‎Thèse pour le doctorat : La coordination des établissements de soins et des équipements sanitaires des secteurs public et privé‎

‎ AIX-EN-PROVENCE - 1975 - 80 pages‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎L'Union européenne.‎

‎ Dalloz, 2008, in-8°, xviii-879 pp, 7e édition, biblio, index, broché, bon état (Coll. Précis Dalloz)‎

‎Cet ouvrage offre une présentation d'ensemble de la construction européenne. Après une introduction consacrée à l'histoire de l'idée européenne et aux grandes étapes de la construction de l'Union européenne, il analyse successivement son cadre institutionnel, juridique et financier, ses réalisations économiques (marché intérieur, politiques communes et partagées) et politiques (citoyenneté européenne, politique étrangère et de sécurité commune, coopération dans le domaine de la justice et des affaires intérieures), ainsi que ses relations extérieures avec le reste du monde. Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

‎DE La DECHEANCE DE LA PUISSANCE PATERNELLE - COMPAREE AVEC LA DESTITUTION DU DROIT DE GARDE - (loi du 24 juillet 1889, titre 1er, et du 19 avril 1898, articles 4 et 5).‎

‎GOUNOUILHOU G.. 1903. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 230 PAGES - Des rousseurs ou taches brunatres en contour de texte - rousseurs sur le 1er plat - renfort adhésif et une etiquette collée au dos - ENVOI DE L'AUTEUR.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN L'ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CRI DE LA RAISON, ou Examen approfondi des loix et des coutumes qui tiennent dans la servitude main-mortable quinze cent mille sujets du Roi. Dédié aux Etats Généraux.‎

‎Imprimerie De Simard Besançon 1789 In-12 ( 200 X 120 mm ) de 4-296 pages, pleine basane tabac, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, tranches brique ( Reliure de l'époque ). EDITION ORIGINALE. il manque le feuillet 225, coiffe supérieure absente, exemplaire manié. Très rare.Cest Pierre-François Clerget ( 1746-1808 ) qui popularisa véritablement le droit de prélassement et cest aussi celui qui semble le mieux informé sur le sujet à son époque. Curé dOrnans, il est aussi un véritable polémiste, représentant de ce quétait un pamphlétaire «voltairien». Cest dans cet ouvrage que lauteur détaille le droit de prélassement. Selon Clerget, cette pratique aurait été exercée par au moins deux seigneuries de la Franche-Comté et de la Haute Alsace, à savoir les comtes de Montjoie et les seigneurs de Méchez. Lessai de Clerget, "LE CRI DE LA RAISON, ou Examen approfondi des loix et des coutumes qui tiennent dans la servitude main-mortable quinze cent mille sujets du Roi. Dédié aux Etats Généraux.", a été présenté aux États généraux de 1789 pour y dénoncer les droits seigneuriaux et reçu un double suffrage, à savoir celui de Jean-Nicolas Démeunier, qui lui donna sa caution de censeur, et celui de Joseph-Bonaventure Perreciot qui parraina louvrage.‎

‎EXERCICES PRATIQUES DE DROIT CONSTITUTIONNEL (pour les DEUG, Licences en droit et en sciences économiques), Préface de André Mathiot, 3eéd. refondue‎

‎, Paris, Montchrestien 1981, br., BEL ENVOI DES AUTEURS, (légt fané), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 470p.‎

‎Exercices pratiques de droit constitutionnel‎

‎Montchrestien. 1981. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 470 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎NOUVEAU GUIDE DES EXERCICES PRATIQUES POUR LES LICENCES EN DROIT ET EN SCIENCES ECONOMIQUES‎

‎Montchrestien. 1973. In-12. Broché. Etat passable, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 278 pages. 1er plat manquant. Quelques annnotations dans le texte.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Droit Constitutionnel 1re année. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DE LA PREUVE DES DONS MANUELS - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENU LE VENDREDI 7 JUIN 1907 - UNIVERSITE DE PARIS - FACULTE DE DROIT - VENDU EN ETAT.‎

‎LAROSE L. ET TENIN L.. 1907. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur frais. 124 pages - dos partiellement manquant - 2 etiquettes collées au dos - quelques manques sur les plats - 2 annotations au marquer noir sur le 1er plat - 1 annotation au stylo noir sur la page de faux-titre - 1 tampon sur la page de titre, au dos de la page de titre, au dos de la table des matieres et sur la derniere page de l'ouvrage - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DE L’HYPOTHÈQUE DES CHOSES INCORPORELLES (Droit romain); DE LA RESPONSABILITÉ DES MINISTRES (Droit français), Thèse, Faculté de droit de Paris, (Président : M.Jalabert; Suffragants : MM.Glasson, Ducrocq et Jobbé-Duval)‎

