‎Code civil du canton de Vaud, décrété par le Grand-Conseil, le 11 juin 1819.‎

‎A Lausanne, De l'Imprimerie d'Henri Vincent, 1820. In-8°, 602 [2]-XXII-168p. Reliure demi-parchemin à coins, titre manuscrit sur le dos.‎

‎Exemplaire très frais.3.4‎

‎Code civil du canton de Vaud. Edition originale et officielle.‎

‎A Lausanne, de l'Imprimerie d'Hignou Ainé, Imprimeur du Conseil d'Etat, 1820. In-8°, 602-XXII-168-2p. Reliure plein veau raciné d'époque, dos lisse orné de motifs dorés, pièce de titre rouge, encadrement doré sur les plats, gardes marbrées, tranches rouges.‎

‎Exemplaire très frais.‎

‎Code civil du canton du Valais, avec notes indiquant les lois qui l'ont modifié.‎

‎Sion, Imprimerie Aymon, 1893. In-8°, 562-XXVIIIp. Reliure demi-toile à coins.‎

‎En excellente condition.‎

‎CODE civil hellénique. Traduction de l'Institut Hellénique de Droit International et Etranger, effectuée par Pierre Mamopoulos. Note introductive de Petros Vallindas‎

‎Athènes, Institut Français d'Athènes, 1956 gr.in-8, XXXV-411 pp., broché. Coiffes renforcées par du scotch.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Code civil, imprimé sur celui inséré au Bulletin des lois, d'apres l'ordonnance du roi du 17 juillet 1816 ; précédé de la charte constitutionnelle, de l'ordonnance qui la conserve, ainsi que de celle qui conserve les codes.‎

‎Paris : Le Prieur, Lib. / Belin Le Prieur. Lib., 1819, in-8vo, frontispice gravé „Louis XVIII Roi de France“ + XXVIII + 292 p., non rogné, avec une pièce de papier “Du Cataogue de Perisse Freres... à Lyon”, reliure plein cuir (XXè), dos à cinq nerfs, sur brochure papier dominoté d’époque, pages de garde en velours orange.‎

‎ image disp.‎

‎Code civil pour les Etats de S.M. Le Roi de Sardaigne.‎

‎Turin, Imprimerie Royale, 1837. Fort volume in-8 de [8]-691 pages, demi-basane brune à coins, dos lisse orné de roulettes, filets et titre dorés, tranches mouchetées. ‎

‎ Première édition de ce code composé à l'initiative de Charles Albert de Sardaigne, alias Charles-Albert de Savoie, et inspiré du code napoléonien. Bel exemplaire. ‎

‎Code civil suisse. ‎

‎Berne, Chancellerie fédérale, 1999, in-8vo, 300 p., brochure originale.‎

‎Code criminel de l'Empereur Charles V. vulgairement appelé La Caroline. Contenant Les Loix qui sont suivies dans les Jurisdictions criminelles de l'Empire: Et à l'usage des Conseils de Guerre des Troupes Suisses.‎

‎A La Neuveville, chez Jean-Jacques Marolf, 1742. Gr. in-8°, [22]-310p. Reliure muette plein parchemin d'époque, tranches rouges.‎

‎Deuxième édition de la traduction en langue française dûe à Franz Adam Vogel, la première datant de 1734 et la première édition en langue allemande de 1733.Coiffe arrachée avec manque au dos sur 2 centimètres environ, coins inférieurs des 20 premiers feuillets grignotés par une souris papivore, mais sans atteinte au texte. Sinon très bon exemplaire.‎

‎Code de commerce, avec le rapprochement du texte des articles du Code Napoléon et du Code de Procédure civile, qui y ont un rapport direct, suivi d’une table analytique et raisonnée des matières, et d’une concordance des deux styles pour 50 années. On y a joint la loi sur les taux de l’intérêt de l’argent; la loi sur les droits du trésor public sur les comptables; et la loi sur la contraite par corps pour dettes contractées par des étrangers. Edition stéréotype.‎

‎ Paris, Pierre Didot 1808, 135x85mm, XVI- 268pages, demi-percaline rouge, titre au dos doré, dorure passée. Rousseurs. ‎

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‎Code de commerce, avec le rapprochement du texte des articles du Code Napoléon et du Code de Procédure Civile, qui y ont un rapport direct, suivi d’une Table analytique et raisonnée des matières, par un jurisconsulte qui a concouru à la confection de ces codes. 2 Tomes reliés en 1 volume.‎

‎ Paris, Firmin Didot 1812-1807, 175x100mm, XII- 180 + 199 + 62pages, veau marbré de l’époque, ornementations et titre dorés au dos, cuir par endroits frotté. ‎

‎ 11 ff., , Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Code de Commerce avec Les Discours des Conseillers d’Etat Orateurs du Gouvernement et ceux des Membres du Tribunat suivi d’une table analytique des matières collationné sur l ‘édition officielle ‎

‎Paris, Chez Moreaux , 1807. Cartonné, couverture de relais en parchemin, 13,5 cm x 21,5 cm, 248 pages. Texte anonyme. Bon état‎

‎Code de commerce, édition conforme a l’édition originale de l’imprimerie impériale, à laquelle on à ajouté l’exposé des motifs et une table analytique et raisonneé des matières.‎

‎ Paris, Stéréotype d’Herhan de l’Imprimerie des Frères Mame 1807, 140x90mm, VIII - 310pages, reliure d’époque veau marbré avec pièce de titre, et ornementations dorés au dos. Garde papier marbré. Belle reliure, hormis coins émoussés. Bel exemplaire. ‎

