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COLLECTIF
Documents sur la magistrature
Ecole nationale de la magistrature. 1983 - 1985. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Ensemble de 5 fascicules : Ecole nationale de la magistrature / Statut de la magistrature / L'abandon pécuniaire de famille, textes de jurisprudence de la Cour de cassation / Recueil de qualifications correctionnelles et contraventionnelles de 5ème classe les plus usuelles / Réglement intérieur de l'E.N.M., application des disositions du décret n° 72-355 du 4 mai 1972 modifié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Reference : ROD0025518
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5 book(s) with the same title
Suite des grèves de 1880 : lettres et documents corporatifs et fédératifs suivis d'études corrélatives sur les sources du mensonge sur la réforme de la magistrature et la mairie centrale de Paris
Chez l'auteur | Paris 1882 | 14.50 x 22 cm | broché
Edition originale. Petits manques en tête et en pied du dos, premier plat débroché, infimes manques angulaires sur les plats. Rare. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -
Phone number : 01 56 08 08 85
Documents concernant le recrutement de la haute Magistrature dans les Pays-Bas, sous le régime espagnol (1555-1700)
Bruxelles, Palais des Académies 1975 xxvii + 177pp., 22cm., reliure toile d'éditeur, publication par la Commission royale d'Histoire, très bon état, B94287
Exposé de l'administration générale et locale des Finances du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande. Contenant des documents sur l'Echiquier, la dette nationale, les banques, la navigation, les consommations, etc. Sur le produit et l'emploi des contributions, droits, taxes, péages et émoluments perçus par l'État, le clergé, la magistrature, les comtés, les paroisses, les corporations, les titulaires d'offices, etc.
P., Firmin-Didot Frères, 1837, 2 vol. in-8°, xliv-616 et viii-643 pp, nombreux tableaux dont un dépliant hors texte, reliures demi-veau havane, dos lisses à faux nerfs soulignés à froid, filets dorés, roulettes en tête et en queue, pièces de titre et de tomaison basane acajou, plats et gardes marbrés (rel. de l'époque), dos lég. frottés, qqs pâles rousseurs, bon état. Edition originale
Edition originale. Etude très approfondie et accompagnée de statistiques due à un inspecteur des Finances qui avait longuement séjourné outre Manche. Un exposé très détaillé du système administratif et financier britannique, qui analyse entre autres les divers impôts et taxes – sur les chiens, les chevaux, les armoiries, la poudre de coiffure… Les universités d’Oxford et Cambridge sont exemptes de droits “pour les sommeliers, les maîtres d’hôtel, les cuisiniers, les jardiniers et les concierges”. On découvre aussi une multitude de renseignements sur les banques, les droits de douane, les phares ou la navigation... — "Ce nouvel ouvrage de l'auteur de l'Histoire financière de la France est le résultat d'un long séjour dans la Grande-Bretagne et de deux années de recherches et d'études. Dans un pays où le pouvoir d'imposer et de lever des tributs est exercé par tant de mains, l'histoire des finances devait traiter non seulement de l'administration générale, mais encore de l'organisation civile, ecclésiastique, judiciaire, des ponts-et-chaussées, des canaux et de la navigation maritime dans chacun des trois royaumes. Tel est le plan de cet ouvrage, qui n'est autre chose qu'une statistique générale actuelle des institutions du Royaume-Uni." (Quérard, La littérature française contemporaine I, p 129)
"Droit pénal de l'entreprise - Documents et circulaires - ""Ecole nationale de Magistrature"""
Chez l'auteur. Non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 300 pages environ. Non daté.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Classification Dewey : 345-Droit pénal
Exposé de l'administration générale et locale des finances du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, contenant des documents sur l'échiquier, la dette nationale, les banques, la navigation, les consommations, etc ; sur le produit et l'emploi des contributions, droits, taxes, péages et émoluments perçus par l'État, le clergé, la magistrature, les comtés, les paroisses, les corporations, les titulaires d'offices, etc.
Paris Firmin-Didot, 1837, 2 vol. in-8°, XLIV-616+VIII-643 pages, nombreux tableaux dont un dépliant hors texte.Demi basane fauve époque, dos lisses ornés d'un riche décor doré; coiffes légèrement frottées et quelques rousseurs.
1ère édition de cet ouvrage. "Dans un pays où le pouvoir d'imposer et de lever des tributs est exercé par tant de mains, l'histoire des finances devait traiter non seulement de l'administration générale, mais encore de l'organisation civile, ecclésiastique, judiciaire, des ponts-et-chaussées, des canaux et de la navigation maritime dans chacun des trois royaumes. Tel est le plan de cet ouvrage, qui n'est autre chose qu'une statistique générale actuelle des institutions du Royaume-Uni, justifiée et animée par les faits intéressants qui ont été constatés dans les enquêtes auxquelles ont procédé jusqu'en 1836 les commissions nommées par la couronne et les comités des deux Chambres du Parlement." (Quérard, La littérature française contemporaine).
