‎DU ROLE DES BANQUES - AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE / THESE POUR LE DOCTORAT (SCIENCES JURIDIQUES).‎

‎GIARD M. ET BRIERE E.. 1919. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Intérieur acceptable. 365 pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA PROTECTION JUDICIAIRE DE L'ENFANCE EN DANGER - SUPPLEMENT A LA TROISIEME EDITION A JOUR AU 1 ER SEPTEMBRE 1971.‎

‎LIBRAIRIES TECHNIQUES. 1971. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 61 pages. Une annotation sur la coiffe en pied. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Histoire de l'Homme, Considéré dans ses loix, dans ses arts, dans ses sciences, dans ses moeurs, dans ses usages, & dans sa vie privée. Edition améliorée. Tome premier : Première Epoque, depuis la création, jusqu'au déluge - Seconde Epoque : Depuis le déluge jusqu'à la prise de Troye - Troisième Epoque : Depuis le Déluge jusqu'à la prise de Troye. Première partie complète (3 volumes).‎

‎ Yverdon, 1781, 3 volumes de 95x165 mm environ, cxx-368, xij-324, viij-407 pages, pleine basane fauve marbrée, dos à 5 nerfs portant titres et tomaisons dorés, ornés de caissons à motifs et fleurons dorés, coupes dorées, gardes marbrées, tranches rouges. Des traces d'humidité sur les pages de la table du tome III, quelques légèrement brunies, petites épidermures‎

‎Tome premier : Première Epoque, depuis la création, jusqu'au déluge - Seconde Epoque : Depuis le déluge jusqu'à la prise de Troye - Troisième Epoque : Depuis le Déluge jusqu'à la prise de Troye. Première partie complète. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎LE RÉGIME JURIDIQUE ET FISCAL DES SOCIÉTÉS CIVILES, avec le concours de René Blancher‎

‎, Paris, chez l’auteur 1953, in-8, br., (lég. fané, petits accrocs), 368p.‎

‎LE RÉGIME JURIDIQUE ET FISCAL DES SOCIÉTÉS CIVILES, avec le concours de René BLANCHER‎

‎, Paris, Fournier 1953, in-8, demi-toile noire, tit. et doubles filets dorés sur pc. de cuir grenat, (plat papier et coupes légt frottés, très rares annotations au crayon), int. frais, 368p.‎

‎PRÉCIS D’ÉVALUATION DU DOMMAGE CORPOREL‎

‎, Paris, L’Argus 1997, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, très bon état, 368p.‎

‎Le Livre du Capedoc : précis d'évaluation du dommage corporel en droit commun‎

‎Centre de documentation sur le dommage corporel (CDDC), Association pour l'étude de la réparation du dommage corporel (AREDOC) Dos carré collé 1989 In-8 (15,5 x 24 cm), dos carré collé, 351 pages ; dos insolé, petites pliures d'usage aux plats, par ailleurs assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎LA CONCEPTION NATIONALE-SOCIALISTE DU DROIT DES GENS.‎

‎Paris Pedone 1939. In-8 broché 252pp. Couverture poussiéreuse.‎

‎La "Weltanschauung" national-socialiste, le rejet de l'influence du droit romain, les principes de la conception nationale-socialiste du droit des gens, l'organisation de la sécurité collective, la problème des minorités, la conception nationale-socialiste de la protection des groupes ethniques, le national-socialisme et les institutions internationales, étude scientifique du droit des gens...‎

‎Vers un nouveau droit des concessions hydroélectriques. Ouverture - marchés publics - protection de l'environnement. AISUF 212 - Travaux de la Faculté de Droit de l’Université de Fribourg Suisse, n.° 212, édités par Peter Gauch.‎

‎ Fribourg, Editions Universitaires 2002, 225x155mm, LXIV - 442pages, broché. Très bel exemplaire.‎

‎Les grandes affaires judiciaires autrefois - Collection Autrefois.‎

‎Horvath. 1995. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 144 pages - nombreuses illustrations en noir et blanc dans le texte - déchirure sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection Autrefois. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE PHENOMENE S.A.M.U., 3 TOMES (MEMOIRE)‎

‎Université des Sciences Sociales de Toulouse, Faculté de Droit. 1981. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 57 pages pour le tome I, 83 pages pour le tome II, et 121 pages pour le tome III. Tampons et annotations de bibliothèque sur les 1ers plats et en pages de titre.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Mémoire de Maîtrise en Droit Public prés. dans le cadre du cours de Science Admin. Prof.: J.A. Mazères, B. Saint-Girons. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Réponse pour Monsieur Brémond, Consul-général de Portugal en Suisse, à l’Exposé des griefs et moyens de (contre) Monsieur Frédéric Frey, de Brougg, canton d'Argovie.‎

‎Fribourg en Suisse, chez Françpois-Louis Piller, Imprimeur du Gouvernement, 1821, in-4to, titre avec vignette gravée + 59 p. (+ 1 errata), manuscrit sur titre ‘A Monsieur le Chevalier Joye Curé du Brésil’, brochure, sans couverture.‎

‎Réponse pour Monsieur Brémond, Consul-général de Portugal en Suisse, contre Mr. Fréderic Frey, de Brougg, canton d’Argovie.‎

‎s.l. s.n. (Fribourg en Suisse), 1821, in-4to, 20 p., brochure, couverture muet.‎

‎Essai sur les formes et les effets de l'affranchissement dans le droit gallo-franc‎

