‎JURIS ROMANI ELEMENTA, Secundum Ordinem Institutionum Justiniani: Cum Notis, Ad Textus Explicationem Ejusque Cum Jure Gallico Collationem, Compositis ‎

‎Paris Alphonse Garnery, Libraire / Fournier 1817 in 8 (21,5x13,5) 1 volume broché, couverture de papier bleue ancienne, étiquette manuscrite au dos, VIII et 351 pages, non rogné, petite tache brune sur les pages 12 à 16. Texte en latin, nombreuses notes en langue française. Claude-Etienne Delvincourt, Paris 1762-1831, jurisconsulte français. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon ‎

‎RAPPORT FAIT AU NOM DU COMITE POUR L'ALIENATION DES BIENS DOMANIAUX ET ECCLESIASTIQUES‎

‎PARIS IMPRIMERIE NATIONALE 1790 Un document in-8 broché de 16 pages , sans couverture , EDITION ORIGINALE , infimes défauts , bon exemplaire . Bon Pas de couverture ‎

‎Systematisk oversigt over Domme i kriminelle sager 2002.‎

‎2003. XVIII,299 pp.‎

‎"La protection contre les abus de puissance économique en droit belge; genèse et commentaire de la loi du 27 mai 1960. Collection scientifique de la Faculté de Droit de l'Université de Liège, N° 10."‎

‎Liège, Faculté de Droit de Liège, 1960. 16 x 24, 471 pp., reliure pleine rexine brune, très bon état.‎

‎Reliure solide et en très bon état.‎

‎LE FINANCEMENT DE LA VENTE À TEMPÉRAMENT DANS LE COMMERCE DE DÉTAIL EN BELGIQUE, Ex facto jus oritur‎

‎, Bruxelles, Maison Ferdinand Larcier, S.A. 1940, in-8, br., (couv. fanée), int. très frais, VI-120p.‎

‎De l'influence du règne de Charles-Quint sur la législation et sur les institutions politiques de la Belgique‎

‎Bruxelles, Hayez 1838 69pp., publié dans et extrait de "Mémoires couronnés par l'Académie Royale des sciences et belles-lettres de Bruxelles" Tome XIV première partie (14-1, 1838), in-4, B104091‎

‎INSTITUER DES SAVOIRS D’ÉTAT, L’Académie des sciences morales et politiques au XIXesiècle, coll. Logiques politiques‎

‎, Paris, L’Harmattan 2006, in-8, br., excellent état, 344p.‎

‎La Commune‎

‎In-8 broché, Chez Tavernier imprimeur, Aix, 1842, 176 pp. Sous couverture d'attente déchirée et abîmée, annotations sur la couverture et l'une des premières pages. Intérieur tout à fait correct pour ce livre juridique et historique sur les communes en France, envoi autographe signé de l'auteur sur la couverture. Rare. Poids 170 g. Frais d'envoi 3,05 euros sur la France, 4,50 euros UE et Suisse, 6,50 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis). Possibilité de remise en mains propres sur Paris, n'hésitez pas à me contacter avant de passer commande.‎

‎Dédicacé par l'auteur‎

‎Le Pluralisme ordonné. Les Forces imaginantes du droit, 2. Par Mireille Delmas-marty‎

‎Seuil ,2006, in-8 de 303 pages ,broché ,Bon état ,envoi de l'auteur .Isbn : 9782020839327.(3 photos du livre sur mon site https://www.vieuxlivre.fr) .Les frais de port pour la France sont offerts à partir de 25 euros d'achat (Mondial relay ). (colissimo suivi +6,90 ).‎

‎Le Relatif et l'Universel. . Les Forces imaginantes du droit‎

‎Seuil, coll. « La couleur des idées » 2004 In-8 broché 20,5 cm sur 14. 440 pages. Bon état d’occasion.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Le Relatif et l'Universel. Les Forces imaginantes du droit, 1. Par Mireille Delmas-marty‎

‎Seuil ,2004, in-8 de 439 pages ,broché ,Très bon état ,envoi de l'auteur .Isbn : 9782020678490.(3 photos du livre sur mon site https://www.vieuxlivre.fr) .Les frais de port pour la France sont offerts à partir de 25 euros d'achat (Mondial relay ). (colissimo suivi +6,90 ).‎

