‎"Droit constitutionnel de la Vème République - ""Logiques juridiques"""‎

‎L'Harmattan. 1992. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 303 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎PIERRE BOYER / acte de remission en faveur de francois de joncheres, seigneur de pradelles, mars 1650‎

‎MACHESSOU FILS. 1888. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 106 à 116. Extrait des Mémoires et procès-verbaux - 1886 ET 1887 - TOME CINQUIEME (2e PARTIE). . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Action publique et environnement qsj 3968‎

‎QUE SAIS JE 2012 128 pages 11 4x1x17 2cm. 2012. pocket_book. 128 pages.‎

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‎Bon état‎

‎EXPERTISE ET ACTION PUBLIQUE‎

‎LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 2005. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 117 pages - nombreuses annotations au feutre altérant legerement la lecture. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Au nom de l'ordre. Une histoire politique du Code Pénal.‎

‎ 1989 Paris, Hachette, 1989, grand in 8° broché, 404 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎La semaine juridique. Doctrine - Jurisprudence - Textes. Juris-classeur périodique. Année 1954.‎

‎Couverture rigide. Brochure de 24 pages. 15 x 23 cm. Légèrement défraîchie.‎

‎Livre. Editions techniques, Paris, 1954.‎

‎"La Liberté - ""Bibliothèque constitutionnelle et parlementaire contemporaine"" T. X"‎

‎Sirey. 1938. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 187 pages. Livre sans plats ni dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de MM. Joseph-Barthélemy et B. Mirkine-Guetzévitch. Trad. française par Arnaud Dandieu et Robert Kiéfé. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Grammaire de la Politique.‎

‎ Paris, Lib. Delagrave, 1933. In-8 broché, 362 pp., portrait de l'auteur au front. Ex. non coupé. ‎

‎Coll. Biliothèque de l'institut international de droit public- II. Dos un peu bruni, bon ex. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎Le gouvernement parlementaire en Angleterre.‎

‎ In-8, broché, couverture lég. défraîchie, XX, 300 p. Paris, PUF, 1950.‎

‎Préface de B. Mirkine-Guetzévitch et M. Prélot. ‎

‎Commentaire pratique de la nouvelle Loi de Finances du 13 juillet 1925 (Dispositions fiscales).‎

‎ P., Juris-Classeurs, sans date, grand in 8° broché, XVIII-185 pages. ‎

‎Impots cedulaires. Impot général sur le revenu. Enregistrement et timbre. Impots sur les valeurs mobilières. Impots sur les opérations de Bourse. Contributions indirectes. Douanes. Taxe sur le chiffre d'affaires. Bénéfices de guerre. PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎La législation rurale manuel guide toute la législation rurale en pratique‎

‎Lanore 190 pages in12. Sans date. Agrafé. 190 pages.‎

‎Bon Etat aspect couverture assez salie‎

‎DELOS (R. P.): La doctrine - PRELOT (M.): L'organisation et l'activité de la‎

‎ Société des Nations - DANEL (J.): L'organisation internationale du travail ...,Paris, J. de Gigord, éditeur 1928, 169 pp., 1 vol. in 12 br. ‎

‎Figures parlementaires.. L'apport d'un département à la vie politique française. Préface de Mr Gaston Monnerville‎

‎S.l., Editions du Globe, 1950 petit in-8, 427 pp., broché. Couverture usée. Cachets grattés.‎

‎Etude de l'évolution politique de la Dordogne depuis la Révolution française. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎LA RESPONSABILITÉ CIVILE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE FRANÇAISE D’OCCUPATION EN ALLEMAGNE, Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger, Avril-Juin1954- n°2‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1954, in-8, br., non massicoté, (dos insolé, qq. rousseurs), bon état, [Ex-libris sec de P. Pactet, ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Pierre Pactet], [318p.].‎

‎Das System der erworbenen Rechte. Eine Versöhnung des positiven Rechts und der Rechtsphilosophie. In zwei Theilen. Zweite Auflage herausgegeb von Lothar Buchar. 2 Bde.‎

‎Leipzig, Brockhaus, 1880. 2 contemp. hcalf. Gilt backs. Slightly rubbed. Internally fine. XXII,432VII,504 pp.‎

