‎HISTOIRE EUROPÉENNE DE L’EUROPE, coll. Comment faire, Législation - Jurisprudence - Doctrine, vol. 22‎

‎, Paris, Enseignement et perfectionnement technique 1965, in-8, br., bon état, 384p.‎

‎Les droits publics et politiques des Français au Maroc.‎

‎ 1950 in-8, 182pp., demi-rel. Paris 1950,‎

‎(Institut des Htes Etudes Juridiques marocaines Tome XXX). ‎

‎Dissertatio iuridica inauguralis de iureiurando vi et metu extorto quam sub divini numinis praesidio decreto et autoritate...‎

‎Basileae : Typis Iacobi Bertschii, 1682, in-4to, 20 Bl., brochure muette röcente.‎

‎Dissertatio juridica de frigusculo. Von Kalt-sinniger Liebe‎

‎Iéna, Gollner, 1673 petit in-4, [20] ff. n. ch., broché, dos couvert de papier marbré. ‎

‎Édition originale de cette dissertation qui semble avoir connu un certain écho. Par le terme postclassique frigusculum, voire relevant carrément de l'"infimae latinitatis", les juristes désignent une mésentente durable survenue entre les époux, susceptible de se convertir en frigidité et de sortir des effets juridiques. D'où la question classique concernant la vie commune et les biens : quid si divortium non intercesserit, sed frigusculum ? Seule la BnF signale des exemplaires de cette thèse (la deuxième de 1681 et la troisième de 1707). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Republique de Marseille ( 1211-1257 ) : son origine, son organisation, sa fin.‎

‎H. Aubertin Et G. Rolle Marseille 1905 In-8 ( 210 X 130 mm ) de 72 pages, broché. Traces de salissures, dos abimé. Très rare.‎

‎La Race des Seigneurs.‎

‎Albin Michel Paris 1966 In-8 ( 180 X 120 mm ) de 253 pages, broché sous couverture imprimée. Edition originale. Sur l'affaire Petiot, Matuska, Kürten, Loeb-Leopold et pas moins de 56 pp. consacrées à Lautréamont. Bel exemplaire.‎

‎LES CRITIQUES DRAMATIQUES.‎

‎FLAMMARION.. 1970.. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 260 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection : le procès des juges. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Jurisprudentiana. Trésor des Anecdotes de jurisprudence et recueil de faits singuliers.‎

‎Paris, Delarue, s.d. (1858). In-32 de 287 pages. Toile rouge. Nombreux tampons de Radio France et ORTF. Couvertures conservées.‎

‎Jurisprudentiana : Trésor des anecdotes comiques de jurisprudence, reméde contre l'ennui‎

‎ 1858 Delarue n.d. [1858?], Paris. 11x7cm, 287 pages.,broché,couverture ill.détachée,correct. ‎

‎ Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎La vie désabusée de François de Maynard. Poète, académicien , magistrat.‎

‎ P, Lampe d' or, 1931, in8br, 207pp . Envoi Langue: Français ‎

‎Il canone tridentino sul divorzio per adulterio e l'interpretazione degli autori‎

‎Roma, Universita Gregoriana Editrice 1973 xvii + 366pp., 24cm., text in Italian, softcover, in the series "Analecta Gregoriana" volume 194 (Series Facultatis Iuris Canonici. Sectio B, n.33), R119960‎

‎Conclusions motivées pour la commune de Ruffieu. et pour les comtes de Drée et de Mandelot, contre les communes de Lompnes et Hauteville, et contre M. le comte d'Angeville et autres intervenans‎

‎Lyon, Imprimerie de C. Rey jeune, 1844 in-4, titre, 18 pp., en feuilles, cousu. ‎

‎Rare mémoire juridique, remontant jusqu'à une inféodation de 1369 pour dirimer un litige territorial entre communes de l'Ain.Aucun exemplaire au CCF.ON JOINT : Résumé de plaidoirie pour MM. de Mandelot et de Drée, contre les habitants de Brenod et Maconnod. Lyon, Imprimerie d'Aimé Vingtrinier, s.d., titre, 25 pp. Aucun exemplaire au CCF. Maconnod forme un simple hameau de la commune de Brenod (Ain). Encore un litige sur les servitudes d'usage, plaie du droit rural jusqu'à nos jours. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎La justice dans l'Ain sous l'Ancien Régime. Tome 1 : Introduction générale. Province de BRESSE.‎

‎ 1993 Bourg-en-Bresse, Archives Départementales, 1993, in 4° broché, 542 pages ; couverture illustrée en couleurs. ‎

‎Répertoire numérique de la Série B des Archives Départementales de l'Ain. ...................... Photos sur demande ...................‎

‎L’USAGE DES PAYS DE BRESSE BUGEY VALROMEYET GEX, LEURS STATUTS, STIL ET ÉDITS, divisés en deux parties, nouvelle édition augmentée de plusieurs annotations et arrêts très nécessaires pour la nouvelle jurisprudence avec un recueil pour les règlements des assemblées du clergé de Bresse et Bugey... et une ample explication concernant les étangs; II - QUESTIONS PRATIQUES SUR L’USAGE DES PAYS DE BRESSE ET DE BUGEY; III - MÉMOIRES TOUCHANT LES IMPOSITIONS DU CLERGÉ DE BRESSE ET BUGEY‎

