‎LA VERITE SUR L'AFFAIRE MARCOVITCH‎

‎F. LANORE. 1976. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Papier jauni. 250 pages. Quelques photos en noir et blanc, hors texte. Ex-dono à l'encre en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ETUDE SUR LE NOM COMMERCIAL - VENDU EN ETAT.‎

‎IMP. BONVALOT-JOUVE. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. VII + 344 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - ouvrage desolidarisé - 2 etiquettes collées au dos - 1er plat et page de titre absents - 2eme plat desolidarisé - 2 tampons sur la derniere page de l'ouvrage - plusieurs pages desolidarisées - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT - Sommaire: droit privé: nature juridique du droit au nom, le nom commercial pendant la periode d'activité du fonds, le nom commercial et la cession du fonds, le nom des localités d'origine, competence et procedure generales - Droit International Privé, legislation speciale en matiere de nom commercial, Lois de 1824, 1873, le droit commun en matiere de noms commerciaux, concurrence deloyale... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎AU LEVANT Histoires de Brigands.‎

‎Editions Victor Attinger Paris 1936 In-8 ( 240 X 150 mm ) de 185 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎Essai sur les Usages locaux du département du Pas-de-Calais suivi du Tableau dressé par la Commission Centrale chargée de vérifier les usages constatés par les Commission Centrale [ Edition originale ] [Avec : Manuscrit : ] Rapport de la Commission institué par une circulaire de M. le Ministre des travaux publics (15 février 1855) & nommée par décision de M. le Préfet du Pas-de-Calais (2 avril 1855) à effet de constater & recueillir les Usages locaux en vigueur dans les deux cantons Nord & Sud d'Arras‎

‎1 vol. in-8 reliure demi-veau vert, toutes tranches marbrées, Chez Topino, Arras, 1856, XXV-409 pp. et manuscrit : 6 ff. rédigés (et 6 ff. vierges). Rappel du titre complet : Essai sur les Usages locaux du département du Pas-de-Calais suivi du Tableau dressé par la Commission Centrale chargée de vérifier les usages constatés par les Commission Centrale [ Edition originale ] [Avec : Manuscrit : ] Rapport de la Commission institué par une circulaire de M. le Ministre des travaux publics (15 février 1855) & nommée par décision de M. le Préfet du Pas-de-Calais (2 avril 1855) à effet de constater & recueillir les Usages locaux en vigueur dans les deux cantons Nord & Sud d'Arras‎

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‎Très intéressant exemplaire enrichi d'un manuscrit relié in fine. Etat satisfaisant (dos et mos frottés avec petits mq. en mors, bon état par ailleurs).‎

‎L'affaire Fomasi. Chronique imaginaire.‎

‎LA NOUVELLE LOI HOPITAL PATIENTS SANTE TERRITOIRES - ANALYSES, CRITIQUE ET PERSPECTIVES‎

‎LES ETUDES HOSPITALIERES. 2009. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 131 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'INDISPENSABLE GUIDE EN AFFAIRES, OU FORMULAIRE GENERAL DES ACTES SOUS SEINGS PRIVES MIS A LA PORTEE DE TOUT LE MONDE, SUIVI DU SECRETAIRE DES FAMILLES ET DES COMMERCANTS‎

‎Bernardin-Béchet et Fils. 1892. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 607 pages. Couverture se détachant légèrement.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouvelle édition revue. Contenant des modèles de pétitions, demandes, réclamations, lettres d'affaires, de commerce, etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'indispensable guide en affaires ou formulaire général des actes sous seings privés mis à la portée de tout le monde.‎

‎BERNARDIN Bechet. Nouvelle édition. 1886. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 583pp. Titre et filets dorés dur le dos. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Suivi du Secrétaire des familles et des commerçants contenant des modèles de pétitions, demandes, réclamations, lettres d'affaires et de commerce... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'indispensable guide en affaires ou formulaire général des actes sous seings privés mis à la portée de tout le monde, suivi du secrétaire des familles et des commerçants contenant des modèles de pétitions, demandes, réclamations, lettres d'affaires, de commerce, etc. Nouvelle édition revue, corrigée et augmentée.‎

‎ 1874 P., Bernardin-Béchet, sans date (1874), in 12 relié demi chagrin noir, dos à nerfs, 584 pages ; rousseurs ; cachet de colportage. ‎

‎ Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Forschungen über das Recht der Salischen Franken. vor und in der Königszeit. Lex Salica und Malbergische Glossen. Erläuterungen, nebst erstem Versuch einer vollständigen hochdeutschen Übersetzung. Nachgelassenes Werk. Herausgegeben und mit einem Vorworte und Regsiter versehen von Heinrich Zoepfl‎

‎Collection Bibliotek für Wissenschaft und Literatur, IIIBerlin, Theobald Grieben, 1876 in-8, XXIV-468 pp., demi-chagrin noir, dos à nerfs orné de filets à froid, coins en vélin vert, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Charnière supérieure un peu frottée, mais bon exemplaire.‎

‎Unique édition, posthume (l'ouvrage ne semble pas avoir été traduit en français) de cette étude sur la Loi Salique, à laquelle l'auteur s'était déjà intéressé dans une monographie de 1843. Knut Jungbohn Clement (1803-1873) était un linguiste danois qui enseigna essentiellement à l'Université de Kiel, avant d'émigrer à Hambourg, puis aux Etats-Unis, à la suite de la Guerre des Duchés. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Die Stiefkindadoption. Sammlung: Arbeiten aus dem Iuristischen Seminar der Universität Freiburg Schweiz (AISUF) Bd. 107. Hrsg. von Peter Gauch.‎

‎Freiburg, Universitätsverlag, 1991, in-8vo, XXXIV + 177 S., Original-Broschüre. Schönes Ex.‎

