‎DROIT COMMERCIAL. MANUELS D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE‎

‎BLOUD & GAY. 1962. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 317 pages. Quelques illustrations en noir et blanc, hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classe de seconde des Lycées techniques. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité théorique et pratique de droit civil - Tome 1 - Des personnes - 2e édition.‎

‎Librairie de la société du recueil général des lois et des arrêts. 1902. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 1126 pages - plats et contre plats jaspés - dos à 5 nerfs - auteur, titre,filet et tomaison dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LE DROIT FRANCAIS SUIVANT L'ORDRE DU CODE OUVRAGE DANS LEQUEL ON A TACHE DE REUNIR LA THEORIE ET LA PRATIQUE / EN 5 TOMES / TOMES 3 + 4 + 5 + 6 + 7 / 4E EDITION REVUE ET CORRGEE.‎

‎CHEZ WAREE. 1824. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Rousseurs. 562 + 579 + 840 + 884 + 726 pages - dos manquant pour les 5 tomes - ouvrages désolidarisés - coins frottés - tranches salies - couverture d'attente - plats salis - rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - plats désolidarisés - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Vendu en l'état exemplaire de travail. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LA POLITIQUE INDUSTRIELLE DE LA COMMUNAUTÉ. Mémorandum de la Commission au Conseil‎

‎, Bruxelles, CCE 1970, br., bon état, 385p.‎

‎ABREGE DE LA LEGISLATION DES CHEMINS DE FER ET TRAMWAYS / DEUXIEME EDITION AUGMENTEE DES TEXTES DES LOIS REGLEMENTS CONVENTIOSN CAHIERS DES CHARGES ET CONDITIONS D'APPLICATION DES TARIFS.‎

‎PAUL DUPONT. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 442 pages - annotation sur le 1er plat - coins frottés - déchirure sur le 2ème plat + partiellement désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code du Propriétaire ou Connaissances usuelles et pratiques en jurisprudence civile et commerciale‎

‎ Paris, Chez Le Normant & Lyon Chez Louis Gros 1841. Format : 20/13 cm . 504 pages. Reliure demi-basane râpée, intérieur piqué.‎

‎Tableau National de Répartition des Bandes de Fréquences - Métropole, Départements et Territoires d'Outre-Mer , édition 1994-1 (réf. Fasc.II/CCT )‎

‎1 vol. in-4 br., CCT, 1994, env. 200 pp. au total (pagination seult. partielle)‎

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‎Très bon état. Le Tableau national de répartition des bandes de fréquences (TNRBF) est, en France, le document de référence qui précise les bandes de fréquences et services auxquels les administrations de l'Etat et tout autre intervenant doivent se conformer. C'est un document public, approuvé par arrêté. De nos jours, il est désormais élaboré par l'administration appelée A.N.F.R. (Agence nationale des fréquences). Dans les années 90, il s'agissait encore du C.C.T.‎