‎Théorie systématique des droits acquis, conciliation du droit positif et de la philosophie du droit -En 2 tomes - 1/ Théorie - Application - 2/ Le droit successoral romain et le droit successoral allemand dans leur développement historique & philosophique‎

‎V. Giard & E. Brière. 1904. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Non coupé. XXXIV + 551 + 684 pages. T1 : 1er plat et 1er cahier désolidarisés. 1er plat légèrement déchiré. Dos cassé, légers manques. Livre désolidarisé en deux parties. T2 : 1er plat légèrement déchiré. Dos plié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Trad. française d'après la deuxième édition allemande par J. Bernard, J. Molitor, G. Mouillet, A. Weill. Revue et accompagée d'une préface par Charles Andler. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Histoire du syndicalisme ouvrier, 1re partie - ""Université de Paris, Institut d'études politiques"" 1949-1950"‎

‎Les cours de droit. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos plié, Papier jauni. 151 pages. Texte dactylographié. Non daté. 1er plat désolidarisé et déchiré. 2e plat quasiment désolidarisé. Coiffes légèrement abîmées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Histoire du syndicalisme ouvrier, 2e partie - Fascicule I - ""Université de Paris, Institut d'études politiques"" 1949-1950"‎

‎Les cours de droit. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Papier jauni. 173 pages. Texte dactylographié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES ENTREPRISES COOPÉRATIVES, 4èmeéd., coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1977, br..‎

‎DE L IMPUTATION DE LA DETENTION PREVENTIVE- EXAMEN THEORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU 15 NOV 1892‎

‎CHEVALIER MARESCQ ET CIE. 1893. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 90 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Revue L’Assiette au beurre - Satirique - Le projet Bérenger ( Le droit de poursuite ) / dessins de Radiguet‎

‎ N° 463 du 12 février 1910 - broché‎

‎ très bon état ‎

‎Fundationer paa de Legata, fom ere stistrede PEDER LASSON, Justice-Raad, Assessor, og Referendarius i Höyeste-Ret, IV.L. samt hans Liv og Levnet, Udgiven as Hans Broders Sönne-Söns-Sön, TYCHO DE HOFMAN ...‎

‎ Trökt i de Berlingske Arvingers Bogtrökkerie ved L.H. Lillie, Ao. 1753, 1 volume in-4 de 250x195 mm environ, 1 feuillet blanc, un portrait en pied avec légende, titre avec grande vignette gravée, 9 feuillets (Rimes adressées à Monsieur de Hofman...), xxiv-102-16 feuillets non chiffrés d'Appendix, 1 feuillet blanc, pleine basane racinée d'époque, dos à nerfs portant titres dorés sur pièce de titre havane, orné de fleurons aux entrenerfs, gardes marbrées (manque la partie mobile), tranches rouges. Avec une planche dépliante (déchirures), un frontispice, et de larges bandeaux gravés en tête de chapitre, une carte p. 65. Une trace d'ex-libris arraché sur le premier contreplat, quelques rousseurs légères et mouillure discrète dans la marge interne, cuir épidermé et frotté, coiffes arasées. En danois.‎

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‎Peder Carl Lasson (14 novembre 1798 - 5 juin 1873) était un juriste et un politicien norvégien . Il a été juge en chef de la Cour suprême de Norvège de 1855 à 1877. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Jean-Jacques Rousseau et le Droit des Gens‎

‎Paris. Henri Jouve. 1906. In-8. Br. 483 p. non coupées. Avec une grande dédicace de l'Auteur. Bon état intérieur malgré de fortes rousseurs. Couv. déchirée avec des rousseurs et de petites mouillures. ‎

‎Annales de l'Ecole Nationale de la Magistrature‎

‎ECOLE NATIONALE DE LA MAGISTRATURE. 1973. In-4. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 175 pages de texte dactylographié. Quelques planches dépliantes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le service civil du Parquet - Sur le Controle judiciaire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"La Conscience (Collection ""Bibliothèque de droit privé"", n°235)"‎

‎L.G.D.J.. 1993. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 550 pages. Etiquette collée sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"Collection ""Bibliothèque de droit privé"", n°235. Préface de Gérard Cornu. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"‎