‎Législation primitive précédée de l'essai analytique sur les lois naturelles de l'ordre social ou du pouvoir, du ministère et du sujet dans la société, suivie de divers traités et discours politiques‎

‎Bruxelles, Société Nationale 1845 2 tomes (ouvrage complet): 406 + pp., Tomes I-II des "Oeuvres du vicomte de Bonald", br.orig. (abîmés et restaurés), 23cm., 4e édition revue et corrigée, cachet sur page de titre, texte en bon état, J39497‎

‎L’OUVERTURE DU DROIT DES SERVICES PUBLICS AU DROIT DE LA CONSOMMATION, entre enrichissement et désordre, préface de Jean-MariePontier‎

‎, Aix-en-Provence, PUAM 2015, in-8, br., très bon état, 314p.‎

‎Histoire des rapports de droit public qui existèrent entre les provinces belges et l'empire d'Allemagne depuis le démembrement de la monarchie carolingienne jusqu'a l'incorporation de la Belgique a la République Française‎

‎, iv + 422pp., Reprint (Bruxelles 2000) de l'édition originale de 1870, bel état‎

‎ETUDES DE DIPLOMATIQUE SUR LES ACTES DES NOTAIRES DU CHATELET DE PARIS.‎

‎CHAMPION HONORE. 1910. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Manque en coiffe de pied, Intérieur frais. 189 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎BIBLIOTHEQUE DE L'ECOLE DES HAUTES ETUDES publiées sous les auspices du Ministere de l'instruction publique - SCIENCES HISTORIQUES ET PHILOLOGIQUES. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales.‎

‎ Gaude Nismes (Nîmes), Gaude Père & Fils & Compagnie, 1781, [8] (page de titre, avis au lecteur, table des chapitres), 684 p., pleine reliure d'époque, 26x20cm, manque de cuir et fissure sur le bas du dos, des épidermures sur les plats, un tampon sur la page de titre, sinon intérieur propre.‎

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‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Précis de droit pénal et de procédure pénale. Préface par Jean-François Burgelin.‎

‎Paris, Presses Universitaires de France, 2001, gr. in-8vo, XV + 721 p. + 5 p., cartonnage original.‎

‎Juris canonici et juris canonico-civilis Compendium (praelectionibus accomodatum quas in Seminario Brug. habuit) [2 volumes]‎

‎Brugis, Desclée, De Brouwer et soc. 1894 2 vols.: LXX,515 + 824pp., cart.cover (leather spine with title engilded, 5th ed., underlinings in pencil, else VG‎

‎Mort de ce malheureux droit d'aînesse, pot-pourri.-‎

‎Paris. Au Palais Royal. Chez les Marchands de Nouveautés. (1826). In-32 (62 x 93mm) broché, sans couverture, tiré d'un recueil factice, page de titre ornée d'une vignette représentant le renard et les raisins, 28 pages. Titre lgt insolé sinon bon exemplaire. Rare. Inconnu de Quérard.‎

‎Paul-Émile DEBRAUX est né à Ancerville (Meuse) en 1796, mort en 1831. Ses chansons connurent un grand succès auprès du peuple, elles touchent à tous les domaines habituels de la chanson mais elles attaquaient souvent le gouvernement de la Restauration. Voir l'intéressante notice que lui consacre le Larousse XIX°, VI, 197. Le chansonnier d'Ancerville (Meuse).‎

‎Manuel de l'expropriation pour cause d'utilité publique. Suivi 1° D'un commentaire sur l'expropriation en Algérie; 2° De la législation complète et d'un formulaire des actes en cette matière.‎

‎Couverture souple. Broché. 450 pages. Cachets (Chemin de fer grand central). Fortes rousseurs.‎

‎Livre. Editions A. Maresq, 1847.‎

‎Manuel de l'expropriation pour cause d'utilité publique. Suivi 1° : D'un commentaire sur l'expropriation en Algérie; 2° : De la législation complète et d'un formulaire des actes en cette matière.‎

‎Couverture souple. Broché. 450 pages. Non coupé. Fortes rousseurs.‎

‎Livre. Editions A. Maresq, 1847.‎

‎LA JUSTICE AU XIX EME SIECLE : LES MAGISTRATS.‎

‎LIBRAIRIE ACADEMIQUE PERRIN. 1980. In-12. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 223 pages. Quelques annotations au crayon à papier sans réelle conséquence sur la lecture. Etiquette collée sur la coiffe en pied. Ouvrage sous film plastique.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Justice au XIXe siècle. Les Magistrats.‎

‎PERRIN. 1981. In-12. Relié. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 223 pages. Quelques planches illustrées en noir et blanc. Reliure d'éditeur moderne. Jaquette en couleurs et rhodoïd.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA JUSTICE AU XIXème SIECLE - LES REPUBLIQUES DES AVOCATS‎

