‎Mémoire pour le Sieur Bergasse, dans la cause du Sieur Kornmann, contre le Sieur de Beaumarchais, et contre le Prince de Nassau [ Suivi de : ] Observations du Sieur Bergasse, sur l'Ecrit du sieur de Beaumarchais, ayant pour titre : Court Mémoire, en attendant l'autre, dans la cause du Sieur Kornmann [ Edition originales ]‎

‎1 vol. in-4 reliure postérieure XIXe demi-veau à coins brun, double filet doré en mors et coins :Mémoire pour le Sieur Bergasse, dans la cause du Sieur Kornmann, contre le Sieur de Beaumarchais, et contre le Prince de Nassau, Juin 1788, s.n., s.l, VIII-139 pp. [ Suivi de : ] Observations du Sieur Bergasse, sur l'Ecrit du sieur de Beaumarchais, ayant pour titre : Court Mémoire, en attendant l'autre, dans la cause du Sieur Kornmann, Août 1788, s.n., s.l, 1 f. blanc, 2 ff., 60-11 pp. ‎

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‎Intéressant recueil de ces rares éditions originales de 2 mémoires de l'avocat de Lyon Bergasse opposé à Beaumarchais à propose de la demande de séparation de corps de Mme Kornmann. Bergasse y défend les droits de la famille et du mariage. Dans sa Bibliographie de Beaumarchais, Cordier cite ces deux éditions (collation identique) sous les numéros 410 et 414. On trouve à la fin du second mémoire la réimpression du "Court Mémoire, en attendant l'autre, par P.A. Caron de Beaumarchais, sur la plainte en diffamation qu'il vient de rendre d'un nouveau Libelle qui paroît contre lui" : Bergasse reproduit le travail de son adversaire car "il est instruit que ce Mémoire a été très peu lu" ! Belle provenance avec l'ex-libris manuscrit sur les deux premiers feuillets du second titre de M. le Comte de Cherville, procureur général de la noblesse de Bretagne. Cette confrontation entre les deux avocats rencontra un immense succès dans l'opinion et passionna le royaume de France tout entier. Bon état (coupes frottées, bon exemplaire par ailleurs, ex-libris en garde). Cordier, 410 et 414‎

‎Udbudsret i byggeriet.‎

‎København, 2012. Orig. papbind. 998 pp.‎

‎LES VENTES D’IMMEUBLES EXISTANTS‎

‎, Paris, Litec 1983, in-8, br., assez bon état, 474p.‎

‎Que sais-je? N° 2132 Le droit des biens‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition Novembre 1983. 1983. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Théorie générale du droit - Collection Méthodes du droit.‎

‎Dalloz. 1985. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 367 pages - étiquette collée sur la coiffe en pied - tampons sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection Méthodes du droit. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Jurisprudence de la cour européenne des droits de l'homme - 3e édition‎

‎Sirey 2000 in8. 2000. Broché.‎

‎Etat Correct couverture ternie bords un peu frottés intérieur propre annotation au feutre sur le dos‎

‎Audience solennelle de rentrée de la cour impériale de Grenoble du 3 novembre 1869. Discours. Le Parlement de Dauphiné‎

‎Grenoble, Baratier et Dardelet, 1869 in-8, 115 pp., broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Des fraudes dans l'accomplissement des fonctions génératrices‎

‎J.-b baillière et fils 1879 228 pages in12. 1879. Broché. 228 pages.‎

‎Etat Correct coiffes abimées bords 4e plat abimés plusieurs taches rousseurs‎

‎DROIT DU TRAVAIL. SECURITE SOCIALE‎

‎"FOUCHER. 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 214 pages. Nombreux fac similés et quelques photos en noir et blanc hors texte. Le mot ""spécimen"" est poinçonné sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎INITIATION A LA VIE JURIDIQUE ET PROFESSIONNELLE, NOTIONS DE DROIT CIVIL ET DE DROIT COMMERCIAL, 1re ANNEE DE PREPARATION AUX BEP DU SECTEUR TERTIAIRE‎

‎Foucher. 1970. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur frais. 250 pages. Quelques pages se détachant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Fonctionnement de l'Etat. Préface de Raymond Aron.‎

‎ P., Armand Colin, 1965, fort in 8° broché, 660 pages ; quelques phrases finement soulignées. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................‎

‎Le Sport Phénomène Social. Sa Réglementation. Le Problème de la Responsabilité.‎

‎ Roanne, Souochier, 1936, grand in 8° broché, 237 pages ; presqu'entièrement non coupé. ‎

‎Exemplaire sur Alfax Navarre. PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................‎

‎LE MARCHÉ MONÉTAIRE, 3èmeéd., coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1982, br..‎

‎Un aspect de l'activité sociale de la Société des Nation LA TRAITE DES FEMMES ‎

‎Montpellier Imprimerie Emmanuel Montane 1926 in 8 (24x16) 1 volume broché, 151 pages, petite trace de mouillure claiire sur le plat supérieur de la couverture. Université de Montpellier - Faculté de Droit. Rare. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon ‎

