‎Ancien droit Belgique ou Précis analytique des lois et coutumes observées en Belgique avant le code civil [2 volumes] Tome premier, tome second‎

‎Bruxelles, Bruylant-Christophe 1873 Complet en 2 tomes: iii,599 + xv,360 pp., 25cm., reliures cart. uniformes (dos en cuir avec titre doré, trace d'un cachet sur le premier plat), feuilles de garde marbrées, texte frais sauf qqs. rousseurs occasionnelles, bon exemplaire, rare, J100069‎

‎LIBRE CIRCULATION DES PERSONNES ET DES CAPITAUX, RAPPROCHEMENT DES LÉGISLATIONS, Commentaire J.Mégret, 3eéd. entièrement refondue et mise à jour, Grande matière Marché intérieur, Institut d’Études Européennes‎

‎, Bruxelles, Éd. de l’Université de Bruxelles 2006, in-8, rel. éd., très bon état, 315p.‎

‎ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS - TOME CINQUIEME - SUPPLEMENT IDE-OYA - QUATRIEME EDITION.‎

‎MARCHAL ET BILLARD. 1888. In-8. Relié. Etat passable, Plats abîmés, Dos à nerfs, Intérieur frais. 620 pages - petite annotation et tampon sur la page de titre et sur le 2ème contre-plat- dos à 5 nerfs - titre et tomaison dorés sur pièce de titre - plats et contre-plats jaspés - dos frotté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Encyclopedie des huissiers avec formules et tarifs commentés en matière civile augmentée d'un supplément contenant le tableau de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour par GUSTAVE DUTRUC. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS - TOME DOUXIEME - SUPPLEMENT SAL-WAR - QUATRIEME EDITION.‎

‎MARCHAL ET BILLARD. 1892. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. 756 pages - petite annotation et tampon sur la page de titre - dos à 5 nerfs - titre et tomaison dorés sur pièce de titre - plats et contre-plats jaspés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Encyclopedie des huissiers avec formules et tarifs commentés en matière civile augmentée d'un supplément contenant le tableau de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour par GUSTAVE DUTRUC. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS - TOME NEUVIEME- SUPPLEMENT EAU-JUS - QUATRIEME EDITION.‎

‎MARCHAL ET BILLARD. 1888. In-8. Relié. Etat passable, Plats abîmés, Dos à nerfs, Intérieur frais. 641 pages - petite annotation et tampon sur la page de titre - dos à 5 nerfs - titre et tomaison dorés sur pièce de titre - plats et contre-plats jaspés - dos frotté - 1er plat désolidarisé du reste de l'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Encyclopedie des huissiers avec formules et tarifs commentés en matière civile augmentée d'un supplément contenant le tableau de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour par GUSTAVE DUTRUC. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS - TOME ONZIEME - SUPPLEMENT SAC-SAI - QUATRIEME EDITION.‎

‎MARCHAL ET BILLARD. 1890. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos à nerfs, Intérieur frais. 517 pages - petite annotation et tampon sur la page de titre - coiffe en pied abimée - dos à 5 nerfs - titre et tomaison dorés sur pièce de titre - plats et contre-plats jaspés - dos frotté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Encyclopedie des huissiers avec formules et tarifs commentés en matière civile augmentée d'un supplément contenant le tableau de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour par GUSTAVE DUTRUC. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS - TOME SIXIEME - SUPPLEMENT PAC-RUI - QUATRIEME EDITION.‎

‎MARCHAL ET BILLARD. 1888. In-8. Relié. Etat passable, Plats abîmés, Dos à nerfs, Intérieur frais. 592 pages - petite annotation et tampon sur la page de titre - dos à 5 nerfs - titre et tomaison dorés sur pièce de titre - plats et contre-plats jaspés - dos frotté - tranche (gouttière) abimée - mors fendus - texte à l'envers des plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Encyclopedie des huissiers avec formules et tarifs commentés en matière civile augmentée d'un supplément contenant le tableau de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour par GUSTAVE DUTRUC. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le fermage après le décret du 7 janvier 1959‎

