‎Code civil - édition 2010‎

‎Dalloz. 2009. In-12. Relié. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2835 pages. Salissures en tranches. Couverture souple. Double signet conservé.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎CODE DE COMMERCE‎

‎Dalloz. 198'. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1436 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎80e édition. Petits Codes Dalloz. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎CODE DE COMMERCE, 1996-97‎

‎Dalloz. 1996. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 2171 pages. Annotations sur le 1er plate et en page de garde.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎92e édition. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Code de commerce 1998/1999 - 11e édition.‎

‎Litec. 1998. In-8. Broché. Etat passable, 2ème plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 2124 pages - 28 premières pages désolidarisées de l'ouvrage - dos partiellement désolidarisé - 2ème plat absent - salissure sur la page de titre - pliures sur le 1er plat - signets bleu conservés.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Code de commerce - Codes Dalloz - 83e édition.‎

‎Jurisprudence générale Dalloz. 1987. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. IX + 1690 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied - annotation sur les tranches en pied.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Code de Commerce complet et Lois Usuelles complémentaires.‎

‎LIBRAIRIE DES PUBLICATIONS POPULAIRES. Non daté. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Non coupé. 200 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎CODE DE COMMERCE. DALLOZ.‎

‎Dalloz.. 2001.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2944 pages. Couverture rempliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Edition 2001. Texte du code, textes complémentaires, jurisprudence, annotations. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE DE COMMERCE - Editin conforme al'edition oroginale de l'imprimerie impériale - a laquelle ont a ajouté l'Exposé des motifs et une table analytique et raisonnée des matières.‎

‎IMPRIMERIE DES FRERES MAME. 1807. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur acceptable. VIII + 310 pages - Plats defraichis.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Code de Commerce, Edition conforme à l'édition originale de l'Imprimerie Impériale, avec une Table analytique et raisonnée‎

‎1 vol. in-32 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Vve Douladoure, Toulouse, 1807, CXVI-232 pp.‎

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‎Edition en petit format publié l'année de l'édition originale. Etat très satisfaisant (couv. frottée avec épidermures, qq. traces d'usage)‎

‎CODE DE COMMERCE - LOIS INDUSTRIELLES ET OUVRIERES‎

‎NON PRECISE. non daté. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 501 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Petite collection Dalloz. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎CODE DE COMMERCE, PRECEDE DES RAPORTS FAITS AU CORPS LEGISLATIF PAR LES ORATEURS DU CONSEIL D'ETAT‎

‎Chez Buisson, Paris. 1807. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Mors fendus, Intérieur acceptable. 64 + 134 pages. Pièce de titre rouge sur le dos. Titre, fleurons et bandeaux dorés sur le dos. Annotations à la plume et au crayon dans le texte.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎MM; Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Bégouen, Segur, Treilhard, Maret et Corvetto. Edition textuelle, collationnée sur l'exemplaire officiel déposé aux Archives du Corps législatif. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Code de commerce suivi des lois commerciales et industrielles avec annotations d'apres la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz, publies sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Verge,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux ‎

‎ Dalloz, 1912, 11 eme edition. Format 11x16 cm, reliure basane souple, titrage sur le plat en lettres dorees, 422+35 pages. Tres bon etat. ‎

‎Code de Commerce, suivi d'une Code du Commerce, servant de Supplément au Procès-Verbal des Séances du Corps Table analytique des Matières. Edition conforme [ Suivi de : ] Législatif. Septembre 1807. Rapports et Discours des Orateurs du Tribunat.‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Léopold Collin, Joseph Chaumerot, Paris, 1808, et Hacquart, Imprimeur du Corps Législatif et du Tribunat, Paris, 1807, CXLIIJ-248-111-4 pp. Rappel du titre complet : Code de Commerce, suivi d'une Code du Commerce, servant de Supplément au Procès-Verbal des Séances du Corps Table analytique des Matières. Edition conforme [ Suivi de : ] Législatif. Septembre 1807. Rapports et Discours des Orateurs du Tribunat.‎

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‎Bon état pour ce volume réunissant une édition de 1808 du Code de Commerce promulgué en 1807 (contenant notamment les "Discours prononcés par les Orateurs du Conseil d'Etat, au Corps Législatif, en lui présentant le Code de Commerce") et son complément, dans une édition de 1807, proposant les "Rapports et Discours des Orateurs du Tribunat". Pour rappel, chacun des cinq Codes fut d'abord imprimé en projet, envoyé aux Cours d'Appel pour observations, ces dernières et le projet étant alors discutés au Conseil d'Etat et au Tribunat (Camus et Dupin, 368). Bon état (plats lég. frottés, rares rouss.)‎

