, Paris, Les Belles Lettres 1984, in-8, br., couv. cartonnée, ENVOI DE L’AUTEUR À «Monsieur le Président Jean Imbert», bon état, int. très frais, 282p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Oslo, Universitetsforlaget, 1977. 8vo. I forlagets shirtbind i de originale omslag. Tidligere ejers navn på halvtitel. Pænt og rent eksemplar. 199 pp.
BERGSTROM, Signe (Texte) - MINALIMA (Illustrations)
Reference : 115371
(2018)
ISBN : 9791033903055
2018 Editions Harper Collins / Wizarding World - 2018 - In-4, cartonnage illustré repliant formant un coffret - 159 pages - Très nombreuses illustrations et reproductions photographiques en couleurs in et hors texte
Bon état
Kbhvn., Reitzel, 1842. Samt. hldrbd. Ryg med lettere brugsspor. VI,146 pp. Titelblad med lidt brunpletter, ellers ren.
København, Forfatterens Forlag, 1840. Samtidigt rødt moirepræget papbd. med rigt forgyldt ryg. Bred forgyldt bordure på permer. False slidte. VIII,223 pp. samt 4 foldetabeller. Indvendig ren og frisk, trykt på bedre papir. Med dedikation på fribladet ""Til/ Herr Grosserer Jørgen Bech/ med höiagtelse og hengivenhed/ fra/ Forfatteren. Med en senere tilskrift ""Jørgen Bech er min Farmors Far. Dec. 1940. Paul Bergsøe"".
, Paris, Dalloz 2013, in-8, br., bon état, X-365p.
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[Editions "Compagnie Continentale"] - BERLANT, Albert ; BOYET, Paul-Charles ; PELISSIER, Bruno-Ch. ; Collectif
Reference : 57089
(1934)
1 vol. in-4 cartonnage éditeur pleine percaline rouge, Editions "Compagnie Continentale", 1934, 663 pp.
Cet ouvrage peu commun fait oeuvre rétrospective sur 50 années de loi municipales (de la loi du 5 avril 1884 à 1934). L'événement fut célébrée au Trocadéro sous la présidence d'Albert Lebrun. On évoque les problèmes affrontés par les maires : les écoles communales, la dénatalité, l'urbanisme, le tourisme, le sport, etc... Puis l'ouvrage propose un annuaire complet des communes de France (avec au minimum sa population et souvent une notice biographique sur son maire). Bon état
, Paris, L.G.D.J. 1944, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, (fané, rares annotations au crayon), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 15p.
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, Paris, L.G.D.J. 1972, in-8, br., bon état, 13p.
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, Paris, non édité 1955, A4, br., (jauni), 85p.
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Lipsiae et Francofurti, Sumptibus Heredum Lanckisianorum. Literis Joh. Heinrici Richteri 1699, 205x160mm, parchemin de l’époque, pièce de titre au dos.
frontispice, f. de titre, 26 ff. - 1624 p. - 76 ff. - 1 f. de titre, 3 ff. - 184 p. - 14 ff., Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
Aix, Imprimerie Illy, 1860 in-8, 48 pp., broché.
Sur Hyacinthe de Boniface (1612-1699), l'auteur de la Compilation des arrêts de de la chambre des comptes du Parlement de Provence.Envoi autographe de l'auteur à Augustin Fabre. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
LAHURE A.. 1884. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 167 pages - plats desolidarisés - 2 etiquettes collées au dos - dos fendu - quelques traces de marquer noir sur le 1er plat - 2 tampons sur le 1er plat et sur la page de titre - page de titre desolidarisée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
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Fribourg, Editions Universitaires 1982, 225x155mm, VIII - 527pages, broché. Très bel exemplaire.
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COUR D'APPEL DE NIMES. 1986. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 39 pages - Frontispice en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Bern, gedruckt in der Hochobrigkeitlichen Buchdruckerey, 1787, gr. in-8vo, 106 S. + 17 Bll. (Inhaltsverz. + Register), (die Satzungen die durch spätere Ausgaben aufgehoben wurden sind mit Bleistiftkreuz durchgestrichen), Original-Pappband.