‎LE FERMIER. Sans date. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 24 pages.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Avocat à la cour d'appel de Paris. Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Opinion sur le rapport & les deux projets présentés par Thibaudeau dans la séance du 4 de ce mois.‎

‎Paris, Imprimerie nationale, An V in-8, 11 pp., dérelié. Exemplaire bruni.‎

‎Député au Conseil des Cinq-Cents, Talot prend la défense des prévenus et s'insurge contre l'instauration de tribunaux criminels dans chaque département. Les fonctionnaires de la République relèvent de la Haute Cour de justice ; quant aux autres citoyens ils doivent être traduits devant le tribunal qui siège près de leur domicile ou sur les lieux où le délit a été commis.Martin & Walter, IV, 32164. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Histoire du droit romain - Nouvelle édition revue corrigée et augmentée de plus d'un tiers.‎

‎Chez Durand. 1760. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 528 pages - tranches rosées - contre plats jaspés - coins frottés - manque de cuir sur le 1er plat - manque sur le dos - pièce de titre absente.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Contenant son origine, ses progrès, comment & enquel tems les divers Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎HISTOIRE DU DROIT ROMAIN - son origine, ses progrès, comment et en quel tems les diverses parties dont est composé le Corps du droit Civil ont été faites, l'usage qu'on fait en France du Droit romain, son excellence et la maniere de l'etudier /Nouvelle ed‎

‎LES LIBRAIRES ASSOCIES. 1788. In-12. Broché. A relier, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur frais. 522 pages - Couverture d'attente.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Nouvelle introduction à la pratique ‎

‎Contenant l’explication des termes de pratique de Droit & de coutumes avec les juridictions de France. Nouvelle édition revûe, corrigée et augmentée. Deux tomes en deux volumes in 12 pleine cuir fauve raciné à nerfs, pièce de titre et tomaison chagrin rouge, fers, roulette, fers dorés, roulette dorée sur coupes. Tome 1 : titre, III, 697 pages. Tome 2 : titre, 842 pages. A Paris au Palais chez Bernard BRUNET 1745 une petite restauration au mors inférieur gauche du tome 1. ‎

6 Images

‎NOUVELLE TRADUCTION DES INSTITUTES DE L'EMPEREUR JUSTINIEN - EN 6 VOLUMES : DU TOME PREMIER AU TOME VI.‎

‎CHEZ LES LIBRAIRES ASSOCIES. 1787. In-12. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 462 + 404 + 448 + 478 + 430 + 479 pages - Couvertures d'attente. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ad titulum Digestorum de regulis juris antiqui commentarius, Secundum Alphabeticum Materiarum ordinem Digestus cum notis praxis forensis.‎

‎Apud Joannem Cochart Parisiis 1686 In-12 ( 165 X 90 mm ) de 268 pages, plein veau écaille, dos lisse orné de petits fers "à la grotesque" dorés, pièce de titre de maroquin grenat, triple filet doré d'encadrement sur les plats, roulette dorée sur les coupes, tranches brique ( Reliure de l'époque ). Mors fendillés, bon exemplaire.‎

‎La Science Parfaite des Notaires‎

‎Saugrain. Non daté. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agrafes rouillées, Intérieur frais. 20 pages. Fac-similés des premières pages de l'édition de 1752.. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎ Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Encyclopédie des huissiers de Marc Deffaux et Adrien Harel - 6e édition complètement refondue par Paul Colin - Supplément tome 1.‎

