‎TRAITE HISTORIQUE ET CHRONOLOGIQUE DU SACRE ET COURONNEMENT DES ROIS ET REINES DE FRANCE . Depuis Clovis I jusqu' à présent & de tous les princes souverains chrétiens . Avec la relation du sacre de Louis XV ‎

‎Amsterdam Jean van Sefteren 1724 1vol. in-12 (16 x 10 cm ) ( poids = 400 g ) Frontisp. , t., ( 10 ) ff. , 574 pp. . Frontispice et une gravure HT par F. M. La Cave datés de 1723 . Avec : Epitre au Roi , Au lecteur , Préface , Approbation , Avertissement , Table des chapitres , et in fine , Relation du sacre du roi Louis XV (pp. 407 à 560 ) , Liste des princes du sang , cardinaux , archevêques et évêques, abbés , prieurs , religieux & autres (...) qui ont fait des fonctions ou qui ont été invités au sacre de Louis XV, Approbation de la Relation . Titre en rouge et noir , marque typographique ; bandeaux , lettrines , cul-de-lampe . Veau fauve marbré . Dos lisse , orné , doré , p. de titre rouge . Filet à froid sur les coupes . Coupes filetées . Tranches rouges . Gardes papier marbré coquille . Bon état . Qqs rousseurs , des feuillets jaunis .‎

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‎Nicolas MENIN ( 1684 -1770 ) était conseiller au Parlement de Metz . L' E. O. a paru en 1723 , quelques mois après le sacre de Louis XV . " C' est un ouvrage qui est plein de recherches savantes " ( Bernardin Pierron , Le Temple des Messins , Metz , 1779 ) . Il aborde avec précision tous les aspects historiques , liturgiques et protocolaires des sacres et couronnements . Il évoque ceux des autres souverains chrétiens : empereurs de Constantinople , empereurs d' Occident , rois d' Espagne , d' Angleterre , du Portugal , du Danemark , de Suède , de Pologne , empereurs de Moscovie , ducs et princes souverains de l' Europe . [ Ch. L. Richard , Bibliothèque sacrée ou Dictionnaire universel , historique ... Méquignon , 1827 , p. 337 ] ‎

‎LA MOBILITÉ DES SOCIÉTÉS DANS L’ESPACE EUROPÉEN, Préface de Paul LeCannu, Bibl. de droit privé, t.285‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1997, in-8, br., bon état, XXI-478p.‎

‎Histoire de France ‎

‎depuis la fondation de la Monarchie.Dédiée aux pères de famille.4 tomes en 4 volumes in 12 demi cuir vert, titre, tomaison, fers en long, filets en encadrement, dorés. Tome 1 faux-titre, titre VIII-330 pages, 1 page de table, 6 pages manuscrites qui détaillent la page de table. Tome 2 : faux-titre, titre, 371 pages. Tome 3 : fax-titre, titre, 398 pages. Tome 4 : faux-titre, titre, 386 pages. A Paris aux bureaux du Plutarque Français 1840 Quelques rousseurs éparses. Bon ensemble ‎

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‎Essai sur les récompenses sous le régime de la communauté légale. (Articles 1433 à 1439 du code Napoléon).‎

‎Couverture souple. Broché. 275 pages. Rongé en marge sur les 20 dernières pages (pas de manque de texte). Couverture défraîchie.‎

‎Livre. Editions Oyon (Laon) et Cosse (Paris), 1853.‎

‎L'Affaire Compagnie franco-roumaine de navigation aérienne contre les Informations politiques & financières.. Compte rendu sténographique de l'audience & du jugement (avec pièces et commentaires) du procès en diffamation intenté par la Compagnie franco-roumaine de navigation aérienne aux Informations politiques et financières‎

‎Paris, Édition des Informations politiques et financières, 1924 in-8, 116 pp., broché. ‎

