‎Les Députés au corps législatif. conseil des Cinq-Cents, conseil des Anciens de l'an IV à l'an VII. Listes, tableaux et lois‎

‎Paris, Société de l'histoire de la Révolution française, 1905 gr. in-8, XIX-419 pp., broché. Dos abîmé avec manques‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Les Députés au corps législatif. conseil des Cinq-Cents, conseil des Anciens de l'an IV à l'an VII. Listes, tableaux et lois‎

‎Paris, Société de l'histoire de la Révolution française, 1905 gr. in-8, XIX-419 pp., demi-chagrin brun, dos à nerfs (reliure de l'époque). ‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Pragmaticum und lex. Formen spätrömischer Gesetzgebung, 408-457. Göttingen, Vandenhoeck & Ruprecht, (1981). 102 p. Wrs. 23 cm (Hypomnemata 67)(Trade ed. Habilitationsschrift Heidelberg 1978) ‎

‎Le ministere des Bakambi et ses implications theologico-juridiques‎

‎Roma, Pontificia Universitas Gregoriana 1993 362pp., 24cm., br.orig., texte en français, Thèse de Doctorat (Dissertatio ad Doctoratum in Facultate Iuris Canonici Pontificiae Universitatis Gregorianae), cachet au verso de la p.d.t., texte frais, bon état, C109976‎

‎The Antitrust Revolution: The Role of Economics‎

‎Longman 1994 468 pages 15 2x2 4x23 2cm. 1994. Broché. 468 pages.‎

‎Très bon état de conservation intérieur prore tranche inférieur un peu ternie‎

‎Der ausgezeichnete Diebstahl in der schweizerischen Rechtsentwicklung. Historische, dogmatische und rechtsvergleichende Darstellung. Diss. Zürich.‎

‎Turbenthal, Rob. Furrer, 1924, in-8°, 8 S. + 87 S., Original-Broschüre.‎

‎Arbeitsordnung und Lohnregulativ für die Arbeiter der Stadtverwaltung Zürich. Anhang: Dienst- und Fabrikordnung.‎

‎Zürich, Grütliverein, 1912, gr. in-8°, VIII + 146 S., Bibliotheksstempel, Halbleinenband.‎

‎Iuris Naturalis eiusqve Cumprimis Cogentis propositi Exercitationes VII. Editio Novissima ad MSCT. Auctoris correcta atqve eodem aucta.‎

‎Jenae, Io. Adam Melchior, 1741. Sall 4to. Contemp. full vellum. Some spots to frontboard and a bit of soiling to last board. Faint handwritten title to spine. (42),288,(32) pp. Wide-margined. Some foxing to inner margin of last 10 leaves in ""Index""., otherwise fine and clean.‎

‎Neuere schweizerische Verfassungsgeschichte: Ihre Grundlinien in Bund und Kantonen seit 1848. (Band 2). ‎

‎Bern, Stämpfli, 2004, gr. in-8vo, 960 S., Original-Leinenband. OU.Neuwertiges Exemplar.‎

‎ Image disp.‎

‎Civilgesetzbuch für den Kanton Bern nach der Entscheidungen des Appellations und Cassationshofes und des Bundesgerichtes ‘Bernische Civil- u. Civilprozessgesetze...' Bd. 1, 2/I und 3. In 3 Bde.‎

‎Bern, Wyss, 1879-1884, in-8vo, VIII + 416 S. / 397 S. / XXIV + 376 S., mit zahlr. jedoch sehr sauberen Bleistiftanstreichungen, Besitzvermerk a.V. Hldr. mit goldgepr. Rückentiteln und etwas Rückenvergoldung, Rücken leicht berieben und verblasst.‎

‎Bekannter Kommentar von K.G. König, Prof. des vaterländischen Rechts an der bernischen Hochschule. Nach Huber "werde die Zusammenstellung der Gerichtspraxis wesentlich durch dogmatisch-kritische Untersuchungen zu den einzelen Instituten ergänzt". - Das Werk gliedert sich wie folgt: 1) Personen-Recht. - 2) Sachen-Recht. - 3) Erbrecht. Barth 24437; HBLS IV/523; Rennefahrt IV/307 f.; Huber I/20 und 55. ‎

‎Les coutumes de Lorris‎

‎ slnd in8, broché couverture illustrée, 44 pp tres bon état‎

‎Les Sociétés de Pétrole à participation de l'Etat dans divers pays. La Compagnie Française des pétroles. Thèse pour le doctorat présentée et soutenue le 24 novembre 1931 par Guillaume de Labarrière.‎

‎1 vol. in-8 br., Imprimerie Commerciale & Administrative, Brest, 1932, 201 pp.‎

7 Images

‎Envoi de l'auteur. Etat satisfaisant (traces d'humidité en dos, anciens cachets d'institution religieuse, étiquette de cote en faux-titre et au dos en queue)‎

‎"Penser la rencontre de deux mondes - Les défis de la ""découverte"" de l'Amérique."‎

‎Presses Universitaires de France. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 135 pages.. . . . Classification Dewey : 980-Histoire générale de l'Amérique du Sud‎

‎Cinquième centenaire de la rencontre des deux mondes - Publié sous la direction de Alfredo Gomez-Muller. Classification Dewey : 980-Histoire générale de l'Amérique du Sud‎

‎La planification régionale et l’organisation de l’espace. Fascicule 1 et 2.‎

‎ Paris, Université de Paris Institut d’-_Etudes Politiques 1959-1960, 240x160mm, 94 + 187pages, broché. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎La magistrature française sous Henri IV, discours‎

‎P. Noubel. 1837. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Fortes mouillures. 32 p., gravures en bandeaux et cul de lampe.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Proncé à l'audience solennelle de rentrée de la cour royale d'agen le 9 novembre 1837. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Études sur la société romaine. Histoire de la préture. Sources du droit, attributions, procès civils et criminels, administration des provinces, l'édit‎

‎P. et Leipzig, Thorin et Brockhaus, 1868 gr. in-8, 367 pp., index, broché. ‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Études sur la société romaine. Histoire de la préture. Sources du droit, attributions, procès civils et criminels, administration des provinces, l'édit‎

‎P. et Leipzig, Thorin et Brockhaus, 1868 gr. in-8, 367 pp., index, broché. Manque angulaire à la couverture.‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Manuel de droit administratif‎

‎Librairie générale de droit et de jurisprudence. 1947. In-12. Broché. Etat passable, Couv. défraîchie, Mors fendus, Intérieur frais. 318p, taches sur les plats, coiffes frottées.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎2 ème édition. Conforme au programme des facultés de droit et des écoles d'enseignement supérieur. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎COUR IMPERIALE DE MONTPELLIER. AUDIENCE SOLENNELLE DE RENTREE DU 3 NOVEMBRE 1865. DISCOURS DE M. MAXIME DE LA BAUME. ‎

‎ Montpellier 1865, grand In Montpellier 1865, grand In-8 broché, 53 pages. Bon état.‎

‎Nombresuses citations empruntées aux ouevres des chanoines d'AIGREFEUILLE et GABRIEL, de l'évéque Arnaud de VERALE et au Profeseur GERMAIN. Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Augustissimo Galliarum Senatui Panegyricus dictus in Regio Ludovici Magni collegio Societatis Jesu à Jacobo de La Baune. Explication de l'Appareil pour la Harangue prononcée en l'honneur du Parlement de Paris.‎

‎ Paris, Gabriel Martin, 1685 ; 2 parties en un vol. in-4° ; veau brun marbré de l'époque, triple filet doré encadrant les plats avec petits armoiries aux angles, dos à nerfs, orné de fers armoriés et dorés (comme ceux des plats) en alternance avec un fer doré " balance de la Justice", titre doré sur étiquette de maroquin vieux rouge ; Ex-libris étiquette armorié “ de Brébisson “ à l' intérieur du 1er plat; (6), 114 pp . Le titre de la 2ème partie est compris dans la pagination. Ouvrage illustré d' 1 vignette au titre, de bandeaux, culs de lampe, vignettes en en-têtes et lettrines gravées par Erlinger et Dolivar et de 11 planches gravées par Dolivar, Bérey, d'après P. Sevin et représentant 270 blasons de tous les membres du Parlement de Paris depuis 1334. ‎

‎ Edition originale conforme à Saffroy II, 25110 et à la BNF ( Tchémerzine : Livres Illustrés du XVIIe, donne une pagination erronée). Ouvrage rare. Exemplaire en bon état intérieur, dans une reliure de l' époque, solide malgré ses défauts .Reliure usagée, fentes aux charnières , coins émoussés avec petit manque de cuir, manque le cuir du caisson de tête, et petit manque en pied, petite tache d'encre noire en marge du 1er feuillet de garde, tache rousse ( 1cm de diamètre) dans la marge inférieure de 2 feuillets, déchirure dans la marge inférieure des 2 premiers feuillets sans aucune perte , ni atteinte au texte. ( Reu-Bur) ‎

‎Eloge historique du Parlement, traduit du latin du P. Jacques de La Baune Jésuite ; prononcé au Collège de Louis Le Grand au mois d'octobre 1684. Avec des notes, et une suite Chronologique & Historique des Premiers Présidens, depuis Hugues de Courcy, jusqu'à Monsieur de Maupeou‎

‎Sn 1753 In-16 demi-basane, doq à nerfs, fleurons rel. post., 114- 80 pp. Rares rousseurs. Bon exemplaire. ‎

‎Edition originale posthume. Liste des Premiers présidents in-fine. Bon état d’occasion Livres anciens‎

‎DE L'ACTE LEGISLATIF‎

‎Librairies-Imprimeries Réunies. 1899. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 174 pages. Annotations sur le 1er plat et en page de titre. 2e plat et bords des derniers feuillets légèrement déchirés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nature de l'acte législatif. Effets de l'acte législatif. Recours contre l'acte législatif. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DES DROITS ET DES DEVOIRS DU CITOYEN‎

‎A KELL. 1791. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. 232 pages. fortes épidermures sur le dos et les plats de couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Philosophie Sociale; ou essai sur les devoirs de l'homme et du citoyen. Paris, Berton, 1783. In-8, pleine basane, le dos à nerfs orné. ‎

‎29. edition berton 1783, reliure brun abime, coins rapes, interieur tres bon, Important et précieux traité d'éducation, insistant sur le rôle du père de famille, et sur l'importance de l'éducation dès les premiers mois de la vie. Durosoy recommande également la morale par l'exemple et le respect par les parents, de la personnalité de l'enfant. Comme beaucoup de traité de l'époque les recommandations nous paraissent de nos jours ambivalent, sinon ambiguës: "Point de familiarité, point de caresses minaudières..." mais si Durosoy interdit le jeu avec les enfants pour qu'il n'y ait pas égalité entre les parents et eux, il recommande, très en avance sur son temps, l'égalité des soins et d'éducation pour les enfants infirmes et annonce ce qui sera plus tard le concept de projection: "trop souvent, hélas ce sont ses torts, ses propres torts qu'on punit dans les enfants...". Photos possibles‎

‎Pas de frais de port‎

‎INTRODUCTION GENERALE AU DROIT . Pour une approche éthique‎

‎format moyen, couverture souple. 292 pages. Bon état. Une expédition par Mondial Relay vous sera proposée 2011 Septentrion‎