‎, Paris, L. Larose et Forcel 1886, in-8, débr., non coupé, (marques de bibl.), int. frais, 251p.‎

‎Traité de la nationalité en droit belge.‎

‎Bruxelles, Maison Larcier, 1993. 16 x 24, 531 pp., broché, très bon état.‎

‎préface de Pierre Harmel.‎

‎"Traité pratique de la nationalité belge; Extrait du Répertoire pratique du droit belge, complément, tome III."‎

‎Bruxelles, Emile Bruylant, 1980. 13 x 21, 165 pp., broché, très bon état.‎

‎Envoi de l'auteur.‎

‎LAS SOCIEDADES DE INVERSION EN EL URUGUAY‎

‎, Paris, Ozanne et Cie 1949, in-8, br., non coupé, (fané, jauni), 106p.‎

‎JOURNAL DU DROIT INTERNATIONAL PRIVE ET DE LA JURISPRUDENCE COMPAREE / ANNEE 1876 A 1887 / TOMES 3 A 14.‎

‎MARCHAL ET BILLARD. 1876-1887. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. Année 1876 3ème année tome 3 : 525 pages , coiffe en pied abîmée + dos fendu - Année 1877 4ème année tome 4 : 619 pages, ouvrage désolidarisé dos manquant - Année 1878 5ème année tome 5 : 689 pages, dos fendu - Année 1879 6ème année tome 6 : 626 pages ,2ème plat désolidarisé, ouvrage désolidarisé dos manquant - Année 1880 7ème année tome 7 : 661 pages, coiffe en pied abîmée - Année 1881 8ème année tome 8 : 603 + 4 + 4 + 4 + 4 + 4 + 4 , ouvrage désolidarisé dos manquant , 1er plat tâché - Année 1882 tome 9 9ème année : 6 fascicules : 128 + paginé de 130 à 240 + paginé de 242 à 368 + paginé de 370 à 464 + paginé de 466 à 592 + paginé de 594 à 743 sous couverture - Année 1883 10ème année tome 10 : 6 fascicules , 112 + paginé de 114 à 224 + paginé de 226 à 328 + paginé de 330 à 436 + paginé de 438 à 564 + paginé de 566 à 711 sous couverture - Année 1884 tome 11 11eme année : 4 fascicules (incomplet) n°III-IV + VII-VIII + IX-X - XI-XII , paginé de 114 à 224 (2ème plat désolidarisé ) + paginé de 330 à 440 (1er plat désolidarisé) + paginé de 442 à 568 + paginé de 570 à 723 sous couverture (abîmée) - Année 1885 tome 12 12ème année : 6 fascicules + table des articles , 128 + paginé de 130 à 224 + paginé de 226 à 352 + paginé de 354 à 480 + paginé de 482 à 592 + paginé de 594 à 720 + paginé de 722 à 762 sous couverture (abîmée) - Année 1886 13e année tome 13 : 808 pages - Année 1887 14e année : 2 fasicules : 128 pages (coiffes en tête et pied abîmées) + paginé de 130 à 256 (plats désolidarisés + dos abîmé).. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Traicté du droit d'élection de l'abbaye de Cluny.‎

‎S.l., s.d. (1673) in-4, 31 pp., dérelié. ‎

‎Unique édition de cette pièce difficile à dater, mais en tout cas postérieure à l'élection de Dom Henri Bertrand de Beuvron le 17 octobre 1672 : elle a en effet pour but d'en établir la régularité canonique, contre les contestations du grand prieur. Mais c'était sans compter sur l'intervention de Louis XIV, qui avait expédié des instructions : il fit donc casser son élection par le Conseil d'État dès le 21 octobre suivant. Devant le refus de l'abbé et des moines de se soumettre, des lettres de cachet furent délivrées à son encontre le 12 novembre 1672 et il fut relégué à La Charité-sur-Loire avant d'être transféré à Pommiers-en-Forez. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎L'Eglise catholique : Des origines à nos jours‎

