‎CODE CIVIL - NOUVELLE EDITION 1996‎

‎PRAT. 1995. In-8. Relié. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 434 pages. Couverture illustrée en couleur.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎CODE CIVIL. NOUVELLE EDITIONS 2002‎

‎PRAT EDITIONS. 2001. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 509 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Les codes pour tous. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Code Civil - Nouvelle édition 1997‎

‎Prat. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 437 + V pages. Texte sur deux colonnes. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code Civil- Nouvelle édition 1999‎

‎Prat. 1998. In-8. Relié. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 486 pages. Rares rousseurs. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Code Civil (Petits codes Dalloz)‎

‎Jurisprudence Génrale Dalloz. 1978. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos fané, Intérieur frais. 1347 + 3 pages. Annotation à l'encre sur la première page.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎78ème édition. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎CODE CIVIL, suivi de l’exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les Orateurs du Gouvernement; - Des rapports faits au Tribunat au nom de la Commission de Législation; - Des opinions émises dans le cours de la discusssion; - Des discours prononcés au Corps Législatif par les Orateurs du Tribunat; - Et d’une Table analytique et raisonnée des matières tant du Code que des discours. Tome 1 - 3 - 4 - 5 - 6 - 8 - 9 - 10 et 2 tomes reliés en 1 volume de suppléments. 9 Volumes (manque les tomes 2 et 7).‎

‎ Paris, Firmin Didot 1807-1821, 175x100mm, veau marbré de l’époque, ornementations et titre dorés au dos, cuir par endroits frotté. ‎

‎CODE CIVIL - SUPPLEMENT N°1‎

‎JOURNAL OFFICIEL. 1981. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 484 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Code civil - édition 2010‎

‎Dalloz. 2009. In-12. Relié. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2835 pages. Salissures en tranches. Couverture souple. Double signet conservé.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎CODE DE COMMERCE‎

‎Dalloz. 198'. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1436 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎80e édition. Petits Codes Dalloz. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎CODE DE COMMERCE, 1996-97‎

‎Dalloz. 1996. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 2171 pages. Annotations sur le 1er plate et en page de garde.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎92e édition. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Code de commerce 1998/1999 - 11e édition.‎

‎Litec. 1998. In-8. Broché. Etat passable, 2ème plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 2124 pages - 28 premières pages désolidarisées de l'ouvrage - dos partiellement désolidarisé - 2ème plat absent - salissure sur la page de titre - pliures sur le 1er plat - signets bleu conservés.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Code de commerce - Codes Dalloz - 83e édition.‎

‎Jurisprudence générale Dalloz. 1987. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. IX + 1690 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied - annotation sur les tranches en pied.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Code de Commerce complet et Lois Usuelles complémentaires.‎

‎LIBRAIRIE DES PUBLICATIONS POPULAIRES. Non daté. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Non coupé. 200 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎CODE DE COMMERCE. DALLOZ.‎

‎Dalloz.. 2001.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2944 pages. Couverture rempliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Edition 2001. Texte du code, textes complémentaires, jurisprudence, annotations. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE DE COMMERCE - Editin conforme al'edition oroginale de l'imprimerie impériale - a laquelle ont a ajouté l'Exposé des motifs et une table analytique et raisonnée des matières.‎

‎IMPRIMERIE DES FRERES MAME. 1807. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur acceptable. VIII + 310 pages - Plats defraichis.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Code de Commerce, Edition conforme à l'édition originale de l'Imprimerie Impériale, avec une Table analytique et raisonnée‎

‎1 vol. in-32 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Vve Douladoure, Toulouse, 1807, CXVI-232 pp.‎

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‎Edition en petit format publié l'année de l'édition originale. Etat très satisfaisant (couv. frottée avec épidermures, qq. traces d'usage)‎

‎CODE DE COMMERCE - LOIS INDUSTRIELLES ET OUVRIERES‎

‎NON PRECISE. non daté. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 501 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Petite collection Dalloz. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎CODE DE COMMERCE, PRECEDE DES RAPORTS FAITS AU CORPS LEGISLATIF PAR LES ORATEURS DU CONSEIL D'ETAT‎