‎Le procès avait été intenté à la suite de la parution d'un article du 12 mars 1923 ("Une révélation formidable : la Banque de Paris et des Pays-Bas est-elle l'associée de Stinnes?"), très dans le genre des révélations de scandales financiers qui firent, durant toute sa vie, les délices de Roger Mennevée.Créée en avril 1920 par Pierre Claret de Fleurieu (1896-1976), pilote de la Grande Guerre, la Compagnie franco-roumaine de navigation aérienne, devenue en 1925 la Compagnie internationale de navigation aérienne ou Cidna, fut la première de l'histoire de l'aviation intercontinentale à transporter par avion de ligne des passagers dans un cadre commercial. En 1933, elle fit partie des cinq compagnies qui durent fusionner pour former Air France.Au CCF, exemplaires seulement à la BnF, à Nanterre (La Contemporaine) et au Ministère des affaires étrangères. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎t.I: Iacobi Menochii iuriscons. Papiensis, regii ducalisque senatoris, Ac redituum extraordinariorum Regiæ Maiestatis Catholicæ, Præsidis Mediolanensis, divini atque humani iuris scientia peritissimi. De Præsumptionibus, Coniecturis, Signis, & Indicijs, commentaria: in sex distincta libros, et recens in lucem edita: Varia, recondita, perfectaque eruditione referta, & omnibus indicia præsertim exercentibus, oppidò quam necessaria. Editio omnium postrema, ab eodem auctore multis in locis, et integris capitibus aucta, & locupletata, ac multo quàm prius emendatior. Adiecta sunt Summaria, Index[que], generalis omnium Rerum, Sententiarum[que] insignium locupletissimus. Quæ in sigulis libris habeantur, quarta pagella indicabit; quita denique Elenchum Quæstionum & Præsumptionum docebit; t.II: IACOBI MENOCHII IURISCONSULTI PAPIENSIS, Tum Diuini, tum humani iuris scientia peritissimi; ET IN NOBILISSIMO GYMNASIO PAPIENSI, Iuris Cæsarei interpretis primarii, horis matutinis. De Præsumptionibus, Coniecturis, Signis, & Indicijs, commentariorum pars secunda. NON ANTE HAC IN LUCEM EDITA. Varia, reconditaque & perfecta eruditione referta, & omnibus indicia præsertim exercentibus, oppidò quam necessaria. Cum Summariis, Indicibusque Præsumptionum ac rerum insignium locupletissimis. Quæ in opere habeantur: versa pagella sedulò indicabit.‎

‎, Venetiis [Venise], Haredem Hieronymi Scoti/ Franciscum de Franciscis 1597/ 1590, 2 vol. in-folio, t.I: demi-vélin, tit. manuscrit sur dos à quatre nerfs, tr. mouchetées, lettrines ornées, imp. en double colonne, Ex-Libris manuscrit, (qq. trous de vers traversants, légères salissures au dos et léger mq. de papier sur le 1erplat, coupes inf. frottées, qq. mouillures à l’int., papier jauni avec qq. rousseurs et tâches, rares soulignures et annotations à l’encre), ouvrage bien conservé; t.II: tit. manuscrit sur dos à 4 nerfs en vélin beige, inscription à froid sur la tr. de queue, lettrines, vignettes et bandeaux, imp. en double colonne, (rel. manquante sauf le dos, premier feuillet partielt détaché, une page d’index partielt déchirée, dos usé avec mq. de cuir, qq. soulignures à l’encre, rares tâches et rousseurs), int. bien conservé, [Index]- 554/ [Index]- 364- 156p.‎

‎JACOBI MENOCHII PAPIENSIS JURISC. EXCELLENTISSIMI, Regiæ Catholic Maiestat. redituum extradinariorum Præsidis, ac secretioris intimique Consilii Mediolanensis, & olim in nobilissimo Gymnasio Patauino juris Cæsarei inteerpretis Primarii, DE ARBITRARIIS JUDICUM QUÆSTIONIBUS ET CAUSIS, LIBRI DUO: QUIBUS TOTA FERE JURIS PARS, QUÆ A JUDICUM arbitrio & potestate pendet, perquam docte, late, & eleganter pertractatur, magno jusdicentum, docentium & discentium commodo. ACCESSIT POSTREMAE HUIC EDITIONI eiusdem Argumenti CENTURIA SEXTA, NUNC RECENS A D.ZUCTORE CONSCRIPTA, ET NUNQUAM ante visa: auctis præterea ex Auctoris recgnitione, & locupletatis capitibus ferme omnibus, diuersi prodite videantur. Cum Indicibus Qautuor, quibus omnia quæ hoc volumine pertractantur, quam commodissimé annotantur‎