‎Code de commerce & tribunaux de commerce Texte intégral & index analytique‎

‎Legis plus. non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 200 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Dahir N° 1-96-83 du 1 août 1996. Dahir N°1-97-65 du 12 février 1997. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Code de Justice Militaire.‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1982. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. V+ 119 pages.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎ Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎CODE DE LA COPROPRIETE / I. Loi du 10 Juillet 1965, II. Décret du 17 mars 1967, Annexes...‎

‎LITEC. 1998. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXXI + 945 pages - Signet orange. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire analytique général : I. Loi du 10 Juillet 1965, II. Décret du 17 mars 1967, Annexes... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE DE L'ADMINISTRATION COMMUNALE (Code municipal) - Decret du 22 mai 1957 et textes ulterieurs‎

‎BERGER- LEVRAULT. 1973. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 296 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code de la justice de paix‎

‎A Evreux, de l'Imprimerie de J.J.L. Ancelle Relié 1791 In-12 (11 x 16,8 cm), demi-veau, dos lisse orné de dorures, tranches marbrées, Code de la justice de paix, contenant tous les décrets relatifs à cette partiedu nouvel Ordre Judiciaire, avec des notes explicatives du texte ; suivis d'une Instruction pratique sur la forme de procéder dans les Justices & Bureaux de paix, avec des modèles de tous les actes auxquels toutes les affaires de leur compétence peuvent donner lieu. (Ladite Infraction vue & approuvée au Comité de Constitution.) ; nouvelle édition, augmentée du Décret additionnel du premier décembre, et de diverses explications données par le comité de constitution sur plusieurs questions relatives aux juges de paix ; ouvrage bien complet des VII parties, paginées comme suit : 4-120, 4-80, 4-96, 4-80, 6-87, 92-355 et 360-428 ; mors supérieur fendu en tête et abîmé en queue, coiffe inférieure usée, coins frottés, par ailleurs intérieur bien conservé, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎CODE DE LA JUSTICE DE PAIX - COMPETENCES, PROCEDURE, AVERTISSEMENT, CITATION, FORMULE DE POUVOIR, CONSULTATION JURIDIQUE‎

‎BIBLIOTHEQUE DES OUVRAGES PRATIQUES. non daté. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 32 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE DE LA LIBERATION DES OPERATIONS INVISIBLES COURANTES - CODE OF LIBERALISATION OF CURRENT INVISIBLE OPERATIONS - DECEMBRE 1964 DECEMBER - TEXTE EN FRANCAIS ET TRADUCTION EN ANGLAISE EN REGARD.‎

‎OCDE (Organisation de Coopération et de Développement Economiques). 1964. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 121 pages - texte en 2 colonnes - 1 trace de marquer noir sur le 1er plat - quelques traces de marquer et tampons sur la page de titre - 1 tampon sur la page 7.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎OECD (ORGANISATION FOR ECONOMIC CO-OPERATION AND DEVELOPMENT) - TEXTE EN FRANCAIS ET TRADUCTION EN ANGLAISE EN REGARD. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE DE LA ROUTE. EDITION 1991.‎

‎CODOROUTE. 1991. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 352 pages. Premier plat illustré en couleurs. Nombreuses photos et illustrations en couleurs dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE DE LA ROUTE (JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE 1967)‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1967. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 813+ XLI pages légèrement jaunies. Dos fissuré, ouvrage coupée en 2 parties. Quelques coins cornés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE DE LA ROUTE POUR L'EXAMEN AU PERMIS DE CONDUIRE ET LA LICENCE DE CIRCULATION TOUTES CATEGORIES - QUESTIONS ET REPONSES PAR GEORGES GRAIL‎

‎GEORGES GRAIL. 1958. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 81 pages augmentées de nombreuses illustrations en couleur dans et/ou hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code de la Route. TOME 1 : Parties législative et règlementaire.‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1977. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 193 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Code de la Route, TOME 2 : Prescriptions générales.‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1978. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XII + 557 pages. Une carte dépliante, en noir et blanc, en fin d'ouvrage. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