‎Fremmedadoption - Retshistorisk oplyst.‎

‎2005. 356 pp.‎

‎Europäische Menschen Rechts Konvention. EMRK-Kommentar.‎

‎Kehl, (1985). Orig. boards. (10),604 pp.‎

‎LES DISPOSITIONS DE BIENS - EXTRAIT DE LA R. C. R., FASCICULES 2-3-4-5 1932.‎

‎IMPRIMERIE DELWARDE. 1932. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 50 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CESSION DE L'ADMINISTRATION DES BIENS. DISPOSITION DE L'USAGE ET DE L'USUFRUIT. CONSERVATION ET ACQUISITION DE LA PROPRIETE. DES SUCCESSIONS. ETC. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE FRÉDERIC; ou corps de droit, pour les états de sa majesté le Roi de Prussie: fondé sur la Raison, & sur les Constitutions du Pays; dans lequel le Roi a disposé le droit romain. ‎

‎Sans lieu 1751 in 12 (19x12) 1 volume reliure plein veau fauve de l'époque, dos à nerfs orné, pièce de titre de maroquin rouge, tranches teintées rouge, faux-titre, titre imprimé en noir et rouge, 38 pages, XXV et 412 pages [2], annotations manuscrites de l'époque dans la marge inférieure des 3 derniers feuillets, petite usure de cuir sur l'extrémité du plat inférieur. Traduit de l'allemand en français par Alex. Aug. de Campagne. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎Le guide des assistantes familiales - Le statut - 2024/2025 - A jour de la loi du 7 fevrier 2022 relative a la protection des enfants‎

‎L'AssMat. 2023. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 307 PAGES - texte sur deux colonnes. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Des précautions à prendre par un disposant pour assurer au profit du gratifié la conservation de sa libéralité‎

‎A. Rousseau | Paris 1900 | 16.50 x 25.50 cm | broché‎

‎Edition originale de cette thèse soutenue en vue d'obtenir le grade de docteur en droit à l'université de Paris. Envoi de Frédéric Lemaître. Une déchirure recollée en tête du dos, agréable état intérieur. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Mireille‎

‎ Sous étui cartonné. Couverture bleu illustrée rempliée. Intérieur parfait sur beau papier Japon. Le premier volume est orné de 43 compositions en couleurs, dont 15 hors-texte, par Jean DROIT. Le second volume, qui contient le texte en provençal, n'est pas illustré. Non rogné. Légère décoloration des dos. ‎

‎Paris L'Edition d'Art H. Piazza 1923 Tome 1: 188 pp . Tome 2: CXCIX In-8 Brochés. Excellent état. 2 volumes. TIRAGE LIMITE. Un des 125 exemplaires numérotés sur Japon avec une suite en noir des illustrations. ‎

‎De la souveraineté temporelle des papes au point de vue de la justice et de la religion‎

‎E. Dentu | Paris 1860 | 15.50 x 25 cm | broché‎

‎Edition originale. Quelques manques en tête et en pied du dos ainsi qu'en angles des plats, piqûres sur les plats, une trace de décharge de la couverture bleue sur la page de titre. Rare. Envoi autographe signé de Frédéric Passy à Victor Modesse. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Oeuvres diverses - El boukharl, livres de l'Ensemencement et de la Mousaqat - La co-Juratio Purgatoire - Souvenirs de voyage‎

‎ ALGER, La Maison des Livres - 1949 - In-8 - broché - 109 pages - très propre ‎

‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎CONCLUSIONS prononcées par JEAN ROMIEU devant le Conseil d’État et le Tribunal des conflits (1889-1907) annotées et indexées Précédées par un ESSAI SUR LA THÉORIE GÉNÉRALE DU DROIT ADMINISTRATIF DE JEAN ROMIEU par Frédéric ROLIN Avec le soutien de la Faculté de Droit de Sceaux‎

‎, Paris, Éd. La Mémoire du Droit 2018, 16 X 24 cm., broché, label « Imprim’vert », 504p.‎

5 Images

‎METTRE EN SCÈNE LE CONSEIL D’ÉTAT. Iconographie et scénographie juridique du Palais-Royal‎

‎, Paris, Éd. La Mémoire du Droit 2025, 21x 26 cm., broché à rabats, label « Imprim’vert », 290 p.‎

6 Images

‎SÛRETÉS RÉELLES Droit commun Addendum : mise à jour suite à l’Ordonnance n° 2024 562 du 19 juin 2024 modifiant et codifiant le droit de la publicité foncière‎

‎, Paris, Éd. La Mémoire du Droit 2024, 16 x 24 cm., broché, imprimé en France, Écolabel « Imprim’vert », 1094-4p.‎

11 Images

‎MIREILLE, Poème provençal - MIRÈIO, Pouèmo prouvençau.‎

‎ 1923 Paris, Édition d'art H. Piazza, 1923, 17x23, deux volumes. Broché, sous couverture rempliée illustrée et dans un cartonnage bleu. Illustré par Jean Droit. Un des 725 exemplaires sur vélin. Ouvrage en très bon état, légère décoloration des dos et du cartonnage.‎

‎Traité historique de l'origine et nature des Dixmes, Et des biens possedés par les Ecclésiastiques en franche Aumône, & de leurs charges [à la suite] Observation importante sur le traité historique... par M. G.‎

‎Valleyre 1762 In-16 plein veau marbré, dos à nerfs, caissons ornés X- 4- 468- 20- IV- 56 pp. Bon exemplaire.‎

‎Jurisconsulte, Bailli de la ville et marquisat de la Palice, Fréminville (1680-1773) est l’auteur de traités réputés sur les droits seigneuriaux. Bon état d’occasion Livres anciens‎

‎Guide pratique et juridique du divorce et de la séparation : Cessation de concubinage et PACS - Pensions, droit de viste, garde conjointe, etc. - etc.‎

‎Grancher. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 360 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recherches historiques et biographiques sur Pothier, publiées à l'occasion de l'érection de sa statue‎

‎Orléans-Tours, Alph. Gatineau, Ad. Mame 1859 In-8 24 x 15,5 cm. Reliure demi-chagrin vert foncé, dos à nerfs, caissons ornés de cadre à froid, 378 pp., illustré d'une gravure en frontispice représentant la statue de Pothier à Orléans et d'un fac-similé replié d'une lettre sur deux pages de Pothier datée du mois d'août 1739, notes, table. Exemplaire en bon état.‎

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‎Robert Pothier (1699-1772) est un jurisconsulte orléannais dont l’œuvre fondatrice a inspiré notamment les rédacteurs du “Code civil des Français” dit “Code Napoléon”, ainsi que les juristes américains du XVIIIe siècle. Sa statue, bronze du sculpteur Vital-Dubray (1813-1892), sera envoyée à la fonte sous le régime de Vichy. Bon état d’occasion ‎

‎TRAITÉ DE LA LÉGISLATION DES BÂTIMENTS ET CONSTRUCTIONS, COMPRENANT LES RÈGLES EN MATIÈRE DE DEVIS ET MARCHÉS, CONSTRUCTIONS, SERVITUDES, LOCATION, RÉPARATIONS, VOIRIE, POLICE DES BÂTIMENTS, etc., 2eéd. refondue et mise au courant par E. P.‎

‎, Paris, Marchal et Billard 1881, 2 vol. in-8, demi-chagrin brun, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs, tr. mouchetées, (coupes et coins légt frottés, t.II: rares et très légères épidermures), très bon état, int. frais, 656/ 692p.‎

‎Le code civil jugé par Savigny‎

‎Ernest thorin 1878 12 pages in8. 1878. Broché. 12 pages.‎

‎Bon Etat de conservation‎

‎Fonctions des avocats normands au XIVe siècle. Leur rôle dans les "conseils" de parties. ‎

‎ 1911 Rouen, Léon Gy, 1911. Une plaquette in-4 de 12 pages. Manques à la couverture. Envoi de l'auteur. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎UN CHANCELIER ANGLICAN: DAGUESSEAU ET UN CARDINAL DIPLOMATE FRANÇOIS JOACHIM DE PIERRE DE BERNIS, Préface de Jean Imbert, Travaux et recherches de la fac. de droit et des sc. éco. de Paris, série Sc. historiques n°15‎

