‎DROIT PENAL ET PROCEDURE PENALE (Thémis)‎

‎PUF. 1965. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Mors fendus, Intérieur acceptable. 350 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎'Thémis', Manuels de Capacité, Collection dir. par Maurice DUVERGER. 2e édition revue. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎DROIT PRIVE, CIVIL ET COMMERCIAL, TOME 1, INTRODUCTION A L'ETUDE DU DROIT PRIVE, LA FAMILLE, LES PERSONNES (Thémis)‎

‎PUF. 1958. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 418 pages. Couverture détachée. Cahiers se détachant légèrement.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎'Thémis', Manuels de Capacité, Collection dir. par Maurice DUVERGER. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Le divorce et la séparation de corps‎

‎Delmas 1991 in4. 1991. Broché. 340 pages. Bon Etat‎

‎Le guide de vos droits et démarches‎

‎éditions de la documentation française. 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 316 pp., salissures sur le 2è plat - 1 PHOTO DISPONIBLE.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎HISTOIRE DU DROIT PUBLIC ECCLESIASTIQUE FRANCOIS (FRANÇAIS) + VIES DES PAPES ALEXANDRE VI ET LEON X‎

‎ 1751 2 volumes comprenant 3 tomes reliés ensemble (2 volume composed of 3 books linked together), reliure plein veau blond in-douze (binding full calfskin duodecimo), dos 5 nerfs (spine with raised bands) - entre-nerfs à fleuron au fer évidé avec des fleurettes aux angles et des petits fers en remplissage (between the raised bands floweret with hollowed out blocking stamp and small floweret with the angles and small blocking stamp in filling) - pièce de titre et pièce de tomaison sur fond grenat avec filet or (garnet label of title and label of volume numbering with gilt line), coiffe supérieure du premier volume légèrement défraîchie (head of the spine of the first book lightly faded), coins émoussés (corners blunt), roulettes sur les coupes (fillets on the cuts) manque de dorure (blurred gilding), tranches rouges (red edges), marque-page en tissu vert (green bookmark in tissue), illustrations : orné de bandeaux - lettrines et de culs-de-lampe (illuminated of headpieces and dropped initials and of tailpieces), très léger jaunissement du papier - sans conséquence pour la compréhension du texte (lightly yellowing of paper - no consequence for the understanding of the text), "Histoire du Droit" : 522 et 356 - "Vies des Papes" : 189 pages, 1751 à Londres Chez Samuel Harding,‎

‎Histoire du Droit : où l'on traite de sa nature, de son établissement, de ses variations et des causes de sa décadence, on y a joint quelques dissertations sur les articles les plus importants et les plus contestés - ouvrage qui vise à démontrer les libertés de l'Église de France, dans la tradition du Gallicanisme - nouvelle édition pour les 2 ouvrages (new edition for the two books) - bon état malgré les petits défauts signalés (very good condition in spite of the smalls defects indicated) ‎

‎Petit guide canonique à l'usage des Communautés religieuses à vux simples‎

‎Liège, H. Dessain 1924 viii + 147pp., 2e éd., br.orig., bon état‎

‎Petit guide canonique à l'usage des Communautés religieuses à voeux simples‎

‎Liège, Dessain 1918 v + 74pp., 1e édition, br.orig., 24cm., qqs.rousseurs, bon état‎

‎Les Coustumes [Coutumes] réformées du gouvernement, baillage et prévosté [sic] de Chaulny [Chauny] ensemble Les Ordonnances des Assises, non encore imprimées [à la suite :] Procès-verbal de la Coutume de Chaulny.‎

‎ A Paris, chez Jean Guignard, 1641. Un fort vol. au format pt in-4 (222 x 168 mm) de 1 f. bl., 4 ff. n.fol., 928 pp. et 11 ff. n.fol. ; 71 pp. et 1 f. bl. Reliure de l'époque de plein veau glacé et moucheté havane, plats jansénistes, dos à nerfs orné de filets gras à froid, roulette dorée sur les nerfs, caissons d'encadrement dorés, large décor fleuronné doré, semis d'étoiles dorées, pièce de titre de maroquin caramel, titre doré, palette dorée en queue, roulette dorée sur les coupes, tranches jaunes et mouchetées.‎

‎ Edition originale rare. L'ouvrage recèle de jolis ornements typographiques. Gouron & Terrin, Bibliographie des Coutumes de France, 918. Un angle du second plat présente une petite restauration. Quelques abrasions affectant le premier plat. Quelques feuillets rognés un peu court en tête. Rares rousseurs dans le texte. Quelques feuillets légèrement oxydés; Du reste, belle condition. Rare. ‎

‎Ius Missionariorum - De Matrimonio‎

‎Bruxelles/ Paris, L'édition Universelle/ Desclée de Brouwer 1952 xvi + 440pp., in the series "Museum Lessianum. Sectio theologica" no.24, 3rd edition, text in latin, orig.softcover, pages uncut, VG‎

‎Ius Missionariorum - I.Introductio et normae generales‎

‎Bruxelles, Editions de Scheut 1959 x + 316pp., br., non coupé, (editio secunda aucta et emendata)‎

‎Traité de la Manutention des Employés de l'Enregistrement et des Domaines, ou Exposé Méthodique des Règles concernant le Service de l'Administration (2 Tomes - Complet)‎

‎Ouvrage faisant suite aux Codes annotés de l'enregistrement, du timbre, des hypothèques et des amendes, par Masson Delongpré, 2 vol.in-8 reliure de l'époque demi-basane marron, Au Bureau du Bulletin de l'Enregistrement, et chez G. Pissin, Paris, 1848, 4 ff., 690 pp. et 2 ff. ; 665-xxxiv pp. et 2 tableaux dépliants‎