‎Public Procurement Law - The EU directive on public contracts.‎

‎København, DJØF, 2006. Originalt papbind. 450 pp.‎

‎Cours de Code Napoleon - 29 volumes - Voir la notice.‎

‎Auguste Durand / L.Hachette et cie. 19e. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. t.1 : 640 pages - t.2 : 526 pages - t.3 : 631 pages - t.4 : 683 pages - t.5 : 686 pages - t.6 : 558 pages - t.7 : 648 pages - t.9 : 648 pages - t.10 : 740 pages - t.11 : 584 pages - t.12 : 607 pages - t.13 :648 pages - t.14 : 635 pages - t.15 : 647 pages - t.16 : 635 pages - t.17 : 604 pages - t.18 : 711 pages - t.19 : 625 pages - t.20 : 760 pages - t.21 : 636 pages - t.22 : 676 pages - t.23 : 751 pages - t.25 : 663 pages - t.26 : 624 pages - t.27 : 623 pages - t.28 : 628 pages - T.29 : 700 pages - t.30 : 620 pages - plats jaspés - auteur, titre, filets et tomaison dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tome 1 : traité de la publication des effets et de l'application des lois en général - Tome 2 : traité de l'absence - Tome 3 : Traité du mariage et de la séparation de corps tome 1 - Tome 4 : traité du mariage et de la séparation de corps tome 2 - Tome 5 : traité de la parternité et de la filiation - Tome 6 : traité de l'adoption et de la tutelle officieuse de la puissance paternelle - Tome 7 : traité de la minorité de la tutelle te de l'émancipation tome 1 - Tome 9 : traité de la distincition des biens tome 1 - Tome 10 : traité de la distinction des biens tome 2 - Tome 11 : traité des servitudes ou services fonciers tome 1 - Tome 12 : traité des servitudes ou services fonciers tome 2 - Tome 13 : Traité des successions tome 1 - Tome 14 : traité des successions tome 2 -Tome 15 : traité des successions tome 3 - Tome 16 : traité des successions tome 4 - Tome 17 : traité des successions tome 5 - Tome 18 : traité des donations entre-vifs et des testaments tome 1 - Tome 19 : traité des donations entre vifs et des testaments tome 2 - Tome 20 : traité des donations entre vifs et des testaments tome 3 - Tome 21 : traité des donations entre vifs et des testaments tome 4 -Tome 22 : traité des donations entre vifs et des tastements tome 5 - Tome 23 : traité des donations entre vifs et des testaments tome 6 - Tome 25 : traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général tome 2 - Tome 26 : traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général tome 3 - Tome 27 : traité des contrats ou des obligations conventionnelles en générale tome 4 - Tome 28 : traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général tome 5 - Tome 29 : traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général tome 6 - Tome 30 : traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général - Tome 31 : traité des engagements qui se forment sans convention tome 8. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE DE L'ABSENCE / 4E EDITION.‎

‎AUGUSTE DURAND / HACHETTE ET CIE. 1870. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Quelques rousseurs. 495 pages - coins frottés - annotation sur le 1er plat - quelques rousseurs sans conséquence sur la lecture - coiffe en pied abîmée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE DE L'ADOPTION ET DE LA TUTELLE OFFICIEUSE DE LA PUISSANCE PATERNELLE / 4E EDITION - COURS DE NAPOLEON 6.‎

‎AUGUSTE DURAND / L.HACHETTE ET CIE. 1869. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Rousseurs. 524 pages - annotation sur le 1er plat - coins frottés - fortes rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - coiffe en pied abîmée - tâches sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE DE LA MINORITE DE LA TUTELLE ET DE L'EMANCIPATION. TOME 2.‎

‎Auguste Durand.. 1861.. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Coiffe en pied abîmée, Rousseurs. 659 pages.Titre et tomaison en doré sur pièce de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cours de code Napoléon. La majorité, l'interdiction et du conseil judiciaire Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE DE LA PATERNITE ET DE LA FILIATION / 4E EDITION.‎

‎AUGUSTE DURAND. 1870. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en tête abîmée, Rousseurs. 650 pages - annotation sur le 1er plat - coins frottés - coiffe en pied abîmée - rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE DES CONTRATS OU DES OBLIGATIONS CONVENTIONNELLES EN GENERAL - EN 7 TOMES - TOMES 1 + 2 + 3 + 4 + 5 + 6 +7 - TOME 1 3E EDITION - TOME 2 DEUXIEME EDITION - TOME 3 3E EDITION .‎

‎DURAND & PEDONE LAURIEL / HACHETTE ET CIE. 1871-1878. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Rousseurs. 672 + 675 + 624 + 623 + 628 + 700 + pages - coiffe en pied abîmée sur le tome 1,4 et 7 - coiffes en tête et pied abîmées sur le tome 2,5 et 6 - coiffe en tête abîmée sur le tome 3 - annotation sur le 1er plat du tome 4 5, 6 et 7 - coins frottés - rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - 3 photos disponibles - tome 7 désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tome 1 : 1873 - Tome 2 : 1871 - Tome 3 : 1872 - Tome 4 : 1872 - Tome 5 : 1874 - Tome 6 : 1876 - Tome 7 : 1878. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE DU MARIAGE ET DE LA SEPARATION DE CORPS TOME 2‎

