‎ABREGES. LEGISLATION DU TRAVAIL INSTRUCTION CIVIQUE PREVENTION DES ACCIDENTS ET HYGIENE.‎

‎EDITIONS CASTEILLA. 1988. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 159 pages. Premier plat illustré en couleurs. Quelques illustrations en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Abrégés - Législation du travail - Instruction civique - Prévention des accidents et hygiene‎

‎Casteilla. 1980. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 160 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Aide mémoire de législation du travail.‎

‎Editions André Casteilla-nouvelle édition.. 1972. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages illustrées de tableaux noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎"""Les nouveautés de l'enseignement"" A l'usage des élèves. Classification Dewey : 344-Droit social"‎

‎Histoire de l'autorité paternelle en France‎

‎In-8 broché, Imprimerie administrative Radenez, Montdidier, 1864, 512 pp. Exemplaire sous protection plastique, en état très moyen : pliures et déchirures avec manques, dos fendu avec manques, rousseurs... Rare exemplaire d'époque. Poids 660 g. Frais d'envoi 4,65 euros sur la France, 8,80 euros UE et Suisse, 10,85 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis).‎

‎Diverses Observations du Droit, divisées en cinq livres. Le Premier desquels contient plusieurs notables recherches des Offices des Notaires, & Tabellions Royaux, Protonotaires, Secretaires du Roy, Greffiers et autres semblables. Les Quatre Livres suivans traitent des matières Contractuelles, & Testamentaires, enrichies de l'Histoire et des Antiquitez Romaines.‎

‎Oeuvre très utile à tous Jurisconsultes, Nouvelle Edition revûë, corrigée & augmentée des Notes de feu M. Faulte, Avocat au Parlement de Bordeaux, & de plusieurs Remarques de la Jurisprudence de ce Parlement, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs, Chez N. De la Court, G. Boudé-Boe, Bordeaux, 1717, 7 ff., 1 f. blanc, 655 pp. et 12 ff. n. ch. (tables)‎

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‎La première édition date de 1628 (Camus & Dupin, 1819, 973). Etat satisfaisant (rel. fort. frottées avec forts accrocs en coiffe, bon état intérieur). ‎

‎Diverses Observations du Droit, divisées en cinq livres. Le Premier desquels contient plusieurs notables recherches des Offices des Notaires, & Tabellions Royaux, Protonotaires, Secretaires du Roy, Greffiers et autres semblables. Les Quatre Livres suivans traitent des matières Contractuelles, & Testamentaires, enrichies de l'Histoire et des Antiquitez Romaines.‎

‎Oeuvre très utile à tous Jurisconsultes, Nouvelle Edition revûë, corrigée & augmentée des Notes de feu M. Faulte, Avocat au Parlement de Bordeaux, & de plusieurs Remarques de la Jurisprudence de ce Parlement, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs, Chez N. De la Court, G. Boudé-Boe, Bordeaux, 1717, 7 ff., 1 f. blanc, 655 pp. et 12 ff. n. ch. (tables)‎

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‎La première édition date de 1628 (Camus & Dupin, 1819, 973). Etat très satisfaisant (rel. frottées avec accrocs en coiffes, plats et coupes frottés, coiffe sup. arasée, bon état par ailleurs).‎

‎LES CONFLITS DU TRAVAIL.‎

‎La documentation economique et syndicale.. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 77 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎La grève, La grève perlé, Le lock-out. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Justice franc-maconnerie corruption ‎

‎ Spot editions, 1999. Format 15x22 cm, broche, 258 pages. Etat neuf. ‎

‎Diritto delle pandette - traduzione dei Carlo Fadda e Paolo Emilio Bensa con note e riferimenti al diritto civile italiano - Nuova ristampa sterotipa - VOLUME I II III IV V --- 1925-26‎

‎Unione tipografico editrice torinese / Torino in8. Sans date. Cartonné. 5 volume(s).‎

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‎Bon état couvertures et tranches ternies intérieurs propres marges brunies‎

‎40 ANS PLUS TARD‎

‎ANAKO. 1989. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 119 pages. Nombreuses illustrations en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DES CESSIONS DE LOYERS PAR ANTICIPATION - THESE POUR LE DOCTORAT PRESENTE ET SOUTENU LE 9 JUIN 1903 - FACULTE DE DROIT DE L'UNIVERSITE DE PARIS.‎

‎JOUVE HENRI. 1903. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 179 pages - dos partiellement manquant - dos fendu - 1 etiquette collée au dos - 2 tampons sur le 1er plat - 1 trace de marquer noir sur le 1er plat et sur la page de faux-titre - 1 tampon sur la page de titre et 2 au dos - 1 tampon sur la page 7 - 2 tampons au dos de la table des matieres.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MANUEL D'EXAMEN AUX GREFFES DE JUSTICE DE PAIX ET DE SIMPLE POLICE - 2e EDITION‎

