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COLLECTIF
CODE CIVIL - SUPPLEMENT N°1
JOURNAL OFFICIEL. 1981. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 484 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Reference : RO30047301
ISBN : 2110709677
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
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CODE CIVIL suivi DE L’EXPOSÉ DES MOTIFS, sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement; des RAPPORTS FAITS AU TRIBUNAT au nom de la commission de législation; DES OPINIONS ÉMISES dans le cours de la discussion; DES DISCOURS PRONONCÉS AU CORPS LÉGISLATIF par les orateurs du tribunat; et d’une table analytique et raisonnée des matières tant du Code que des discours et SUPPLÉMENT en 2 vol.; exemplaire incomplet; nous avons ici les t. 3, 4, 7 et 8 (Table)
, Paris, Firmin Didot 1819-1821, 4+2 vol. in-12, demi-basane brune, dos lisse orné, tr. marbrées, (épidermures, petits accrocs).
Phone number : 01 43 29 46 77
Revue trimestrielle de droit civil supplément n°1 1914 - une interprétation vaudoise d'une disposition du code civil français
Sirey. 1914. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Coiffe en pied abîmée, Rousseurs. 155 pp., dos frottés, coins pliés, intérieur non coupé, annotation personnelle au crayon sur couverture.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Interprétation vaudoise d'une disposition du Code civil français Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code Civile - Supplément aux Codes Civil - de procédure civile - De commerce-d'instruction criminelle-pénal et de justice militaire forestier et rural - décret loi du 16 juillet - 30 octobre 1935 - Collection Petite Collection Dalloz
Dalloz. 1935. In-16. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 215 pages - Mouillures sur les plats.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Collection Petite Collection Dalloz Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
LOI DU 18 FEVRIER 1938 PORTANT MODIFICATION DES TEXTES DU CODE CIVIL RELATIFS A LA CAPACITE DE LA FEMME MARIEE. Supplément du précis de droit civil (Tomes I, II et III).
Chez l'auteur. 1938. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos frotté, Rousseurs. 18 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Les codes anntés. Supplément au Code civil annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine
Bureau de la jurisprudence générale. 1890. In-4. Relié demi-cuir. Etat passable, Plats abîmés, Manque en coiffe de tête, Intérieur bon état. 843 pages. Dos frotté et fané. Coiffe en pied abîmée. Mors frottés (avec de fortes épidermiures) et fendus sur les coiffes. 1er plat très frotté. 2ème plat frotté. Coins de couverture frottés. Charnière de devant fendue. Articles de journaux collés sur les pages de garde de devant. Ouvrage réalisé avec la collaboration de MM. Jules Janet, avocat, Gigot, ancien Préfet de Police, L. Robinet, ancien magistrat et celle de plusieurs magistrats et jurisconsultes. Renvois au répertoire alphabétique, à son supplément et au recueil périodique.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile
Classification Dewey : 347-Procédure civile
