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SCHAFFAUSER EMILE
TABLE GENERALE DES LOIS NOUVELLES
AUX BUREAUX DES LOIS NOUVELLES.. 1901. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Manque en coiffe de pied, Papier jauni. 184 pages - Texte sur 2 colonnes - 4 plats marbrés - Titre et filets dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Reference : R320024276
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ROGER, Augustin, Avocat à la Cour d'Appel de Paris - SOREL, Alexandre, Président du Tribunal Civil de Compiègne
Reference : 4866
Codes et Lois Usuelles classés par ordre alphabétique, contenant la législation jusqu'à ce jour collationnée sur les textes officiels, présentant en note sous chaque article des codes ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le Droit Romain, l'Ancienne Législation Française et les lois nouvelles précédée des Lois Constitutionnelles et accompagnée d'une table chronologique et d'une table générale des matières
PARIS, Garnier frères - 1892 - In-4 - 1/2 Reliure, dos cuir rouge à caissons ornés - 1 & 4 plats à triple écoinçons - 983 pages + Table chronologique 44 + Table des matières, 37 + supplément 20 pages - supplément mouillures, le reste très propre - Bon exemplaire
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Les codes de l’Empire Français. Contenant la Constitutions du 14 janvier-25 décembre 1852, les lois et décrets les plus récents, une nouvelle corrélation des articles des codes, un supplément par ordre alphabétique renfermant toutes les lois usuelles, une table générale des matières, un dictionnaire des termes du droit. 8e Edition - Nouveau tirage. Renfermant dans le contexte même des articles les dénominations nouvelles, ainsi que toutes les dispositions aujourd’hui en vigeur.
Paris, Ancienne Librairie Videcoq, Lesigne Ainé successeur 1860, 220x130mm, reliure demi-chagrin. Dos à faux nerfs, auteur, titre et filets dorés, plats papier marbré, usures aux coins, autrement bon état. Bel exemplaire.
30 - 16 - 725 - 394 - 20 pages, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