‎LIBRAIRIES TECHNIQUES. 1957. In-8. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 279 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎préface de Me Noël Lammens Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Cours de droit des personnes et de la famille - Licence 1 - ""Amphi LMD"" 3e édition 2017-2018"‎

‎Gualino. 2017. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 558 pages.Tampon, petite annotation à l'encre et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Réflexions sur la Loi de 1838 concernant le Régime des Aliénés.-‎

‎Les Services Ouverts dans les hôpitaux psychiatriques. Thèse. Bordeaux. Delmas. 1939. In-8 br.36pp. (2).‎

‎L'auteur est né à Arveyres en 1912.|Notre thèse s'efforcera de montrer l'intérêt qu'il y aurait, pour la majorité des psychopathies prises à leur début, à organiser des services ouverts dans les asiles, services où les malades seraient admis aussi facilement qu'à l'hôpital. ‎

‎Liber Amicorum Yvette Merchiers‎

‎Brugge, Die Keure 2001 xvi + 1030pp., 25cm., linnen uitgeversband, met leeslint, goede staat (lijkt ongelezen), ISBN 90-5751-464-8, gewicht: 1.9kg., J115317‎

‎DROIT DE LA PHARMACIE - LEGISLATION JURISPRUDENCE DOCTRINE‎

‎LIBRAIRIE DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 1956. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur frais. 423 pages - nombreuses annotations et soulignements à l'encre et au crayon dans le texte, sans conséquences sur la lecture. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎préface de Jean Hourticq Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Consuls sur mer et d'outre-mer de Montpellier au Moyen-Age. (XIIIe et XIVe siècles)‎

‎Carcassonne, Gabelle, 1904 in-8, 198 pp., broché. Couverture défraîchie avec manques de papier et pliures. Piqûres dans tout l'ouvrage. Envoi dont le nom du destinataire a été raturé.‎

‎Thèse. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎De la procédure suivie en Suisse pour l’extradition des malfaiteurs aux pays étrangers.Exposé critique en vue de l’élaboration d’une loi fédérale.‎

‎ Bâle, C. Detloff 1889, 225x140mm, 160pages, broché. Couverture abîmée, la quatrième menace de se détacher! Nom de possesseur sur la couverture. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Réflexions sur quelques principes de droit public. et particulièrement sur l'illégalité de la Constitution de l'An VIII, et des sénatus-consultes subséquens ; soumises à Messieurs les députés à l'Assemblée nationale du Champ de Mai‎

‎Paris, L. Foucault, 1815 in-8, 16 pp., en feuilles. ‎

‎L'opuscule ne correspond pas véritablement à l'annonce du titre : paru en plein coeur des Cent-Jours, il s'agit plus d'une dissertation sur la nécessité d'établir solidement une monarchie constitutionnelle sur des bases vraiment libérales qu'une discussion de la validité de la Constitution de l'an VIII. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Handwörterbuch zum Bürgerlichen Gesetzbuch. 2., durch Bezugnahme auf die Nebengesetze und die Literatur vermehrte Aufl.‎

‎Berlin, Vahlen, 1899, kl. in-8vo, V + 1 Bl. + 403 S., Stempel a.T., O.-Lwd., geflickt, Rücken mit Bibl.-Sign.‎

‎GRUNDRIFS DER RÖMISCHEN LITTERATUR, Vierte Bearbeitung‎

‎, Braunschweig, C.A. Schwetschke und Sohn 1865, in-8, demi-chagrin grenat, tit. doré sur dos à quatre nerfs, caissons ornés de filets encadrants estampés à froid, tr. mouchetées, bon état, XXIV-927p.‎

‎Nouveau guide juridique et social.‎

‎REVEIL DES COMBATTANTS. 1988. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 272 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎A l'usage des Anciesn Combattants et Victimes de Guerre. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Finansieringsret.‎

‎København, 1977. Orig. papbd. 471 pp.‎

‎La Clause d'inaliénabilité ou "Restraint on Anticipation" dans le régime des biens entre époux en droit anglais‎

‎Librairie Arthur Rousseau In-8 Couverture souple Paris 1934 ‎

‎Bon 144 pages. Publications de l'Institut de droit comparé de l'Université de Paris. Coll. d'études théoriques et pratiques. No XLI-XII. Exemplaire non coupé. Petit manque à la couverture, petits cachets de service de presse.‎

‎LA NATURE JURIDIQUE DU CONTENTIEUX DE L’IMPOSITION, Préface de GeorgesVedel, Bibl. de droit public, t.CIX‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1972, in-8, demi-basane à coins, tit. doré sur dos à cinq nerfs, tr. sup. dorée, couv. cons., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, (dos insolé), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], IV-198p.‎