‎Paris, Vieweg, 1885 in-8, XIII-177 pp., broché.. ‎

‎Forme le soixantième fascicule de la Bibliothèque de l'École des Hautes Études, Sciences philologiques et historiques.Forme le soixantième fascicule de la Bibliothèque de l'École des Hautes Études, Sciences philologiques et historiques. - - LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎ESSAI SUR LES FORMES ET LES EFFETS DE L'AFFRANCHISSEMENT DANS LE DROIT GALLO - FRANC‎

‎ Paris, F Vieweg libraire Paris, F Vieweg libraire éditeur 1885. In-8 broché sous couverture muette de XV + 177 pages non coupées. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎L'assistance médicale gratuite et la loi du 15 Juillet 1893‎

‎V. Giard & E. Brière, Paris 1901, 16,5x25,5cm, broché.‎

‎Edition originale de cette thèse soutenue en vue d'obtenir le grade de docteur en droit à l'université de Paris. Premier très marginalement et légèrement décoloré, sinon agréable exemplaire. Rare. - Photos sur www.Edition-originale.com - ‎

‎Les Officialités au Moyen Age; Etude sur l' organisation, la compétence et la procédure des Tribunaux ecclésiastiques ordinaires en France, de 1180 à 1228.‎

‎ Paris, Plon et Cie, 1880 ; in-8° broché, couverture grise imprimée en noir; ( 4), XXXIV, ( 2), 329pp. (1)f. ( errata).‎

‎Exemplaire débroché (dos cassé), couverture défraichie avec manque aux plats et au dos, quelques pages jaunies.Exemplaire de l'historien et juriste berrichon Emile Chenon (avec son ex-libris manuscrit). ( GrD2) ‎

‎Notice sur les écrits d' Edouard Beaudoin,‎

‎professeur à la faculté de Droit de l'Université de Grenoble. Paris. Larose, 1901. Plaquette in-8 (23x14). 36 pages. Brochée, couvertures vertes imprimées.‎

‎Tiré à part de la Nouvelle Revue historique du Droit français. Très bon état.‎

‎PAUL FREDERIC GIRARD‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1926. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 5° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Histoire des collections canoniques en occident depuis les fausses décétales jusqu'au décret de Gratien [2 volumes]‎

‎Aalen, Scientia Verlag 1972 Complet en 2 tomes: xvi,463 + 386pp., Réimpression de l'édition Paris 1931-1932, 22cm., reliures d'éditeur en toile, nom de propriétaire précédent sur la p.d.t., très bon état, R104363‎

‎RECUEIL GÉNÉRAL DES TITRES, concernant les Fonctions, Rangs, Dignitez, Séances, et Privilèges des charges des Présidens, Trésoriers de France, Généraux des Finances, & Grands Voyers des Généralitez du Royaume. Tiré des Ordonnances Royaux, Édits, Déclarations, Règlements & Arrêts des Conseils du Roy, & des Registres des Cours & Compagnies Souveraines. Ouvrage très-utile et nécessaire, à tous Juges, Magistrats, Officiers de Finances, Avocats & autres personnes suivant le Conseil, Cours & Juridictions de ce Royaume‎

‎, Paris, André Chouqueux /chez l’Auteur 1655, in-folio, pleine basane brune d’époque, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos à 6 nerfs richement orné de dentelles, frises et filets encadrants dorés, roulettes soulignant les coupes, tr. mouchetées (mors entièrement fendus mais coutures encore solides, coiffes accidentées, coins émoussés, de fortes épidermures au dos et aux coupes, plats frottés avec des épidermures, qq. mouillures claires marginales sans atteinte au texte), [3ff.]-1252p.-XXVII.‎

‎Introduction au droit public de l'économie - Licence 1re année‎

‎Les Cours de Droit. 1972. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur acceptable. 547 pages. Texte dactylographié. Nom de l'auteur écrit au crayon de couleurs sur le dos.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Coutumes générales du Pays et Comté de Blois, Ensemble les coutumes locales des Baronnies & Châtellenies sujettes du ressort de son bailliage, avec des notes... par M. Fourré... Tome premier ( -Tome second).‎

‎ 1777 Blois, chez J. P. J. Masson, Imprimeur - Libraire, Paris, chez De Lalain, Libraire, 1777; 2 tomes en un volume in-4° de (2) ff. - VIII - 580 pp.; ( 2) ff. - pp. 581- 960 - (1) f.). Pagination continue aux 2 tomes. Pleine basane marbrée fauve de l' époque, dos à nerfs orné de d'un fer au chardon et de petits dorés, titre doré sur étiquette de maroquin olive, double filet sur les coupes, tranches rouges.Manque de cuir au dos en tête ( 2 X 1 cm), coins émoussés, manque de cuir à un coin, marge interne de 5 feuillets renforcée, (2 jaunies), sinon Intérieur frais. Inscription manuscrite ancienne à l'encre au faux-titre “Coutumes de Blois“. ‎

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‎Le 2ème tome traite des Coutumes locales de Dunois, Romorantin, Saint-Aignan, Menetou-sur-Cher, Celles en Berry, Valençay, Vatan, la Rue-D'Indre, La Ferté Imbault, Soesme, de Levroux et Bouge, La Ferté-Aurain, Tremblevif, Chabris, Molins en Berry ,Autroche, Villefranche sur Cher. (Reu-Ch1) ignan), ‎

‎Ces droits que les autres ont mais que nous n'avons pas‎

‎Nature et Bretagne 1979 303 pages in8. 1979. Broché. 303 pages.‎

‎Bon Etat couverture un peu défraîchie intérieur propre‎

‎L'ADOPTION D'ENFANTS ETRANGERS.‎

‎ECONOMICA. 1986. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 96 pages - coins frottés - illustration en noir et blanc sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection famille droit et société. Classification Dewey : 340-Droit‎