‎"Traité théorique et pratique du droit du cinéma français et comparé (2 volumes); tome premier : Organisation professionnelle, censure, droits d'auteur, adaptation, centre national du cinéma, statuts des techniciens et des artistes; tome second : Production, distribution, exploitation, crédit, contrats, fiscalité, fonds de développement, coproduction, échanges internationaux, index alphabétique, tables des documents et des espèces de jurisprudence."‎

‎Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1957. 15 x 23, 2 volumes, 448 + 436 pages, reliure souple d'édition, très bon état.‎

‎DROIT SOCIAL EUROPÉEN, 2èmeéd., coll. Précis Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1972, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 400p.‎

‎TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT DU CINÉMA FRANÇAIS ET COMPARÉ, Préface de Henri Desbois; t. I: Organisation professionnelle - Censure - Droits d’auteur - Adaptation - Centre National du Cinéma - Statuts des techniciens et des artistes; t. II: Production - Distribution - Exploitation - Crédit - Contrats - Fiscalité - Fonds de développement - Coproduction - Échanges internationaux - Index alphabétique - Tables des documents et des espèces de jurisprudence‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1957, 2 vol. in-8, br., ENVOI DES AUTEURS AU PROFESSEUR WALINE, (couv. passée, qq. mq. au dos), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 448/ 436p.‎

‎Manuel de Droit Social. Capacité.‎

‎LGDJ. 3ème édition. 1980. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 344 pages. Charnières fendues en coiffes.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Manuel de droit social capacité deuxième année‎

‎R.pichon et r.durand-auzias 1970 276 pages in8. 1970. Broché. 276 pages.‎

‎Etat Correct rides 1er plat tranche salie‎

‎Manuel de Droit Social. 2ème année. Capacité.‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1ème édition.. 1970. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 277 pages. Accompagné d'un fascicule.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎LYON ET SA RÉGION. Analyse et enquêtes pour l’aménagement du territoire par le Comité pour l’aménagement et l’expansion économique de la région lyonnaise‎

‎, Lyon, Bosc frères 1955, in-8, br., (lég. fané), 300p.‎

‎Compte rendu des fêtes du centenaire de la PRUD'HOMIE données à Lyon les 21, 22, 23 et 24 juillet 1906.‎

‎ 1907 Lyon, Rey, 1907, grand in 8° broché, 283 pages ; en partie non coupé ; couverture illustrée (défraîchie) ; cachets. ‎

‎Nombreuses photographies in et hors-texte. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Le viol de la Dame de Carrouges. Histoire d'une erreur judiciaire ?‎

‎ Editions La Bruyère, 2008, in-8°, 229 pp, préface de Jean Derens, 15 pl. hors texte de gravures et photos en noir et en couleurs, sources, biblio, broché, couv. illustrée, bon état, envoi a.s.‎

‎L'auteur, avocat, fait revivre une affaire qui causa un scandale considérable dans les derniers temps du Moyen Age. L'affaire du viol présumé de Marguerite de Thibouville, deuxième femme de Jean de Carrouges, vassal et chambellan de Pierre, comte d’Alençon, par Jacques Le Gris, écuyer et protégé de celui-ci. Nous sommes en Basse-Normandie au XIVe siècle. Deux hobereaux, qui jadis furent amis, s’affrontent. Jean de Carrouges, aux mœurs rustiques, jalouse Jacques Le Gris, un séducteur de moindre noblesse mais favori du comte d’Alençon, le seigneur local. Tissée d’ambitions contrariées et de querelles foncières, la haine est déjà bien installée entre eux, lorsque la jeune épouse de Jean de Carrouges accuse publiquement Jacques Le Gris de l’avoir violée, alors qu’elle était seule dans le château de sa belle-mère ! Que s’est-il réellement passé au creux de cet hiver normand ? Il fallait du courage à cette jeune femme pour confesser publiquement ce viol. D’autant plus qu’elle tombe enceinte, alors que les assiduités de son mari étaient jusqu’alors restées infructueuses. La science médicale du temps, héritée de Gallien, blanchissait toutefois le violeur, car l’on croyait le plaisir féminin indispensable à la conception. L’affaire est portée sur la place publique. D’abord, à Argentan, où la justice locale donne tort aux Carrouges. Jean fait appel au roi, le jeune Charles VI. Il se rend au château de Vincennes et le souverain le reçoit en audience pour qu’il plaide sa cause. Carrouges réclame le « jugement de Dieu », c’est-à-dire un duel judiciaire. Le 29 décembre 1386, dans un champ clos spécialement aménagé derrière le prieuré de Saint Martin-des-Champs (près de l’actuel Conservatoire des Arts et Métiers) et devant une assistance nombreuse comprenant le roi Charles VI et ses oncles, Jacques Le Gris trouva la mort au terme d’un des derniers combats judiciaires du Moyen Âge, transpercé de l’épée de Jean de Carrouges... ‎

