‎LE MARQUIS DE CHASTELLUX (1734-1788). Thèse pour le doctorat présentée et soutenue le lundi 26 mai 1902 à 8h.1/2.‎

‎ P., Arthur Rousseau éditeur, 1902. In-8 reliure à la Bradel demi papier vélin, premier plat de couverture conservé, 164 pp. ‎

‎ La librairie fermera ses portes en 2025. Des remises de 25 à 50 % peuvent s'appliquer au cas par cas.‎

‎"Fédéralisme amphictyonique; éléments de système et tendance internationale. Collection : Lettres, sciences, techniques."‎

‎Lausanne, F. Rouge, Librairie de l'Université, 1956. 16 x 24, 99 pp., broché, bon état (couverture défraîchie).‎

‎envoi de l'auteur.‎

‎LA DÉMOCRATIE EN EUROPE, traduit de l’anglais par Anne Collas et Hélène Prouteau, coll. Les essais‎

‎, Paris, Buchet Chastel 2003, br., (couv. légt fanée), 358p.+ table.‎

‎ECONOMIC LIBERTIES AND THE CONSTITUTION‎

‎, Chicago / Londres, University of Chicago Press 1980, in-8, br., bon état, 384p.‎

‎Die Salzburgischen Taidinge‎

‎Wien, Wilhelm Braumüller 1870 xxiii + 454pp., bound in modern half-cloth cover, VG, in the series "Österreichische Weisthümer" Erster Band, stamp, VG‎

‎LA SUISSE - DÉMOCRATIE-TÉMOIN, 3eéd. revue et augmentée‎

‎, Neuchâtel, À la Baconnière 1956, in-8, br., non coupé, nombreuses cartes, très bon état, 254p.‎

‎Choral obligation of religious‎

‎Rome, Catholic Book Agency 1954 82pp., 25cm., text in English, Doctoral Dissertation (A Dissertation submitted to the Faculty of the School of Canon Law - Pontificium Athenaeum Internationale Angelicum - in partial fulfillment of the requirements for the degree of Doctor of Canon Law), softcover, stamp at verso of title page, pages still uncut, text is clean and bright, R112646‎

‎Der französische Einfluss auf die deutsche Verfassungsentwicklung 1789-1815‎

‎Freiburg i.Br., 1987 341pp., 21cm., softcover, text in German, Doctoral dissertation (Dissertation zur Erlangung des akademischen Grades eines Doktors der Rechte durch die Rechtswissenschaftliche Fakultät der Universität Freiburg), stamp at verso of title page, text is clean and bright (looks unread), good condition, G110726‎

‎Handbuch für die schweizerischen Handelsregisterführer.‎

‎Basel, Schweizer Vlg.-Druckerei, 1892, in-4to, LIV + 627 S., Stempel a.V., O.-Hlwd.‎

‎Standardwerk des schweizer. Handelsregisterwesens, das im Auftrag des Bundesrates von L.J. Siegmund, dem Bürgerratspräsidenten und Sachverständigen für das Grundbuch- und Handelsergisterfragen verfasst wurde. HBLS VI/362. ‎

‎Die Rechtquellen des Kantons Aargau. Zweite Teil : Rechte der Landschaft. Neunter Band. Die Freien Ämter II. Die Landvogteiverwaltung 1712 bis 1798. Die Reuss bis 1798. Sammlung Schweizerischer Rechtsquellen. XVI. Abteilung. Die Rechtquellen des Kantons Aargau. Les sources du droit Suisse. XVIe partie. Les sources du droit du canton d’Argovie.”‎

‎ Basel, Schwabe 2006, 250x180mm, XCII - 644Seiten, Verlegereinband. Auflage : 300 Exemplare. Dieser Band trägt die Nummer 308. Schönes Exemplar.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Die Rechtquellen des Kantons Aargau.Zweite Teil : Rechte der Landschaft. Zehnter Band. Die Freien Ämter III. . Die Ämter Meienberg und Merenschwand.Sammlung Schweizerischer Rechtsquellen. XVI. Abteilung. Die Rechtquellen des Kantons Aargau. Les sources du droit Suisse. XVIe partie. Les sources du droit du canton d’Argovie.”‎

‎ Basel, Schwabe 2009, 250x180mm, XCIX- 654Seiten, Verlegereinband. Auflage : 300 Exemplare. Dieser Band trägt die Nummer 264. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Kommentar zum Schweizerischen Zivilgesetzbuch. V. Band: Obligationenrecht. Das Obligationenrecht Bundesgesetz betreffend die Ergänzung des Schweizerischen Zivilgesetzbuches vom 30. März 1911 und Bundesgesetz über die Revision der Titel XXIV bis XXXIII des Obligationenrechtes vom 18. Dezember 1936. 5. Teil: Die Aktiengesellschaft a: Allgemeine Bestimmungen Art. 620-659,‎

‎Zürich, Schultess & Co., 1945, gr. in-8vo, XIX + 452 S., Original-Leinenband.‎

‎Kommentar zum Schweizerischen Zivilgesetzbuch. V. Band: Obligationenrecht. Das Obligationenrecht. Bundesgesetz betreffend die Ergänzung des Schweizerischen Zivilgesetzbuches vom 30. März 1911. 4. Teil: Die Personengesellschaften Art. 530-619. ‎

‎Zürich, Schultess & Co., 1938, gr. in-8vo, XX + 535 S., Stempel auf der Titel-Bl., Original-Leinenband.‎

‎LES AIDES À L’INDUSTRIE CINÉMATOGRAPHIQUE DANS LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Préface G. Lyon-Caen, coll. Travaux et rech. de la Faculté de droit et des sc. éco. de Paris, série “Europe” n°5‎

‎, Paris, P.U.F. 1967, in-8, br., bon état, ENVOI DES AUTEURS AU PROFESSEUR RENÉ CAPITANT, 90p.‎

‎LES AIDES À L’INDUSTRIE CINÉMATOGRAPHIQUE DANS LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Préface G. Lyon-Caen, coll. Travaux et rech. de la Faculté de droit et des sc. éco. de Paris, série “Europe” n°5‎

‎, Paris, P.U.F. 1967, in-8, br., neuf, 90p.‎

‎Søretlige Lovkonflikter. Conflict of Laws in Maritime Matters.‎

‎1965. 416 pp.‎

‎Disputats‎

‎Traité contenant la manière de procéder à toutes vérifications d'écritures contestées en justice‎

‎Ouvrage dédié à M. le Président de Bailleul volume relié in12, 180x100, relié pleine basane époque, bon état intérieur, 318pp,très rare exemplaire. A Paris, Chez Guillaume Cavelier, MDCXCIX Il était le frère du médecin et chirurgien Nicolas de Blégny. Il a été reçu en la Communauté des maîtres écrivain jurés en 1666, et exerçait à Paris dans le dernier tiers du XVIIe siècle. On a de lui un portrait gravé par Voligny en 1691. À l'occasion de la parution de Les Elémens... en 1691, il est cité comme maître écrivain dans le recueil d'adresses publié par son frère le médecin Nicolas de Blégny en 1692 sous le pseudonyme d'Abraham Du Pradel1. À cette époque, il habitait à l'entrée de la rue Saint-André [des Arcs], devant le pont Saint-Michel. Il est mort en février 1700. Il est très probablement lié à François-Étienne de Blégny, papetier, né vers 1662, demeurant également rue Saint-André-des-Arts, impliqué dans des affaires politiques et embastillé. On remarque dans ses œuvres qu'il a travaillé non seulement dans la mouvance pédagogique (écriture, arithmétique, grammaire), mais aussi dans la mouvance judiciaire, comme "juré expert établi pour vérifier les écritures". Paillasson indique que son Traité de 1699 est resté utile jusqu'à l'ordonnance de 1737 qui réforma les principes de la vérification judiciaire. ref/30‎

7 Images

‎Dire de l'Abbé Sieyès sur la question du veto royal. A la séance du 7 Septembre 1789.‎

‎ In-8, broché, couverture de papier marbré (rel. moderne), 32 p. Paris, Baudouin, 1789.‎

‎Edition originale. "Sieyès montre que la question du veto se rattache aussi à la théorie générale de la représentation; il se prononce contre le veto (...) dont il lie l'impossibilité à l'unité même de la volonté et de la représentation. A la hauteur où il s'élève, tous les problèmes se confondent dans une source unique. Il s'agit pour lui, non de subordonner la Nation au Roi, mais de l'unifier autour de ses députés, c'est-à-dire de son élite" (Bastid, 'Sieyes', p. 88). (Bastid, 'Sieyès', Bibliographie, n°20. Martin & Walter, 31637).Très bon exemplaire. ‎

