‎Højesteretsdommen i Arboe Rasmussen-Sagen med Bilag. Udgivet af Kirkeministeriet.‎

‎København, 1916. 314 pp. + Provsteretsdommen og landemodedommen 50 pp. Omslaget med rifter.‎

‎La Famille celtique : Etude de droit comparé‎

‎Librairie Emile Bouillon Broché 1905 In-12 (12 x 18,7 cm), broché, 221 pages ; pliure au dos, coin inférieur du quatrième plat corné, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Un parquet en province, étude de moeurs judiciaires‎

‎CHEZ L'AUTEUR. 1881. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 359 pages, dos : manque en coiffe de tête et de pied. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L’EXERCICE DU MANDAT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES, 2eéd.‎

‎, Paris, G. Durassié& Cie 1959, in-8, br., bon état, 129p.‎

‎La force obligatoire des contrats collectifs de travail. Second prix de la société suisse des juristes 1943.‎

‎Genève, "Journal de Genève", 1944, in-8°, 3 ff. + 70 p., timbre sur page de titre, Hlwd. (Bibl.).‎

‎LES LOIX DES BATIMENTS suivant LA COUTUME DE PARIS. ‎

‎S.l., s.e., 1769 ; in-12, 592 pp., cartonnage de l'éditeur. PLEIN VEAU FAUVE MARBRE dos bien orné, 5 nerfs petit manque sur la coiffe du haut. Rare.‎

‎PLEIN VEAU FAUVE MARBRE dos bien orné, 5 nerfs petit manque sur la coiffe du haut. Rare.‎

‎DIALOGUE, DIALECTIQUE EN PHILOSOPHIE ET EN DROIT, publié avec le concours du C.N.R.S., A.P.D., t.XXIX‎

‎, Paris, Sirey 1984, in-8, br., (couv. fanée, papier jauni), 492p.‎

‎GENÈSE ET DÉCLIN DE L’ÉTAT, Préface de MichelVilley, A.P.D., t.XXI‎

‎, Paris, Sirey 1976, in-8, br., (dos légt insolé, rares soulignures au crayon), bon état, VI-302p.‎

‎LA DISTINCTION DU DROIT PRIVÉ ET DU DROIT PUBLIC ET L’ENTREPRISE PUBLIQUE, Nouvelle série‎

‎, Paris, Sirey 1952, in-8, br., non coupé, Ex-libris tamponné «Jean-Bernard Auby», (dos insolé, rares annotations au crayon), 246p.‎

‎LA LOI, publié avec le concours du C.N.R.S., A.P.D., t.XXV‎

‎, Paris, Sirey 1980, in-8, br., (dos fané), VIII-581p.‎

‎LA MONDIALISATION ENTRE ILLUSION ET UTOPIE, t.47‎

‎, Paris, Dalloz 2003, in-8, br., très bon état, 530p.‎

‎LE DROIT ET LA CRISE UNIVERSITAIRE, RÉCENTS APPORTS SOCIOLOGIQUES À LA PHILOSOPHIE DU DROIT, publié avec le concours du C.N.R.S., A.P.D., t.XIV‎

‎, Paris, Sirey 1969, in-8, br., (légères tâches sur la 1re de couv.), bon état, VI-404p.‎

‎LE DROIT ET L’IMMATÉRIEL, avant-propos de François Terré, publié avec le concours du C.N.R.S., A.P.D., t. 43‎

‎, Paris, Sirey 1999, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (coin inf. accidenté), bon état, 522p.‎

‎LE DROIT PÉNAL Dossier La Bioéthique en débat, publié avec le concours du C.N.R.S., A.P.D., t 53‎

‎, Paris, Dalloz 2010, in-8, br., très bon état, 543p.‎

‎Cahier double huitième année n°1-2‎

‎, Paris, Sirey 1938, in-8, br., non massicoté, bon état, 302p.‎

‎Livraison n°1-2 / 1938‎

‎, Paris, Sirey 1938, br., (qq. annotations au crayon à papier), bon état, 302p.‎