Von den Eheversprechungen. Von den Ehescheidungen. Von den Strafen in Hurerey- u. Ehebruchsfällen. Von der Besetzung der Chorgerichten zu Stadt u. Land. Von dem Amt und den Pflichten der Chorrichtern. Von der Competenz u. der Gewalt der Chorgerichten in Unsern Städten u. Landen. Verordnungen zu Beförderung des Religionsunterrichts der Jugend, zu fleissiger Besuchung des öffentlichen Gottesdienstes, u. zu würdiger Feyer der Sonn- u. Festtagen. Eyde des Obern Ehegerichts der Stadt Bern, der Chorrichtern auf dem Lande, des Ehegerichts-Schreibers u. des Ehegerichts-Weibels. - Chorgericht: geistliches Gericht, Gericht über Ehesachen (Dt. Rechts-WB); Sittengericht des Kirchdorfes, für ein Kirchspiel oder Kirchhöre, die gewöhnlich mehrere Gemeinden umfasste. Das Chorgericht, bestehend aus 6 bis 10 ernannten Mitgliedern, versammelte sich alle 14 Tage im Chor der Kirche unter dem Vorsitz des Landvogte, der sich gewöhnlich durch einen Unterbeamten vertreten liess. Der Pfarrer gehörte dem Chorgericht von Amtes wegen an und führte das Protokoll (Schweizer Lex. zur Genealogie, Glossar). Im Kanton Bern ist das Chorgericht 1580 eingeführt worden; es hatte juristische, politische u. seelsorgerische Aufgaben zu erfüllen. Image disp.
Phone number : 41 (0)26 3223808
LGDJ, 2009, gr. in-8°, 440 pp, préface de Jacques Krynen, sources et biblio, index, broché, C. de bibl., bon état (Bibliothèque de droit privé, 514) (Prix Alfred Duméril de l'Académie des Sciences, Inscriptions et Belles-Lettres de Toulouse 2006 ; Prix de L'Association nationale des docteurs en droit, 2006)
La récusation est le moyen de procédure par lequel le juge peut être remplacé pour certains motifs qui peuvent faire douter de son impartialité. Il s'agit là d'un principe aussi universel qu'ancien fondé sur l'impossibilité pour le justiciable de se conformer à une décision de justice s'il est prouvé que le juge a agi non selon la justice et le droit, mais par intérêt, faveur ou haine. Naturellement, ce moyen de procédure n'a pu véritablement se développer que lorsque les juges furent imposés aux justiciables. Aujourd'hui, la physionomie de la récusation en droit français a été modifiée par l'application de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et l'exigence d'impartialité du tribunal inscrite en son article 61. Jusque-là, le Code de procédure civile proposait une liste limitative de causes de récusation. Désormais, tout motif faisant douter de l'impartialité du tribunal peut donner lieu à récusation. La permanence de la notion et de son vocabulaire marque le premier intérêt d'une étude historique de la récusation, malgré les différents régimes de justices. L'évolution des causes de récusation ensuite - d'une multitude de causes à une limitation stricte, puis de nouveau à une infinité - est révélatrice de la place du juge au coeur de l'État. La doctrine a, depuis le Moyen Âge, façonné la place du juge et les causes de récusation par le jeu d'incertitudes et d'hésitations qui ont entouré la nature juridique de la récusation. Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.
Bernadette Desjardins, Jean Prélissier, Roset A.
Reference : RO20255988
ISBN : 2865213404
LA VILLEGUERIN EDITIONS - groupe revue Fiduciaire. Non daté. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1775 PAGES - couverture rempliée. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bernadette Desjardins, Jean Prélissier, Agnès Roset, Lysiane Tholy Classification Dewey : 340-Droit
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1937. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 588 à 662 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 17° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit
Lyon, Conchon, 1859, 1 br., dos cassé et 1ère de couverture manquante, exemplaire à relier. in-8 de VII-219 pp., page de faux-titre manquante ;
Economica, 1997. Format : 25/16. Pages : 944. Reliure cartonnée défraîchie, intérieur bon état
Librairie Orientaliste Paul Geuthner Librairie Orientaliste Paul Geuthner, 1933. In-8 carré broché de 43 pages non coupées et 9 planches hors-texte. Soixante ans après la parution de La Kabylie et les coutumes kabyles (1872-1873), le géographe Augustin Bernard et le juriste spécialiste du droit musulman et coutumier Louis Milliot réexaminent le corpus des qânoûns (code coutumier et règlements intérieurs des villages et tribus kabyles) collectés à l'époque coloniale. Les auteurs apportent des éclairages critiques, des révisions linguistiques et des précisions juridiques sur la rédaction et l'application de ces règlements coutumiers (tajmaâth). L'ouvrage est illustré de planches hors-texte reproduisant les fac-similés de manuscrits originaux de ces conventions villageoises. Publié à petit nombre sous forme de tiré à part de la Revue des Études Islamiques par la librairie orientaliste Paul Geuthner. Étude de référence citée dans l'historiographie du droit coutumier maghrébin et la bibliographie berbère. Bon état
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
LGDJ. 1991. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 215 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense