossen. Erläuterungen, nebst erstem Versuch einer vollständigen hochdeutschen Übersetzung. Nachgelassenes Werk. Herausgegeben und mit einem Vorworte und Regsiter versehen von Heinrich Zoepfl‎

‎Collection Bibliotek für Wissenschaft und Literatur, IIIBerlin, Theobald Grieben, 1876 in-8, XXIV-468 pp., demi-chagrin noir, dos à nerfs orné de filets à froid, coins en vélin vert, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Charnière supérieure un peu frottée, mais bon exemplaire.‎

‎Unique édition, posthume (l'ouvrage ne semble pas avoir été traduit en français) de cette étude sur la Loi Salique, à laquelle l'auteur s'était déjà intéressé dans une monographie de 1843. Knut Jungbohn Clement (1803-1873) était un linguiste danois qui enseigna essentiellement à l'Université de Kiel, avant d'émigrer à Hambourg, puis aux Etats-Unis, à la suite de la Guerre des Duchés. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Die Stiefkindadoption. Sammlung: Arbeiten aus dem Iuristischen Seminar der Universität Freiburg Schweiz (AISUF) Bd. 107. Hrsg. von Peter Gauch.‎

‎Freiburg, Universitätsverlag, 1991, in-8vo, XXXIV + 177 S., Original-Broschüre. Schönes Ex.‎

‎2 TOMES. MANUEL THEORIQUE ET PRATIQUE GENERAL ET COMPLET DU NOTARIAT. SUIVI DU CODE DES NOTAIRES EXPLIQUE PAR A DALLOZ. 8em EDITION.‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE JURISPRUDENCE.. 1896 - 1903. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos fané, Intérieur acceptable. 855 + 550 + 76 + 25 pages. Texte sur deux colonnes. Fleurons et titre dorés sur dos en cuir marron à 4 nerfs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MANUEL THEORIQUE ET PRATIQUE OU FORMULAIRE RAISONNE DU NOTARIAT.‎

‎Chez l'auteur. non daté. In-12. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 736 pages, pages manuscrites, grosses mouillures en tête de pages, manque couverture, 1ere pages se détache. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel théorique et pratique et Formulaire général et complet du Notariat. TOME 2nd.‎

‎COSSE ET MARCHAL. 4ème édition. 1858. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 608 pages. Titre et tomaison dorés sur le dos cuir marron. Coins et tranches des plats frottées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Suivi du Code des Noatires expliqué par Armand Dalloz et d'un traité abrégé de la responsabilité des Notaires, par Ch. Vergé. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel théorique et pratique et formulaire général et complet du notariat.‎

‎Paris Imprimerie et librairie Marchal & Billard. 1881 784p677p 2 volumes IN8. Reliure demi-chagrin marron.Dos à nerfs orné.Septième édition. ‎

‎MANUEL THEORIQUE ET PRATIQUE ET FORMULAIRE GENERAL ET COMPLET DU NOTARIAT, SUIVI DU CODE DES NOTAIRES EXPLIQUE, ET D'UN TRAITE ABREGE DE LA RESPONSABILITE DES NOTAIRES, TOME II‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, Paris. 1853. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 536 pages. Texte sur 2 colonnes. Auteur, titre et tomaison dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎3e édition augmentée. Contenant: 1. Des Explications développées de droit et de pratique sur chacun des actes qui peuvent être passés devant notaire; 2. Les Formules variées de ces actes; 3. Un Résumé des règles et de la jurisprudence en matière d'enregistrement placé à la suite de chaque espèce d'acte, etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'ouverture des marchés publics. Effectivité et protection juridique. Etude comparée des solutions au titre de l'accord OMC sur les marchés publics, du droit communautaire et des nouvelles réglementations suisses. AISUF 164 - Travaux de la Faculté de Droit de l’Université de Fribourg Suisse, n.° 164, édités par Peter Gauch.‎

‎ Fribourg, Editions Universitaires 1997, 225x155mm, LXI - 668pages, broché. Très bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Cours élémentaire sur le Code pénal suisse. Partie spéciale Tome I Art. 111-186.‎

‎Lausanne, Librairie de Droit F. Roth, 1943, in-8vo, 249 p., brochure originale.‎

‎DU POUVOIR EN NULLITÉ AU TRIBUNAL FÉDÉRAL SUISSE‎

‎, Lausanne - Paris, F.Rouge &Cie- A.Pedone 1938, in-8, br., non coupé, (couv. fanée avec des accrocs), intérieur frais, 78p.‎

‎Justice pénale et civile.‎

‎Neuchâtel, Attinger (coll. "Le Pays de Neuchâtel"), 1948. In-8°, 95p. Broché.‎

‎Illustré de quelques planches hors texte. Un des ouvrages de la collection publiée à l'occasion du centenaire de la République. A l'état de neuf, non coupé.‎

‎LE CODE PÉNAL SUISSE ET LE DROIT PÉNAL INTERNATIONAL, extrait du Recueil de Travaux publié par la Faculté de Droit de l’Université de Neuchâtel à l’occasion du Centenaire de la Fondation de l’Académie‎

‎, Paris / Neuchâtel, Librairie du Sirey / Secrétariat de l’Université de Neuchatel 1938, in-8, br., non massicoté, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. insolée, des rousseurs), intérieur frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 47p.‎

‎Varia Iuridica. Articles et contributions réunis et publiés à la occasion du 70e anniversaire de leur auteur par la Faculté de Droit et des Sciences économiques et sociales de l'Université de Fribourg et la Faculté de Droit et des Sciences économiques de l'Université de Neuchâtel. ‎