‎Tome IV. ‎

‎Anvers, Paris, Geuthner, 1949. ‎

‎424 p. Wrs. 25 cm ‎

‎Archives de la Société d'histoire du canton de Fribourg. Tome deuxième (II.6) 6ème cahier. / Contient: Notice historique sur la Bibliothèque Cantonale de Fribourg par Meinrad Meyer (Trad. par M.A. Majeux). 203 à 241 tome 1, 6ème cahier / Correspondance et doc. rel. à la guerre de Fribourg et de Savoie en 1447 et 1448. par M. Meyer. e.a. 243 à 342 + 2 ff.‎

‎Fribourg, Héliodore Raemy, 1858, gr. in-8°, VI + p- 203 à 342 p., non coupé, brochure originale.‎

‎Chartes Première série (1189-1328) ‎

‎Imprimerie Xavier Duteis 1876 Format : 28/22CM, 354 Pages.‎

‎TEXTE LATIN-FRANCAIS; Dos cassé à relier, intérieur défraîchi ‎

‎Livre des bouillons ‎

‎Imprimerie Gounouilhou 1867 Format : 28/23 LXII+620 pages Dos cassé ( à relier), intérieur bon état sur beau papier ‎

‎Le Livre des bouillons est un manuscrit des 15e et 16e siècles. Il rassemble de nombreux actes juridiques octroyés aux Bordelais par les ducs d'Aquitaine (et roi d'Angleterre) du XIII° au XV° siècle. Ces textes définissaient les pouvoirs de la Jurade de Bordeaux et les privilèges de la ville de Bordeaux. Le terme de "bouillon" vient du latin "bulla" et désigne les gros clous de cuivre qui ornent sa couverture. Il est actuellement conservé aux archives municipales de Bordeaux dont il est une des pièces les plus précieuses‎

‎Livre des privilèges ‎

‎Imprimerie Gounouilhou 1867, Format : 28/23, XLVIII +771 pages Livre contenant les privilèges octroyés aux habitants de la ville et cité de Bordeaux par Charles IX. Dos cassé ( à relier), intérieur bon état sur beau papier‎

‎PHOTOS SUR DEMANDE TARIF EUROPE 21 EUROS RESTE DU MONDE 53 EUROS‎

‎Écrous de la justice de Saint-Germain-Des-Prés au XVIe siècle. Inventaire analytique des registres Z 2 3393, 3318, 3394, 3395 (années 1537 à 1579)‎

‎Archives Nationales 1996 In-8 broché 25,6 cm sur 17,3. 288 pages. Couverture passée, poussiéreuse et écornée, intérieur très propre; État correct d’occasion.‎

‎Par Michèle Bimbenet-Privat, avant-propos par Alain Erlande-Brandeburg Etat correct d’occasion ‎

‎L'évolution du contrat collectif de travail en droit suisse. Avec une préface de Albert Picot.‎

‎Genève, Ed. du Rhône, 1942, gr. in-8°, 95 p., timbre sur page de titre, demi-toile (bibl.).‎

‎TECHNIQUE DE L’ÉTAT, De la productivité du secteur public‎

‎, Paris, P.U.F. 1953, in-8, débr., Ex-libris tamponné «Jean-Bernard Auby», (ouvrage fané, couv. désolidarisée, rares annotations au crayon), int. frais malgré tout, 184p.‎

‎Projet de Code rural et de Code forestier.‎

‎Paris, Testu, 1819 2 parties en un fort vol. in-8, XII-483-223 pp., demi-basane blonde, dos lisse orné de filets et fleurons dorés, coins en basane verte, tranches citron (reliure de l'époque). Début de fente à un mors. Bon exemplaire.‎

‎Unique édition.Constatant que l'agriculture est le "principe de la force et la base de la prospérité publique", Ardant (1765-1827), ancien avocat au Conseil originaire du Nivernais, Maître des Requêtes sous la Restauration, propose de construire des codes ruraux et forestiers à partir des acquis du Code Civil, légiférant ainsi sur le nouvel ordre social. Sur le problème spécifique des forêts, il souligne l'importance de ce patrimoine pour la France, organise leur gestion dans un but de protection.Dupin (1832), 2427. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