‎Durand, Hachette. 1861. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Manque en coiffe de pied, Quelques rousseurs. 671 pages; couverture cartonnée, titre et nom de l'auteur dorés sur pièces de titre rouge et noir.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎2e édition. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎MEMENTO DES QUESTIONS JURIDIQUES - DROIT CONTITUTIONNEL AUX CONCOURS ADMINISTRATIFS‎

‎ROUDIL. 1983. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 135 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Français encore un effort pour être répulicains.‎

‎ 2010 Seuil, 2010, 151 pages, in 8 broché, très bon état (état neuf).‎

‎"Le droit pénal américain. Collection : ""Que sais-je ?"", N° 3173."‎

‎Paris, Presses Universitaires de France (PUF), 1997. 11 x 18, 125 pp., broché, très bon état.‎

‎TREATY ESTABLISHING THE EUROPEAN ECONOMIC COMMUNITY, ROME, 25TH MARCH, 1957 (Translation prepared for the convenience of Parliament and the public)‎

‎, London, Her Majesty’s Stationery Office 1962, in-8, br., bon état, 183p.‎

‎Bulletin de la Convention Nationale séance du 15 thermidor An III‎

‎Paris, Imprimerie de la République, (An III) in-8, 8 pp., broché. ‎

‎Ce bulletin comprend trois décrets. Le premier, émis par Portiez (de l'Oise), au nom du Comité d'instruction publique, se rapporte aux célébrations du 10 août 1792. D'après l'auteur, il est nécessaire de fêter la République, afin que les royalistes ne relèvent pas la tête après la fin de la Terreur. Les membres de la Convention siègeront en costume et l'Institut National de Musique exécutera les hymnes en l'honneur de la liberté. Un concert public sera exécuté aux Tuileries. Le député Mailhe, au nom du comité de législation propose une modification de la loi sur le divorce dont les modalités paraissent trop rapides, au détriment des épouses. Enfin, la brochure comprend plusieurs articles sur la réorganisation du Tribunal criminel. ‎

‎De la Puissance Paternelle. Thèse pour le Doctorat présentée et soutenue le 21 juillet 1870.‎

‎ Paris, A. Parent, 1870 ; 1 volume grand in-8° broché, couverture vert d'eau imprimée en noir, dos muet; 192pp., Couverture légèrement jaunie; piqûres inégales.‎

‎Envoi autographe signé de l'auteur.Thèse présentée à la Faculté de Droit de Paris.(GrG) ‎

‎SOCIÉTÉS ET ASSOCIATIONS, RÈGLES PRATIQUES DE CONSTITUTION ET DE FONCTIONNEMENT, 11eéd., Revue, pour la partie fiscale, par M. Guyot‎

‎, Paris, Marchal / Billard / Godde 1926, in-8, br., (couv. fanée, dos légt frotté, pages très légt jaunies), VI-223p.‎

‎Droit public et vie économique - Cours professé à l'école nationale d'organisation économique et sociale‎

‎PUF. 1949. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Papier jauni. 362 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ÉTUDE SUR LES SOCIÉTÉ ANONYMES EN FRANCE ET DANS LES PAYS VOISINS‎

‎, Paris, Sirey/ L.Larose & L.Tenin 1905, in-8, demi-basane brune, tit. doré avec filet encadrant doré, dos orné de filets à froid, tr. mouchetées, ENVOI DE L’AUTEUR À RODOLPHE ROUSSEAU, Ex-libris collé en contre-plat, (mq. la moitié du dos, coiffes arrachées, coins émoussés), int. très frais, XVI-564p.‎

‎Varroniana. Istituti e terminologia giuridica nelle opere di M. Terenzio Varrone.‎

‎ Milano, Dott. A. Giuffrè editore, 1973. In-8 br., 208 pp. Texte en italien. Ex-libris gaufré à la page de titre. ‎

‎(Universita di Milano, Pubblicanzioni della Facolta di Giurisprudenza, Serie II, Studi di diritto tomano, n.9). Couv. un peu fanée, bon ex. néanmoins. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