‎, Lugduni [Lyon], Joannem Pillehotte 1606, in-folio, demi-veau brun moucheté, aut. doré sur pc. grenat, dos à 5 nerfs encadrés de doubles filets dorés, impression en double colonnes (mors fendu au plat sup., coiffes affaissées et lég. accidentées, coins émoussés, plats et coupes lég. émoussés avec qq. petits mq., fortes mouillures claires sur l’ensemble du texte sans atteinte à la lisibilité, qq. marques, notes et soulignures à l’encre), [43 ff.]-696-102 p.‎

‎La Loi pour Vous. Votre avocat-conseil‎

‎FRANCE ABONNEMENTS.. Déc. 1990. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 827 pages. Quelques rares traits en marges, au crayon à papier.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Connaitre et Défendre ses droits. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Droit - économie - société de l'Egypte ancienne.‎

‎ Versailles, Bernadette Menu, 1984. In-8 broché, 331 pp., index, sources et bibliographie. Envoi autographe de l'auteur à Jean Pierre Corteggiani. ‎

‎ Bonne condition. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎POLITIQUE COMPARÉE, Les démocraties: États-Unis, France, Grande-Bretagne, Italie et R.F.A., Coll. Domat Politique‎

‎, Paris, Montchrestien 1987, in-8, br., bon état, 538p.‎

‎ELOGE DE ROY DE CLOTTE. SEANCE SOLENNELLE D'OUVERTURE DES CONFERENCES DU STAGE 17 DECEMBRE 1930.‎

‎BARREAUX DE BORDEAUX. 1930. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur frais. 46 pages. Couverture contrepliée. Ouvrage débroché. Coiffes abîmées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Envoi de l'auteur sur la page de garde. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les jurisconsultes de l'ancien Bourbonnais. Sa législation et son administration judiciaire.‎

‎ Moulins, André Paris, 1888 ; in-8, broché. 3ff.-frontispice-III-332pp. Illustrations in-texte. Etiquette de papier collée au dos. Exemplaire très frais. Provient de la Bibliothèque de l'érudit berrichon Emile Chénon, dont il porte l'ex-libris manuscrit sur la première garde. ‎

‎Edition originale. Rattaché par la pratique au droit coutumier (non écrit), le Bourbonnais est dépourvu de document intéressant l'histoire du droit jusqu'à la deuxième moitiée du XIIIe siècle et les ouvrages de Pierre de Belleperche. E. Méplain présente ainsi un résumé de l'évolution de la législation jusqu'aux premières tentatvives de rédaction des coutumes. Il s'intéresse à Pierre de Belleperche (né au XIIIeme s. au nord du département de l'Allier) qui devint évêque d'Orléans, et écrivit sur plusieurs questions de droit des ouvrages qui ne furent publiés qu'au XVIe s. Il décrit le contenu de ses ouvrages, mais aussi les diverses éditions parues à l'époque en France et en Allemagne. Il poursuit son histoire de la pratique judiciaire avec l'ordonnance de Montbrison, par laquelle Pierre II de Bourbon demande que soit rédigé une coutume générale du Duché, en 1493. Il s'arrête sur l'oeuvre de Jean Mazuer, ancien avocat de la Sénéchaussée de Moulins, puis jurisconsulte à Riom qui fit plusieurs commentaires sur les coutumes et le droit français avant la rédaction de la coutume du Bourbonnais. Méplain s'arrête encore sur trois personnalités bourbonnaises : Chrsitophe de Carmone, Antoine Minard et le célèbre Jean Mille, puis consacre un chapitre aux deux premiers commentateurs de la coutume : Charles Du Moulin et Jean Papon, qui participèrent aux Grands jours du parlement de Moulins en 1550. Il s'arrête sur les personnalités de Guillaume Duret puis de son fils Claude, ce dernier étant aussi l'auteur de livres d'érudition sur la botanique, la poésie, l'origine des langues... Un autre Duret l'intéresse : Jean, l'oncle de Claude, qui fut le premier à faire imprimer ses commentaires sur la coutume du Bourbonnais. Méplain s'arrête rapidement sur le sort de Jacques Potier, avocat au Parlement, lieutenant en la ville d'Huriel, et qui fut le seul à publier une coutume commentée au XVIIe siècle (Paris, Loyson, 1654), réimprimée à Moulins en 1701, pour dresser plus longuement le portrait et étudier l'oeuvre d'Auroux-des-Pommiers (Montmarault 1670, Moulins 1742) dont les commentaires sur la coutume du Bourbonnais seront les plus précis et les derniers publiés (1732 et 1780). Méplain ne fait aucune référence à la coutume publiée par G. Ducher en 1781, mais mis à part cette omission, son étude est la première à donner une vue d'ensemble sur ce sujet, et son analyse des coutumes reste intéressante pour les historiens et les bibliophiles. ‎