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‎Complet. Bon état (rel. lég. frottées)‎

‎CODE ANNOTE ET GUIDE SPECIAL DES TRIBUNAUX DE POLICE.‎

‎ Nouvelle édition refondue ...TOMES I-2. Paris, Auguste Durand er Pedone-Lauriel, 1867 ; in-8 (17,5x11) demi-chagrin brun, dos lisse avec filets dorés passés, extrait du catalogue : 2, faux-titre, page de titre, viii, 658 pages.‎

‎ Dos muet très frotté, petits manques de papier sur les plats, bon état intérieur, bien complet. ‎

‎Le dépot légal. Législation, réglementation, instructions, critique de la loi.‎

‎ Paris, Vuibert 1925, 225x145mm, 88pages, demi-percaline. Plats papier marbré. Etiquette de titre imprimée au dos. Bel exemplaire.‎

‎ Cachet de bibliothèque.‎

‎DROIT DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, NOUVELLE LÉGISLATION, 3èmeéd. entièrement nouvelle de G. HUREAU, coll. Sciences économiques et commerciales dirigée par Henri TABOULET‎

‎, Paris, Dunod 1969, in-8, rel. éditeur bleue, tit. en blanc et noir sur dos en long et sur 1ère de couv., (couv. lég. fanée), intérieur très frais, XXXII-778p.‎

‎Das Luxemburgisqche Primärschulgesetz : eine rechtsgeschichtliche und kirchenrechtliche Untersuchung‎

‎Luxemburg, 1990 113pp., 24cm., text in German, Dissertation (Excerpta ex Dissertatione ad Doctoratum in Facultate Iuris Canonici Pontificiae Universitatis Gregorianae), softcover, stamp at verso of title page, text is clean and bright, good condition, J112324‎

‎Tractatus de Sacramento Poenitentiae [ Suivi de : ] Tractatus de Sacramento Ordinis.‎

‎1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Apud Philippum-Nicolaum Lottin, Jean-Baptiste Coignard, Paris, 1717, 2 ff. 284 pp., 2 ff. 272 pp.‎

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‎Etat satisfaisant (rel. frottée avec importants manques en dos, cachet d'ex-libris Steph. Eglée).‎

‎"La juridiction du président : Première instance, appel, cassation - Référés, requête, fond (Collection ""Droit & professionnels"")"‎

‎LexisNexis - Litec. 2010. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 171 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Droit & professionnels"". Préface d'Hervé Croze. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎LE GUIDE DES ÉLECTIONS MUNICIPALES ET CANTONALES (éd. mise à jour au 10 juillet 1988)‎

‎, Paris, Sorman 1988, in-8, br., bon état, 248p.‎

‎TRAITE DES ELECTIONS D'HERITIER CONTRACTUELLES ET TESTAMENTAIRES, PAR MONSIEUR VULSON, CONSEILLER AU PARLEMENT DE GRENOBLE. NOUVELLE EDITION, CORRIGEE & AUGMENTEE PAR M.*****, AVOCAT AU PARLEMENT DE TOULOUSE.‎

‎A TOULOUSE. CHEZ JEAN-FRANCOIS FOREST ET GASPARD HENAULT, LIBRAIRES. 1753. IN-4 (18 X 23 CENTIMETRES ENVIRON) DE (10) + VI ET 370 PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MOUCHETE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN HAVANE, TRANCHES MOUCHETEES ROUGES. PETITS DEFAUTS EXTERIEURS, CACHET ANCIEN DE BIBLIOTHEQUE PRIVEE, SINON BON EXEMPAIRE. ‎

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‎De la puissance du pape et des libertés de l'Eglise gallicane. ‎

‎Genève Jean de Tournes, Jacques de la Pierre 1635 Un volume petit in-4 plein vélin, titre manuscrit, 236 et 130 pages. Ex-libris de C.A.R. Marolle en page de garde. Notes en marge à l'encre, mouillure. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎TRAITÉ DES ÉLECTIONS D’HÉRITIER CONTRACTUELLES ET TESTAMENTAIRES, Nouvelleéd. corrigée & augmentée‎

‎, Toulouse, Jean François Forest & Gaspard Henault 1753, in-4, veau blond, tit. doré sur pc. havane, dos à 5 nerfs orné de fleurons et filets encadrants dorés, tr. rouges, (ors passés, coiffes affaissées, coins émoussés avec des mq.), intérieur frais, [3ff.]-VI-370p.‎

‎Essai sur la taxe de gardes.‎

‎Genève, Imprimerie E. Pelletier, 1838, in-8vo, 75 p., brochure originale.‎

‎Le codicille d’Ami Levrier.‎

‎ Genève, H. Trembley 1888, 220x150mm, 12pages, broché. Imprimé sur un beau papier chiffon. Bon état. ‎

‎Une procédure calviniste à Genève dans le seizième siècle.‎

‎ Genève, Imprimerie H. Trembley 1889, 235x160mm, 17pages, broché. Avec un hommage manuscrit de l’auteur. Non rogné. Rousseurs sur tranches. Bon état. ‎

‎Une procédure calviniste à Genève dans le seizième siècle.‎

‎Genève, Imprimerie H. Trembley, 1889. Plaquette in-8 brochée de 17 pages, couverture imprimée. ‎

‎ Autour du procès de Valentin Gentilis [GEisendorf 2917]. Traces de plis à la couverture, cahier central déboîté. ‎