‎Raisonner la raison d'État : Vers une Europe des droits de l'homme. Par Mireille Delmas-Marty‎

‎Presses Universitaires De France - Puf ,1989, in-8 de 512 pages ,broché ,Très bon état , .Isbn : 9782130426707.(5 photos du livre sur mon site https://www.vieuxlivre.fr) .Les frais de port pour la France sont offerts à partir de 25 euros d'achat (Mondial relay ). (colissimo suivi +6,90 ).‎

‎Vers une communauté de valeurs. Les Forces imaginantes du droit, 4. Par Mireille Delmas-Marty‎

‎Seuil ,2011, in-8 de 448 pages ,broché ,Bon état ,envoi de l'auteur .Isbn : 9782021039627.(4 photos du livre sur mon site https://www.vieuxlivre.fr) .Les frais de port pour la France sont offerts à partir de 25 euros d'achat (Mondial relay ). (colissimo suivi +6,90 ).‎

‎Les forces imaginantes du droit. Tome II. Le pluralisme ordonné.‎

‎ P., Seuil, 2006. In-8 broché, 303 pp., index. ‎

‎ Bonne condition. - Frais de port : -France 5,7 € -U.E. 8 € -Monde (z B : 12 €) (z C : 22 €) ‎

‎Procédures pénales d'Europe (Allemagne, Angleterre et pays de Galles, Belgique, France, Italie) - Collection thémis droit privé.‎

‎Presses Universitaires de France. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 638 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Collection thémis droit privé. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Que sais-je? N° 1474 Le droit de la famille‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition 2ème trimestre 1972. 1972. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎LE MARIAGE ET LE DIVORCE, 2èmeéd., coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1978, br..‎

‎Droit pénal des affaires (France) - 4e édition refondue - Collection thémis droit privé.‎

‎Presses Universitaires de France. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXIX+707 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Collection thémis droit privé. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ L'EXPLOITATION ET L'EXPLOITANT DANS LA LOI ET LA JURISPRUDENCE (Avec envoi de l'auteur)‎

‎ Préface de Michel de Juglart Imprimeries Delmas. 1957. Format : 25/16 325 Pages Sommaire : L'exploitation envisagée en tant que bien. L'exploitation envisagée en tant qu'activité. Défraîchi ‎

‎Thèse pour le doctorat : Les médecins à temps partiel des hôpitaux publics‎

‎ AIX-EN-PROVENCE - 1975 - 534 pages‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Rights and duties in matter of education‎

‎Manila, 1933 [5] + 99pp., 28cm., text in English, A thesis submitted to the College of Education of the University of Santo Tomas in partial fulfillment of the requirements for the degree Master of Arts, bound in hardcover, two stamps, text in typoscript, text is clean and bright, O113056‎

‎LE NOUVEAU REGIME DES BAUX RURAUX ET DES ALIENATIONS DE BIENS RURAUX‎

‎ Paris, Les éditions TFJ Paris, Les éditions TFJ vers 1940. In-8 broché de 253 pages. ‎

‎Bon état Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Table décennale du journal de jurisprudence commerciale et maritime fondé à Marseille en 1820‎

‎Typographie Marius Olive 1871 415 pages Marseille. in-8. 1871. Demi-Cuir. Dos orné de motifs dorés. 415 pages. 1861-1870‎

‎Bon état (BE) général avec la reliure un peu frottée. Intérieur propre un peu jauni‎

‎Causes de Révolutions Périodiques, suivi de quelques extraits d'Alexis de TOCQUEVILLE‎

‎ PARIS, Lib. Int. A. Lacroix, V erboeckhoven & Cie - 1871 - In-8 Débroché - 144 pages ‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎EXAMEN CRITIQUE DU PROJET DE LOI SUR LES SOCIETES ET DU RAPPORT DE LA COMMISSION SENATORIALE‎

‎LAROSE L. ET FORCEL. 1885. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. XII + 196 pages - ex-dono - 1er plat partiellement desolidarisé - dos partiellement manquant - 1 tampon sur le 1er plat - interieur correct.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