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CODE CIVIL ANNOTE
éditeur inconnu.. sans date. In-4. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur frais. 954 pages. Manque coiffe en tête, scotchs sur le dos. Couverture partiellement décolorée.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE CIVIL- Annoté d'après la doctrine et la jurisprudence- Avec renvois aux publications Dalloz
DALLOZ. 1935. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 955 pages. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
PETITE COLLECTION DALLOZ- 35e édition revue, corrigée et augmentée par H Bourdeaux Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE CIVIL - ANOTE D'APRES LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE - AVEC RENVOIS AUX PUBLICATIONS DALLOZ
DALLOZ - VERGE EMMANUEL. 1955. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XIII + 1044 pages - 1 tampon et 1 trace de marquer noir sur la page de titre - 1 etiquette collée au dos.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE CIVIL BELGE. TEXTE OFFICIEL COMPLET ET MIS A JOUR - 1968.
MARABOUT. 1968. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 487 pages. - Txte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
MARABOUT BIBLIOTHEQUE. Classification Dewey : 340-Droit
Code Civil, contenant la série de lois qui le composent, avec leurs motifs, et un extrait des rapports faits au Tribunat, et des discours prononcés au corps législatif - Livre Premier et Deuxième
Chez Garnery. An XI - 1803. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 476 + 222 +14 + 156 +232 +192 pages. Tome 1 : Annotation du libraire au crayon de papier en page de garde.Ex libris manuscrit à l'encre en page de faux titre. Dos passé, à 5 nerfs. Signets conservés.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Suivi d'une table raisonnée ds Matières, par l'auteur du dictionnaire Forestier. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE CIVIL. DALLOZ.
Dalloz.. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2269 pages. Couverture rempliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Edition 2005. 104 ème édition. Xavier Henry, Guy Venandet, François Jacob, Goerges Wiederkehr et Alice Tisserand-Martin. Classification Dewey : 340-Droit
CODE CIVIL DALLOZ EDITION 2001.
DALLOZ. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1995 pages de papier bible. Couverturre de simili-cuir rouge rempliée.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
100e édition. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE CIVIL DALLOZ EDITION 2003.
DALLOZ. 2003. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2139 pages de papier bible. Couverturre de simili-cuir rouge rempliée.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
102e édition. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE CIVIL DE LA PRINCIPAUTE DE MONACO / sommaire analytique : de la jouissance et de la privation des droits civils et de la protection de la vie privée et familiale / des actes de l'état civil / du nom / du domicile / des absents / des disparus...
NON PRECISE. 1988. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 136 pages - texte sur 2 colonnes. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
sommaire analytique : de la jouissance et de la privation des droits civils et de la protection de la vie privée et familiale / des actes de l'état civil / du nom / du domicile / des absents / des disparus / du mariage / du divorce et de la séparation de corps... / des biens et des differentes modifications de la propriété : de la distinction des biens / de la propriété / de l'usufruit, de l'usage et de l'habitation... / des différentes manières dont on acquiert la propriété... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE CIVIL DES FRANCAIS - EXEMPLAIRE N°363
IMPRIMERIE DE LA REPUBLIQUE. 1977. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 579 Pages. Frises et ecritures dorées sur le dos et le 1er plat. Tranche de tete dorée.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code Civil des Français
Imprimerie Nationale. 1979. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 579 pages. Signet conservé. Titre et caissons dorés au dos. Décor doré sur le premier plat. Deux photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Exemplaire imprimé à l'intention de Paul Laval. Classification Dewey : 340-Droit
Code Civil des Français- Imprimé sur l'édition originale de l'Imprimerie de la République et des Lois- Première partie
Courgier/Adrien Marrot/Thiron et Sigal. Non daté. In-12. Relié plein cuir. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 500 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE CIVIL, EDITION 2003
Dalloz. 2002. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur bon état. 2139 pages. Dos et 1er plat détachés. Annotations sur la tranche.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
102e édition. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE CIVIL , EDITION NOUVELLE CONFORME AU BULLETIN DES LOIS, A LAQUELLE ON A AJOUTE LA LOI SUR L ABOLITION DU DIVORCE, ET TERMINEE PAR UNE TABLE ANALYTIQUE ET RAISONNEE DES MATIERES
GARNERY. 1817. In-18. Relié plein cuir. A restaurer, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. VI+489 pages - contreplats jaspés - coins émoussés - piqûres de ver - titre, fleurons, roulettes dorés au dos -. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code Civil, Edition nouvelle, conforme au bulletin des lois, à laquelle on a ajouté la Charte constitutionnelle, la Loi sur l'Abolition du Divorce, le Tableau des distances légales de Paris au chef-lieu des départemens, et une Table analytique..
Chez Jean-Matthieu Douladoure. 1817. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. XXVI + 560 pages. Petite annotation à l'encre en page de garde. Coins et plats légèrement frottés. Pièce de titre rouge. Titre et motifs dorés. Dos frotté, coiffe de pied abîmée.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE CIVIL - encyclopédie du droit français
Chez l'auteur. 19ème. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Intérieur bon état. 915 pages; cartonnage éditeur entièrement fané, recouverture toile défraîchie.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code Civile - Supplément aux Codes Civil - de procédure civile - De commerce-d'instruction criminelle-pénal et de justice militaire forestier et rural - décret loi du 16 juillet - 30 octobre 1935 - Collection Petite Collection Dalloz
Dalloz. 1935. In-16. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 215 pages - Mouillures sur les plats.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Collection Petite Collection Dalloz Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE CIVIL ET LEGISLATION COMPLEMENTAIRE
EDITIONS DE LA FACULTE DE DROIT, BORDEAUX. 1941. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 330 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Code civil et Législation Complémentaire.
FACULTE DE DROIT de Bordeaux. 1945. In-18. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. 278 pages. Texte sur 2 colonnes. Quelques notes au crayon dans le texte et sur les pages de garde.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code Civil et législation complémentaire - Hors du commerce
Editions de la faculté de Droit, Bordeaux. 1941. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 330 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE CIVIL ET PRINCIPAUX TEXTES COMPLEMENTAIRES
Librairie Joseph Gibert. Non daté. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 450 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Des personnes. Des biens, et des différentes modifications de la propriété... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE CIVIL, ET PRINCIPAUX TEXTES COMPLEMENTAIRES
Librairie Joseph Gibert. 1942. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 492 pages. Dos fendu. 1er plat détaché. Pages légèrement jaunies.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Des personnes. Des biens, et des différentes modifications de la propriété... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code Civil. Les codes pour tous, 1996
PRAT EDITIONS. Août 1995. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 434 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Code civil - les codes pour tous - nouvelle édition 1999
PRAT. 1998. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 486 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code Civil. Les codes pour tout 1996.
PRAT. 1995. In-12. Relié. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 434 pages/. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
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