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Furet M.-F./Martinez J.-C./Dorandeau Henri
La guerre et le droit
A. Pedone. 1979. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 335 pages. 2e plat légèrement taché.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Reference : R300275223
ISBN : 2233000676
Classification Dewey : 340-Droit
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Cours de perfectionnement des officiers de réserve de la justice militaire : Le droit de la guerre et le droit humanitaire Année 1978-1979 Sommaire: Sources du droit de la guerre et du droit humanitaire, garanties fondamentales en matière de conflits armé
Au bureau du journal. 1979. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 18 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Sommaire: Sources du droit de la guerre et du droit humanitaire, garanties fondamentales en matière de conflits armés, infractions en matière de conflits armés. Classification Dewey : 340-Droit
DROIT ROMAIN DU DROIT DE LA GUERRE A ROME - DROIT FRANCAIS DES BREVETS D'INVENTION EN FRANCE ET DANS DIVERS ETATS ETRANGERS - THESE POUR LE DOCTORAT - FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX.
ARTHUR ROUSSEAU. 1888. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 207 pages - coins frottés - pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Sommaire : nécessité de la déclaration de guerre - conséquences de la guerre - droits du vainqueur sur les biens du vaincu - postliminium - constitution du gouvernement à l'état d'union - délivrance des brevets - nullités et déchéances etc... Classification Dewey : 340-Droit
Les lois relatives à la guerre selon LE DROIT DES GENS MODERNE le droit public et le droit criminel des pays civilisés.
Paris, Cosse, Marchal & Billard libraire de la cour de cassation, place Dauphine, 1972; in-8, 576-598 pp., broché (état moyen). Les 2 volumes.
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DE LA NOTION DE CONTREBANDE DE GUERRE - ETUDE DE DROIT INTERNATIONAL - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE MERCREDI 29 JUIN 1904 A 3H 1/2 DU SOIR.
G.GOUNOUILHOU. 1904. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 366 pages - annotation sur le 1er plat - coins frottés - 1er plat partiellement désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
L'opinion populaire n°4 2e année - Le monopole des tabacs doit être conservé à l'Etat mais son rendement peut être sensiblement amélioré - l'opportune indisposition les gazés de la guerre et le droit à la pension - vers une diplomatie publique etc.
L'opinion populaire. vers 1920. In-Plano. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux
Sommaire : Le monopole des tabacs doit être conservé à l'Etat mais son rendement peut être sensiblement amélioré - l'opportune indisposition les gazés de la guerre et le droit à la pension - vers une diplomatie publique - un pied dans la place - le bilan du bloc national. Classification Dewey : 70.1-Journaux
