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Code Civil, Edition nouvelle, conforme au bulletin des lois, à laquelle on a ajouté la Charte constitutionnelle, la Loi sur l'Abolition du Divorce, le Tableau des distances légales de Paris au chef-lieu des départemens, et une Table analytique..
Chez Jean-Matthieu Douladoure. 1817. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. XXVI + 560 pages. Petite annotation à l'encre en page de garde. Coins et plats légèrement frottés. Pièce de titre rouge. Titre et motifs dorés. Dos frotté, coiffe de pied abîmée.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE CIVIL - encyclopédie du droit français
Chez l'auteur. 19ème. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Intérieur bon état. 915 pages; cartonnage éditeur entièrement fané, recouverture toile défraîchie.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code Civile - Supplément aux Codes Civil - de procédure civile - De commerce-d'instruction criminelle-pénal et de justice militaire forestier et rural - décret loi du 16 juillet - 30 octobre 1935 - Collection Petite Collection Dalloz
Dalloz. 1935. In-16. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 215 pages - Mouillures sur les plats.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Collection Petite Collection Dalloz Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE CIVIL ET LEGISLATION COMPLEMENTAIRE
EDITIONS DE LA FACULTE DE DROIT, BORDEAUX. 1941. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 330 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Code civil et Législation Complémentaire.
FACULTE DE DROIT de Bordeaux. 1945. In-18. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. 278 pages. Texte sur 2 colonnes. Quelques notes au crayon dans le texte et sur les pages de garde.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code civil et législation complémentaire.
Imprimerie Bière. 1945. In-18. Relié toilé. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 278 pages, contreplats et garde jaspés - tranche en pied tachée.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code Civil et législation complémentaire - Hors du commerce
Editions de la faculté de Droit, Bordeaux. 1941. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 330 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE CIVIL ET PRINCIPAUX TEXTES COMPLEMENTAIRES
Librairie Joseph Gibert. Non daté. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 450 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Des personnes. Des biens, et des différentes modifications de la propriété... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE CIVIL, ET PRINCIPAUX TEXTES COMPLEMENTAIRES
Librairie Joseph Gibert. 1942. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 492 pages. Dos fendu. 1er plat détaché. Pages légèrement jaunies.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Des personnes. Des biens, et des différentes modifications de la propriété... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code civil - hors du commerce.
Editions de la faculté de droit. 1941. In-18. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Papier jauni. 330 pages - texte sur deux colonnes - petite déchirure en pied sur le 1er plat - renfort papier sur le dos.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code Civil. Les codes pour tous, 1996
PRAT EDITIONS. Août 1995. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 434 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Code civil - les codes pour tous - nouvelle édition 1999
PRAT. 1998. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 486 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code Civil. Les codes pour tout 1996.
PRAT. 1995. In-12. Relié. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 434 pages/. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE CIVIL - NOUVELLE EDITION 1996
PRAT. 1995. In-8. Relié. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 434 pages. Couverture illustrée en couleur.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code Civil - Nouvelle édition 1997
Prat. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 437 + V pages. Texte sur deux colonnes. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Code Civil- Nouvelle édition 1999
Prat. 1998. In-8. Relié. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 486 pages. Rares rousseurs. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code Civil (Petits codes Dalloz)
Jurisprudence Génrale Dalloz. 1978. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos fané, Intérieur frais. 1347 + 3 pages. Annotation à l'encre sur la première page.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
78ème édition. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code civil suisse - du 10 décembre 1907 - état le 1er avril 1981
Chancellerie fédérale 1981 in8. 1981. Broché.
Bon Etat de conservation intérieur propre couverture un peu défraîchie
CODE CIVIL, suivi de l’exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les Orateurs du Gouvernement; - Des rapports faits au Tribunat au nom de la Commission de Législation; - Des opinions émises dans le cours de la discusssion; - Des discours prononcés au Corps Législatif par les Orateurs du Tribunat; - Et d’une Table analytique et raisonnée des matières tant du Code que des discours. Tome 1 - 3 - 4 - 5 - 6 - 8 - 9 - 10 et 2 tomes reliés en 1 volume de suppléments. 9 Volumes (manque les tomes 2 et 7).
Paris, Firmin Didot 1807-1821, 175x100mm, veau marbré de l’époque, ornementations et titre dorés au dos, cuir par endroits frotté.
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CODE CIVIL - SUPPLEMENT N°1
JOURNAL OFFICIEL. 1981. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 484 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code civil - édition 2010
Dalloz. 2009. In-12. Relié. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2835 pages. Salissures en tranches. Couverture souple. Double signet conservé.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE DE COMMERCE
Dalloz. 198'. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1436 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
80e édition. Petits Codes Dalloz. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
CODE DE COMMERCE, 1996-97
Dalloz. 1996. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 2171 pages. Annotations sur le 1er plate et en page de garde.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
92e édition. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Code de commerce - Codes Dalloz - 83e édition.
Jurisprudence générale Dalloz. 1987. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. IX + 1690 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied - annotation sur les tranches en pied.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Code de Commerce complet et Lois Usuelles complémentaires.
LIBRAIRIE DES PUBLICATIONS POPULAIRES. Non daté. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Non coupé. 200 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