‎Privat 2005 510 pages in8. 2005. Broché. 510 pages.‎

‎Très Bon Etat de conservation intérieur propre bonne tenue‎

‎LA DISCIPLINE DES PRUD'HOMMES DES SECRETAIRES ET SECRETAIRES-ADJOINTS D'APRES LES LOIS DES 27 MARS 1907 ET 8 MARS 1912 - COLLECTION DU BULLETIN-COMMENTAIRE DES LOIS NOUVELLES ET DECRETS.‎

‎ADMINISTRATION DU BULLETIN-COMMENTAIRE DES LOIS NOUVELLES ET DECRETS. NON DATE. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 78 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les pouvoirs publics et les veuves‎

‎Librairie générale de droit et de Jurisprudence. 1983. In-8. Broché. Etat passable, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 260 pages.Légères traces de rouilles. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DISCOURS PRONONCÉ À STRASBOURG LE 4NOVEMBRE 1919‎

‎, Paris, Imprimerie Lang, Blanchong et Cie 1919, in-8, débr., non coupé, (fané), 31p.‎

‎Lettre autographe signée‎

‎Clémence Royer (1830-1902), philosophe, scientifique, féministe, membre fondatrice du Droit Humain, première loge maçonnique mixte, première traductrice de l'Origine des Espèces de Darwin. L.A.S., Paris, 23 octobre, 1p in-8. « Monsieur, Afin de ne pas vous laisser oublier votre aimable promesse de vouloir bien nous servir de conducteur à travers nos [...] d'antiques, Dimanche prochain, je vous adresse quelques invitations pour ceux de vos amis qui voudraient prendre part à nos études. Elles sont inutiles du reste, puisque dans un lieu public tous ceux qui voudront pourront suivre notre petite phalange, mais cela peut rassurer les gens discrets contre leur propre scrupule. Merci d'avance pour moi et pour notre groupe et en attendant le plaisir de vous voir dimanche, agréez l'expression de mes meilleurs sentiments. Clémence Royer. » Rousseurs, traces de colles au dos du second feuillet. Peu commun. [354] ‎

‎Procès-Verbal de la Séance de Rentrée présidée par M. Blanche. Discours de M. le Batonnier, Essai sur Thouret.‎

‎Caen Typographie Goussiaume de Laporte, 1865. Plaquette in-12 broché. 37 pp. Bon état.‎

‎QUESTIONS PRATIQUES SUR L’HYPOTHÈQUE LÉGALE DE LA FEMME MARIÉE suivies d’une dissertation sur l’hypothèque légale des mineurs et interdits‎

‎, Arras, Sueur-Charruey 1877, in-8, débr., Ex-Libris manuscrit, (ouvrage fané, rares rousseurs à l’int.), 367p.‎

‎ÉTUDES SUR LE DROIT RURAL, CIVIL, commercial, administratif et pénal, SUR LES ANCIENS USAGES qui sont encore appliqués, sur plusieurs lois spéciales, sur la doctrine et la jurisprudence; 2eéd. revue, corrigée et augmentée d’un appendice‎

‎, Paris / Arras, A. Durand & Pedone-Lauriel /Sueur-Charruey 1877, br., non entièrement coupé, (couv. fanée avec mq. collée sur carton gris, ff. et carton de couv. dérelié, ENVOI DE L’AUTEUR, qq. mouillures, 556p.‎

‎ÉTUDES SUR LE DROIT RURAL, CIVIL, commercial, administratif et pénal, SUR LES ANCIENS USAGES qui sont encore appliqués, sur plusieurs lois spéciales, sur la doctrine et la jurisprudence, 2eéd. revue, corrigée et augmentée d’un appendice‎

‎, Paris- Arras, A. Durand & Pedone-Lauriel- Sueur-Charruey 1877, in-8, demi-basane brune, tit. doré sur dos à quatre nerfs ornés de filets estampés à froid, (rel. légt usée, impact sur le premier entre-nerfs, coupes légt frottées, nb. soulignures et annotations au crayon et à l’encre), 556p.‎

‎L'indispensable guide en affaires ou formulaire général des actes sous seings privés suivi du secrétaire des familles et des commerçants‎

‎Bernadin-béchet 1889 575 pages in12. 1889. Cartonné. 575 pages.‎

‎tranche salie plusieurs taches plus ou moins importante‎

‎Recherches sur les paroisses et les fabriques au commencement du XIIIe siècle. D'après les registres des papes‎

‎Rome, Imprimerie de la Paix, 1896 in-8, 36 pp., broché. Mouillure et usures sur la couverture.‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