‎"Droit d'auteur et conflit de lois - Essai sur la nature juridique du droit d'auteur (Collection ""Bibliothèque de droit de l'entreprise"", n°26)"‎

‎Litec. 1990. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 743 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Bibliothèque de droit de l'entreprise"", n°26. Préface de Michel Vivant. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎LES CHAMBRES RÉGIONALES DES COMPTES, 2èmeéd., coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1992, br..‎

‎Le Moine Marchand ou Traité contre le Commerce des Religieux. Composé en latin par Theophile Reinaud, jesuite, sous le nom de Renatus à Valle…‎

‎ 1714 veau brun (encadrement à froid avec fleurs de lys dans les coins, etiquettes et cachets, papier uniformement jauni). in-12, frontispice, (9ff.), 263pp., Amsterdam Pierre Brunel 1714,‎

‎Traduit par Tripier, précepteur des enfants naturels du duc de Savoie (Barbier II-628) La première édition est de 1645 sous le titre 'Hipparque, du religieux marchand ‎

‎L’aliéné et Les Asiles d’Aliénés au point de vue administratif et juridique. Assistance, législation, médecine légale.‎

‎In-8 broché, Librairie Le François, 1922, 510 pp. Exemplaire fatigué, pliures et déchirures, dos abimé… Exemplaire éventuellement à relier de cet ouvrage à la typographie quelque peu surréaliste avant la lettre, dédicacé (il se peut que le nom du dédicataire ait été coupé, manque en tout cas le haut de la page de titre) par les deux auteurs. Bon pour une reliure ! Poids 1 kg. Envoi lettre verte. Frais d'envoi 7,70 euros sur la France, 26,50 euros pour l’étranger (tarifs de base hors envois suivis). Possibilité de remise en mains propres sur Paris, possibilité d’envoi MONDIAL RELAY, n’hésitez pas à me contacter avant de passer commande. Twitter : @Pontneuf06. ‎

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‎HISTOIRE DU DROIT MUNICIPAL EN FRANCE SOUS LA DOMINATION ROMAINE ET SOUS LES TROIS DYNASTIES, [mq. t.I]‎

‎, Paris, Sautelet & Cie 1829, in-8, demi-chagrin brune, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné de caissons encadrés par des filets estampés à froid, tr. mouchetées, (rel. usée avec épidermures et trous de vers, coupes frottées et coins émoussés, des rousseurs à l’int.), XLVIII-399p.‎

‎Histoire du droit municipal en France, sous la domination romaine et sous les trois dynasties (tomes 1-2).‎

‎ Paris, E A. Sautelet et Cie / Alexandre Mesnier, 1829. 2 vol. in-8, demi-maroquin bleu, dos à nerfs, caissons ornés, chiffre doré en pied "J.B.", tranches mouchetées (rel. de l’époque), XLVIII- 351 et 399 pp. Edition originale. ‎

‎ Dos lég. noircis, quelques très rares rousseurs. Bon exemplaire relié. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎Histoire du droit municipal en France, sous la domination romaine et sous les trois dynasties.‎

‎ Paris, E A. Sautelet et Cie / Alexandre Mesnier, 1829. 2 vol. in-8, rel. fin XIXe demi-basane bleu roi, dos à 5 nerfs, filets dorés, titre et tomaison dorés, tr. mouchetées, XLVIII- 351 et 399 pp. Edition originale. ‎

‎ Dos insolé, qq. pâles rousseurs. Bon exemplaire relié. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎Histoire du droit municipal en France, sous la domination romaine et sous les trois dynasties‎

‎Paris, A. Sautelet et Alexandre Mesnier, 1829. 885 g 2 volumes in-8, pleine basane verte, dos lisse orné, plats estampés, [2] ff., xlviii-351 pp.; [2] ff., 399 pp.. Exemplaire offert en prix à un élève du lycée impérial de Versailles. Frottements et quelques usures. . (Catégories : Droit, )‎

‎Histoire du droit municipal en France, sous la domination romaine et sous les trois dynasties.Tome premier.‎

‎ Paris, A. Sautelet - Alexandre Mesnier 1829, 215x130mm, XLVIII- 351pages, broché. Non rogné. ‎

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‎Histoire du Droit Municipal en France sous la domination Romaine et sous les trois dynasties ‎

‎2 tomes en 2 volumes in 8 brochés,Tome 1:faux-titre,titre, XLVIII 351 pages.Tome 2:faux-titre,titre,399 pages,A Sautelet & Cie 1829 première édition ‎

‎Histoire du droit municipal en France sous la domination romaine et sous les trois dynasties . Tome premier seul‎

‎ ,Paris, A. Sautelet et Cie 1829, XLVIII-351 pp., 1 vol. in 8 br. défraichi, dos cassé, rousseurs‎

‎HISTOIRE DU DROIT MUNICIPAL EN FRANCE, sous la domination romaine et sous les trois dynasties. Tomes 1-2 ‎

‎Paris A. Sautelet et Cie, Libraires-Editeurs / Alexandre Mesnier, Libraire 1829 in 8 (21,5x14) 2 volumes brochés, couvertures imprimées, rousseurs éparses, non coupés, non rognés. Tome 1: faux-titre, titre, XLVIII et 351 pages. Tome 2: faux-titre, titre, 399 pages. François Juste Marie Raynouard, 1761-1836. Edition originale. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon ‎