‎INITIATION JURIDIQUE, DROIT DES AFFAIRES ET DES ACTIVITES ECONOMIQUES‎

‎Francis Lefebvre. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 557 pages. Illustré de nombreux schémas en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎(Rare) Mis à jour au 1er août 1990. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LE DROIT DES AFFAIRES EN FRANCE, PRINCIPES ET APPROCHE DU DROIT DES AFFAIRES ET DES ACTIVITES ECONOMIQUES‎

‎Francis Lefebvre. 1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 551 pages. Illustré de nombreux schémas en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎(Rare) Mis à jour au 1er août 1994. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎La société civile, nouveau régime‎

‎Editions Juridiques Lefebvre. 1978. In-8. Broché. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Papier jauni. 360 pages. Quelques rousseurs. Quelques tâches et pliures en plats.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Initiation au droit des affaires‎

‎Juridiques Lefebvre. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 472 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎et des activités économiques Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎INITIATION AU DROIT DES AFFAIRES‎

‎FANCIS LEFEBVRE. 1988. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 545 pages -. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Testament des Novices. Les prescriptions du droit canonique et les formalités du droit civil.‎

‎1 vol. in-8 br., Officium Libri Catholici, Catholic Book Agency, Romae, 1963, 207 pp.‎

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‎Etat satisfaisant (ancienne cote de bibliothèque au dos en queue, ancien cachet, bon exemplaire par ailleurs).‎

‎La propriété indigène en Mag'Reb.-‎

‎Selon l'ouvrage dit La règle des Princes et des Khalifes, fixant l'étendue de leurs pouvoirs légaux de Mohammed el Moustafa ben Abd Allah, descendant de l'Ouali Sidi Abd er Rahmane ben Ali. Extrait du Recueil des Notices et Mémoires de la Société archéologique de Constantine. Constantine. Braham. 1899. In-8 (140 x 225mm) broché, couverture verte imprimée, 29 pages. Bon exemplaire, non coupé.‎

‎Le HOBOUS ou OUAKOF. Ses Règles et sa Jurisprudence.‎

‎Typographie Adolphe Jourdan Alger S.D. (vers 1930) In-8 ( 245 X 155 mm ) de 86 pages, demi-basane anthracite, dos à nerfs janséniste. EDITION ORIGINALE. Bel exemplaire, pur.‎

‎Le Hobous ou Ouakof, ses réègles et sa jurisprudence.‎

‎ 1895 Alger, Typographie Adolphe Jourdan, 1895; In-8° broché, couverture beioge imprimée en noir, dos muet; 55pp.Envoi autographe signé de l'auteur.‎

‎ Couverture défraichie avec petits manques aux coins des plats, très rares rousseurs. (GrMG) ‎

