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Le droit du Seigneur de Villejésus et Notes Historiques
Lyon, Librairie Générale Henri Georg - Collection des Opuscules Lyonnais N° 10 - Opuscule de 14 pages, belle réalisation - titrage rouge et noir sur élégante couverture souple et page de faux titre de même rappel - dans un tirage limité à 100 exemplaires celui-ci sur Hollande.
-Comme neuf Mise à jour du Samedi 27 Juin 2026. Paiement PayPal immédiat, Mondial Relay pour : France, Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Portugal, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne (Communiquer votre point ou locker si connu). Une participation supplémentaire peut être demandée pour les colis lourds hors France où les envois compris entre 5 et 25 kg sont dégressifs : 2 à 4 kilogrammes - 7.99 / 5 à 10 kg - 15.99 / 15 -25 kg - 25.99. Certaines de nos collections ( Vian, Céline, Camus (...) peuvent être expédiées en Franco de port. Pour linternational hors Europe (Suisse, Canada, Japon, Etats-Unis, les frais dexpéditions peuvent varier selon le poids (mise à jour : 1 juin 2026).
Procès-Verbaux des séances de la Commission Populaire Républicaine et de Salut Public de Rhône-et-Loire. 30 Juin - 8 octobre 1793 recueillies et publiés pour les Conseils Généraux du Rhône & de la Loire par Georges Guigue
1899 A Trévoux, Imprimerie Jules Jeannin. 1899. 1 fort volume in-8, demi toile marron, titre en doré ( reliure modeste). 630 pages. Anciens tampons de Bibliothèque + étiquette de référence au dos
Bon état intérieur dans une reliure de travail. Coins légèrement émoussés. Ancien tampons de bibliothèque en page de titre Bon
Droit répressif de l'environnement
Economica. 2000. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 630 pages. Tampon en page de faux-titre. Etiquette collée sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Préface de Jacques-Henri Robert. 2e édition. Classification Dewey : 340-Droit
LE RECOURS CONTRE L’AUTEUR D’UN DOMMAGE OUVRANT DROIT À UNE INDEMNITÉ D’ASSURANCE, Bibl. de la Fac. de droit de l’Univ. d’Alger, vol.IX
, Paris, Domat Montchrestien 1951, in-8, br., non massicoté, bon état, 199p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Travaux dirigés, droit civil - Volume III - La famille - 1re édition 1987
L'Hermès. 1987. In-12. Broché. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 360 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
La Chasse & ( et ) Le Droit
Paris Librairies Techniques 1983 In 16 Un index alphabétique qui peut être aussi un lexique pour l'écrivain . Petite et Grande vénerie . - 808 p. , 750 gr.
Couverture souple Comme neuf
La Chasse et Le Droit
Paris Librairies Techniques 1976 12 x 19 733 pages - broché - bon etat
Très bon
LA PECHE ET LE DROIT
LIBRAIRIES TECHNIQUES. 1963. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 421 Pages. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture. Salissure sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Phone number : 01 43 29 46 77
La pêche et le droit - 2e édition
Librairies Techniques. 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 502 pages.Petite annotation au crayon de papier en page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Le statut du fermage et du métayage
EDITIONS SOCIALES. 1961. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 271pp. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural
Envoi de l'auteur. Analyse, jurisprudence et textes entièrement à jour Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural
TRAITE PRATIQUE DE LA COMPETENCE CIVILE DES JUGES DE PAIX EN MATIERE CONTENTIEUSE PRECEDE D'UNE INTRODUCTION PAR M. A. VALETTE.
DURAND A.. 1864. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. XXIV + 726 pages - 1 tampon sur la page de titre et sur la derniere page 1er plat desolidarisé - 2eme plat partiellement desolidarisé - dos partiellement manquant - 1 annotation à l'encre noir sur le 1er plat - tranches abimées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Sommaire: action civile, affaires administives, affaires de douanes, bornage, bail verbal, commission municipale, constructions et travaux, depot, detournement d'apprentis, elagage des arbres ou haies.... Classification Dewey : 340-Droit
Saint Louis, les gages de bataille et la procédure civile.
Paris, 1887 in-8, 12 pp., broché. Rousseurs.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
La Voix et la Diction au Barreau.
Paris, Alphonse Lemerre, Editeur, 1881, 1 volume in-8 de 235x150 mm environ, (2) ff., faux-titre, titre, 143 pages, (2) ff. (table, achevé d'imprimer), (2) ff., reliure signée Thévenet, plein maroquin tête de nègre, dos à 4 nerfs portant titres et date dorés, coupes dorées, larges dentelles intérieures, gardes marbrées, tranches dorées. Petits frottements et quelques accrocs sur le cuir, sinon bon état.
Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.