‎2 TOMES. MANUEL THEORIQUE ET PRATIQUE GENERAL ET COMPLET DU NOTARIAT. SUIVI DU CODE DES NOTAIRES EXPLIQUE PAR A DALLOZ. 8em EDITION.‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE JURISPRUDENCE.. 1896 - 1903. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos fané, Intérieur acceptable. 855 + 550 + 76 + 25 pages. Texte sur deux colonnes. Fleurons et titre dorés sur dos en cuir marron à 4 nerfs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MANUEL THEORIQUE ET PRATIQUE OU FORMULAIRE RAISONNE DU NOTARIAT.‎

‎Chez l'auteur. non daté. In-12. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 736 pages, pages manuscrites, grosses mouillures en tête de pages, manque couverture, 1ere pages se détache. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel théorique et pratique et Formulaire général et complet du Notariat. TOME 2nd.‎

‎COSSE ET MARCHAL. 4ème édition. 1858. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 608 pages. Titre et tomaison dorés sur le dos cuir marron. Coins et tranches des plats frottées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Suivi du Code des Noatires expliqué par Armand Dalloz et d'un traité abrégé de la responsabilité des Notaires, par Ch. Vergé. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel théorique et pratique et formulaire général et complet du notariat.‎

‎Paris Imprimerie et librairie Marchal & Billard. 1881 784p677p 2 volumes IN8. Reliure demi-chagrin marron.Dos à nerfs orné.Septième édition. ‎

‎MANUEL THEORIQUE ET PRATIQUE ET FORMULAIRE GENERAL ET COMPLET DU NOTARIAT, SUIVI DU CODE DES NOTAIRES EXPLIQUE, ET D'UN TRAITE ABREGE DE LA RESPONSABILITE DES NOTAIRES, TOME II‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, Paris. 1853. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 536 pages. Texte sur 2 colonnes. Auteur, titre et tomaison dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎3e édition augmentée. Contenant: 1. Des Explications développées de droit et de pratique sur chacun des actes qui peuvent être passés devant notaire; 2. Les Formules variées de ces actes; 3. Un Résumé des règles et de la jurisprudence en matière d'enregistrement placé à la suite de chaque espèce d'acte, etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'ouverture des marchés publics. Effectivité et protection juridique. Etude comparée des solutions au titre de l'accord OMC sur les marchés publics, du droit communautaire et des nouvelles réglementations suisses. AISUF 164 - Travaux de la Faculté de Droit de l’Université de Fribourg Suisse, n.° 164, édités par Peter Gauch.‎

‎ Fribourg, Editions Universitaires 1997, 225x155mm, LXI - 668pages, broché. Très bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Cours élémentaire sur le Code pénal suisse. Partie spéciale Tome I Art. 111-186.‎

‎Lausanne, Librairie de Droit F. Roth, 1943, in-8vo, 249 p., brochure originale.‎

‎DU POUVOIR EN NULLITÉ AU TRIBUNAL FÉDÉRAL SUISSE‎

‎, Lausanne - Paris, F.Rouge &Cie- A.Pedone 1938, in-8, br., non coupé, (couv. fanée avec des accrocs), intérieur frais, 78p.‎

‎Justice pénale et civile.‎

‎Neuchâtel, Attinger (coll. "Le Pays de Neuchâtel"), 1948. In-8°, 95p. Broché.‎

‎Illustré de quelques planches hors texte. Un des ouvrages de la collection publiée à l'occasion du centenaire de la République. A l'état de neuf, non coupé.‎

‎LE CODE PÉNAL SUISSE ET LE DROIT PÉNAL INTERNATIONAL, extrait du Recueil de Travaux publié par la Faculté de Droit de l’Université de Neuchâtel à l’occasion du Centenaire de la Fondation de l’Académie‎

‎, Paris / Neuchâtel, Librairie du Sirey / Secrétariat de l’Université de Neuchatel 1938, in-8, br., non massicoté, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. insolée, des rousseurs), intérieur frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 47p.‎

‎Varia Iuridica. Articles et contributions réunis et publiés à la occasion du 70e anniversaire de leur auteur par la Faculté de Droit et des Sciences économiques et sociales de l'Université de Fribourg et la Faculté de Droit et des Sciences économiques de l'Université de Neuchâtel. ‎

‎Fribourg/Neuchâtel, Ed. universitaires et Ides et Calendes, 1981, in-8vo, front.-portr. + VIII + 392 p., kl. Stempel ‘Nico Blanc’ auf Vorsatz, O.-Lwd.‎

‎Passementiers stéphanois en 1912. La crise du ruban. Thèse pour le doctorat.‎

‎ Université de Lyon, Faculté de droit 1912 Université de Lyon, Faculté de droit, 198p, 1912, in-8 broché. Dédicacé. Petites déchirures aux angles de coiffe, couverture un peu jaunie. Néanmoins bon état général.‎

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Thèse pour le doctorat : La coordination des établissements de soins et des équipements sanitaires des secteurs public et privé‎

‎ AIX-EN-PROVENCE - 1975 - 80 pages‎

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‎L'Union européenne.‎

‎ Dalloz, 2008, in-8°, xviii-879 pp, 7e édition, biblio, index, broché, bon état (Coll. Précis Dalloz)‎

‎Cet ouvrage offre une présentation d'ensemble de la construction européenne. Après une introduction consacrée à l'histoire de l'idée européenne et aux grandes étapes de la construction de l'Union européenne, il analyse successivement son cadre institutionnel, juridique et financier, ses réalisations économiques (marché intérieur, politiques communes et partagées) et politiques (citoyenneté européenne, politique étrangère et de sécurité commune, coopération dans le domaine de la justice et des affaires intérieures), ainsi que ses relations extérieures avec le reste du monde. Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