‎, Paris, P.U.F. 1969, in-8, br., bon état, 150p.‎

‎Ytringsfrihedens grænser. Dansk informationsret. Hæfte 2.‎

‎1976. 135 pp.‎

‎Revolutie en recht. Revolution and law. Revolution et droit.‎

‎, Brussel, Paleis der Academien, 2000., Gebrocheerd, originele uitgeversomslag, 26x18cm, 141pp, als nieuw/ as new!!!! ISBN 9789065696892.‎

‎Verhandelingen van de Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van Belgie. Iuris Scripta Historica XII.‎

‎Codificaties in Europa.‎

‎, Brussel, Paleis der Academien, 1999., Gebrocheerd, originele uitgeversomslag, 26x18cm., 88pp, as new/ als nieuw!!!‎

‎Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van Belgie. Iuris Scripta Historica XVII. Handelingen van het colloquium, gehouden in het Paleis der Academien te Brussel op 1 december 1995.‎

‎Codificaties in Europa.‎

‎, Brussel, Paleis der Academien, 1999., Gebrocheerd, originele uitgeversomslag, 26x18cm., 88pp, as new/ als nieuw!!!‎

‎Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van Belgie. Iuris Scripta Historica XVII. Handelingen van het colloquium, gehouden in het Paleis der Academien te Brussel op 1 december 1995.‎

‎Justinianischer Jnstituten warhaffte Dolmetschung/ darin der großmechtigst Kayser IUSTINIAN. den ersten grund geschribner recht hat fürgebildet: durch Orth.(olph) Fuchsper.(ger) von Dit. Yetz widerumb fleissig durchsehen, uberlesen. Augsburg, Getruckt durch Alexander Weyssenborn M. D. XXXVI. Jars, (1536). ANGEBUNDEN: BRANDT, Schaftianum (Sebastian):Der Eichterlich (Richterlich) Clagspiegel: Ein nutzbarlicher begriff / Wie man setzen vnd formiern sol nach ordnung der Rechten eyn yede Clag, Antwurt, vnnd ausssprechene Vrteylen ; Gezogen auss Geystlichen und Weltlichen Rechten ; Dadurch sich eyn yeder, er sey Clager, Antworter oder Richter, in recht geschickt mach , das selb üben, brauchen, und dargegen vor unrechter that, anfechtung, vnnd fürnemen verhüten mag. Wider durchsichtiget, v mit mererm fleiss von newem z m teyl gebessert. Getruckt zu Strassburg durch Johannem Albrecht. 1536.ANGEBUNDEN: TENGLER, Ulrich / BRANT, Sebastian: Layenspiegel: von rechtmässigen ordnungen inn Burgerlichenn vnd Peinlichen Regimenten. Mit Additionen vrsprüngklicher rechtsprüchen. Auch der Guldin Bulla Künigtlicher Reformation / Landfriden ... Newlich getruckt. 1536. Johannum Albrecht.‎

‎Augsburg, Weyssenborn / Strassburg Johannum Albrecht / Albrecht, 1536 / 1536 /1536: in-4to, 1) Fuchsperger: Titelblatt mit gest. Wappenholzschnitt (Ai) + 4 Bl. (AII-AV) + 1 Bl. weiss + 4 Bl. (B1-B4) + 91 Blatt (numm. I bis XCI ) + 1 Bl. (das Buch Beschleüsst) + 1 Faltbl. (Just. Inst. summ. verklär.) + 8 Blatt Register. Zwischen Blatt 52/53: 1 Faltblatt / Blatt LIIII verso gest. Geneal. Tabelle: Erbfolge. // 2) Brandt: Titelblatt mit Holzschnitt (AaI) + 6 Bl. (AaII-VII) + 1 Holzschnitttafel (AaVIII) + 135 Blatt (numm. I -CXXXV). (Blatt CII-(102) verso Holzschnittabb.) // 3) TENGLER, Ulrich - BRANT: Titelblatt mit Holzschnitt (CI) + 5 Bl. (CII-CVI) + 128 Blatt (numm. I-CXXVIII) + 3 Bl. Register, Illustriert mit 20 Text-Holzschnitten + 5 blattgrossen Holzschnitten (manchmal wiederholt). Blindgeprägter Schweinsleder Einband d. Zeit mit 1 (von 2) Schliessen.‎

‎IJustinians INSTITUTIONEN. Seltene erste Ausgabe der Institutionenübersetzung von Fuchsberger ! VD16 C 5236 / VD16 B 7091 / VD16 T 348. Image disp.‎