‎, Bourg-en-Bresse, Joseph Ravoux 1729-1728, 3 parties en 1 vol. in-4, pl. veau moucheté, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs ornés de filets, dentelles et motifs floraux dorés, tr. rouge, bandeaux et lettrines, (coiffes absentes, mors fendus, nerfs et dos frottés avec des épidermures, coins émoussés avec des mq.), [12ff.]-16-280-184-24p. + table.‎

‎THÉORIE ET PRATIQUE DES DONS MANUELS‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1885, in-8, demi-chagrin vert sombre, dos lisse ornés de quadruple filets dorés, tit. doré, (mors entièrement fendu au 2ème plat), VII-468p.‎

‎THÉORIE ET PRATIQUE DES DONS MANUELS‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1885, in-8, demi-chagrin grenat, tit. doré sur dos à 5 nerfs orné de doubles filets à froid encadrant les caissons, (plats, coupes, coiffes et coins frottés avec mq. de papier), intérieur assez frais, XIV-470p.‎

‎THÉORIE ET PRATIQUE DES DONS MANUELS‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1885, in-8, demi-chagrin grenat, tit. doré encadré de filet doré, dos à 5nerfs soulignés par fers à froid, caissons encadrés de doubles fers à froid, Ex-Libris de «RodolpheRousseau» sous forme d’étiquette représentant un olivier, deux coqs et un monogramme , (lég. épidermures aux coiffes, coins lég. émoussés, rousseurs), XIV-470p.‎

‎LE CANAL DE CRAPONNE et le Droit Administratif Moderne. Etude des actes de concession du 17 août 1554 et du 24 mai 1581.‎

‎Marseille Imprimerie Nouvelle de Marseille 1908. In-8 broché 126pp. orné d'une carte dépliante. Envoi de l'auteur.‎

‎Thèse pour le Doctorat soutenue à Aix-en-Provence le 9 juillet 1908, récompensée par la médaille d'or du concours des thèses. Le Canal de Craponne, du nom de l'ingénieur qui en dirigea la construction au cours de la deuxième moitié du XVIe siècle, est une remarquable réalisation technique. Le canal améliora considérablement l'agriculture et l'industrie en Provence. Son statut juridique, examiné ici, est unique en France.‎

‎L'avocat chez vous- Le conseiller juridique pour vous‎

‎Editions de Vecchi. 1985. In-8. Cartonné. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 575 pages. Nombreuses rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA NOTION DE LA VIOLENCE EN TANT QUE VICE DU CONSENTEMENT, Étude critique‎

‎, Paris, Rousseau & Cie 1925, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, non coupé, bon état, 280p.‎

‎Frédéric Peltier 1868-1946 [ Edition originale ]‎

‎1 vol. petit in-8 br., Librairie Ferraris, Alger, 1946, 51 pp. avec une photo de Frédéric Peltier contrecollée en frontispice.‎

‎Intéressante plaquette nécrologique évoquant le portrait du professeur à la faculté de droit d'Alger Frédéric Peltier. Historien du droit et islamisant, il était aussi collectionneur et voyageur. Bon état (de la bibliothèque de l'un des contributeurs, le professeur Georges-Henri Bousquet (1900-1978)).‎

‎Recueil par ordre alphabétique des principales Questions de Droit, qui se jugent diversement dans les différens (différents) Tribunaux du Royaume. Avec des Reflexions pour concilier la diversité de la Jurisprudence, & la rendre uniforme dans tous les Tribunaux (2 volumes).‎

‎ Chez Babuty, 1771, 2 volumes de 10x17.5 cm environ, (1) f., faux-titre, titre, cxvi pp., (4) pp., 352 pp., (1) f., - (1) f., faux-titre, titre, 453 pp., (2) pp., (1) f., reliures pleine basane fauve marbrée, dos à 5 nerfs, portant titres dorés sur pièce de titre bordeaux, ornés de caissons à fleurons et feuillages dorés, coupes dorés, tranches rouges, gardes marbrées. Début de fente sur un mors, frottements sur les coins, coiffes et coupes, bon état pour le reste.‎

4 Images

‎Quatrième édition augmentée de nouvelles Notes & Additions, par Monsieur Boucher d'Argis. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES PRINCIPALES QUESTIONS DE DROIT. Qui se jugent diversement dans les différents Tribunaux du Royaume ‎

‎Paris Chez Emery, Père et fils 1724 in 12 (15,5x9,5) 1 volume reliure basane fauve époque, dos à nerfs orné, avec fleuron doré central, pièce de titre de cuir rouge, LII et 463 pages, 8 faux-feuillets non-chiffrés (avec le timbre humide début XXème, à l'encre bleue de Stéphane Bresse à Vauclusotte, doubs). Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Reliure ‎

‎RECUEIL PAR ORDRE ALPHABETIQUE DES PRINCIPALES QUESTIONS DE DROIT, QUI SE JUGENT DIVERSEMENT DANS LES DIFFERENS TRIBUNAUX DU ROYAUME‎

‎Chez Pierre-Alexandre Martin, Paris. 1753. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos à nerfs, Intérieur bon état. 436 pages. Titre et caissons dorés sur le dos. Tranche rouge. Mors gauche fendu sur 2 cm. Quelques épidermures sur les plats. Annotation d'époque en page de garde.. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Avec des réflexions pour concilier la diversité de la Jurisprudence, et la rendre uniforme dans tous les Tribunaux. Nouvelle édition. Augmentée des additions posthumes de l'auteur, et notes par M. Boucher d'Argis. Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