‎REGLEMENTATION DU TRAVAIL INDUSTRIEL, COMMENTAIRE PRATIQUE‎

‎Berger-Levrault et Cie, Paris, Nancy. 1901. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 328 pages. Couverture refaite avec pièce de titre encollée sur le dos. Taches d'encre sur les bords des pages de garde et de titre. Annotation en page de titre. Petites taches d'encre sur les bords supérieurs des derniers feuillets, sans altération de la lecture.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Durée du travail. Hygiène et sécurité du travail et des travailleurs. Réparation civile des accidents du travail. Annexes. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Les arrêts et jugés du parlement de Paris sur appels flamands conservés dans les registres du Parlement - TOME I - TEXTES 1320-1453 - Première série recueil de l'ancienne jurisprudence de la Belgique‎

‎S.C.T. / Bruxelles 1966 in4. 1966. Broché.‎

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‎dos recollé couverture défraîchie étiquette sur le premier plat ternie bords frottés tranche ternie intérieur propre pages non coupées‎

‎Legal history on the threshold of the twenty-first century. Proceedings of the colloquium held at Brussels on 21 and 22 october 1993.‎

‎, Brussel, Paleis der Academien, 1994., originele uitgeversomslag, 26x18cm., 57pp, as new/ als nieuw!!!‎

‎Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van Belgie. Iuris Scripta Historica VIII. 1. L?? approche historique d?? un systeme juridique : l?? enjeu francais. 2. Resultate, Probleme und Aufgaben der rechtsgeschichtlichen Arbeit im deutschen Sprachraum. 3. Legal history : the British perspective. 4. Das Recht, erhalten und neu belebt durch romisches Recht. Ungarns Verhaltnis zum romischen Recht in der Vergangenheit und in der Gegenwart.‎

‎Institutiones Juris Canonici publicis et privati, ad usum scholarum accomodatum [2 volumes]‎

‎Parisiis, Lecoffre 1853 Complete in 2 volumes: xvi,583,[i] + pp., 22cm., text in Latin, uniform contemporary hardcover bindings (marbled boards, spine in leather with gilt lettering), marbled endpapers, some foxing, good condition, J100771‎

‎BAIL D'HABITATION‎

‎SIREY. 1959. In-12. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 137 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contrats ou le droit pratique. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Expérience et culture. Fondement d'une théorie générale de l'expérience‎

‎Bordeaux, Bière, bibliothèque de philosophie comparée, 1990. In-8 (215x150mm) broché, 243 p. Marques au crayon de papier, très facilement effaçables. Très bon état. Envoi de l'auteur. ‎

‎Jacobi Cujacii praelectiones in institutiones Justiniani. Opera et studio. Cum plurimis annotationibus editae.‎

‎Claromontii (Clermont-Ferrand) E. Prelis Augusti Veysset 1824 1 vol. relié in-8, demi-maroquin tabac à coins, dos à nerfs, caissons ornés d'un double filet à froid en encadrement, tranches japées (Petit successeur de Simier), 24 + IV + 436 pp. Edition critique du traité de Cujas sur les Institutions de Justinien. Exemplaire signé par l'auteur et revêtu d'une élégante reliure signée. Bel état.‎

‎PETITE DICTIONNAIRE DE DROIT‎

‎Dalloz. 1951. In-4. Relié. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos fané, Intérieur bon état. 1359 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mis à jour en janvier 1951. Avec le concours de MM. E. Bourrel, M. Lerolle, M. Esmein, P. Sumien. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Der Werkvertrag im Baugewerbe. Eine Wegleitung für Hausbesitzer, Handweker und Architekten.‎

‎Zürich, Hauseigentümerverband, 1963, in-8vo, 87 S., Original-Broschüre.‎

‎Précis d'économie politique. Tome premier‎

‎ 1953 Paris, Librairie Dalloz,1953, In douze, 749 pp, broché, ‎

‎"Petits Précis Dalloz". ‎

‎Précis d'économies politique tomes I et II (2 volumes)‎

‎Dalloz 1953 749+785 pages in12. 1953. Broché. 749+785 pages.‎

‎jauni sans excès‎

‎Coutumes de Castel-Amouroux et de Saint-Pastour en Agenais.‎

‎ Larose et Forcel, Nouvelle Revue historique de droit français et étranger, 1888, in-8°, 23 pp, ‎

‎Dans le n° 1 de la Nouvelle Revue historique de droit français et étranger (12e année, janvier-février 1888). On trouve dans le même numéro une notice sur la vie et les travaux de Edouard-René Lefebvre-Laboulaye par Henri Wallon (30 pp), etc. ‎

‎SOMMAIRE DES REGLEMENS FAITS PAR LE BUREAU DE POLICE DE LA VILLE DE MONTPELLIER, recueillis et mis en ordre par M. Reboul, Lieutenant de Maire de la même Ville ‎

‎Montpellier de d'Imprimerie d'Augustin-François Rochard 1760 in 8 (18,5x12,5) 1 volume reliure pleine basane fauve marbrée de l'époque, dos à nerfs orné de caissons dorés, pièce de titre de maroquin rouge, tranches teintées rouge, 228 pages, et 2 faux-feuillets non chiffrés: fautes à corriger. Cet ouvrage connu sous le nom de ''code Reboul'' est très rare. il renferme une nomenclature intéressante des huits quartiers de la ville avec le nom de chaque rue. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