‎Le droit institutionnel des Communautés européennes - le contentieux.‎

‎Faculté de droit, d'économie et de sciences sociales de Liiège. 1981. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXVIII+302 pages - couverture plastifiée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA VALIDATION DES DONATIONS DÉGUISÉES ET SES CONSÉQUENCES EN JURISPRUDENCE‎

‎, Paris, Dalloz 1941, in-8, br., non rogné, (des soulignures au crayon), bon état , 316p.‎

‎LA STABILISATION DU CHANGE ITALIEN‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1926, in-8, br., non coupé, (couv. insolée et légt tachée, coins émoussés), int. frais, 142p.‎

‎Les seconds mariages. Etude historique sur la législation des seconds et subséquents mariages‎

‎Paris, Arthur Rousseau, 1896. 1070 g In-8, demi chagrin vert, 4 ff., 549 pp.. Envoi de l'auteur à son père. Jules Jolly était avocat à la cour d'appel et docteur en droit. Coiffes fatiguées, frottements. . (Catégories : Droit, Mariage, )‎

‎Roman foundations of modern law‎

‎At the Clarendon Press | Oxford 1961 in8. 1961. Cartonné.‎

6 Images

‎Bon état couverture plastifiée quelques rousseurs sur la tranche présence de passages soulignés au stylo noir‎

‎LA REVISION DES BILANS - MODALITES TECHNIQUES CONSEQUENCES FISCALES, COMPTABLES ET JURIDIQUES - EXTRAIT DU DICTIONNAIRE DU DROIT DES SOCIETES ANONYMES.‎

‎JOLY ANDRE. 1949. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 225 pages - 1 trace de marquer noir sur le 1er plat et sur la page de garde - 1 etiquette collée au dos - 1 tampon au dos de la page de garde et au dos de la page de faux-titre - 2 tampons sur la page de titre et au dos de la derniere page de l'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION RÉGIES PAR LES LOIS DES 28 JUIN 1938 ET 7 FÉVRIER 1953, Extraits du Dictionnaire de Droit des Sociétés Anonymes, t. I: Régime juridique et fiscal, [mq. t.II]‎

‎, Paris, ss nom 1959, in-8, br., (dos insolé), int. frais, [119]-XXp.‎

‎Les Procès de Mirabeau en Provence d'après des documents inédits.‎

‎Paris, Durand, 1863 in-8, 120 pp., broché. Dos un peu abîmé.‎

‎Unique édition, peu commune. Certains exemplaires présentent 4 pages supplémentaires chiffrées 121, 122, 123 et 124 et portant sur le duel entre Mirabeau et Galliffet : le nôtre ne les possède pas, mais le précédent propriétaire les a photocopiées et jointes au volume, sous forme volante. Aristide Joly (1824-1893) fut professeur de littérature française d'abord à la Faculté d'Aix (1858), puis à celle de Caen (1862), où il fut doyen à partir de 1870. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Les Procès de Mirabeau en Provence d'après des documents inédits.‎

‎Paris, Durand, 1863 in-8, paginé 83 à 200 et 455 à 460, demi-percaline verte. Dos un peu abîmé.‎

‎Extrait d'une Revue (?) qui fera l'objet d'un tiré à part mais sans les pages supplémentaires.Aristide Joly (1824-1893) fut professeur de littérature française d'abord à la Faculté d'Aix (1858), puis à celle de Caen (1862), où il fut doyen à partir de 1870. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Mémoire des Usines et Grosses Forges de Bourth [ Edition originale ] "M. Tanneguy Le Veneur a commencé le procès : c'est l'histoire du mal que peuvent occasionner l'insouciance et la foiblesse dans un homme riche, lorsque le même homme se laisse diriger par un subalterne". ‎

‎1 vol. in-8 br., Imprimerie de P. Gueffier, 1813, 126 pp. et 3 grands tableaux dépliants. Rappel du titre complet : Mémoire des Usines et Grosses Forges de Bourth [ Edition originale ] "M. Tanneguy Le Veneur a commencé le procès : c'est l'histoire du mal que peuvent occasionner l'insouciance et la foiblesse dans un homme riche, lorsque le même homme se laisse diriger par un subalterne". ‎

8 Images

‎Ce mémoire présenté devant le Tribunal d'Evreux (Eure) expose les prétentions du Sieur Jolu contre Madame veuve Tanneguy Le Veneur, Madame d'Harcourt et M. Aimard-François-Alphonse d'Harcourt. On y évoque divers incidents ou incendies ayant eu lieu sur la Commune de Bourth au début de l'Empire. Bon exemplaire.‎

‎Factum, pour servir de Réponses pardevant Monseigneur l’Archevesque de Paris. Pour les Doyen & Chapitre & le Chantre de l’Eglise de Paris, Collateur, Iuge & Directeur des Petites Escoles de la Ville, Faux-bourgs & Banlieue de Paris […], Intimez. Contre les sieurs Curez de Saint Laurent en l’Isle, Saint Nicolas des Champs, S. Estienne du Mont, & S. Severin, & autres Curez de Paris joints, Appelans.‎