‎Chez Buisson, Paris. 1807. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Mors fendus, Intérieur acceptable. 64 + 134 pages. Pièce de titre rouge sur le dos. Titre, fleurons et bandeaux dorés sur le dos. Annotations à la plume et au crayon dans le texte.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎MM; Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Bégouen, Segur, Treilhard, Maret et Corvetto. Edition textuelle, collationnée sur l'exemplaire officiel déposé aux Archives du Corps législatif. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Code de commerce suivi des lois commerciales et industrielles avec annotations d'apres la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz, publies sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Verge,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux ‎

‎ Dalloz, 1912, 11 eme edition. Format 11x16 cm, reliure basane souple, titrage sur le plat en lettres dorees, 422+35 pages. Tres bon etat. ‎

‎Code de Commerce, suivi d'une Code du Commerce, servant de Supplément au Procès-Verbal des Séances du Corps Table analytique des Matières. Edition conforme [ Suivi de : ] Législatif. Septembre 1807. Rapports et Discours des Orateurs du Tribunat.‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Léopold Collin, Joseph Chaumerot, Paris, 1808, et Hacquart, Imprimeur du Corps Législatif et du Tribunat, Paris, 1807, CXLIIJ-248-111-4 pp. Rappel du titre complet : Code de Commerce, suivi d'une Code du Commerce, servant de Supplément au Procès-Verbal des Séances du Corps Table analytique des Matières. Edition conforme [ Suivi de : ] Législatif. Septembre 1807. Rapports et Discours des Orateurs du Tribunat.‎

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‎Bon état pour ce volume réunissant une édition de 1808 du Code de Commerce promulgué en 1807 (contenant notamment les "Discours prononcés par les Orateurs du Conseil d'Etat, au Corps Législatif, en lui présentant le Code de Commerce") et son complément, dans une édition de 1807, proposant les "Rapports et Discours des Orateurs du Tribunat". Pour rappel, chacun des cinq Codes fut d'abord imprimé en projet, envoyé aux Cours d'Appel pour observations, ces dernières et le projet étant alors discutés au Conseil d'Etat et au Tribunat (Camus et Dupin, 368). Bon état (plats lég. frottés, rares rouss.)‎

‎Code de commerce & tribunaux de commerce Texte intégral & index analytique‎

‎Legis plus. non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 200 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Dahir N° 1-96-83 du 1 août 1996. Dahir N°1-97-65 du 12 février 1997. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Code de Justice Militaire.‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1982. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. V+ 119 pages.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎ Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎CODE DE LA COPROPRIETE / I. Loi du 10 Juillet 1965, II. Décret du 17 mars 1967, Annexes...‎

‎LITEC. 1998. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXXI + 945 pages - Signet orange. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire analytique général : I. Loi du 10 Juillet 1965, II. Décret du 17 mars 1967, Annexes... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE DE L'ADMINISTRATION COMMUNALE (Code municipal) - Decret du 22 mai 1957 et textes ulterieurs‎

‎BERGER- LEVRAULT. 1973. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 296 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code de la justice de paix‎

‎A Evreux, de l'Imprimerie de J.J.L. Ancelle Relié 1791 In-12 (11 x 16,8 cm), demi-veau, dos lisse orné de dorures, tranches marbrées, Code de la justice de paix, contenant tous les décrets relatifs à cette partiedu nouvel Ordre Judiciaire, avec des notes explicatives du texte ; suivis d'une Instruction pratique sur la forme de procéder dans les Justices & Bureaux de paix, avec des modèles de tous les actes auxquels toutes les affaires de leur compétence peuvent donner lieu. (Ladite Infraction vue & approuvée au Comité de Constitution.) ; nouvelle édition, augmentée du Décret additionnel du premier décembre, et de diverses explications données par le comité de constitution sur plusieurs questions relatives aux juges de paix ; ouvrage bien complet des VII parties, paginées comme suit : 4-120, 4-80, 4-96, 4-80, 6-87, 92-355 et 360-428 ; mors supérieur fendu en tête et abîmé en queue, coiffe inférieure usée, coins frottés, par ailleurs intérieur bien conservé, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