‎Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Marchal & Hillard. 1926. In-8. Relié. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 478 pages - plats et contre plats jaspés - auteur, titre, tomaison et filets dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COMMENTAIRE DE LA LOI SUR LES JUSTICES DE PAIX, précédé de notions générales sur la compétence des défenseurs de la cité, à Rome ; des juges de paix, en Angleterre ; des auditeurs au Chatelet et des juges de paix en France, avant la loi de 1838 ; et suivi de la nomenclature des attributions conférées aux Juges de Paix par le Code civil, le Code de Procédure, le Code d'Instruction criminelle et diverses lois spéciales.‎

‎ Paris, Librairie de jurisprudence de Cotillon, 1838 , reliure demi-basane vert foncé , faux nerfs et titre dorés, 14x21,5 cm, 150 pages + bulletin de loi n°574 (8 pages) et bulletin n° 565 (4 pages)..‎

‎plats frottés. ‎

‎Manuel des propriétaires et des usufruitiers, usagers, locataires et fermiers ou dictionnaire encyclopédique des lois des batiments et des lois rurales de la France.‎

‎Paris Passard 1852 1 vol. relié in-12, demi-basane havane, dos lisse orné de filets dorésgras et maigres, VI + 712 pp. (reliure d'époque solide et bien conservée).‎

‎Encyclopédie des Huissiers. TOME Ier : Abandon - Appartenance.‎

‎COSSE, MARCHAL et BILLARD. 3ème tirage.. 1873. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Rousseurs. 169 + 253 pages. Pages non coupées. Charnières fendues. Lanque sur le dos. Quelques pages non coupées et déchirées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire Général et Raisonné de Législation, de Doctrine et de Jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle et administrative avec les formules à la suite de chaque mot contenant les tarifs commentés des huissiers en matière civile, par M. Bonnecoeur. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Encyclopédie des Huissiers. TOME II : Appeaux - Compensation‎

‎COSSE, MARCHAL et BILLARD. 3ème tirage.. 1873. In-8. Broché. Etat passable, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Rousseurs. 514 pages. Quelques pages non coupées. Manque le 1er plat de couverture. Page de faux-titre abîmée par des pliures et déchirures. Pages cornées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire Général et Raisonné de Législation, de Doctrine et de Jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle et administrative avec les formules à la suite de chaque mot contenant les tarifs commentés des huissiers en matière civile, par M. Bonnecoeur. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Encyclopédie des Huissiers. TOME V : Identité - Oyant.‎

‎COSSE, MARCHAL et BILLARD. 3ème tirage.. 1873. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Rousseurs. 620 pages. Coiffe en tête usée. Pages cornées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire Général et Raisonné de Législation, de Doctrine et de Jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle et administrative avec les formules à la suite de chaque mot contenant les tarifs commentés des huissiers en matière civile, par M. Bonnecoeur. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS, AVEC FORMULES ET TARIFS COMMENTES EN MATIERE CIVILE, TOME XII‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1892. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos très frotté, Quelques rousseurs. 756 pages. Titre, tomaison et filets dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎4e édition, augmentée d'un Supplément contenant le tableau complet de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour, par Gustave Dutruc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SUPPLEMENT ALPHABETIQUE ET ANALYTIQUE A L'ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS, TOMES I, II‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1888. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur acceptable. 657 pages pour le tome I et 641 pages pour le tome II. Epidermures sur les dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎D'Abandon d'actif à Justice de Paix. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎THESE POUR LE DOCTORAT : DROIT ROMAIN DE L'ORIGINE & DU DOMICILE / DROIT FRANCAIS DU DOMICILE‎

‎IMPRIMERIE GENERALE D'EMILE CRUGY. VERS 1880. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 280 pages. 1 tampon en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎THESE POUR LE DOCTORAT - ACADEMIE DE DOUAI - FACTULTE DE DROIT - UNIVERSITE DE FRANCE‎

‎IMP. DE Vve VANNEUFVILLE. 1881. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Non coupé. 380 pages - pages non coupées - 1 manque en coin en tete sur le 1er plat - 2 etiquettes collées au dos - quelques tampons dans l'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