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LA MÉPRISE l'affaire d'Outreau.
Paris, Seuil, 2005 ; in-8, 255 pp., br. Broché en bon état.
Broché en bon état.
La méprise - l'affaire d'Outreau.
Paris, Editions de noyelles, 2005 ; in-8, 254 pp., broché. Très bon état.
Très bon état.
Les conflits du disque et de la radiodiffusion en droit privé.
Paris, Librairie du recueil SIREY, 1938 ; in-8, 190 pp., broché. Bon état - reliure un peu salis.
Bon état - reliure un peu salis.
LES CONFLITS DU DISQUE ET DE LA RADIODIFFUSION EN DROIT PRIVÉ.
Mulhouse, Les presses modernes - université de Paris - Faculté de Droit, 1938 ; in-8, 190 pp., broché. Bon état - thèse pour le doctorat en droit.
Bon état - thèse pour le doctorat en droit.
Votre auto questions de droit.
, First vie pratique , 1994 ; in-8, 206 pp., broché, couverture illustr. Contester la note de votre garagiste, refuser une contravention , acheter sa voiture moins cher, avec les dernières lois et des modèles de lettres.
Contester la note de votre garagiste, refuser une contravention , acheter sa voiture moins cher, avec les dernières lois et des modèles de lettres.
Délibéré de procès
… il n'est point nécessaire dant le ci-devant Comtat, pour la vente des biens d'un pupille, que le tuteur s'y fit autoriser … en feuilles Très bon Avignon 1794 10 pages
édition originale
Le livre nécessaire pour les comptables, avocats, notaires, procureurs, trésoriers ou caiffiers, & généralement à toutes fortes de conditions.
Paris, Chez didor , 1756 ; in-12, 527 pp., cartonnage de l'éditeur. Nombreuse rousseurs reliure frotté vendu dans l'état.
Nombreuse rousseurs reliure frotté vendu dans l'état.
Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1972 - BARRÈS - LA LORRAINE ET L'ALSACE.
Colmar, Alsatia- COUR D'APPEL DE COLMAR, 1973 ; in-8, 47 pp., br.
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BARRÈS - LA LORRAINE ET L'ALSACE - Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1972.
Colmar, Alsatia- COUR D'APPEL DE COLMAR, 1973 ; in-8, 47 pp., broché. Très bon état - discours.
Très bon état - discours.
BARRÈS - LA LORRAINE ET L'ALSACE - Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1972.
Colmar, Alsatia- COUR D'APPEL DE COLMAR, 1973 ; in-8, 47 pp., broché. Très bon état - discours.
Très bon état - discours.
Epitome juris et legum romanarum frequentioris usus, juxta seriem digestorum…
Aquis-Sextiis (Aix-en-Provence), J. David, 1756 in-12 demi basane bleue, dos à nerfs, filets dorés., tranches rouges. XIV + 593 + 68 + (3 pp). Reliure postérieure.
Edition originale de l'ouvrage d'André Barrigue de Montvallon qui fut magistrat au Parlement de Provence.
Traité des hypothèques, divisé en deux parties. Par Maître Henry Basnage, Ecuyer, Seigneur du Franquesnei, Avocat au Parlement de Normandie. Nouvelle édition Revüe & augmentée de plusieurs Arrests & Réglemens de la Cour, d'Edits & Déclarations concernans la manière de conserver les Hypotheques sur les Offices.
Rouen, Herault & Le Boucher, 1702. In-12 de 566 pages et 12 feuillets de table. Ex-libris manuscrit sur le titre : Godier avocat au Parlement. Pleine basane brune d'époque, dos à nerfs richement orné, tranches mouchetées, pièce de titre rouge. Deux coiffes arrachées.
Frère I, 69.
Du droit de propriété et de transmission des offices ministériels, de ses précédens historiques (sic), de son principe actuel et de ses conséquences.
P., chez Thoisnier-Desplaces, 1840. In-8, rel. bradel pleine percal. prune, dos lisse, pièce de titre de cuir marron, fleuron doré au centre ; 323 pp.
A partir de 1858, l'historien Anne-Charles-Thomas Bataillard (né à Paris le 2 nov. 1801), se consacra uniquement à l'étude. Il mourut le 8 déc. 1881, à Saint-Germain-du-Pert (Calvados) dont il avait longtemps été le maire. Dos éclairci, papier bruni, bon ex. - Frais de port : -France 5,7 € -U.E. 8 € -Monde (z B : 12 €) (z C : 22 €)
Un juge passe aux aveux.
Paris, Robert Laffont - collection vecu, 1971 ; in-8, 393 pp., broché, couverture illustr.
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Droit social 2014/2015 manuel et applications DCG3.
Paris, Dunod, 2014 ; in-8, 623 pp., br.
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Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1971 - Une partition départementale en 1871 LE TERRITOIRE DE BELFORT, ses conditions et ses conséquence.
Colmar, Alsatia- COUR D'APPEL DE COLMAR, 1972 ; in-8, 31 pp., broché. Très bon état.
Très bon état.
Les grands crimes de l'histoire.
Paris, Succès du livre, 1998 ; in-8, 390 pp., broché, couverture illustr.
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Bulletin des lois et décrets.
Paris, Société d imprimerie et librairie administratives et des chemin de fer , 1884 ; in-8, 310 pp., demi-percaline.
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Les grands procès - fouquet.
Genève, Editions de crémille, 1996 ; in-12, 224 pp., cartonnage de l'éditeur.
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Les grands procès - MARIE ANTOINETTE.
Paris, Editions de crémille, 1995 ; in-8, 237 pp., cartonnage de l'éditeur.
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Les grands procès - VIDOCQ.
Paris, Editions de crémille, 1995 ; in-12, 247 pp., cartonnage de l'éditeur.
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Les procès de moscou.
, Les éditions de crémille, 1996 ; in-12, 237 pp., cartonnage de l'éditeur. Les 2 volumes. En 2 volumes.
En 2 volumes.