‎LIBRAIRIE ACADEMIQUE PERRIN. 1984. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 381 Pages - Quelques planches et Fac-similé en noir et blanc - signé conservé. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES REBUBLIQUES DES AVOCATS. La justice au XIX siècle‎

‎Format moyen, cartonné. Reliure simili cuir. 381 pages. Illustrations n/b. Bon état. Une expédition par Mondial relay pourra vous être proposée 1984 Perrin‎

‎Un grand mouvement préfectoral (Episode de la Résistance) [ Edition originale ]‎

‎1 brochure in-8, Extrait de la revue "Les Cahiers Politiques", n° de Février-Mars 1946, Paris, 26 pp.‎

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‎Rare exemplaire de cet étonnant tiré-à-part, dans lequel Michel Debré évoque dans un style quasi romanesque '"Un pigeon becequette le nez camus d'Auguste Comte. Un Allemand en casque se dresse, les jambes écartées, devant le lycée Saint-Louis. Je m'en vais acheter une cartes des divisions administratives de la France") les préparations faites sous la Résistance pour l'institution d'un nouveau corps préfectoral à la Libération. Michel Debré était alors Maître des requêtes au Conseil d'Etat, commissaire régional de la République. Bon état‎

‎La Justice au XIXe siècle : Les Magistrats‎

‎Librairire Académique Perrin. 1981. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 223 pages augmentées de quelques planches d'illustrations en noir et blanc. Signet, rhodoïd et demi jaquette conservés.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Justice au XIXe siècle : Les Magistrats‎

‎Perrin 1980 in8. 1980. Reliure editeur avec jaquette.‎

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‎Bon état avec sa jaquette rhodoïd (défraîchie) et sa demie-jaquette papier intérieur propre bonne tenue‎

‎LES IDÉES CONSTITUTIONNELLES DU GÉNÉRAL DE GAULLE, Bibl. Constitutionnelle et de Sc. Politique, t.XLIX‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1974, in-8, br., non rogné, (manque 1rede couv. et page de tit., des soulignures au crayon), 462p.‎

‎Les républiques des avocats. La Justice au XI e Siècle‎

‎Librairie Académique Perrin 1984 In-8 reliure éd, similicuir rouge sous jaquette rhodoïd. 382pp. 20,7 cm sur 13,6. Bon état d’occasion.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎AU SERVICE DE LA NATION, Essai d’un programme politique‎

‎, Paris, Stock 1963, in-8, br., (couv. passée, feuilles lég. jaunies), intérieur très frais, 279-[3ff.]p.‎

‎Dangerosité et justice pénale ambiguité d'une pratique - Collection deviance et societe bibliotheque de la faculte de droit de l'universite catholique de Louvain n°XIII.‎

‎Masson / Médecine et Hygiène. 1981. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 350 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Collection deviance et societe bibliotheque de la faculte de droit de l'universite catholique de Louvain n°XIII - Avec la collaboration de Françoise Tulkens. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎LE RÔLE DE LA RÈGLE DE CONFLIT DANS LE RÈGLEMENT DES RAPPORTS INTERNATIONAUX, Université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris (Paris II) t. I uniquement‎

‎, Paris 1971, A4, multicopié, bon état, IX-450p.‎

‎ARRETS NOTABLES DE LA COUR DU PARLEMENT DE PROVENCE, Recueillis par feu Messire Balthasar Debézieux, Sur diverses Matières Ecclésiastique, Civiles é Criminelles; avec les motifs des Juges qui les ont rendus. Ouvrage divisée en neuf livres, qui serviront de continuation aux Compilations de Boniface, Avec une Table des Livres, Titres, Chapitre & Paragraphe, & une dernière fort ample des matières par ordre alphabétique. Le tout par les soins de Maitre Sauveur Eirie’s‎

‎, Paris, P. G. Le Mercier / Desaint & Saillant / Jean-Thomas Herissant 1750, in-folio, plein veau brun marbré, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 6 nerfs richement et finement orné de fleurons, filets et roulettes, impression en double colonne, tr. rouges, Ex-Libris manuscrit, (coiffes arrachées, rel. frottée avec un mq. de cuir sur 4cm2, coupes et coins frottés avec qq. mq., rousseurs et anciennes traces d’humidité), XLI-671 p.‎

‎ORIGINE ET DEVELOPPEMENT DU REGIME DE LA COMMUNAUTE DES BIENS ENTRE EPOUX‎

‎MARCHAL, BILLARD & CIE. 1887. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 109 pages - Plats jaspés - Couverture conservée.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LES ASSASSINS.‎

‎, Paris, Perrin, 1986., Relie, titre dore sur les plats, dos orne de piece de titre dore, sous jacquette d' editeur illustre en couleur, 13,5x21cm, 424pp, illustre n/b.‎

‎Iconographie de J.Knuth.‎