‎In-4° (18 x 23 cm), reliure percaline marron du 19e siècle, dos lisse orné avec titre « Écoles de Charité de Paris », filets dorés et écoinçons sur les plats, tranches rouges (reliure signée : « Despierres rel. de l’Empereur »). 40 pages, quelques taches et rousseurs.‎

5 Images

‎Rare factum de procès ecclésiastique, établi dans une très belle reliure.‎

‎Mémoire pour François Champion, marchand de vin et hôtelier à la Villette, appellant d'une sentence rendue en la Chambre Criminelle du Châtelet le 28 août 1760. Contre la veuve Jean-Baptiste Guillemain, chirurgien au fauxbourg Saint-Laurent, ayant repris au lieu de son mari, intimée.‎

‎[Paris], de l'Imprimerie de Knapen, 1761. 16 pages brochées sur fil. ‎

‎Bandeau et lettrine en début du texte. Par l'avocat général, l'avocat et le Procureur, ce mémoire détaillé argumente contre la plainte du Sieur Guillemain, blessé accidentellement lors d'un jeu consistant à atteindre un dindon placé entre deux piquets, avec un couteau de chasse… et les yeux bandés. Quelques notes à la plume, bords brunis, fascicule débroché et de ce fait en deux parties. ‎

‎LE DROIT A LA PORTEE DE TOUS - GUIDE SOMMAIRE ET PRATISUR DANS LE VIE PRIVEE ET DANS LES AFFAIRES.‎

‎GARNIER FRERES. 1913. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 335 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT À LA PORTÉE DE TOUS. Guide sommaire et pratique dans la vie privée et dans les affaires‎

‎, Paris, Garnier frères s. dt., in-8, br., (lég. fané, qq. soulignures bleues, marques de bibliothèque), VI-335p.‎

‎Est-ce dans ce monde-là que nous voulons vivre ?‎

‎LES ARENES. 2003. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 337 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Belgique criminelle‎

‎Paris, Gabalda (Victor Lecoffre) 1907 vii + 362pp., br.orig., 19cm., bon état, J80994‎

‎Précis de droit civil‎

‎Dunod. 1961. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 301 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Udkast til en Criminallov.‎

‎Kjøbenhavn, Udgivet og forlagt af Forfatteren, 1848. Samtidigt hldrbd. med rygforgyldning. Ryg med brugsspor. (30),XXVII,150 pp. Med en egenhændig, halvsides, tilskrift af forfatteren om udgivelsen på fribladet.‎

‎På foranledning, og med støtte, af Christian d. 8. udarbejdede Jomtou dette udkast til en kriminallov for Danmark.‎

‎Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, Tome XLIV, 1997 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)‎

‎Diegem, Office International des Périodiques 1997 426pp., 25cm., brochure originale, très bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur les droits de l'orient ancien, le droit grec et le droit romain], J98821‎

‎Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, Tome XLV, 1998 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)‎

‎Diegem, Office International des Périodiques 1998 679pp., 25cm., brochure originale, bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur les droits de l'orient ancien et le droit romain], J98822‎

‎Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, Tome XLVI, 1999 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)‎

‎Bruxelles, Facultés universitaires Saint-Louis 1999 602pp., 25cm., brochure originale, bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur le droit grec et le droit romain], J98823‎

‎INTERNATIONAL AFRICAN BIBLIOGRAPHY / BIBLIOGRAPHIE INTERNATIONALE AFRICAINE.‎

‎Londres, International African Institute, volume 1, n° 1, janvier 1971. Plaquette in-8, agrafée.‎

‎Petit manque au deuxième plat. [5259]‎

‎Practycke in civile saecken, seer nut, profijtelijck ende nodigh allen schouten, borghemeesteren, magistraten ende andere rechteren‎

‎'Graven-hage 1622 Bij de weduwe ende erfgenamen van wijlen Hillebrant Jacobsz van Wouw Vellum (Hardcover) 1st Edition ‎

‎Pépin (Relié), 21 x 15 cm, (50)+650+(40) pages, Néerlandais, Première édition, état : Très Bon L'oeuvre sur le droit civil est parue pour la première fois en 1569 en latin. C'est le premier tirage néerlandais. Sur le titre, un portrait de l'auteur et le livre compte 13 belles gravures pleine page dans le texte, toutes avec le texte : Vidua H.I.A. Wouw excud. Celles-ci ont été copiées des bois gravés de la première édition latine. Une des estampes (p. 419) est signée W.H. fecit, c'est Willem de Haen. Joos de Damhouder (Bruges, 25 novembre 1507 - Anvers, 22 janvier 1581) était un juriste, auteur et haut fonctionnaire. Pendant les troubles religieux, De Damhouder a choisi le côté catholique et la direction espagnole du pays. De Damhouder a écrit des oeuvres juridiques qui étaient considérées comme des ouvrages de référence dans toute l'Europe. Il les a publiées en latin et elles ont été traduites en français, allemand et néerlandais. Il a vécu alternativement à Bruxelles et à Anvers, où il est décédé en 1581. Il a été enterré à côté de son épouse dans l'église Notre-Dame à Bruges. Sa pierre tombale a été réalisée selon un design de Pieter Pourbus. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