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COLLECTIF
CODE CIVIL ANNOTE
éditeur inconnu.. sans date. In-4. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur frais. 954 pages. Manque coiffe en tête, scotchs sur le dos. Couverture partiellement décolorée.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Reference : RO30011580
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
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CODE CIVIL ANNOTÉ PAR ED. FUZIER-HERMAN ancien magistrat ; Nouvelle édition refondue et mise à jour sous la direction de RENÉ DEMOGUE, professeur de droit civil à la faculté de droit de Paris.
Six tomes in-4, dos à quatre nerfs, demi-cuir brun, titres dorés, intérieur jauni faiblement, quelques défauts aux reliures (voir photo), bien réglé. Manque le tome 7. Paris.
Un cours très éclairant sur les différentes articles du code civil du début du XXème siècle. Commentaire des articles 1 à 2091. Le tome 7 manquant traite de la prescription et des sûretés.
CODE CIVIL ANNOTÉ DES DISPOSITIONS ET DÉCISIONS DE LA LÉGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE, avec renvoi, pour l’indication des matières, aux principaux Recueils de Jurisprudence
, Paris, Recueil Général des Lois et Arrêts 1817, in-4, demi-veau brun, tit. et tom. dorés sur pc. brique et noire, dos lisse orné de dentelles et motif floral dorés, imprimé sur papier grande marge, (plats papier frottés avec ptt. mq., ptt déchirure, 2 mors fendus dont l’inférieur avec décollement du dos, coupes frottées, coiffes accidentées et plus particulièrement en queue, traces d’humidité marginales sur les contre-plats et les 15 premières pages), bel état intérieur, 836p.
Phone number : 01 43 29 46 77
ADDITIONS AU NOUVEAU CODE CIVIL ANNOTÉ ET EXPLIQUÉ D’APRÈS LA JURISPRUDENCE ET LA DOCTRINE, t.II [seul], 1eroctobre 1920-15 avril 1932. Avec la collaboration de MM. André Besson et Georges Leloir, coll. Codes annotés, Jurisprudence générale Dalloz; TABLE GÉNÉRALE ALPHABÉTIQUE
, Paris, Dalloz 1932, in-4, demi-chagrin grenat, tit. doré sur dos à 5 nerfs orné de filets à froid, (rel. légt frottée avec légères épidermures, plat papier insolé, coupes et coins frottés, très rares annotations au crayon), int. frais, VI-568/ 167p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Code Civil, annoté d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz
Librairie Dalloz Petite collection Dalloz Relié 1922 In-12 (10,5 x 15,5 cm), reliure pleine toile souple, 804 pages ; quelques petites marques d'usage sur les plats, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Code Civil, annoté des arrêts de la Cours de Cassation.
CHEVALIER-MARESCQ et cie. / PLON. 1893. In-18. Cartonné. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 402 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Et des circulaires ministérielles. Avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, précédé des lois constitutionnelles, et suivis des textes de l'Ancien Droit mis en rapport avec les articles de ce code. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