‎Tractatus de Matrimonio, ad usum seminariorum. Edition recentior et accuratior.‎

‎ Lyon et P., Pelagaud, 1860, in 12 broché, 370pp. ; qq. rousseurs ; couverture fanée avec petits manques. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎LE CHANGEMENT DE FONCTION DE LA RÈGLE “NULLUM CRIMEN SINE LEGE”, extrait des Mélanges Joseph Hamel “Dix ans de conférences d’agrégation. Études de Droit Commercial”‎

‎, Paris, Dalloz 1961, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR À M. LE DOYEN JULLIOT DE LA MORANDIÈRE, 6p.‎

‎LES CONTRATS DE PRESTATIONS EN NATURE. Extrait de la Revue critique de Législation et de Jurisprudence‎

‎, Paris, L.G.D.J./ R.Pichon & R. Durand-Auzias 1930, in-8, br., (couv. légt fanée et insolée), int. frais, 30p.‎

‎LES CONTRATS DE PRESTATIONS EN NATURE. Extrait de la Revue critique de Législation et de Jurisprudence‎

‎, Paris, L.G.D.J./ R.Pichon & R. Durand-Auzias 1930, in-8, br., (couv. légt saloe et insolée), int. assez frais, 30p.‎

‎Droit civil: Les obligations‎

‎Editions Dalloz 1996 1996. Broché.‎

‎Bon état‎

‎"Droit civil : les obligations. 16e édtion (Collection ""Mémentos : droit privé"")"‎

‎Dalloz. 1998. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Papier jauni. 218 pages. Nombreuses passages surlignés et annotations à l'encre dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Mémentos : droit privé"" Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Droit civil, les obligations , 18ème édition‎

‎Dalloz. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 221 pages... . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Droit civil Les obligations 19è édition Sommaire: Les sources des obligations: l'acte juridique et le fait jurdique; Les règles communes au x obligations: Le rapport d'obligation, Les droits du crénacier non payé sur le patrimoine de son débiteur...‎

‎Dalloz. 2008. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 220 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sommaire: Les sources des obligations: l'acte juridique et le fait jurdique; Les règles communes au x obligations: Le rapport d'obligation, Les droits du crénacier non payé sur le patrimoine de son débiteur... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LA LIBÉRALITÉ CONDITIONNELLE ENTRE VIFS EN DROIT ROMAIN, Extrait de Varia III‎

‎, Paris, Sirey 1958, in-8, br., (couv. fanée), ENVOI DE L’AUTEUR, 84p.‎

‎LA LIBÉRALITÉ CONDITIONNELLE ENTRE VIFS EN DROIT ROMAIN, Extrait de Varia III‎

‎, Paris, Sirey 1958, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée, plat sup. lég. fendu, feuilles jaunies), intérieur frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 84p.‎

‎DROIT DES DÉFAILLANCES BANCAIRES, coll. Pratique du droit‎

‎, Paris, Économica 2002, in-8, br., (couv. légt fanée), int. frais, 656p.‎

‎Université de Paris. Faculté de droit. Des Communautés rurales dans l'ancienne France jusqu'à la fin du XIIIe siècle. Thèse pour le doctorat... par André L'Éleu‎

‎A. Rousseau Broché D'occasion état correct 01/01/1896 169 pages ‎

‎LE PROBLEME DU MARIAGE CIVIL CHEZ LES PROTESTANTS FRANÇAIS AU XVIIIe SIÈCLE ‎

‎Paris Librairie Fischbacher 1942 in 8 (25,5x17) 1 volume broché, 59 pages. Rare. Envoi autographe signé par l'auteur. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Assez bon Broché Signé par l'auteur 1ère Édition ‎

‎Des personnes capables de recevoir des libéralités faites en faveur des pauvres‎

‎A. Rousseau | Paris 1899 | 16.50 x 25.50 cm | broché‎

‎Edition originale de cette thèse soutenue en vue d'obtenir le grade de docteur en droit à l'université de Paris. Dos passé comportant une petite déchirure recollée en tête, agréable état intérieur. Rare. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Le droit du seigneur et la Rosière de Salency‎

‎Paris Rouveyre 1878 In8 - demi basane au dos finement orné - couvertures consevées - 253 pages - édition non justifiée sur papier Whatmann .- léger frottement sur un mors .‎

5 Images

‎Bon ‎

‎Les conflits de juridiction entre Erard de la Mark et le chapitre cathédral de Chartres - université de Liège fasc. LII‎

‎E. Droz / faculté de philosophie et lettres Liège 1933 in8. 1933. Broché.‎

5 Images

‎couverture défraîchie étiquette collée sur le bas du premier plat sous papier de soie intérieur propre par ailleurs‎