‎GUIDE PRATIQUE & JURIDIQUE DU CONTRIBUABLE (CONTRIBUTIONS DIRECTES)‎

‎Imprimerie Avonde et Bachelier, Beauvais. 1904. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos fané, Intérieur acceptable. 221 pages. Papier encollé sur le dos, le consolidant. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque. Traces de colle sur le dos.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Impôts sur la propriété et les portes et fenêtres, Cotes personnelle et mobilière, Prestations et subventions industrielles, Taxes des cycles et automobiles, Lois, règlements, jurisprudence sur la vitesse, Responsabilité en cas d'accidents. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Remarques du Droit françois, sur les Institutes de l'empereur Justinien, comment ils se doivent pratiquer en France, & se rapporter à l'usage du Palais, ou La Porte et l'Abrégé de la Iurisprudence françoise. Ouvrage contenant non seulement les Principes & les Fondements du Droit François… par M. H. M. Advocat en Parlement.‎

‎ 1657 basane brune, dos à nerf. (cuir desséché, petits défauts au dos) in-4, (8ff.), 520pp., P. Henry Le Gras 1657‎

‎Un exemplaire signalé au CCFR. ‎

‎Remarques du droit franc?ois, sur les Instituts de l'Empereur Justinien : comment ils se doiuent pratiquer en France, & se rapporter a l'usage du Palais, ou, la porte et l'abre?ge? de la jurisprudence francoise ouvrage contenant non seulement les principes & les fondemens du droit franc?ois : avec la resolution de plusieurs questions, non moins curieuses que necessaires en matiere civile : mais encore l'instruction par faite du procez criminel contre toute sorte de personnes : le tout tire? des arrests, des coustumes, & des ordonnances‎

‎Paris 1663 Gervais Alliot veufue Full-Leather ‎

‎Remarques du droit franc?ois, sur les Instituts de l'Empereur Justinien : comment ils se doiuent pratiquer en France, & se rapporter a l'usage du Palais, ou, la porte et l'abre?ge? de la jurisprudence francoise ouvrage contenant non seulement les principes & les fondemens du droit franc?ois : avec la resolution de plusieurs questions, non moins curieuses que necessaires en matiere civile : mais encore l'instruction par faite du procez criminel contre toute sorte de personnes : le tout tire? des arrests, des coustumes, & des ordonnances 243 x185 mm, 520 pp, the spine is damaged, dthe bookblock is in good condition, rare 225 x 170 mm, Full leatherr, 20 +285 pp, good condition ‎

‎Instruction Générale sur la Jurisdiction Consulaire, Avec un Recueil des Edits, Déclarations, Lettres-Patentes du Roi & Arrêts de Parlement, donnés en faveur de Messieurs les Juge & Consuls de la Cour de la Bourse Commune des Marchands de Bordeaux.‎

‎Instruction Générale du la Jurisdiction Consulaire, Avec un Recueil des Edits, Déclarations, Lettres-Patentes du Roi & Arrêts de Parlement, donnés en faveur de Messieurs les Juge & Consuls de la Cour de la Bourse Commune des Marchands de Bordeaux. Ensemble l'Etablissement de deux foires frnches & le nom de tous les Bourgeois qui ont été Juges & Consuls depuis l'installation de la Cour de la Bourse jusqu'à présent. Nouvelle édition imprimée par ordre de Messieurs Jean Mercié, Juge, Hugues Vignes, premier Consul, Pierre Loriague, second Consul, Antoine Journu de Saint-Magné, Ecuyer, troisième Consul, Jacques-Bruno Lafite-Dupont, quatrième Consul, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane porphyre, dos à 5 nerfs orné, triple filet doré sur plats, Chez Pierre Phillippot, Bordeaux, 1786, 2 ff. (faux-titre et titre), 537 pp., 5 ff. n. ch. et 37 pp.‎

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‎Etat moyen (rel. frottée avec épidermures et mq. en coiffe sup., divers travaux de vers en marge n'affectant pas le texte, qq. mouill. marginales n'affectant pas le texte). Prix en l'état‎