‎L'organizzazione degli interessi nell'Europa occidentale (Studi e ricerche)‎

‎Il Mulino 1983 550 pages 84x541x343cm. 1983. Broché. 550 pages.‎

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‎Bon état dos un peu creusé intérieur propre‎

‎JURISPRUDENCE DE LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME, Préfaces de Louis-Edmond Pettiti, 3eéd.‎

‎, Paris, Sirey 1991, in-8, br., bon état, XVI-416p.‎

‎Proactive Law in a Business Environment.‎

‎København, 2012. Orig. papbind. 264 pp.‎

‎CONTENTIEUX COMMUNAUTAIRE, coll. Droit fondamental‎

‎, Paris, P.U.F. 1989, in-8, br., bon état, 346p.‎

‎La justice française au Maroc. Organisation et pratique judiciaires.‎

‎ 1917 in-8, XII, 9O1pp., demi-rel. (cachets). Paris Leroux 1917,‎

‎La justice française au Maroc (Organisation et pratique judiciaires)‎

‎ 1917 Paris Ernest Leroux 1917 Grand et fort in-8 broché - Deuxième plat manquant ‎

‎La justice française au Maroc. Organisation et pratique judiciaires. Avec une préface de M. Louis Renault.‎

‎Paris: Ernest Leroux, 1917 fort vol. in-8, xi-901 pages. Reliure moderne basane rouge, dos à nerfs, rousseurs, restauration à la page de titre, qq rousseurs, autrement bon état. Edition originale.‎

‎La justice française au Maroc. Organisation et pratique judiciaires. Avec une préface de M. Louis Renault. (Paris: Ernest Leroux, 1917). [M.C.: Maroc, droit]‎

‎Instruction facile sur l'exercice de la faculté de disposer à titre gratuit, rétablie et réglée par la loi du 4 germinal an 8 : Avec un supplément au silence de cette loi sur les formes des actes de disposition, Et des modèles de toutes sortes d'actes de libéralité entre-vifs et à cause de mort, ainsi clauses de prévoyance dont l'état incomplet de la législation rend l'usage nécessaire ; Suivie d'un recueil de Lois et de rapports ou pièces justificatives, Et d'une dissertation sur le jour à compter duquel la faculté de disposer, accordée par la loi du 4 germinal, a pu être exercée. Par Bergier (du Puy-de-Dôme), ancien jurisconsulte, membre du Corps législatif. Seconde édition. ‎

‎ P., Clermont-Ferrand, Chez Baudouin, s. d. [1800] ; in-12. XXIV (titre, avertissement, table)-267 pp.-17 ff. bl. Basane fauve, dos lisse orné de petits fers dorés, pièce de titre verte, tranches rouges. Travaux de vers sur le plat sup. Rousseurs sur les premiers feuillets seulement, et manque en pied de la p.265 à 267. (Reliure de lépoque).‎

‎Antoine Bergier (1742-1826) membre du Conseil des Cinq-Cents, puis du Corps législatif, maire (éphémère) de Clermont-Ferrand en 1795, est l'auteur de divers ouvrages juridiques. Dans ce dernier, il aborde la loi du 4 germinal et tente d'éclairer le code sur les donnations et successions. (Galerie historique des contemporains ou nouvelle biographie. II. p. 35. Girard, Dictionnaire biographique et historique. p.176.) ‎

‎RECHTZEKERHEID IN DE ARBEID.‎

‎, Amsterdam, uitgeverij W. ten Have, 1949., Paperback , 160 + 245mm, 208pp.‎

‎Table Analytique et Raisonnée des Arrêts Contenus dans le Bulletin de la Cour de Cassation, Rendus, en matière civile seulement, depuis le 1er vendémiaire an X, jusqu'au 1er janvier 1806. Avec des Observations sur les Arrêts, des Réflexions sur la législation actuelle, l'Indication des articles du Code Napoléon, de Procédure civile et de Commerce, sur lesquels il est intervenu de décisions remarquables jusqu'au 1er janvier 1809; enfin avec les Lois, les Décrets Impériaux, les Avis du Conseil d'Etat et les Décisions des Ministres, rendus jusqu'à la même époque, et qui servent de développement ou d'explication à plusieurs Dispositions des différents Codes.‎

‎Paris, Vanraest et Lapeyre, 1810.In-4 (27X21,5 cm),VIII-576 pages,1 feuillet.Broché, couverture muette marbrée. quelques frottements sur la couverture, exemplaire en partie non coupé, revêtu de la signature manuscrite de l'auteur‎

‎Bergognié, président à la cour d'appel d'Agen.‎

‎Interprétation de quelques résultats de la Radiothérapie et essai de fixation d'une technique rationelle.‎

‎(Paris, Gauthier-Villars), 1906. 4to. No wrappers. In: ""Comptes Rendus Hebdomadaires des Séances de L'Academie des Sciences"", Tome 143, No 24. Pp. (941-) 988. (Entire issue offered). The paper: pp. 983-985. Disbound.‎

‎First apperance of the paper in which the authors published the law named after them, the ""Bergonié-Tribondeau Law"", ""the sensitivity of cells to radiation varies directly with the reproductive capacity of the cells and inversely with their degree of differentiation""(Dorland).Garrison & Morton, No. 2005.‎