‎L’ÉGALITÉ DES ÉPOUX EN DROIT ALLEMAND, Préface de RenéDavid, Bibl. de droit privé, t.LVI‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1965, in-8, br., (couv. légt fanée), int. frais, IV-264p.‎

‎L’ÉGALITÉ DES ÉPOUX EN DROIT ALLEMAND, Préface de RenéDavid, Bibl. de droit privé, t.LVI‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1965, in-8, br., bon état, IV-264p.‎

‎OBSERVATIONS RELATIVES A LA PROPOSITION PAUL MEUNIER SUR LES GARANTIES DE LA LIBERTE INDIVIDUELLE‎

‎Toulouse Les Frères Douladoure 1922 In-8 Broché Bon ‎

‎Couverture légèrement défraichie ; 125pp ; Ouvrage technique sur la mise en détention préventive ; L'auteur était président du tribunal civil de Privas - Chevalier de la légion d'honneur ; Envoi autographe de celui-ci "A Monsieur Lesaché, député Hommage très déférent" ‎

‎Ces magistrats qui tuent la justice‎

‎Albin Michel 2003 250 pages 22x15x3cm. 2003. Broché. 250 pages.‎

‎comme neuf‎

‎CARTULAIRES DU CHAPITRE DE L'EGLISE METROPOLITAINE SAINTE-MARIE D'AUCH publiés pour la société historique de Gascogne par C. Lacave La Plagne Barris. [2 tomes reliés en un volume].‎

‎ 1899 Paris, Honoré Champion, Auch, Léonce Cocharaux, 1899. Deux tomes reliés en un volume in-8 (165 X 250) demi-basane rouge vif, dos lisse, titre doré (reliure postérieure). Tome I : XI-260 pages ; Tome II : faux-titre, titre en rouge et noir, XIV-217 à 361 pages, (1) f. d'errata.‎

‎EDITION ORIGINALE de cet ouvrage publié par les archives historiques de la Gascogne. Le cartulaire noir correspond à la première partie de cet ouvrage, le cartulaire blanc à la seconde partie. IMPORTANTE TABLE onomastique et géographique in fine. Exemplaire en BEL ETAT, frais et bien relié. FINE COPY. PICTURES AND MORE DETAILS ON REQUEST. ‎

‎Le Bourreau au Canada sous le Régime français‎

‎Québec Société historique de Québec 1966 ‎

‎in-8, carte repliée, 132p. Couverture imprimée. :: Cahiers d'histoire No 18. :: Broché. Bon état. ‎

‎Le bail à loyer.‎

‎Lausanne, Association Suisse des Locataires, 1997, gr. in-8vo, 621 p., timbre sur garde, cartonnage original.‎

‎Le nouveau droit du bail. Deuxième édition mise à jour.‎

‎Lausanne, Association Suisse des Locataires, 1992, gr. in-8vo, 430 p., cartonnage original.‎

‎Michel Lachat. Le juge et les mineurs.‎

‎Editions La Sarine, 2012, in-8vo, 155 p., brochure originale.‎

‎3ème édition. ‎

‎Michel Lachat. Le juge et les mineurs.‎

‎Editions La Sarine, 2012, in-8vo, 155 p., brochure originale.‎

‎3ème édition. ‎

‎Annales des loyers et de la propriété commerciale, ruerale et immobilière, 43e année- n°2/3- Février-Mars 1991- Guide des baux ruraux‎

‎Imp. Mistral. 1991. In-8. Broché. Etat passable, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 368 pages. Rares rousseurs. Accroc en coiffe en tête.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT ADMINISTRATIF‎

‎PUF. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 540 pages. Nombreux passages du texte soulignés.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎'Thémis', 'Les Grandes décisions de la Jurisprudence', collection dir. par Maurice Duverger. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Droit administratif - ""Thémis/Les grandes décisions de la jurisprudence"""‎

‎PUF. 1995. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 572 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Les grandes décisions de la jurisprudence. Droit administratif‎

‎"Presses universitaires de France. 1983. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 402 pages. Collection ""THémis"".. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Droit administratif - Les grandes décisions de la jurisprudence - 17e édition - ""Thémis/Droit"""‎

‎PUF. 2017. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1040 pages.Tampon, petite annotation à l'encre et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Plaidoyer pour les justes‎

‎Au diable Vauvert. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 250 pages. Bandeau d'éditeur conservé. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Jean Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE PARTI POLITIQUE, SA FONCTION DE DROIT PUBLIC (EN PARTICULIER DANS LE DROIT PUBLIC SUISSE)‎