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‎Code de commerce, édition conforme à l’édition originale de l’imprimerie impériale à laquelle on a ajouté l’exposé des motifs et une table analytique et raisonnée des matières‎

‎Paris, Stéréotype d’Herhan, de l’imprimerie des frères Mame 1807 In-18 ‘13,5 x 8 cm. Reliure de l’époque demi-basane fauve, dos lisse orné de fers dorés, pièce de titre noire, VIII-298 pp., table des titres du code de commerce, table des matières. Exemplaire en bon état.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Code de droit canonique. Texte officiel et traduction française par La société internationale de droit canonique et de législations religieuses comparées‎

‎P., Centurion-Cerf-Tardy, 1984, gr. in-8vo, XXX, + 363 p. en latin + 363 p. en français., (= 673 p.), reliure flexible de l'éditeur.‎

‎Code de droit canonique. Texte officiel et traduction française par La société internationale de droit canonique et de législations religieuses comparées. Texte latin / français‎

‎P., Centurion-Cerf-Tardy, 1984, gr. in-8vo, XXX, + 363 p. en latin + 363 p. en français., (= 673 p.), cachet de l’ancien proprietaire sur p. de garde, reliure flexible de l’éditeur. /softcover.‎

‎CODE DE L' ADMINISTRATION ET DE L' ALIENATION DES BIENS NATIONAUX , REDIGE PR ORDRE DE L' ASSEMBLEE NATIONALE , APPROUVE PAR LE COMITE D' ALIENATION DES BIENS NATIONAUX‎

‎PARIS IMPRIMERIE NATIONALE 1791 Un volume in-8 de 287 pages + 52 pages de table des matieres , dans une modeste reliure d' époque demi basane marron , dos plat avec titrage à l' encre , un tableau dépliant , édition originale , les coiffes sont élimées , les tranches des plats sont frottées , rousseurs , assez bon exemplaire , peu fréquent . Assez bon Couverture rigide ‎

‎Code de la pêche fluviale. Instruction pour les gardes-pêche. Instructions pratiques pour le repeuplement des cours d'eau.‎

‎ Paris, Imprimerie Nationale, Ministère de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux Publics, 1864, 1 br., 1ère de couverture détachée. in-8 de 77 pp. ; ‎

‎Code de l'enseignement technique : l'enseignement technique et son personnel - recrutement du personnel - positions du personnel (3 volumes).‎

‎ 3 fascicules brochés de 47-159-102 pp, sans date, environ 235x160mm. Couvertures frottées avec manques de papier sur les dos, intérieurs propres toutefois.‎

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎CODE de procédure civile, avec le rapprochement du texte des articles du Code Napoléon qui y ont un rapport direct, suivi d’une Table analytique et raisonnée des matières, par un jurisconsulte qui a concouru à la confection des deux codes. 2 Volumes complets.‎

‎ Paris, Firmin Didot 1808-1824, 175x100mm, veau marbré de l’époque, ornementations et titre dorés au dos, cuir par endroits frotté. ‎

‎ VIII-, 274 p., 42 p., 10 ff., 100 p., - 380 p., , Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Code de procédure civile avecles exposésdes motifs Présentés au Corps Législatif, par les Orateurs du Conseil d’État. Seconde édition. Relié avec : Exposés des motifs. ‎

‎Paris, chez Rondonneau, Bossange, Masson et Besson, et Courcier, 1806, pt. in-8°, VIII + 262 p., ; 2 ff. + 155 p., légèrment tachés d’eau, jolie reliure en veau raciné, dos richement doré, pièce de titre en maroquin rouge, coins un peu émoussés, bon exemplaire.‎

‎Code de Procédure Civile de la République et Canton de Neuchâtel du 29 novembre 1906.‎

‎Neuchâtel, Rossier & Grisel, 1907, pt. in-8vo, 178 p., cachèt - annulé - sur titre, demi-toile, couverture de la broch. orig. conservée.‎

‎Code de Procédure Civile du Canton de Vaud. Edition Originale et Officielle. / Loi du 11. Décembre 1838 sur quelques Changements au Code de Procédure Civile du Canton de Vaud. (ens. dans 1 Vol.).‎

‎Lausanne, Hignou Ainé, 1825 -1838, pt. in-8vo, 464 p. + 82 p., cachet du Canton de Vaud sur titre, D.-Parchemin plats en cartonnage original, bon état.‎

‎Code de procédure civile du canton de Vaud. Relié avec:Code de procédure civile du canton de Vaud du 14 Février 1857. (Partie non contentieuse).‎

‎ Lausanne, impr. Corbaz et Robellaz 1847- 1857, 190x120mm, 158 + 189pages, demi-percaline. ‎

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‎Code de procédure civile du canton de Vaud. Table des matières du code de procédure civile.‎

‎ Lausanne, Impr. de Lucien Vincent 1870, 190x120mm, 404 + 43pages, demi-percaline. Plats papier marbré. Etiquette de titre imprimée au dos. Plats frottés par endroits. ‎

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‎CODE DE PROCÉDURE CIVILE - MOTIFS ET RAPPORTS ‎

‎Paris A la Librairie Stéréotype, chez H. Nicolle 1806 in 12 (17,5x10) 1 volume reliure pleine basane fauve racinée de l'époque, dos lisse très orné, pièce de titre brique, 426 pages. Edition stéréotype faite au moyen de matrices mobiles en cuivre, procédé d'Herhan. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