Règles de la discipline ecclésiastique. recueillies des Conciles, des synodes de France, et des SS. Pères de l'Eglise. Touchant l'estat & les moeurs du clergé. Nouvelle édition, corrigée & augmentée
Paris, Hélie Josset, 1679 in-12, [8] ff. n. ch. (titre, avertissement, préface, approbations), 338 pp., [3] ff. n. ch. (table des matières, privilège, catalogue), basane brune, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre cerise, (en partie détachée), tranches mouchetées (reliure de l'époque). Petit manque en coiffe inférieure, coins abîmés.
Deuxième édition, donnée par Pasquier Quesnel. La première était parue en 1665.Ingold, Supplément.Ex-libris manuscrit de François Vigneron, prêtre, daté de 1714. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Le monde colonial : xixe-xxe siecle (Armand Colin)
Armand Colin 1997 283 pages in8. 1997. broché. 283 pages. Cet ouvrage de Pierre Guillaume publié chez Armand Colin se situe entre l'histoire précoloniale et l'histoire actuelle du tiers-monde pour étudier l'histoire de la colonisation. Il analyse les empires coloniaux européens (anglais français belge etc.) l'expansion allemande italienne ou russe le partage de l'Asie et l'impérialisme américain en soulignant la complexité des motifs et des conditions de la conquête
Bon état
Traité pratique de la voirie rurale exposé de la législation et de la jurisprudence sur les chemins ruraux
Paul dupont 1884 in12. 1884. Relié.
Etat Correct couverture défraîchie intérieur taché de rousseurs
Collection de textes pour servir à l'étude et à l'enseignement de l'histoire. Stilus curie Parlamenti. Nouvelle édition critique, publiée avec une introduction et des notes par Félix Aubert
Paris, Alphonse Picard et fils, 1909 in-8, [4]-LXXI-259 pp., broché.
Edition critique commode du Stilus Parlamenti Parisiensis, traité de procédure selon la coutume de Paris, originairement publié en 1512, mais composé à partir de 1330, à savoir pendant la disgrâce que l'auteur subit à la suite du procès intenté par Robert d'Artois à sa tante Mahaut : en effet, avocat de Robert, Du Breuil avait accordé foi à nombre de pièces contrefaites apportées par son client à l'appui de sa cause, et il fut interdit de prétoire par le Roi de France (il devait reprendre la toge dès 1331, appuyé par le Roi de Navarre). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Collection de textes pour servir à l'étude et à l'enseignement de l'histoire. Stilus curie Parlamenti. Nouvelle édition critique, publiée avec une introduction et des notes par Félix Aubert
Paris, Alphonse Picard et fils, 1909 in-8, [4]-LXXI-259 pp., demi-chagrin brun, dos à nerfs orné de filets à froid (reliure de l'époque). Dos insolé. Envoi de l'auteur.
Edition critique commode du Stilus Parlamenti Parisiensis, traité de procédure selon la coutume de Paris, originairement publié en 1512, mais composé à partir de 1330, à savoir pendant la disgrâce que l'auteur subit à la suite du procès intenté par Robert d'Artois à sa tante Mahaut : en effet, avocat de Robert, Du Breuil avait accordé foi à nombre de pièces contrefaites apportées par son client à l'appui de sa cause, et il fut interdit de prétoire par le Roi de France (il devait reprendre la toge dès 1331, appuyé par le Roi de Navarre). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
"Traité pratique de la voirie rurale; exposé de la législation et de la jurisprudence sur les chemins ruraux."
Paris, Société d'Imprimerie et Librairie Administratives, et des chemins de fer, 1890. "12 x 18, 348 pp., reliure dos cuir, bon état (mouillure au bas des premières pages; 1 cachet)."
Procès-verbaux du comité d'instruction publique de l'assemblée législative
Imp. Nationale. 1889. In-4. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. XXIV + 540 pages. Plats passés. Coins frottés, voir émoussés. Dos déchiré, scotché. Tampons en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
LE PARLEMENT DE BORDEAUX SOUS LOUIS XV.
Bordeaux G. Gounouilhou 1878 in 8 (24x16) 1 fascicule broché, 55 pages. Cour d'Appel de Bordeaux. Discours prononcé à l' audience solennelle de rentrée le 4 novembre 1878, par M. Guillaumin, Subsitut du procureur général. Envoi autographe signé de l'auteur à M Klecker avocat, attaché au Parquet de la Cour. Bon exemplaire
Bon Broché Signé par l'auteur
Des droits de l'Enfant Naturel, du conjoint survivant et de l'État.-
Thèse pour la licence de Droit. Caen. Goussiaume de Laporte. Gd in-8 (153 x 236mm) broché, couverture imprimée, 80 pages, couverture un peu tachée, bon état intérieur.
L'auteur est né au Vigan (Gard), le 22 août 1847.