‎Helbing & Lichtenhahn, Basel. 1944. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 292 pages. Texte en français.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Basler Studien zur Rechtswissenschaft Herausgegeben von E. Ruck, A. Simonius, O.A. Germann, H. Lewald. Heft 17. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LE DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION D'ACTIONS DU POINT DE VUE ECONOMIQUE, COMPTABLE ET FISCAL - THESE PRESENTEE A LA FACULTE DE DROIT DE L' UNIVERSITE DE FRIBOURG - FACULTE DE DROIT‎

‎ROUGE F. & CIE. 1946. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 208 pages - pages non coupées - 1 trace de marquer noir sur le 1er plat et sur la page de faux-titre - 2 tampons sur la page de titre - 1 etiquette collée au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Courménil pendant la Révolution (1789-1795). L' Assassinat juridique de Eustache Bernart de Courménil. ancien lieutenant général civil et criminel au bailliage d'Exmes et dernier seigneur de Courménil (1794) (reproduction intégrale des pièces des Archives nationales), suivi de la généalogie de la famille Bernart de Courménil‎

‎Château de Courménil, 1934 in-8, XI-200 pp., avec un frontispice, broché. ‎

‎Tirage limité à 130 exemplaires hors commerce, numérotés à la main (3/130).Unique édition, rare, de cette monographie qui détonne dans l'oeuvre purement littéraire de Frédéric Lachèvre (1855-1943), mais qui lui fut inspirée par une circonstance familiale : son fils Georges-Frédéric (né en 1891) avait été élu maire de Courménil, et il put aider le vieil érudit dans ses recherches sur le dernier seigneur de cette commune de l'Orne. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Praecognita juris ecclesiastici universi. Opera Gregorii Sigismunde Lackics.‎

‎Venetiis (Venedig), apud Josephum Orlandelli, MDCCXC, (1790), kl. in-8°, 6 Bl. + 358 S., vereinzelt stockfleckig, teils unbeschnitten, hs. Besitzvermerk auf Vorsatz ‘Fr. B... stud’, etwas fleckiger Pappband mit Bleistift-Zeichnung im Zentrum der beiden Deckel.‎

‎Kirchenlex. I/1612 (unter "Aufklärung"): “Die Professoren des Kirchenrechtes, Lackics (Prof. in Tirnau), (u. 5 and.), ordneten die Kirche dem Staate unter, bestritten die Rechte des Papstes und traten mit dem Dogma der Kirche in schreienden Widerspruch”. ‎

‎TOUT SUR LES DROITS DES RETRAITES - GUIDE JURIDIQUE PRATIQUE POUR TOUS‎

‎DE VECCHI. 1976. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 193 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dissertations pour le Doctorat présentées à la Faculté de Droit de Toulouse. Droit romain - le préteur romain Droit français- des éléments constitutifs de la Chose jugée en matière civile.‎

‎ 1859 Toulouse, Typographie de Bonnal et Gibrac , 1859, plaquette in huit, 124 pp, broché, ‎

‎. ‎

‎Le Parlement de Toulouse [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur ]‎

‎1 brochure in-8, Impr. Baratier et Dardelet, Grenoble, s.d. (circa 1885), 43 pp.‎

8 Images

‎Bon état (couv. muette). Envoi de l'auteur à M. Calixte Delpech.‎

‎ELOGE DE VERGNIAUD. Dicours de rentrée prononcé à l'ouverture des conférences de l'ordre des avocats de Bordeaux, le 4 janvier 1875 ‎

‎Bordeaux Imprimerie J. Delmas 1875 in 8 (23,5x15) 1 volume broché, couverture imprimée, 80 pages, rousseurs éparses sur les premières et les dernières pages. Dicours de rentrée prononcé à l'ouverture des conférences de l'ordre des avocats de Bordeaux, le 4 janvier 1875, par Bruno Lacombe, Avocat. Envoi autographe signé par l'auteur à un confrère. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Signé par l'auteur ‎

‎ÉLOGE DE VERGNIAUD. Discours de rentrée prononcé à l'ouverture des conférences de l'Ordre des avocats de Bordeaux ‎

‎Bordeaux J. DELMAS 1875 in 8 (23,5x15,5) 1 volume broché, 80 pages. Discours de rentrée prononcé à l'ouverture des conférences de l'Ordre des avocats de Bordeaux, le 4 janvier 1875, par Bruno Lacombe, Avocat. Envoi autographe signé de l'auteur à Mr. Labraque Bordenave, membre de l'Académie de Bordeaux. Bon exemplaire ‎

‎Bon Signé par l'auteur ‎