‎Préliminaire de la Constitution. Reconnaissance et Exposition raisonnée des Droits de l'Homme & du Citoyen.‎

‎ 2 parties en un volume in-8, broché, couverture de papier marbré (rel. postérieure), (2) p., 21 p. Versailles, Imprimerie de Ph.-D. Pierres, Premier Imprimeur Ordinaire du Roi (...), juillet 1789.‎

‎Edition originale de Versailles, rare, publiée en juillet 1789 par l'imprimeur ordinaire du Roi, Philippe-Denis Pierres.Un premier feuillet, non chiffré, contient une courte préface datée du 22 juillet 1789, dans laquelle Sieyès expose les conditions de rédaction et de communication de son projet de constitution, préface qu'il complète par des "Observations" au verso du même feuillet."L'essai le plus important de Sieyès du point de vue de la théorie constitutionnelle dans lequel il développe l'idée capitale du 'pouvoir constituant' " (P. Pasquino, Sieyès et l'invention de la constitution en France, p. 46 sq.).Le long "exposé des motifs" de philosophie politique est suivi des 32 articles qui constituent une véritable "Déclaration des droits de l'homme" (cf. J.-D. Bredin, 'Sieyès', p. 130).(Bastid, 'Sieyès', Bibliographie n°14. Conlon, 'Siècle des Lumières', 89:10948. Gauchet, 'Révolution des Droits de lHomme', p. 321. Monglond, I, p. 131).Auréole claire, sans gravité, au coin des deux premiers feuillets.Très bon exemplaire.. ‎

‎Vues sur les moyens d'exécution dont les représentans de la France pourront disposer en 1789.‎

‎ In-8, broché, couverture papier bleu moderne, tranches jaspées, vj, 161 pages. S.l., [i.e. Paris], 1789.‎

‎Edition originale, la première des deux publiée la même année. Le texte avait été composé pendant l'été de 1788 mais la publication fut retardée et intervint immédiatement avant celle de Quest-ce que le Tiers Etat.Dans ce texte fondamental destiné à tracer l'ordre et la direction des travaux des Etats Généraux, lauteur pose leurs attributions et pouvoirs quil identifie à ceux du Tiers Etat et quil oppose aux prérogatives des privilégiés. Bastid souligne que cest ce texte auquel "Sieyès se rapportera ultérieurement plus quà aucun autre de ses autres ouvrages".(Bastid, Sieyès, Bibliographie n°4, p. 316. Martin & Walter, 31636).Bon exemplaire. ‎

‎Dire sur la question du veto royal. à la séance du 7 septembre 1789‎

‎Paris, Baudouin, s.d. (1789) in-8, 32 pp., broché sous couverture de papier velours bordeaux postérieure. ‎

‎Édition originale publiée en même temps à Versailles et à Paris. Sans surprise, le métaphysicien de la séparation des pouvoirs refusait le droit de véto au pouvoir exécutif.Martin & Walter, 31637. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Etables, granges et greniers. La conservation des bâtiments ruraux, un problème juridique. Veröffentlichungen des Instituts für Denkmalpflege an der ETH Zürich, Volume II.‎

‎ Zürich et Genève, vdf Verlag der Fachvereine et Georg Editeur 1992, 295x210mm, 111pages, broché. Bel exemplaire.‎

‎ photos n/b in texte, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎LA CREATION DU PREMIER ARCHEVEQUE POLONAIS A GNIEZNO ET SES CONSEQUENCES AU POINT DE VUE DES RAPPORTS ENTRE LA POLOGNE ET L'EMPIRE GERMANIQUE LA CONDITION DES PERSONNES EN FRANCE DU 9° SIECLE AU MOUVEMENT COMMUNAL (SUITE ET FIN)‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1933. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 646 à 722 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 12° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Formulaire des juges d'instruction, des juges d'instruction chargés des mineurs et de leurs délégués.‎

‎Couverture rigide. Couverture cartonnée de l'éditeur. Coiffes fatiguées. 274 pages.‎

‎Livre. Nouvelle édition entièrement refondue et complétée par Jean Aynès. Librairies Techniques, 1953.‎

‎Manuel-Formulaire Des Juges D'instruction et De Leurs Délégués - 2eme Édition‎

‎Paris Godde 1923 In12 369 pages - bien complet des planches Bertillon - Cartonnage toilé rouge - dos muet - petite réparations sur la page de titre - bon etat‎

‎Bon ‎