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JURISPRUDENCE COMMERCIALE
, Paris, Videcoq Fils 1851, in-8, br. d’attente, non coupé, (couv. passée), intérieur très frais, [2ff.]-316p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Le droit des cohéritiers a une part de gain (Art. 619-619 sexies CCS et 218 quinquies CO). 'Université de Lausanne - Faculté de droit'. Thèse.
Grandson, Cavin, 1967, in-8vo, 191 p., nom sur garde, brochure originale.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Standards on Judicial Independence. Codex.
Bern, Weblaw, 2012, in-8vo, X + 449 p., brochure originale.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Le Nouveau praticien françois. Contenant, une facile instruction de toutes les matières civiles & criminelles, bénéficiales & de finance : pour ceux qui veulent se faire recevoir officiers des Parlemens, Chambres des comptes, Cours des Aydes, Grand Conseil, Trésoriers de France, présidiaux, eslections & des autres iustices & iurisdictions de ce Royaume. Reveu, corrigé & augmenté de beaucoup de traitez non encore imprimez, & de maximes jugées par les arrests : mesmes pour les droits honorifiques des patrons & seigneurs des paroisses : ensemble des édicts & règlemens concernant les tailles, aydes & gabelles, les déclarations faites en faveur du clergé, & des commensaux des maisons royales & des princes du sang, avec plusieurs arrests qui ont réglé les dixmes & portions congruës des curez & vicaires & les frais & salaires des procureurs. Seconde édition
Paris, Théodore Girard, 1664 - 1665 2 parties en un fort vol. in-4, [7] ff. n. ch. (titre, dédicace à Denis Talon, au lecteur, table des chapitres, privilège), [499] pp. mal chiffrées 493 (il y a deux ff. différents chiffrés 111-112, et un saut de chiffrage de 438 à 431), 488 pp., basane brune, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Deux coiffes rognées, un mors supérieur fendu, des mouillures claires à la seconde partie.
La première édition de cette actualisation du manuel de Vincent Tagereau est de 1662 ; la nôtre est partagée avec Michel Bobin et Nicolas Le Gras. L'ouvrage, destiné à la formation des magistrats, se présente avec une exposition d'une grande clarté, assez inhabituelle pour un traité juridique, procédant par questions précises et réponses brèves,La seconde partie, consacrée aux affaires financières, possède un titre particulier : Nouvelle instruction pour les officiers des finances, de la Chambre des comptes, des Trésoriers de France.Au CCF, seulement deux exemplaires de l'édition de 1665 (Grenoble, Saint-Omer).Ex-libris manuscrit Paul (?). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
DICTIONNAIRE PRATIQUE DE DROIT EN 2 TOMES.
DALLOZ. 1905-1906. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Mouillures. 1666 pages pour les 2 volumes. Dos de cuir marron, titres, tomaisons et filets dorés. Papier marron et beige sur les plats. Texte sur 3 colonnes. Bords frottés. Auréoles d'humidité sur les couvertures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
DICTIONNAIRE PRATIQUE DE DROIT. TOMES I. De Absence à Ivresse.
DALLOZ / JURISPRUDENCE GENERALE. 1908. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 792 pages. Dos cuir noir, titres dorés, percaline verte sur les plats. Texte sur 3 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
REPERTOIRE PRATIQUE DE LEGISLATION DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE. TOME NEUVIEME. PENSIONS-PROFESSIONS AMBULANTES.
LIBRAIRIE DALLOZ. 1922. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 692 + 70 pages. Dos cuir noir à 5 nerfs. Titres et filets dorés. Papier noir et beige sur les plats. Epidermures. Bords et plats frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Guerre de 1914 - Documents Officiels Textes Législatifs et Réglementaires - sixième volume 1er Août-15 Octobre 1915
1915. Paris Librairie Dalloz 1915 - Broché 10 5 cm x 16 cm 303 pages - Sous la direction de Gaston Griolet et Charles Vergé avec la collaboration de Henry Bourdeaux - Bon état
La Communauté des Notaires de Bordeaux (1520-1791)
1 vol. in-8 br., Presses Universitaires du Mirail, Toulouse, 1991, 347 pp.
Bon état (ex-libris ms.)
ESSAI SUR LE DROIT DE VISITE SOUS LA PUISSANCE PATERNELLE, Thèse pour le doctorat présentée et soutenue le 3février 1941 dans la salle des Actes publics de la Faculté, Président: M.Savatier; Suffragants: M.Carbonnier, M.Lebrun
, Poitiers, Imprimerie Moderne, Renault & Cie 1941, in-8, br., présence du rapport de soutenance manuscrit, (couv. fanée), intérieur frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 119p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Manuel d’histoire de la Franc-Maçonnerie française. Deuxième édition revue et corrigée.
Paris, Presses Universitaires de France, 1932 ; in-12, broché ; (4), XII, 284, (4) pp., couverture orange imprimée.
Historien et professeur, député et responsable au Grand Orient de France, Gaston Martin (1886 - 1960) nous donne ici un excellent ouvrage de synthèse sur l’histoire de la Franc-Maçonnerie en France, même si, et c’est bien compréhensible, son ouvrage manque d’esprit critique et de véritable impartialité. Bonne bibliographie distribuée par chapitre, dommage qu’il n’y ait pas d’index. Edition originale parue en 1929, rééditions en 1932 et 1934.Bon exemplaire, petite tache sans gravité.
"""QUESTION "" PRUD'HOMALES FISCALES ET COMMERCIALES - 30EME ANNEE - N° 273"
IMPRIMERIE COMMERCIALE - YVETOT. janvier 1942. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 76 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Revue menseulle de droit pratique fondée en 1913 par Gaston PREAU, Avocat, ex-receeur de l'enregistrement. Influence de la maladie ou de l'accident du travailleur sur le contart de louage de services, calendier fiscal de janvier 1942, la loi de finances 1942... Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Le droit du sport.
Couverture souple. Broché. 128 pages.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 3542), 2000.
Conclusiones ex difficillima defensionum materia
Basileae : Typis Conradi Waldkirchii, 1601, in-4to, 4 Bl., Mod. Pappband.
Josue Gatti Dr. beider Rechte, trat zum Protestantismus über. Statthalter des Podestat zu Teglio, fiel als Opfer des Veltlinermordes 1620. HBLS III, 407. LL VIII, 243.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Le droit du travail en France
Francis Lefebvre. 1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 568 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
DE L'INFANTICIDE - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE MARDI 27 JUIN 1905 A 2H 1/2 DU SOIR.
Y.CADORET. 1905. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 175 pages - annotations sur le 1er plat - coins frottés .. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Sommaire : histoire de l'infanticide - évolution de la législation française le code pénal de 1791 - historique de la loi - caractères généraux et élements constitutifs de l'infanticide depuis la loi nouvelle - questions à poser au jury - etc... Classification Dewey : 345-Droit pénal
La révolution des droits de l'homme. Collection: Bibliothèque des histoires.
Paris, Editions Gallimard, 1989, gr. in-8vo, 341 p., cartonnage original illustr.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Die Rechtsentwickelung an der Schwelle zum 21. Jahrhundert. Symposium zum Schweizerischen Privatrecht.
Zürich, Schulthess, 2001, gr. in-8vo, XX + 518 S., Original-Leinenband.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Das Architektenrecht. Le droit de l’architecte.
Freiburg, Universitätsverlag Freiburg, 1986, gr. in-8vo, XXXIII + 501 p. + 1 p., (ohne Vorsatzblatt ), Original-Pappband.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
LE DROIT DE L’ARCHITECTE, 3eéd. revue et augmentée
, Fribourg, Éd. universitaires Fribourg Suisse 1995, in-8, rel. éd., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR MALINVAUD, (dos insolé), bon état, XLII-707p.
Phone number : 01 43 29 46 77
La région dans le contexte international. Actes du colloque scientifique en l’honneur de Gaston Gaudard.
Fribourg, Editions Universitaires 1993, 225x155mm, 256pages, broché. Exemplaire à l'état de neuf.
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THEORIE GENERALE DES OBLIGATIONS - TRAVAUX DE LA FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES - 2e SERIE - N°1.
SIREY. 1937. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VII + 508 pages - plats absents - 1 tampon sur la page de titre et au dos - page de titre partiellement desolidarisé - 2 tampons sur la page 508.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
PREFACE DE H. CAPITANT - Sommaire: sources des obligations, des contrats, formation des contrats, des effets des contrats, des promesses de contrats, des quasi-contrats, notion et conditions de formation communes aux differents quasi-contrats, theorie speciale des principaux quasi-contrats, des delits et des quasi-delits theorie de la responsabilité civile, de la loi, effets des obligations.... Classification Dewey : 340-Droit
THEORIE GENERALE DES OBLIGATIONS - TRAVAUX DE LA FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES - 2e SERIE - N°1
Receuil Sirey 1937 in8. 1937. Relié.
Bon état cependant couverture défraîchie frottements accrocs sur la garniture tranche ternie + rousseurs intérieur propre et bonne tenue par ailleurs
INSTITUTIONS DE L’ANTIQUITÉ
, Paris, Sirey 1967, in-8, rel. éd. pleine toile beige, illustrations, cartes, tableaux chronologiques et notes complémentaires hors texte, (couv. fanée et tachée), XIX-909p.
Phone number : 01 43 29 46 77