‎Fribourg/Neuchâtel, Ed. universitaires et Ides et Calendes, 1981, in-8vo, front.-portr. + VIII + 392 p., kl. Stempel ‘Nico Blanc’ auf Vorsatz, O.-Lwd.‎

‎Passementiers stéphanois en 1912. La crise du ruban. Thèse pour le doctorat.‎

‎ Université de Lyon, Faculté de droit 1912 Université de Lyon, Faculté de droit, 198p, 1912, in-8 broché. Dédicacé. Petites déchirures aux angles de coiffe, couverture un peu jaunie. Néanmoins bon état général.‎

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Thèse pour le doctorat : La coordination des établissements de soins et des équipements sanitaires des secteurs public et privé‎

‎ AIX-EN-PROVENCE - 1975 - 80 pages‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎L'Union européenne.‎

‎ Dalloz, 2008, in-8°, xviii-879 pp, 7e édition, biblio, index, broché, bon état (Coll. Précis Dalloz)‎

‎Cet ouvrage offre une présentation d'ensemble de la construction européenne. Après une introduction consacrée à l'histoire de l'idée européenne et aux grandes étapes de la construction de l'Union européenne, il analyse successivement son cadre institutionnel, juridique et financier, ses réalisations économiques (marché intérieur, politiques communes et partagées) et politiques (citoyenneté européenne, politique étrangère et de sécurité commune, coopération dans le domaine de la justice et des affaires intérieures), ainsi que ses relations extérieures avec le reste du monde. Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

‎DE La DECHEANCE DE LA PUISSANCE PATERNELLE - COMPAREE AVEC LA DESTITUTION DU DROIT DE GARDE - (loi du 24 juillet 1889, titre 1er, et du 19 avril 1898, articles 4 et 5).‎

‎GOUNOUILHOU G.. 1903. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 230 PAGES - Des rousseurs ou taches brunatres en contour de texte - rousseurs sur le 1er plat - renfort adhésif et une etiquette collée au dos - ENVOI DE L'AUTEUR.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN L'ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CRI DE LA RAISON, ou Examen approfondi des loix et des coutumes qui tiennent dans la servitude main-mortable quinze cent mille sujets du Roi. Dédié aux Etats Généraux.‎

‎Imprimerie De Simard Besançon 1789 In-12 ( 200 X 120 mm ) de 4-296 pages, pleine basane tabac, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, tranches brique ( Reliure de l'époque ). EDITION ORIGINALE. il manque le feuillet 225, coiffe supérieure absente, exemplaire manié. Très rare.Cest Pierre-François Clerget ( 1746-1808 ) qui popularisa véritablement le droit de prélassement et cest aussi celui qui semble le mieux informé sur le sujet à son époque. Curé dOrnans, il est aussi un véritable polémiste, représentant de ce quétait un pamphlétaire «voltairien». Cest dans cet ouvrage que lauteur détaille le droit de prélassement. Selon Clerget, cette pratique aurait été exercée par au moins deux seigneuries de la Franche-Comté et de la Haute Alsace, à savoir les comtes de Montjoie et les seigneurs de Méchez. Lessai de Clerget, "LE CRI DE LA RAISON, ou Examen approfondi des loix et des coutumes qui tiennent dans la servitude main-mortable quinze cent mille sujets du Roi. Dédié aux Etats Généraux.", a été présenté aux États généraux de 1789 pour y dénoncer les droits seigneuriaux et reçu un double suffrage, à savoir celui de Jean-Nicolas Démeunier, qui lui donna sa caution de censeur, et celui de Joseph-Bonaventure Perreciot qui parraina louvrage.‎

‎EXERCICES PRATIQUES DE DROIT CONSTITUTIONNEL (pour les DEUG, Licences en droit et en sciences économiques), Préface de André Mathiot, 3eéd. refondue‎

‎, Paris, Montchrestien 1981, br., BEL ENVOI DES AUTEURS, (légt fané), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 470p.‎

‎Exercices pratiques de droit constitutionnel‎

‎Montchrestien. 1981. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 470 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎NOUVEAU GUIDE DES EXERCICES PRATIQUES POUR LES LICENCES EN DROIT ET EN SCIENCES ECONOMIQUES‎

‎Montchrestien. 1973. In-12. Broché. Etat passable, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 278 pages. 1er plat manquant. Quelques annnotations dans le texte.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Droit Constitutionnel 1re année. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DE LA PREUVE DES DONS MANUELS - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENU LE VENDREDI 7 JUIN 1907 - UNIVERSITE DE PARIS - FACULTE DE DROIT - VENDU EN ETAT.‎

‎LAROSE L. ET TENIN L.. 1907. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur frais. 124 pages - dos partiellement manquant - 2 etiquettes collées au dos - quelques manques sur les plats - 2 annotations au marquer noir sur le 1er plat - 1 annotation au stylo noir sur la page de faux-titre - 1 tampon sur la page de titre, au dos de la page de titre, au dos de la table des matieres et sur la derniere page de l'ouvrage - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DE L’HYPOTHÈQUE DES CHOSES INCORPORELLES (Droit romain); DE LA RESPONSABILITÉ DES MINISTRES (Droit français), Thèse, Faculté de droit de Paris, (Président : M.Jalabert; Suffragants : MM.Glasson, Ducrocq et Jobbé-Duval)‎

‎, Paris, L. Larose et Forcel 1886, in-8, débr., non coupé, (marques de bibl.), int. frais, 251p.‎

‎Traité de la nationalité en droit belge.‎

‎Bruxelles, Maison Larcier, 1993. 16 x 24, 531 pp., broché, très bon état.‎

‎préface de Pierre Harmel.‎